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Auteur Sujet :

Pour ou contre l'interdiction du voile intégral ?

n°20201734
Ibo_Simon
Posté le 15-10-2009 à 20:12:59  profilanswer
 

Reprise du message précédent :

Wunderlich a écrit :


 
Tu es sûre de ça?  
Il me semble que non.


 

Citation :

Dans quels cas les contrôles d'identité peuvent-ils avoir lieu ?  
Les contrôles préventifs :
Les agents et officiers de police judiciaire peuvent effectuer des contrôles d'identité dans les lieux publics (rue, gare...) à l'égard des personnes dont un indice laisse penser qu'elles :
- ont commis ou tenté de commettre une infraction.
- se préparent à commettre un crime ou un délit.  
- sont susceptibles de fournir des renseignements sur un crime ou un délit.
- font l'objet de recherches ordonnées par une autorité judiciaire.

 
Les contrôles effectués par les agents des douanes :
Dans les quatre cas précédemment énumérés, les douaniers peuvent procéder à des contrôles si vous vous trouvez, soit, à moins de 20 km d'une frontière, soit, dans les ports, aéroports, gares routières et ferroviaires ouverts au trafic international.
 
Les contrôles effectués à l'initiative du procureur de la République :
Sur réquisition écrite du procureur de la République, la police peut effectuer des contrôles dans les lieux et pour une période de temps déterminés par le procureur. Dans ce cas, toute personne peut être contrôlée, même s'il n'existe aucun indice laissant présumer que cette personne a commis une infraction.
 
ATTENTION : la police peut procéder à une vérification des titres de séjours des étrangers en dehors de tout contrôle d'identité. La vérification peut alors avoir lieu dès que les policiers peuvent présumer que la personne est de nationalité étrangère. Pour éviter les discriminations, cette procédure est très encadrée et la présomption en question ne peut reposer que sur des éléments objectifs extérieurs à la personne. Ainsi, la vérification ne peut être justifiée par l'apparence physique de la personne (couleur de la peau, morphologie…). En revanche, la participation à une manifestation, la conduite d'un véhicule immatriculé à l'étranger ou le port d'un livre écrit en langue étrangère, sont des éléments objectifs extérieurs à la personne.
 
Comment justifier de son identité ?
Lors d'un contrôle, vous avez l'obligation de justifier de votre identité. La carte d'identité n'est pas obligatoire et la justification de l'identité de la personne contrôlée peut se faire par tout moyen : titre de séjour, passeport, permis de conduire, livret de famille, appel à témoignage...
 
Qu'est-ce que la vérification d'identité ?  
La personne qui refuse ou se trouve dans l'impossibilité de décliner son identité, peut faire l'objet d'une vérification d'identité. Celle-ci ne peut être effectuée que par un officier de police. La personne contrôlée est alors retenue sur place ou dans un local de police pendant le temps strictement nécessaire à l'établissement de son identité. La vérification ne peut cependant pas excéder un délai maximum de 4 heures.  
 
ATTENTION : le contrôle, comme la vérification d'identité, doivent donner lieu à un procès-verbal qui doit préciser leur motif et leur contexte. Vous pouvez refuser de le signer de même que vous avez le droit d'en demander une copie.

mood
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Posté le 15-10-2009 à 20:12:59  profilanswer
 

n°20201738
o'rome
Extrémiste modéré
Posté le 15-10-2009 à 20:13:17  profilanswer
 

fort en fruits a écrit :

Je ne me suis jamais fait contrôler pour la simple et bonne raison, soyons honnêtes, que je suis blanc.


 
Et que ça dépend où on habite....


---------------
J'ai touvé une pierre noire la mèr
n°20201743
Wunderlich
Posté le 15-10-2009 à 20:13:40  profilanswer
 


C'est sûre que tu risques de passer un sale quart d'heure au commissariat,  
mais ce n'est pas pour autant que la police/gendarmerie peut te verbaliser "en plus de ton infraction", du fait que tu n'aies pas ta carte d'identité!
 
Enfin bref  :D ...


---------------
The bell will ring tomorrow and everything will be fine.
n°20201750
Ibo_Simon
Posté le 15-10-2009 à 20:14:08  profilanswer
 


 
Excuse, là c'est tout de même énorme. :D

n°20201752
o'rome
Extrémiste modéré
Posté le 15-10-2009 à 20:14:17  profilanswer
 

Ibo_Simon a écrit :


 

Citation :

Dans quels cas les contrôles d'identité peuvent-ils avoir lieu ?  
Les contrôles préventifs :
Les agents et officiers de police judiciaire peuvent effectuer des contrôles d'identité dans les lieux publics (rue, gare...) à l'égard des personnes dont un indice laisse penser qu'elles :
- ont commis ou tenté de commettre une infraction.
- se préparent à commettre un crime ou un délit.  
- sont susceptibles de fournir des renseignements sur un crime ou un délit.
- font l'objet de recherches ordonnées par une autorité judiciaire.

 
Les contrôles effectués par les agents des douanes :
Dans les quatre cas précédemment énumérés, les douaniers peuvent procéder à des contrôles si vous vous trouvez, soit, à moins de 20 km d'une frontière, soit, dans les ports, aéroports, gares routières et ferroviaires ouverts au trafic international.
 
Les contrôles effectués à l'initiative du procureur de la République :
Sur réquisition écrite du procureur de la République, la police peut effectuer des contrôles dans les lieux et pour une période de temps déterminés par le procureur. Dans ce cas, toute personne peut être contrôlée, même s'il n'existe aucun indice laissant présumer que cette personne a commis une infraction.
 
ATTENTION : la police peut procéder à une vérification des titres de séjours des étrangers en dehors de tout contrôle d'identité. La vérification peut alors avoir lieu dès que les policiers peuvent présumer que la personne est de nationalité étrangère. Pour éviter les discriminations, cette procédure est très encadrée et la présomption en question ne peut reposer que sur des éléments objectifs extérieurs à la personne. Ainsi, la vérification ne peut être justifiée par l'apparence physique de la personne (couleur de la peau, morphologie…). En revanche, la participation à une manifestation, la conduite d'un véhicule immatriculé à l'étranger ou le port d'un livre écrit en langue étrangère, sont des éléments objectifs extérieurs à la personne.
 
Comment justifier de son identité ?
Lors d'un contrôle, vous avez l'obligation de justifier de votre identité. La carte d'identité n'est pas obligatoire et la justification de l'identité de la personne contrôlée peut se faire par tout moyen : titre de séjour, passeport, permis de conduire, livret de famille, appel à témoignage...
 
Qu'est-ce que la vérification d'identité ?  
La personne qui refuse ou se trouve dans l'impossibilité de décliner son identité, peut faire l'objet d'une vérification d'identité. Celle-ci ne peut être effectuée que par un officier de police. La personne contrôlée est alors retenue sur place ou dans un local de police pendant le temps strictement nécessaire à l'établissement de son identité. La vérification ne peut cependant pas excéder un délai maximum de 4 heures.  
 
ATTENTION : le contrôle, comme la vérification d'identité, doivent donner lieu à un procès-verbal qui doit préciser leur motif et leur contexte. Vous pouvez refuser de le signer de même que vous avez le droit d'en demander une copie.



 
Pas besoin de procès-verbal pour un simple contrôle...


---------------
J'ai touvé une pierre noire la mèr
n°20201755
noobzed
Where is Brian ? DTC !
Posté le 15-10-2009 à 20:14:37  profilanswer
 

fort en fruits a écrit :

Je ne me suis jamais fait contrôler pour la simple et bonne raison, soyons honnêtes, que je suis blanc.


 
en voiture non plus ?


---------------
FEEDBACK HFR  
n°20201803
Wunderlich
Posté le 15-10-2009 à 20:17:51  profilanswer
 

noobzed a écrit :


 
en voiture non plus ?


 
Par contre, là, rien à voir :  
en voiture, tu es légalement obligé de rouler avec ton permis, carte grise et certificat d'assurance.
 
Si tu es en défaut de le présenter lors d'un contrôle de police/gendarmerie,
tu te prends une prune + obligation de présenter les papelards dans un commissariat donné, et dans un délai imparti.
 
 
Tu n'as pas de "permis de circuler à pied/vélo", à ce que je sache  [:doc petrus]


---------------
The bell will ring tomorrow and everything will be fine.
n°20201818
paprika
Posté le 15-10-2009 à 20:19:02  profilanswer
 

Wunderlich a écrit :


 
Par contre, là, rien à voir :  
en voiture, tu es légalement obligé de rouler avec ton permis, carte grise et certificat d'assurance.
 
Si tu es en défaut de le présenter lors d'un contrôle de police/gendarmerie,
tu te prends une prune + obligation de présenter les papelards dans un commissariat donné, et dans un délai imparti.
 
 
Tu n'as pas de "permis de circuler à pied/vélo", à ce que je sache  [:doc petrus]


ben si ça s'appelle une carte d'identité...

n°20201819
Wunderlich
Posté le 15-10-2009 à 20:19:05  profilanswer
 


 
Bien-sûre, mais toujours est-il que ce n'est pas illégal, au sens propre/1er du terme. [:fading]  
 
 
 
 


---------------
The bell will ring tomorrow and everything will be fine.
n°20201844
Ibo_Simon
Posté le 15-10-2009 à 20:20:48  profilanswer
 


 
tu as dit une bêtise, assume.

mood
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Posté le 15-10-2009 à 20:20:48  profilanswer
 

n°20201870
Wunderlich
Posté le 15-10-2009 à 20:23:39  profilanswer
 

paprika a écrit :


ben si ça s'appelle une carte d'identité...


 
ce n'est pas illégal de se promener à pied/en vélo sans carte d'identité.
>> tu te fais contrôler (pour une raison souvent précise, et explicitée précédemment) sans ta C.I,  
on t'emmène au post pour vérifier ton identité (on te fais chier pendant 4 heures), mais tu va pas prendre une prune en plus à cause de ça.
 
c'est illégal de rouler sans ton permis de conduire, ton certificat d'assurance et la carte grise de la voiture.
>> tu te fais controler : prune + obligation de présenter les papiers à un commissariat donné  
 
 
 
Tu saisis la nuance?  :o


---------------
The bell will ring tomorrow and everything will be fine.
n°20201880
fort en fr​uits
The king of cool
Posté le 15-10-2009 à 20:24:16  profilanswer
 

En voiture une seule fois. Contrôle papiers (assurance, carte grise, permis).  
 
Merci Mr bonne soirée
Merci vous aussi


---------------
Like a flower bending in the breeze, bend with me, sway with ease. When we dance you have a way with me, stay with me, sway with me.
n°20201914
Ibo_Simon
Posté le 15-10-2009 à 20:26:49  profilanswer
 


 
bah non, la loi est claire, à ce propos, un contrôle doit être motivé.
tu lis le quote que j'ai donné, c'est dit, redit et rappelé.

n°20201916
noobzed
Where is Brian ? DTC !
Posté le 15-10-2009 à 20:26:51  profilanswer
 

les flis ont tous les droits de toute maniere, motivé ou pas motivé, si il veulent te controler tu peux rien dire .. si tu l'ouvres tu peux prendre plus cher ..


Message édité par noobzed le 15-10-2009 à 20:27:42

---------------
FEEDBACK HFR  
n°20201919
Wunderlich
Posté le 15-10-2009 à 20:26:53  profilanswer
 


 
Tes potes ont passés plusieurs heures au commissariat, le temps que la police/gendarmerie vérifie leur identité.
On va dire que "dans la pratique", c'est effectivement très chiant  :D  (vu qu'en plus, la police/gendarmerie peut avoir tendance à faire du zèle), mais pas illégal.
 
 
 


---------------
The bell will ring tomorrow and everything will be fine.
n°20201981
petit_krap​o
Est gris.
Posté le 15-10-2009 à 20:32:13  profilanswer
 

Ce débat n'avait-il déjà pas eu lieu il y a quelques dizaines de pages? :o


---------------
"A vrai dire, la foi n’a pas encore réussi à déplacer de vraies montagnes, quoique cela ait été affirmé par je ne sais plus qui; mais elle sait placer des montagnes où il n’y en a point." Nietzsche
n°20202020
Ibo_Simon
Posté le 15-10-2009 à 20:35:33  profilanswer
 


 

Citation :

le contrôle, comme la vérification d'identité, doivent donner lieu à un procès-verbal qui doit préciser leur motif et leur contexte. Vous pouvez refuser de le signer de même que vous avez le droit d'en demander une copie.

n°20202082
LooSHA
D'abord !
Posté le 15-10-2009 à 20:40:07  profilanswer
 

paprika a écrit :

ben si ça s'appelle une carte d'identité...


 [:haha prozac]  


---------------
Mangeons de la viande (et nos amis pour la vie) ! Prenons l'avion ! Partons en vacances très loin ! Achetons des trucs venus du bout du monde ! Chauffons-nous à fond ! Utilisons plein d'électricité ! Changeons de malinphone le plus souvent possible !
n°20202107
petit_krap​o
Est gris.
Posté le 15-10-2009 à 20:41:20  profilanswer
 

Dans la pratique ça ne change rien.  
Il suffit au flic d'un soupçon que tu ais quelque chose a te reprocher pour te contrôler.  
Pas que ce soupçon soit fondé.  
Tu ne peux pas reprocher au flic de s'être "trompé" de client en te contrôlant...  
Un flic peut donc te contrôler comme il veut.  


---------------
"A vrai dire, la foi n’a pas encore réussi à déplacer de vraies montagnes, quoique cela ait été affirmé par je ne sais plus qui; mais elle sait placer des montagnes où il n’y en a point." Nietzsche
n°20202197
Ibo_Simon
Posté le 15-10-2009 à 20:47:10  profilanswer
 


 
Je ciomprends mal l'enchainement là.
Tu supputes que les flics dérogent à la loi, pour conforter ton affirmation et ensuite tu bases cette démo sur une attaque à mon propos.
 
tu penses franchement que je me suis amusé à pondre une fiche sur les droits lors d'un contrôle d'identité, fiche distribuée nationalement, pour "troller"?

Message cité 1 fois
Message édité par Ibo_Simon le 15-10-2009 à 20:47:46
n°20202459
Ibo_Simon
Posté le 15-10-2009 à 21:08:13  profilanswer
 


 
sauf que tu ne comprends toujours pas que le contrôle doit être motivé, pas motivé à posteriori.
Motivé, c'est avoir un motif réel et crédible, pas un truc fantasque, tendancieux ou pire (voir une des parties en gras dans le quote que j'ai donné plus haut)
 
A ton avis pourquoi il a été conseillé aux policiers français de "panacher" les contrôles d'identité (donc d'éviter de faire des contrôles des noirs ou des Arabes uniquement)?

Message cité 1 fois
Message édité par Ibo_Simon le 15-10-2009 à 21:09:13
n°20202473
petit_krap​o
Est gris.
Posté le 15-10-2009 à 21:09:21  profilanswer
 

petit_krapo a écrit :

Dans la pratique ça ne change rien.  
Il suffit au flic d'un soupçon que tu ais quelque chose a te reprocher pour te contrôler.  
Pas que ce soupçon soit fondé.  
Tu ne peux pas reprocher au flic de s'être "trompé" de client en te contrôlant...  
Un flic peut donc te contrôler comme il veut.  


 
Je le remet visiblement il est passé inaperçu...  :o


---------------
"A vrai dire, la foi n’a pas encore réussi à déplacer de vraies montagnes, quoique cela ait été affirmé par je ne sais plus qui; mais elle sait placer des montagnes où il n’y en a point." Nietzsche
n°20202617
Ibo_Simon
Posté le 15-10-2009 à 21:21:33  profilanswer
 


 
on est pas dans un reportage de Zone interdite ou de Villeneuve.
Les policiers qui planquent pour surveiller les femmes en v.i, qui pourraient commettre des délits, c'est pas crédible.
Donc ça voudrait dire que les flics contrôlent aléatoirement une femme en v.i.: motif?
contrôler que les femmes en v.i: motif?
 

n°20202642
Profil sup​primé
Posté le 15-10-2009 à 21:23:46  answer
 

Ce serait plus judicieux de poser ce genre de questions sur les topic des flics.  http://forum.hardware.fr/hfr/Discu [...] 8959_1.htm

n°20204059
asmomo
Posté le 15-10-2009 à 22:55:56  profilanswer
 

paprika a écrit :

depuis quand il faut un motif pour contrôler l'identité?


 
Depuis toujours. D'ailleurs il y a des pays qui n'ont même pas de carte d'identité.
 

fort en fruits a écrit :

En voiture une seule fois. Contrôle papiers (assurance, carte grise, permis).  
 
Merci Mr bonne soirée
Merci vous aussi


 
Pour les contrôles "inopinés" (il y en a pas mal chez moi surtout certains soirs, ou sinon quasiment tout le temps quand je vais à Paris), j'ai remarqué qu'avoir une tête de jeune à casquette + une voiture allemande à moitié pourrie à moitié tunée avec un A => contrôle obligatoire. Moi dans les citroën en bon état de mes parents, je me suis fait contrôler deux fois, à chaque fois car je roulais n'importe comment => 2 rappels par les CRS... Et un coup j'avais le papier d'assurance de l'année précédente en février, pas de prune pour ça non plus.
 
Je ne suis le fils de personne je précise, par contre je suis blanc aussi :o
 
Pour moi les contrôles d'identité de "jeunes des quartiers" c'est une idée à la con, surtout couplée au fait que quand ils font vraiment une connerie, ils effectuent quasiment jamais leur peine (quand ils en ont une). ça donne d'un côté les jeunes exaspérés d'être contrôlés quoi qu'ils fassent => autant faire des conneries si c'est pour être traité pareil. Et des policiers excédés de les revoir après 42 arrestations => ça dégénère...
 
Donc bon faire ça pour la burqa...


---------------
New Technology is the name we give to stuff that doesn't work yet. Douglas Adams
n°20204114
LooSHA
D'abord !
Posté le 15-10-2009 à 23:00:35  profilanswer
 

asmomo a écrit :

Pour moi les contrôles d'identité de "jeunes des quartiers" c'est une idée à la con, surtout couplée au fait que quand ils font vraiment une connerie, ils effectuent quasiment jamais leur peine (quand ils en ont une). ça donne d'un côté les jeunes exaspérés d'être contrôlés quoi qu'ils fassent => autant faire des conneries si c'est pour être traité pareil. Et des policiers excédés de les revoir après 42 arrestations => ça dégénère...
 
Donc bon faire ça pour la burqa...


 [:aia]


---------------
Mangeons de la viande (et nos amis pour la vie) ! Prenons l'avion ! Partons en vacances très loin ! Achetons des trucs venus du bout du monde ! Chauffons-nous à fond ! Utilisons plein d'électricité ! Changeons de malinphone le plus souvent possible !
n°20208616
petit_krap​o
Est gris.
Posté le 16-10-2009 à 11:46:13  profilanswer
 


 
Ah, moi qui voulais poster cet article, je suis grillé, par Sylphide...  :whistle:  
Ces deux paragraphes sont particulièrement inquiétant et révélateurs d'un courant de fond nauséabond.  

Citation :

Pascal Gaucherand, chef du service obstétrique de l'hôpital femme-mère-enfant, Daniel Raudrant, chef du service gynécologie des hôpitaux Lyon Sud et Geneviève Beaumont, sage-femme. Tous trois disent la même chose : une augmentation depuis quelques années du nombre de femmes intégralement voilées qui refusent d'être soignées par du personnel masculin. Cela arrive, dans leurs services, en moyenne, une fois tous les deux jours. "Evidemment, elles ne représentent qu'une toute petite frange de la population que nous accueillons, mais cela perturbe le service", résume Pascal Gaucherand. Pour ces médecins, le problème ne se pose pas pour les consultations où l'hôpital propose aux femmes de choisir d'être suivies par des médecins hommes ou femmes mais pour les accouchements, examens techniques  et interventions d'urgence, où le choix n'est pas possible.
 
Daniel Raudrant raconte un récent accouchement où, suite à une complication, un médecin de garde homme a du intervenir pour sortir le bébé aux forceps. Le mari de la patiente l'a violemment frappé. Il a fallu le réanimer pour qu'il puisse terminer son intervention. Geneviève Beaumont, sage-femme, parle des problèmes rencontrés avec l'embauche de deux sage-femme hommes à l'hôpital femme-mère-enfant. "Jusqu'ici, nous n'avions pas de problèmes car nous n'étions que des femmes, mais, désormais, il faut des heures de négociations pour convaincre". A Lyon Sud, Daniel Raudrant a placardé des affichettes pour informer les patients que du personnel homme pouvait être amené à examiner les patientes. Les affiches sont régulièrement déchirées. "J'ai même été inscrit comme ennemi de l'Islam sur un site internet". Plus globalement, ces médecins parlent des difficultés relationnelles que leur pose le port de ce voile couvrant. "C'est difficile d'établir une relation de médecin à patient avec une femme dont on ne voit pas le visage. D'autant que, souvent, leur mari répond à leur place". Les chefs de services auditionnés sont d'accord pour ne pas "céder" à ces demandes. Ils se disent contre une loi spécifique. Mais ils ne savent pas non plus comment gérer le problème.

Message cité 1 fois
Message édité par petit_krapo le 16-10-2009 à 11:47:12

---------------
"A vrai dire, la foi n’a pas encore réussi à déplacer de vraies montagnes, quoique cela ait été affirmé par je ne sais plus qui; mais elle sait placer des montagnes où il n’y en a point." Nietzsche
n°20208674
Sire Jeans
Jardin du son
Posté le 16-10-2009 à 11:49:44  profilanswer
 


 
Putain comment ça me fait briller les nerfs cette histoire de maternité. Et c'est loin d'être la première fois que j'en entend parler  :fou:  :fou:  :fou:


---------------
( ͡° ͜ʖ ͡°) ( ͡⊙ ͜ʖ ͡⊙) ( ͡◉ ͜ʖ ͡◉)
n°20208719
Profil sup​primé
Posté le 16-10-2009 à 11:53:00  answer
 

petit_krapo a écrit :


 
Daniel Raudrant raconte un récent accouchement où, suite à une complication, un médecin de garde homme a du intervenir pour sortir le bébé aux forceps. Le mari de la patiente l'a violemment frappé. Il a fallu le réanimer pour qu'il puisse terminer son intervention.


 
L'accouchement de sa femme se passe mal et le premier réflexe qu'à ce type, c'est de frapper le médecin pour l'empêcher de voir son pilou-pilou. [:delarue5]
 
Ca relève de la psychiatrie à ce niveau.

n°20208788
fort en fr​uits
The king of cool
Posté le 16-10-2009 à 11:57:22  profilanswer
 

C'est pas le médecin qu'il frappe, c'est le mécréant [:aloy]


---------------
Like a flower bending in the breeze, bend with me, sway with ease. When we dance you have a way with me, stay with me, sway with me.
n°20208878
petit_krap​o
Est gris.
Posté le 16-10-2009 à 12:02:25  profilanswer
 


 
C'est de la faute de ce salopard de médecin qui n'a pas respecté ses traditions te diront les chantres du relativisme culturel.  :o


---------------
"A vrai dire, la foi n’a pas encore réussi à déplacer de vraies montagnes, quoique cela ait été affirmé par je ne sais plus qui; mais elle sait placer des montagnes où il n’y en a point." Nietzsche
mood
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