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Auteur Sujet :

[Topic Unique] Suisse - Schweiz - Svizzera - Svizra

n°27045594
the real m​oins moins
Posté le 07-07-2011 à 17:34:21  profilanswer
 

Reprise du message précédent :
Bon Rasthor, déjà, que tu passes (apparemment?) tes journées à lire lematin.ch, ça me fait un peu de peine pour toi... mais si tu commences à copier tous les articles que tu lis ici ... c'est bon quoi, si on était intéressés par du "journalisme" populiste de bas étage, on irait sur le site en question et on commenterait sur place, non ?


---------------
Hey toi, tu veux acheter des minifigurines Lego, non ?
mood
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Posté le 07-07-2011 à 17:34:21  profilanswer
 

n°27046878
wizard_ekk​o
People are strange
Posté le 07-07-2011 à 19:53:44  profilanswer
 

uriel a écrit :

c'est toujours illegal de DL en suisse hein, c'est une attaque contre le copyright etc...  
 
 par contre, c'est aussi illegal de traquer ceux qui DL donc voilà [:el g]


 

Citation :

LDA 10 al. 2 let. a, LDA 19 al. 1 let. a, LDA 67 al. 1 let. e, f. Le téléchargement de données protégées par le droit d'auteur au moyen d'un réseau P2P ne constitue un usage licite à des fins privées que lorsque le logiciel employé à cette fin est programmé de telle manière que les données ne soient pas simultanément mises en partage avec d'autres utilisateurs du réseau P2P. Sinon, le téléchargement réaliserait les éléments constitutifs de la confection d'exemplaires d'une œuvre et de l'offre au public, de l'aliénation ou de la mise en circulation de quelque autre manière des exemplaires d'une œuvre (consid. 3a, b).
 
LDA 67 al. 1 let. e, f; aCP 21. L'activation d'un lien hash déclenche automatiquement le téléchargement de données protégées par le droit d'auteur et ne peut servir à d'autres fins, raison pour laquelle le fait de cliquer sur un tel lien constitue une tentative de télécharger illicitement les données (consid. 4b ).
 
LDA 67 al. 1 let. e, f; aCP 18 al. 2, aCP 25. Lorsque des tiers cliquent sur des liens hash, la mise à disposition de tels liens constitue un acte de complicité à la commission de l'infraction sanctionnée tant par la let. e que par la let. f de l'art. 67 al. 1 LDA. L'infraction est intentionnelle, dans la mesure où ces liens n'ont pas d'autre fonction que de permettre le téléchargement de données (consid. 4c-e).


Tribunal cantonal des Grisons
 
A ma connaissance, il n'y a pas de jurisprudence fédérale en la matière, mais peut-être ne suis-je pas tout à fait à jour. Si ce n'est pas le cas, il est intéressant de noter que la jurisprudence grisonne a un impact assez limité sur l'état du droit aujourd'hui, se fonder là-dessus pour dire que le téléchargement n'est pas interdit, c'est aller un peu vite en besogne.
 
A noter aussi l'arrêt récent du TF dans lequel il est question de la preuve par l'IP:

Citation :

Divers indices (en l'espèce des adresses mail se terminant par ".ch", des adresses IP suisses, le comportement usuel des utilisateurs) peuvent établir la preuve complète de la réalisation d'une infraction principale en Suisse


Arrêt 6B_757/2010


---------------
Head of Comparative Failure with Women (CFWW) research unit, GSNALF laboratories, HFR University
n°27047368
diego-geli​n
Posté le 07-07-2011 à 20:42:24  profilanswer
 

wizard_ekko a écrit :


 

Citation :

LDA 10 al. 2 let. a, LDA 19 al. 1 let. a, LDA 67 al. 1 let. e, f. Le téléchargement de données protégées par le droit d'auteur au moyen d'un réseau P2P ne constitue un usage licite à des fins privées que lorsque le logiciel employé à cette fin est programmé de telle manière que les données ne soient pas simultanément mises en partage avec d'autres utilisateurs du réseau P2P. Sinon, le téléchargement réaliserait les éléments constitutifs de la confection d'exemplaires d'une œuvre et de l'offre au public, de l'aliénation ou de la mise en circulation de quelque autre manière des exemplaires d'une œuvre (consid. 3a, b).
 
LDA 67 al. 1 let. e, f; aCP 21. L'activation d'un lien hash déclenche automatiquement le téléchargement de données protégées par le droit d'auteur et ne peut servir à d'autres fins, raison pour laquelle le fait de cliquer sur un tel lien constitue une tentative de télécharger illicitement les données (consid. 4b ).
 
LDA 67 al. 1 let. e, f; aCP 18 al. 2, aCP 25. Lorsque des tiers cliquent sur des liens hash, la mise à disposition de tels liens constitue un acte de complicité à la commission de l'infraction sanctionnée tant par la let. e que par la let. f de l'art. 67 al. 1 LDA. L'infraction est intentionnelle, dans la mesure où ces liens n'ont pas d'autre fonction que de permettre le téléchargement de données (consid. 4c-e).


Tribunal cantonal des Grisons
 
A ma connaissance, il n'y a pas de jurisprudence fédérale en la matière, mais peut-être ne suis-je pas tout à fait à jour. Si ce n'est pas le cas, il est intéressant de noter que la jurisprudence grisonne a un impact assez limité sur l'état du droit aujourd'hui, se fonder là-dessus pour dire que le téléchargement n'est pas interdit, c'est aller un peu vite en besogne.
 
A noter aussi l'arrêt récent du TF dans lequel il est question de la preuve par l'IP:

Citation :

Divers indices (en l'espèce des adresses mail se terminant par ".ch", des adresses IP suisses, le comportement usuel des utilisateurs) peuvent établir la preuve complète de la réalisation d'une infraction principale en Suisse


Arrêt 6B_757/2010


 
Donc en gros c'est légal de pomper en P2P, du moments que ton soft de DL remet pas automatiquement en partage ce que tu DL ?

n°27047701
wizard_ekk​o
People are strange
Posté le 07-07-2011 à 21:15:58  profilanswer
 

Yep.

Citation :

Le droit de mise à disposition [upload] n'est pas couvert par l'art. 19 LDA s'il est exercé dans un cadre plus large que celui du cercle privé de l'émetteur. Ainsi, la personne qui, sans l'accord de l'auteur, rend disponible une œuvre protégée à tout utilisateur d'Internet commet une violation claire du droit de mise à disposition de l'auteur 35.
 
De son côté, le récepteur, à la disposition de qui l'œuvre est mise par l'émetteur, se limite à exercer le droit de reproduction, dans le but de matérialiser le transfert de l'œuvre. En enregistrant l'œuvre sur le disque dur de son ordinateur ou sur un lecteur mp3, il exerce le droit de reproduction dans sa sphère privée et peut donc se prévaloir de la licence légale de l'art. 19 al. 1 lit. a LDA.


P.-E. Ruedin / N. Tissot, La rémunération du transfert d'œuvres sur Internet Essai sur la portée de l'art. 19 al. 3bis nLDA, Sic! 2008 p.417-429, Schulthess
 
Mais bon encore une fois, le TF n'a pas interprété directement cette norme et ces informations sont sujettes à caution.
 
L'art. 19 LDA: http://www.admin.ch/ch/f/rs/231_1/a19.html


---------------
Head of Comparative Failure with Women (CFWW) research unit, GSNALF laboratories, HFR University
n°27047833
diego-geli​n
Posté le 07-07-2011 à 21:29:18  profilanswer
 

wizard_ekko a écrit :

Yep.

Citation :

Le droit de mise à disposition [upload] n'est pas couvert par l'art. 19 LDA s'il est exercé dans un cadre plus large que celui du cercle privé de l'émetteur. Ainsi, la personne qui, sans l'accord de l'auteur, rend disponible une œuvre protégée à tout utilisateur d'Internet commet une violation claire du droit de mise à disposition de l'auteur 35.
 
De son côté, le récepteur, à la disposition de qui l'œuvre est mise par l'émetteur, se limite à exercer le droit de reproduction, dans le but de matérialiser le transfert de l'œuvre. En enregistrant l'œuvre sur le disque dur de son ordinateur ou sur un lecteur mp3, il exerce le droit de reproduction dans sa sphère privée et peut donc se prévaloir de la licence légale de l'art. 19 al. 1 lit. a LDA.


P.-E. Ruedin / N. Tissot, La rémunération du transfert d'œuvres sur Internet Essai sur la portée de l'art. 19 al. 3bis nLDA, Sic! 2008 p.417-429, Schulthess
 
Mais bon encore une fois, le TF n'a pas interprété directement cette norme et ces informations sont sujettes à caution.
 
L'art. 19 LDA: http://www.admin.ch/ch/f/rs/231_1/a19.html


Donc en résumé :  
 -On peut télécharger légalement, mais pas partager.
 -L'upload est par contre interdit.
 -On peut partager dans un cercle restreint(Voisin, amis, collègue) ce qu'on a télécharger.
 
J'ai bien compris? Merci à toi en tout cas!

n°27047878
wizard_ekk​o
People are strange
Posté le 07-07-2011 à 21:34:32  profilanswer
 

diego-gelin a écrit :


Donc en résumé :  
 -On peut télécharger légalement, mais pas partager.
 -L'upload est par contre interdit.
 -On peut partager dans un cercle restreint(Voisin, amis, collègue) ce qu'on a télécharger.
 
J'ai bien compris? Merci à toi en tout cas!


C'est exactement ça :jap:


---------------
Head of Comparative Failure with Women (CFWW) research unit, GSNALF laboratories, HFR University
n°27048208
diego-geli​n
Posté le 07-07-2011 à 21:56:44  profilanswer
 

wizard_ekko a écrit :


C'est exactement ça :jap:


Moi je dis, on est bien en Suisse :o

n°27049576
Rasthor
Posté le 08-07-2011 à 00:03:22  profilanswer
 

the real moins moins a écrit :

Bon Rasthor, déjà, que tu passes (apparemment?) tes journées à lire lematin.ch, ça me fait un peu de peine pour toi... mais si tu commences à copier tous les articles que tu lis ici ... c'est bon quoi, si on était intéressés par du "journalisme" populiste de bas étage, on irait sur le site en question et on commenterait sur place, non ?


 [:kolombin]

n°27049585
Rasthor
Posté le 08-07-2011 à 00:05:11  profilanswer
 

C'est hypocrite, parce que si l'on peut télécharger quelque chose, c'est quelqu'un a mis ce quelque chose en ligne. Ce qui est illégal.

n°27049630
diego-geli​n
Posté le 08-07-2011 à 00:14:08  profilanswer
 

Rasthor a écrit :

C'est hypocrite, parce que si l'on peut télécharger quelque chose, c'est quelqu'un a mis ce quelque chose en ligne. Ce qui est illégal.


On peut télécharger quelque chose que quelqu'un d'un autre pays(Type : Azerbaïdjan) a mis en ligne :o !

mood
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Posté le 08-07-2011 à 00:14:08  profilanswer
 

n°27049649
Amaniak
Schnitzel, Prima!
Posté le 08-07-2011 à 00:18:42  profilanswer
 

De toute façon le P2P c'est devenu beaucoup trop lent!   [:cosmoschtroumpf]


---------------
drugs designer
n°27049658
diego-geli​n
Posté le 08-07-2011 à 00:20:05  profilanswer
 

Amaniak a écrit :

De toute façon le P2P c'est devenu beaucoup trop lent!   [:cosmoschtroumpf]


Megaupload vaincra  [:winpoks]

n°27050702
Leuen
Posté le 08-07-2011 à 09:20:41  profilanswer
 

Ouais  [:j-kay]

n°27050842
uxam
Posté le 08-07-2011 à 09:39:32  profilanswer
 

vous etes tous abonné à mu ? :o


---------------
PSN ID : Euronimus | Steam ID : [HFR] Euronimus | uplay: HFR_uxam
n°27050865
Amaniak
Schnitzel, Prima!
Posté le 08-07-2011 à 09:42:14  profilanswer
 

uxam a écrit :

vous etes tous abonné à mu ? :o


real-debrid pour ma part!   :o

Message cité 1 fois
Message édité par Amaniak le 08-07-2011 à 09:52:25

---------------
drugs designer
n°27053104
diego-geli​n
Posté le 08-07-2011 à 12:18:22  profilanswer
 

Amaniak a écrit :


real-debrid pour ma part!   :o


Fast-debrid personnellement :o  
J'ai un bon plan qui me rémunère sur Paypal en faisant des sondages, et avec le fric j'achète mon abonnement sur Fast-Debrid, donc Megaupload sans limite pour 0fr :o

n°27053268
Amaniak
Schnitzel, Prima!
Posté le 08-07-2011 à 12:35:43  profilanswer
 

diego-gelin a écrit :


Fast-debrid personnellement :o  
J'ai un bon plan qui me rémunère sur Paypal en faisant des sondages, et avec le fric j'achète mon abonnement sur Fast-Debrid, donc Megaupload sans limite pour 0fr :o


J'avais commencé avec fast-debrid mais filesmonster était toujours HS avec eux, du coup j'ai changé.  [:mycrub]


---------------
drugs designer
n°27053362
diego-geli​n
Posté le 08-07-2011 à 12:46:04  profilanswer
 

Amaniak a écrit :


J'avais commencé avec fast-debrid mais filesmonster était toujours HS avec eux, du coup j'ai changé.  [:mycrub]


Perso' je DL sur Megaupload, donc aucun souci  [:polo99991:2]

n°27053394
Amaniak
Schnitzel, Prima!
Posté le 08-07-2011 à 12:50:00  profilanswer
 

diego-gelin a écrit :


Perso' je DL sur Megaupload, donc aucun souci  [:polo99991:2]


Y a plein de trucs super qui sont que sur filesmonster!   :o


---------------
drugs designer
n°27053622
roscocoltr​an
L'enfer c'est les utilisateurs
Posté le 08-07-2011 à 13:19:56  profilanswer
 

http://fr.news.yahoo.com/rejet-des [...] 53631.html
Rejet des plaintes à Strasbourg sur les minarets en Suisse
 [:hahaguy]


---------------
"Your god is too small", Giordano Bruno, 1548 - 1600
n°27053824
Kromsson
Low Frequency Version
Posté le 08-07-2011 à 13:37:03  profilanswer
 

roscocoltran a écrit :

http://fr.news.yahoo.com/rejet-des [...] 53631.html
Rejet des plaintes à Strasbourg sur les minarets en Suisse
 [:hahaguy]


 
La raison du rejet est un peu décevante. Mais elle confirme aussi que l'initiative est inutile...

n°27053932
uxam
Posté le 08-07-2011 à 13:46:44  profilanswer
 

roscocoltran a écrit :

http://fr.news.yahoo.com/rejet-des [...] 53631.html
Rejet des plaintes à Strasbourg sur les minarets en Suisse
 [:hahaguy]


j'adore les commentaires. On nous admire  [:arnaud54]


---------------
PSN ID : Euronimus | Steam ID : [HFR] Euronimus | uplay: HFR_uxam
n°27054255
Amaniak
Schnitzel, Prima!
Posté le 08-07-2011 à 14:08:50  profilanswer
 

Trois personnes sont convoquées pour un entretien d'embauche en Angleterre.
Arrivés au test d'anglais, le recruteur leur dit: "Faites une phrase avec les 3 mots suivants : green, pink, yellow."
 
C'est d'abord le Belge qui se lance :
"I wake up in the morning, I eat a yellow banana, a green pepper and in the evening I watch the Pink Panther on TV".
 
C'est ensuite au tour de l'Allemand :
"I wake up in the morning, I see the yellow sun,   the green grass and I think to myself: I hope it will be a pink day".
 
Enfin, le Français s'avance et dit:
"I wake up in ze mornink, I hear ze phone: "green.....green...green... "
I pink up ze phone and I say "Yellow?"...


---------------
drugs designer
n°27054370
The NBoc
Quo Modo Deum
Posté le 08-07-2011 à 14:15:13  profilanswer
 

Les francais ont un tres mauvais accent anglais, mais les anglais sont bien plus rebutes par les allemands qui parlent anglais, donc par extension les Suisses :o


---------------
it is difficult to get a man to understand something when his salary depends on his not understanding it   -   La lecture est un stratagème qui dispense de réfléchir   -   Et les Shadocks pompaient, pompaient...
n°27054468
Amaniak
Schnitzel, Prima!
Posté le 08-07-2011 à 14:19:45  profilanswer
 

The NBoc a écrit :

Les francais ont un tres mauvais accent anglais, mais les anglais sont bien plus rebutes par les allemands qui parlent anglais, donc par extension les Suisses :o


Les allemands que je connais parlent bien mieux l'anglais que les français que je connais!   [:tristou:4]


---------------
drugs designer
n°27054565
aybibob
Coupo santo e versanto
Posté le 08-07-2011 à 14:24:20  profilanswer
 

Amaniak a écrit :

Les allemands que je connais parlent bien mieux l'anglais que les français que je connais!   [:tristou:4]

Les américaines adorent l'accent français :o


---------------
"On aurait tort de contredire pour réduire au silence un contradicteur : il faut plutôt l’éclairer. Car on ne guérit pas non plus un maniaque en faisant le fou devant lui." Stobée
n°27054606
Amaniak
Schnitzel, Prima!
Posté le 08-07-2011 à 14:26:19  profilanswer
 

aybibob a écrit :

Les américaines adorent l'accent français :o


En même temps elles sont toutes obèses alors elles vont pas faire les difficiles.  :o


---------------
drugs designer
n°27054638
aybibob
Coupo santo e versanto
Posté le 08-07-2011 à 14:28:40  profilanswer
 

Amaniak a écrit :

En même temps elles sont toutes obèses alors elles vont pas faire les difficiles.  :o

En fait, si tu regardes derrière les obèses, il y en a des bien :o


---------------
"On aurait tort de contredire pour réduire au silence un contradicteur : il faut plutôt l’éclairer. Car on ne guérit pas non plus un maniaque en faisant le fou devant lui." Stobée
n°27054655
aybibob
Coupo santo e versanto
Posté le 08-07-2011 à 14:29:18  profilanswer
 

On peut avoir un mail @papperlapub.ch :love:


---------------
"On aurait tort de contredire pour réduire au silence un contradicteur : il faut plutôt l’éclairer. Car on ne guérit pas non plus un maniaque en faisant le fou devant lui." Stobée
n°27054800
Profil sup​primé
Posté le 08-07-2011 à 14:36:54  answer
 

aybibob a écrit :

Les américaines adorent l'accent français :o


Testé, pas approuvé. :-/

n°27054811
The NBoc
Quo Modo Deum
Posté le 08-07-2011 à 14:37:31  profilanswer
 


On a pas dit accent suisse :o


---------------
it is difficult to get a man to understand something when his salary depends on his not understanding it   -   La lecture est un stratagème qui dispense de réfléchir   -   Et les Shadocks pompaient, pompaient...
n°27054815
aybibob
Coupo santo e versanto
Posté le 08-07-2011 à 14:37:37  profilanswer
 


Testé et approuvé et confirmé :o


---------------
"On aurait tort de contredire pour réduire au silence un contradicteur : il faut plutôt l’éclairer. Car on ne guérit pas non plus un maniaque en faisant le fou devant lui." Stobée
n°27054886
Amaniak
Schnitzel, Prima!
Posté le 08-07-2011 à 14:41:15  profilanswer
 

aybibob a écrit :


Testé et approuvé et confirmé :o


Pics or it didn't happen!  :o


---------------
drugs designer
n°27055074
aybibob
Coupo santo e versanto
Posté le 08-07-2011 à 14:50:00  profilanswer
 

Amaniak a écrit :


Pics or it didn't happen!  :o


je ne peux pas être acteur et réalisateur :o


---------------
"On aurait tort de contredire pour réduire au silence un contradicteur : il faut plutôt l’éclairer. Car on ne guérit pas non plus un maniaque en faisant le fou devant lui." Stobée
n°27055201
Rasthor
Posté le 08-07-2011 à 14:56:03  profilanswer
 

The NBoc a écrit :

Les francais ont un tres mauvais accent anglais, mais les anglais sont bien plus rebutes par les allemands qui parlent anglais, donc par extension les Suisses :o


Tout le monde croit que je suis francais ici. :(
J'ai un accent de merde faut dire.  [:boy a]

n°27055206
Amaniak
Schnitzel, Prima!
Posté le 08-07-2011 à 14:56:12  profilanswer
 

aybibob a écrit :


je ne peux pas être acteur et réalisateur :o


Fais moi pas croire que t'as jamais vu de Gonzos!  :o


---------------
drugs designer
n°27055223
Amaniak
Schnitzel, Prima!
Posté le 08-07-2011 à 14:56:57  profilanswer
 

Rasthor a écrit :


Tout le monde croit que je suis francais ici. :(
J'ai un accent de merde faut dire.  [:boy a]


Ici aussi!  [:cosmoschtroumpf]


---------------
drugs designer
n°27055232
Rasthor
Posté le 08-07-2011 à 14:57:21  profilanswer
 

uxam a écrit :


j'adore les commentaires. On nous admire  [:arnaud54]


la Suisse, phare de l'Europe. [:nozdormu]
 
 

Citation :

   bravo les suisses vous en avez ou il faut


 [:z_cool]

Message cité 1 fois
Message édité par Rasthor le 08-07-2011 à 15:02:28
n°27055238
Rasthor
Posté le 08-07-2011 à 14:57:36  profilanswer
 

Amaniak a écrit :


Ici aussi!  [:cosmoschtroumpf]


[:thalis]

n°27055260
aybibob
Coupo santo e versanto
Posté le 08-07-2011 à 14:58:53  profilanswer
 

Amaniak a écrit :

Fais moi pas croire que t'as jamais vu de Gonzos!  :o

non, je préfère les films avec des scénarios moins compliqués à suivre, je vais au cinéma pour me reposer l'esprit :o


Message édité par aybibob le 08-07-2011 à 14:59:00

---------------
"On aurait tort de contredire pour réduire au silence un contradicteur : il faut plutôt l’éclairer. Car on ne guérit pas non plus un maniaque en faisant le fou devant lui." Stobée
n°27055370
The NBoc
Quo Modo Deum
Posté le 08-07-2011 à 15:06:01  profilanswer
 

Rasthor a écrit :


Tout le monde croit que je suis francais ici. :(
J'ai un accent de merde faut dire.  [:boy a]


Et tu emploies le smiley ":(" parce que c'est la tronche qu'ils font quand tu leur expliques que tu es citoyen heilvetique? :o


---------------
it is difficult to get a man to understand something when his salary depends on his not understanding it   -   La lecture est un stratagème qui dispense de réfléchir   -   Et les Shadocks pompaient, pompaient...
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