Bonjour,    
 
J'aurais besoin de conseils de Graphistes et Webmasters présents ici sur ce forum.
 
Accrochez vous, l'histoire est un peu longue...
 
A la création de la boite, il y a près d'une dizaine d'années maintenant,
 
...nous étions que deux..et nous avons commencé par les sites internet.
Pour se créer une clientèle, nous avons fait une politique commerciale un peu particulière qui consistait à faire payer les sites web pratiquement rien (290€ quel quel soit le nombre de pages).
Nous déposions le nom de domaine du client à notre nom afin d'avoir un portefeuille de client le plus grand possible pour pouvoir facturer les renouvellements. Le domaine et l'hébergement était gratuit la première année puis payant les années suivantes à hauteur d'une cinquantaine d'euros annuels, le tout chez OVH sur un serveur ou l'on mettait tout nos sites.
Le prix du domaine+hébergement n'a jamais changé en 10 ans.
 
Cela s'est toujours bien passé avec tous nos clients...sauf un...je raconte :
Il s'agit de notre tout 1er client, une boite dont je ne citerai le nom. Le 1er truc que l'on leur à fait, c'est leur site web.
Cela se passait super bien avec le patron de la boite avec qui on avait un très bon contact en tout points.
Notre entreprise s'est développée et celle du client s'est aussi beaucoup développée.
Du fait d'une forte demande de la part des entreprises à qui l'on faisait les sites web, nous avons investi dans des machines d'impression petit à petit comme traceurs solvants, laminateurs, etc..
Nous avons donc fait le marquage de toute la flotte de véhicules de cette boite, les panneaux, les akilux, les stands pour les salons et tout le tintouin...
Cela se passait merveilleusement bien jusqu'à ce que le patron embauche un gars, 20 ans, sorti d'école de commerce et qui connait tout sur tout. Le genre que l'on adore de suite !
 
Très étrangement, dès cet instant, la boite à arrêté de nous faire bosser.
Sauf que nous avions toutes les maquettes.
Toute la partie impression que ce soit petit ou grand format est passée chez un concurrent qui à pris contact avec nous pour récupérer les maquettes gratuitement.
Nous les avons informés que comme le client avait décidé de ne plus travailler avec nous, nous n'avions pas gardé les maquettes, ce qui était bien entendu pas le cas, mais il était hors de question de "donner" des années de travail.
Ils nous ont indiqué qu'ils voulaient aussi gérer eux même leur site web dont ils ont confié la gestion à une société concurrente mais qu'ils nous laissent la charge de l'hébergement et du domaine. Trop simpa! Mais comme garder le domaine chez nos clients était le but 1er de notre entreprise, nous n'avons rien dit.
Nous gérions donc l'hébergement+domaine du site dont la réalisation à été confiée à un concurrent...cela s'est bien passé pendant presque 2 ans...
mais aujourd'hui, la société qui leur gère le site demande également la récupération du nom de domaine pour nous évincer totalement, bien sur, la demande de départ émane de l'idiot que le patron à embauché.
Au final, les tarifs pratiqués par leur nouveau prestataire sont près de deux fois plus élevés mais cela n'est pas le sujet.
 
Le client à décidé de partir à la concurrence et s'est son droit le plus strict,
mais l'attitude du jeune qui à été embauché me débecte au plus au point car il n'a jamais voulu demander le moindre devis, sans nous connaitre, il à décidé dès son arrivée de ne pas bosser avec nous et de faire écrouler un château de carte bâti pendant des années avec le patron. Sachant que le domaine est actuellement et toujours déposé au nom de notre société, que peut on faire pour lui faire comprendre que l'on ne joue pas avec les gens comme avec des chiens?
A t'on le droit de facturer le fait de fournir le code de transfert, peut on laisser mourir le domaine au risque qu'on le leur pique, etc...
Nous avons tout accepté jusqu'à maintenant mais nous trouvons sur ce coup qu'il va trop loin et nous évincer sur le domaine, c'est un peu la goute qui fait déborder le vase...
 
Je sais que quelqu'un avait déjà abordé le sujet ici de la notion de propriété au niveau des maquettes mais qu'en est il au niveau des noms de domaines également?
...bref que feriez vous?
 
merci  

Vendez le nom de domaine mais pas une bouchée de pain.

Ils vous privent de votre gagne pain... Vendez au prix fort.

Nous avons retrouvé un email d'il y a 4 mois environ qui nous à été envoyé par le client et celui-ci nous indique vouloir renouveler le domaine et l'hébergement pour une durée de 1 an. Donc, logiquement (je pense) nous pourrions refuser tout transfert de domaine pendant encore 6 mois.
 
Mais votre idée de facturer le code d'Auth le prix fort me paraît être une bonne idée.
 
Quand vous dites "prix fort", a quel ordre de prix pensez vous?

Ça dépends de la boîte. Certains noms se vendent très très cher

Intéressant ton post Leroux…
 
C'est marrant ton blanc-bec fraîchement émoulu d'une école de commerce je le connais !
Enfin pas exactement lui mais ses frères et ses sœurs.
 
Le genre de glandu payé à 9,22 € de l'heure capable de foutre en l'air des années de collaboration saine.
Et le pire c'est que les patrons bandent pour ce genre d'asticot cireur de pompes…  
 
Pour en revenir à ton affaire, il me semble que ta marge de manœuvre est on ne peut plus limitée…
Déjà vos créations vous appartiennent (je ne pense pas que vous ayez cédé vos droits) et je pense que vous n'auriez pas du mentir
en disant "que vous n'aviez pas gardé les maquettes". Elles ont valeur il fallait les vendre !
 
La preuve, le client est perdu, il est parti à la concurrence (merci blanc-bec) et ne reviendra pas.
 
Maintenant un nom de domaine… c'est 60 € par an.
Même en le vendant 5 fois ce prix tu y perdra des plumes.

Des noms se vendent des dizaine de milliers d'euros.

Je doute que le client de Leroux soit de cette catégorie…

 
Nous n'avions en effet pas cédé les droits sur les factures. Mais nous avons beaucoup beaucoup de travail et nous n'avons pas voulu batailler à marchander des maquettes. Le client perdra une charte graphique, une homogénéité, une cohérence, s'il est assez bête pour cela, nous ne pouvons pas l'éduquer.
 
 
Pour ce qui est de la taille de la boite pour un ordre d'idée du prix de leur domaine,
Juste pour vous donner un ordre d'idée, c'est pas une grosse boite en effet mais c'est pas non plus tout petit.
C'est une boite qui emploie une quinzaine de personnes et qui fait environ 1 million d'€ de Chiffre d'Affaires annuel.

pour info :
 
http://www.domainesinfo.fr/chroniq [...] omaine.php

C'est exactement ce qui m'est arrivé en début d'année !
Les blancs-becs s'en foutent qu'une charte graphique perde en harmonie,
eux ce qui les motivent ce de bien se faire voir du patron pour vite devenir indispensable et doubler leur traitement.
 
Quand ce genre de boulet est aux achats dans une grosse boite, ça peut faire couler des sous-traitants…
On avait des techniques à l'époque pour gérer ce genre d'individu…    
 

Comme la seule société à qui je refacture chaque année nom de domaine et hébergement.
Je paie 60 de nom, je refacture 100 €… À la limite plus envie de m'en occuper lol !

Le truc, c'est que le nom de domaine en .fr, c'est le nom de la boite, en gros, il leur est indispensable. Il est déposé à notre nom, donc juridiquement et sur le papier, il nous appartient.
Ce que la boite qui fait le nouveau site souhaite, c'est récupérer le tout pour pouvoir refacturer de son coté domaine et hébergement.
Ils nous ont d'ailleurs demandé de leur fournir gratuitement le Code d'Auth pour le transfert du ndd chez eux.
 
Avez vous une idée de ce qu'il pourrait paraitre décent de facturer une telle cession, compte tenu du contexte?

Perso je pense que 5000 a 8000 euros pour recuperer le nom de domaine me semble une base au regard de l'evolution du site depuis les nombreuses annees d'activitees....
 
Il faut prendre en consideration que le site a eu une activite, dont l'evolution n'a pas ete valorise en consequence... (vu que vous n'avez pas facture cela au cout reeel)... Il a peut-etre servi de faire-valoir pour votre entreprise, mais lui aussi a beneficie de votre savoir-faire..

 
Nous n'avons pas facturé au cout réél, certes, mais ils risquent de nous dire qu'il ne sont pas responsables des prix que nous pratiquions et que c'était notre problème si on voulait bosser à perte...
 
 
Pour tout vous dire, après concertation et avant même que je poste ce topic afin d'avoir vos avis, nous pensions demander entre 200 & 300euros afin de casser l'engagement qui les lie à nous et de leur permettre la récupération du domaine.
 
Nous ne sommes absolument plus spécialisés dans les sites web et il y a des gens très compétents savent faire de Jolies choses avec du code très propre.
 
Nous nous sommes depuis quelques années spécialisés dans l'activité print et il vaut mieux, je pense, bien faire ce que l'on sait faire plutôt que tout mal faire donc nous ne faisons actuellement plus du tout de sites web mais nous continuons à entretenir et héberger les sites que nous avons faits pour nos clients.
 
 
Auriez vous une idée de ce que l'on peut indiquer comme motif (dans la partie Désignation de la facture) afin de justifier le montant réclamé pour le transfert?
(car je les vois venir à 10000, il diront : "c'est notre site, le domaine nous appartient, nous n'avons pas à payer pour cela" ou un truc du genre)

J'ai l’impression que vous emballé un peu rapidement.

Le nom peut être récupéré gratuitement devant un juge. A condition que le premier déposant n'exploite pas lui-même le nom. En quelques sorte il bloque le nom sans rien en faire que de le revendre. ex: les types qui ont déposé "Paris" ou "Champagne" ont été obligé par la justice à rendre le nom de domaine. Ce type de conflit est courant les USA font la même chose.

En l’espèce le nom de domaine a été déposé en vertu d'un contrat pour le compte d'un client en payant les services de ce contrat il a payé le nom de domaine ceci peut-être sous-entendu donc pas forcement explicite.

Encore plus fort ci le nom de domaine est le nom de la boite appelé "nom commercial". Ce nom (de la boite) est certainement protégé. Donc l'emploi du dit nom est frappé d'une antériorité. C'est à dire que le nom de la boite a été déposé avant et donc était protégé avant le dépôt du nom de domaine. Le nom commercial peut se vérifier aux greffes du tribunal de commerce du lieu du siège social de l'entreprise (extrait Kbis).

A mon avis tu peut toujours essayer de les faire payer mais tu ferrais mieux de leur donner si tu voix que les choses vont trop loin. Parce qu'il pourra te demander des dommages et intérêts. Ils peuvent être conséquents si tu bloques leur business.

Surtout il ne faut pas confondre le rachat d'un nom de domaine par une entreprise comme ce fut le cas pour Vinci. Vinci a racheté un nom de domaine pour une marque ou une filiale a une petite entreprise qui avait l’antériorité. Ce fut le jackpot pour les dirigeants de cette petite entreprise.

Le rachat par Vinci et ton problème sont assez différents.

"La jurisprudence a déjà tranché en faveur d’un plaignant s’étant fait voler le nom de domaine correspondant à une marque déposée." Site de l'inpi

Il ne s'agit pas que du nom de domaine mais egalement du travail effectue sur le site depuis sa creation et jamais facture a son cout reel.
 
Le prestataire devrait recevoir une juste renumeration pour ce travail. La ou il est un peut tard, c'est qu'il semble que l'acceptation de donner a un autre la gestion du site, suppose que tout le code source (et son utilisation) ont deja faite...
 
Vous restez cependant proprietaire de la creation graphique et son utilisation reste monnayable....(a moins que cela aussi ai ete cede)

Le site est actuellement en ligne, hébergé chez nous et il fonctionne donc il ne semble pas y avoir pour l'instant de préjudice commercial.
 
On pensait leur proposer 3 choix :
 
- soit ils gardent le site chez nous comme cela est prévu
- soit ils payent une somme pour qu on leur fournisse le code auth
- soit ils n'acceptent ni l'un ni l'autre et a terme de ce qu'ils ont payé pour le ndd et l'hébergement, on laissera mourir le domaine au risque qu'ils le perdent.
 
Qu'en pensez vous?
 
Je tiens aussi a préciser que malgré que nous n'avons cédé aucun droit sur logo et la chatte graphique, la nouvelle boite de com a tout utilisé gratuitement sur le nouveau site...

 
   
 
Attends, j'ai bien lu là ?
Si encore vous aviez vendus vos droits (logo et charte) la situation serait bien plus claire.
Vous avez adopté une attitude consensuelle et accepté des choses inacceptables à te lire.
 
De quel droit ces gens utilisent gratuitement vos sources ????

En effet, nous sommes peut être un peu trop simpa.
Le but, c'est que les graphistes nous fassent bosser en print plutôt que de récupérer des droits sur les maquettes que l'on a réalisée. Quand il y a des maquettes à faire, cela nous embête souvent plus qu’autre chose. C'est d'ailleurs une des raisons qui fait que l'on à laissé tomber la créa de sites web...
 
Après, ils se sont servis sur l'ancien site que nous avions fait pour récupérer les logo, codes couleur, etc...sans nous demander notre avis...comme le client avait payé une créa de logo (250€), ils pensaient que cela leur appartenait à 100%.

Ah mais non !
Les 250 € étaient bien précisés être pour le seul logo.
Le weblooking c'est un autre poste qui ouvre de nouveaux droits, donc une nouvelle facturation.
 
Cela a du échapper au blanc-bec apparemment.
 
Leroux il te faut changer ton fusil d'épaule avec ces gens-là.
Il faut arrêter d'être l'enseigniste sympa qu'on jette comme un Kleenex usagé !  

Merci pour votre soutien en tout cas...j'aime pas avoir l'impression d'être le méchant dans l'histoire.
 
Pour récupérer le ndd, tu ferais payer combien toi pour le fait de donner le code auth ?
 
Si on laisse mourir le domaine au risque qu'ils se le fasse piquer, penses tu que l'on soit attaquable?

Ça dépends si dans le.contrat il était stipulé d'une reconduction automatique de votre part

Non, il n'est pas stipulé de reconduction automatique dans le contrat.
On envoie une facture un mois et 15 jours avant l'expiration du domaine lui expliquant que si la facture n'est pas réglée avant telle date, il perdra le domaine (du moins chez nous).

vous êtes pas obligé de laisser mourir. Vous pouvez très bien mettre vous même une page avec message d'erreur, mais garder le nom de domaine.  
 
Après je pense qu'il faut différencier les différentes affaires, et ne pas chercher à récupérer (ce qui ne tient pas légalement) l'argent perdu sur un projet sur un autre. Les histoires de logos réutilisés, etc, c'est votre problème, vous auriez dû vous défendre. Y a pas trop moyen de dire (d'un point de vu légal) de dire "on a été gentil sur ce dossier là alors qu'on aurait pu se défendre, mais là sur un autre dossier sur lequel on n'est pas en droit de demander quelque chose, on va demander quelque chose"
 
Par contre vous leur avez vendu quoi ? Un site avec les sources ? La location d'un site (aux prix demandé, et vu que votre marge se situait sur l'hébergement, ça y ressemble bien). Faut voir comment était stipulé votre devis/contrat originel.
 
Et ils demandent quoi ? Juste le nom de domaine, où ils veulent tous les fichiers ? Parce que ça aussi c'est complètement différent, forcément. Vendre les droit ssur les fichiers, ça va vous permettre de demander de l'argent. Chercher à vendre un nom de domaine dont le lien de parenté est évident (là aussi, ça dépend du nom de domaine exact) avec l'entreprise, ça va être difficile à défendre. Au mieux tu pourras facturer des frais de migration ou quelque chose du genre.
 
Enfin je pense qu'il est vraiment important de sortir le contrat ou le devis de base.. Parce que si c'est pas stipulé clairement que vous cédez les sources, et vu le prix pratiqué, je pense qu'il est facile de faire passer ça pour une prestation de service type location d'hébergement et de site internet plutôt que la vente du site internet..

Voici exactement ce qu'il était stipulé sur le devis et la facture dans la désignation :
 
-Pack Web ( description ci-dessus)
-Gestion actualités
-Nom de domaine en .fr
-Création de votre logo
 
Puis dans les condition, voila ce que l'on avais marqué dans lls condition :
" Un nom de domaine de votre choix, sécurisé vous sera attribué ( pour une durée de validité d'un an). Un hébergement Professionnel de 60Mo  ( hébergement valable 1 an)."
 
rien de plus, c'était assez sommaire, j'en conviens, c'était il y a 8 ans et la boite était à ses début donc on avais pas encore trop travaillé sur le plan juridique des factures et conditions générales.

Combien prendrais tu au max pour des "frais de migration", en gros pour leur fournir le code Auth ?

sincèrement, un "pack web" avec gestion des actus, je prends ça pour de la location. Je refuserais simplement de céder les sources déjà, tout bêtement, sous prétextes que c'était une prestation de location (ce qui est en adéquation avec le prix) et non pas une prestation de vente.
 
Pour le nom de domaine, on a trop peu de détail, et c'est plus délicat. Ca dépend vraiment du rapprochement qui peut se faire plus ou moins facilement entre le ndd et le nom de la boite. Perso je ne m'amuserais pas trop avec le nom de domaine si le lien de parenté est clair.
 
Par contre, frais de migration pour changer le proprio, je prendrais pas cher (genre 300 euros max). Par contre je ferais bien attention à configurer le ndd de tel manière à ce qu'il ne renvoit plus sur l'hébergement avec tes fichiers, et je ne livrerai en aucun cas la moindre source.
 
Par contre, si le lien de parenté avec le ndd n'est pas clair, j'essaierai volontier de leur vendre. T'as stipulé très clairement que le nom de domaine, c'était toi qui leur fournissait pendant 1 an, donc il t'appartient, y a pas de doutes là dessus. Mais j'imagine que le lien de parenté est facile à prouver, donc s'ils t'attaquent ils gagnent à coup sûr.

Ce que tu dis me parait clair et cohérent.
 
Il y a en effet un lien de parenté entre le nom de l'entreprise et le domaine puisque le domaine, c'est le nom de l'entreprise à la lettre près.

Antériorité donc...........

En matiere de nom de domaine, la protection vis a vis de l'anteriorite est assez bonne dans la hierarchie FR, mais dans la hierarchie COM, c'est le premier arrive qui est servi.. et il sera tres difficile d'aller raler aupres d'un internaute chinois qui a pris le nom de domaine !!

Chinois oui a n'en pas douter tu as raison mais son client semble français et le conflit risque d'être vu par des juges français.

 
"Nous déposions le nom de domaine du client à notre nom"
 
Tu t’attribues le nom de domaines de  tes clients et tu les fais payer ensuite.
 
   
 
Je trouve qu'envers ton premier client, qui t'as fait bosser pendant des années, tu lui fais cher payer.    
En tout cas je trouve le formule à la limite de l'escroquerie, vu que tu n'es pas le registar mais qu'un intermédiaire et que se nom de domaine a été commandé uniquement dans le seul but de le proposer à ce client (cf devis) et non pour toi.
 
Le .fr si ton client ne veut pas l'acheter, tu devras en faire quelque chose obligatoirement (mettre un site dessus), et tu tomberas dans la concurrence déloyale.

 
c une blague ?

 
En effet, 300€ le site web complet référencé et avec 20 pages sans compter les sous pages, plus de 15 jours de travail à temps complet de deux personnes, Hébergement+domaine en fr à 60€ à partir de la 2ème année seulement, on frôle le scandale !
Sachant que nous avons retrouvé les factures et la créa du Logo+charte graphique complète avait été facturée 100€ et non 300€.
Le marquage des véhicules (Latéral+avant et arrière) était facturé 150€ par véhicule pose comprise. Quelle honte !
 
Je ne sais pas jusqu'à quel point tu considères qu'il faut offrir son travail au client, si c'est ta politique, ce n'est pas celle de notre entreprise, ce n'est ni bon pour l'entreprise, ni bon pour le client car l'entreprise ne sera pas pérenne.
Du discount Oui, de l'esclavage, Non.
Quand tu achètes un truc, quel qu'il soit, si il est 20% ou 30% moins cher, tu peux avoir fait une affaire, s'il l'est 3 fois moins, poses toi des questions, sur la manière dont il à été fait, par qui, dans quelles conditions, sur ce qu'il contient et à quelles normes il répond.
Les miracles, c'est à Lourdes et rarement sur internet.
 
 

 
Je ne penses pas que Harrybeau1 ait fait une blague. Ce qu'il écrit est tout à fait sensé et je ne l'ai jamais vu écrire une seule bêtise sur ce topic.
Au contraire, à le lire, c'est quelqu'un qui me semble tout à fait compétent.

MDR Forsale !!!
 
Allez là j'ai pas le temps, mais dès que possible je vous colle la facture de 60 € sous le pif.
C'est pénible de lire certains…
 
Je ne suis pas étudiant, il faut vous le dire comment ?
Si je poste quelque chose c'est que j'en ai l'expérience. Je ne spécule pas.
 
Après il y a peut-être des formules à XXXX €, j'en sais rien !

 
"En effet, 300€ le site web complet référencé et avec 20 pages sans compter les sous pages, plus de 15 jours de travail à temps complet de deux personnes"
 
 
 
ps : j'adore le "référencé" tu fais aussi des sites non référencés ?  

 
60€ le nom de domaine .fr plus hébergement c'est (très) cher. Après c'est mon avis.

+1, d'ailleurs à 60€ c'est probablement du ndd squatté car pour un ndd libre en .fr (hors hébergement) c'est plutôt entre 5 à 10€.

Cher ou pas cher, c'est ce que je paie depuis 5-6 ans et ça me va très bien.
Ah j'ai retrouvé le lien, c'est 55 € par an de ndd et non 60 € et ça n'est pas du squatté ou que sais-je.
http://www.prosygma.com/domaine.htm

ah ouais c'est pas du squatté mais à ce prix c'est de l'arnaque (ou y'a un truc que je pige pas).  
 
http://www.ovh.com/fr/domaines/
http://commander.1and1.fr/Instant? [...] inangebote
https://www.eurowh.com/members/domainchecker.php

Merci pour les liens.
De toute manière je veux arrêter de gérer ce site : je suis obligé de faire l'avance financière et je dois attendre 2 mois pour être réglé
(dates anniversaire du ndd et de l'hebergement tombent pile pendant les congés d'août).
Je prends une marge ridicule en plus. C'est un dossier dont "j'ai hérité" il y a 5-6 ans.
 
J'ai fait le graphisme d'un site à l'époque et un ami me l'a mis en page dans Dreamweaver.
C'est lui qui avait trouvé cette société à l'époque et choisi les options.
 
Depuis il a cessé son activité internet et est salarié dans le privé. Il m'avait alors refilé le dossier.
 
Depuis plusieurs années j'en ai marre de gérer ce dossier, je vais filer tes liens à la cliente et lui dire que ça lui coutera moins cher de que passer par moi.
Par contre j'ai aucune idée de la manière dont ont arrête avec un hébergeur pour aller sur un autre, mais c'est pas mon problème.