[Loi] Hadopi down, la quadrature du net a vaincu

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Auteur	Sujet : [Loi] Hadopi down, la quadrature du net a vaincu

magic-sim

Attention, pougnat radioactif

Reprise du message précédent :

BoraBora a écrit :

Bien sûr que si, et quelle que soit l'idée qu'on se fait d'un "job comme il faut". Tu donnes aux gens un moyen de truander et d'avoir gratos ce qu'ils avaient l'habitude de payer, rien n'arrêtera le mouvement.

Tu prends les stages en entreprise : combien de temps a-t-il fallu à une énorme proportion de patrons pour transformer "stage de formation" en "job précaire payé au tarif d'un sous-prolétaire" ? Mais si tu le fais remarquer à ces patrons, il te diront "oui, mais je suis écrasé de charges", "oui, mais j'ai pas les moyens d'embaucher parce que les chinois me font de la concurrence", "oui, mais ça lui fait une belle référence sur son CV" etc.

Tu peux toujours t'inventer des prétextes pour détourner la loi. Mais à la base, tu le fais pour le fric, point barre. La phrase la plus juste sur le P2P, c'est une collègue qui me l'avait rapportée : quand elle avait demandé à ses gosses (deux ados) ce qu'ils voulaient pour Noël, ils avaient répondu "En tout cas pas des disques, ça on peut les avoir gratos". Le reste, c'est pur bullshit.

Euh, ouais, toujours pareil, ne pas mettre tout le monde dans le même panier, hein.

Y'a aussi une grosse part d'éducation dans ce que els deux gosses ont dit à leur mère.

Et je maintiens que les majors n'ont pas su s'adapter. Ils s'incrustent comme des balanes à un rocher à un modèle économique dépassé pour investir le moins possible (cf. toutes les productions poubelle actuelles).

Personnellement, je pense que c'est encore gilbert Montagné qui a la vision (sic !) la plus intéressante de l'affaire.

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Profil supprimé

BoraBora a écrit :

Mais à la base, tu le fais pour le fric, point barre.

Absolument pas.
Et ca, les majors ont aussi du mal a se le coller dans le crane: c'est pas parsque tu as 100Go de musique sur ton dur que tu aurait été acheter les milliers d'albums correspondants. Tu télecharge parsque c'est gratuit, que ca te permet d'avoir de la musique gratuite, mais si tu n'avais pas cette possibilité, ben tu n'ecouterais pas tant de musique, c'est tout.
Exemple , entendre une bonne chanson a la radio, en rentrant tu la tappes sur emule, parsque ca te coute rien, si tu en a marre, du delete, ca t'aura rien couté. Alors que tu aurais largement largement réflechi vant de claquer 6€ dans le titre CD.

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Tapmensinque

+1.
Il y a quelques temps, j'avais eu le projet fou ( [:tinostar] ) de télécharger toutes les musiques de tous les chanteurs/groupes/....(chose totalement absurde je le concède). J'ai commencé à télécharger des dizaines de gigaoctets de mp3/albums..., même de chanteurs que je ne connaissais ni d'Adam ni d'Eve . Au final j'avais un DD blindé de fichiers que je n'avais jamais écouté (chose encore plus absurde) et que d'ailleurs j'ai effacés.

Mais ça ne veut absolument pas dire que si demain le téléchargement devenait impossible, je continuerais ma collection en payant des milliers d'albums. Je confirme.

magic-sim

Attention, pougnat radioactif

Au passage, la "justesse" des chiffres de vente des disques me fait rire (j'ai enfin lu l'article sur le CD de Carla)..... 80.000 albums vendus. Mais 300.000 d'après les majors : ils comptent les disques mis en rayon, pas les vraies ventes :lol:

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gilou

Modérateur
Modosaurus Rex

magic-sim a écrit :

C'est une pratique qui a dans les 50 ans, voire plus.
D'ou l'ininteret de l'article.
A+,

---------------
There's more than what can be linked! -- Le capitaine qui ne veut pas obéir à la carte finira par obéir aux récifs. -- Il ne faut plus dire Sarkozy, mais Sarkozon -- (╯°□°)╯︵ ┻━┻

Grouik-Grouik

Grouik !

magic-sim a écrit :

Un peu comme les chiffres du piratages, un gamin de 14ans collectionnant des milliers d'albums, ce serait quelques centaines des milliers d'euros de perte sèche pour l'industrie musicale... ba voyons ! Qui peut croire a ces fables des majors ?

Ca montre bien leur mentalité de gougniafiers, propagande, manipulation des chiffres, c'est leur quotidien :
"Le piratage met en péril l'industrie du disque !" , en réalité tous les acteurs de l'industrie musicale connaissent une progression rapide et ininterrompue de leurs bénéfices, comme peu de secteurs en connaissent. La vente des CD baisse ? La belle affaire ! Un produit en fin de vie, obsolète, délaissé au profit de nouveaux types de supports dont la progression fait plus que compenser l'essoufflement du CD.

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Profil supprimé

Grouik-Grouik a écrit :

[:the cart]

BoraBora

Dilettante

magic-sim a écrit :

Euh, ouais, toujours pareil, ne pas mettre tout le monde dans le même panier, hein.

Oui oui, je sais, il faut pas dire ça. Sur un forum de nerds, c'est totalement politically incorrect. Dire que le P2P c'est pour se goinfrer à l'oeil de musique, jeux vidéo, mangas, logiciels, films, séries télé... mon dieu, quelle horreur ! :lol: Non, il faut parler "d'accès à la culture des couches défavorisées" ou de "rebellion contre les dictats du capitalisme monopolistique mondial". Là, c'est bon.

Citation :

Y'a aussi une grosse part d'éducation dans ce que els deux gosses ont dit à leur mère.

Tiens, c'est la faute des parents, maintenant ! [:rofl] Si ces gosses ont dit ça, c'est juste parce que c'était leur mère et qu'ils ont estimé ne pas avoir à se justifier. S'ils venaient sur ce forum, ils sortiraient les mêmes alibis à 2 balles qui forment le plus gros des 570 pages de ce topic. Pas la peine de faire la liste, on nous la ressert tous les 3 jours. Il y a même des habitués de longue date qui ne postent quasiment que sur ce topic, une véritable obsession.

Citation :

Et je maintiens que les majors n'ont pas su s'adapter. Ils s'incrustent comme des balanes à un rocher à un modèle économique dépassé pour investir le moins possible (cf. toutes les productions poubelle actuelles).

Qu'ils n'aient pas su s'adapter, c'est clair. Pour ce qui est des prods poubelle, par contre, je vois pas le rapport. D'une part, il y a toujours autant eu de prods poubelle, et il faut avoir moins de 30 ans pour s'imaginer le contraire. Je vais pas remettre encore une fois le couvert (sujet récurrent dans la cat' musique sur le thème "c'était mieux avant" ), mais il suffit d'aller voir un Top50 années 70 pour réaliser que si beaucoup idéalisent le passé, c'est tout simplement parce que les prods poubelles, ben on les a oubliées. Ensuite, les prods poubelle, personne n'est obligé ni de les acheter ni de les télécharger, et elles ne coûtent pas d'argent aux majors (ou aux indépendants, parce bon... les majors n'ont pas le monopole de la daube), elles en rapportent.

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---------------
Qui peut le moins peut le moins.

BoraBora

Dilettante

Je n'ai jamais dit qu'un album piraté, c'était une vente en moins. Je dis simplement, et tu dis d'ailleurs la même chose en insistant sur la gratuité, que c'est purement une question de fric. Ca ne coûte rien, donc on le fait.

Citation :

Exemple , entendre une bonne chanson a la radio, en rentrant tu la tappes sur emule, parsque ca te coute rien, si tu en a marre, du delete, ca t'aura rien couté. Alors que tu aurais largement largement réflechi vant de claquer 6€ dans le titre CD.

Et si t'en as pas marre, tu le gardes, ça t'aura rien coûté non plus. [:spamafoote]

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Qui peut le moins peut le moins.

magic-sim

Attention, pougnat radioactif

BoraBora a écrit :

Citation :

Y'a aussi une grosse part d'éducation dans ce que els deux gosses ont dit à leur mère.

Citation :

1 : Non, ce que je veux dire, ce que ce n'est pas parce que tu es sur un forum de nerdz que tout ceux qui interviennent ont le bourricot qui tire comme un boeuf Y'a des personnes qui ont encore un sens des valeurs.

2 : Bah ouais, la faute des parents. comme pour le respect des personnes, le respect du travail et des biens, ça s'inculque. Des gosses comme ça, c'est un coup à revoir leur utilisation du web.

3 : La prod poubelle est à dose industrielle, actuellement. Gogol Academy et consort y aident bien. D'ailleurs Gogol Academy contribuent à banaliser la prod' poubelle dans l'esprit du consommateur (oui, parce que maintenant, on consomme l'art comme de la lessive, si si !).

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LardonCru

Mâle Lambda

Delusive a écrit :

Un raisonnement « global » qui s’arrête aux distributeurs et aux majors, et parmi eux, à des particularités comme Sony ou la FNAC… cherchez l’erreur.

Je voulais dire "raisonner à l'échelle d'une économie, et pas à l'échelle d'un secteur particulier". Parce que dans ce cas, on pourrait aussi dire que les mines de charbon, c'était super, et que depuis leur fermeture, le secteur du charbon ne se porte pas bien en France. :sweat:

Si on parle de "destruction de richesses", il faut avoir d'honnêteté de bien préciser qu'il s'agit d'un secteur économique bien particulier. Ou alors, prendre aussi en compte les autres secteurs, ceux qui en bénéficient. Et dans ce cas, que ce soit du côté des fabricants de hardware info, des fabricants de médias, des fabricants de produits multimédia, des télécoms, des FAI, de toutes les sociétés qui font des technos web... Tout ce petit monde est gagnant. Et tout le monde du divertissement est perdant.

Tu soulignes fort justement que le cas Sony est assez particulier, puisqu'ils ont un peu le "cul entre deux chaises". Ceux qui fournissent à la fois les médias et les raisons de pirater sont finalement assez peu nombreux, ça se limite à peu près à Sony, Apple et Microsoft... Néanmoins, chez les distributeurs, l'immense majorité d'entre eux commercialise à la fois les médias et tout le nécessaire pour les pirater...

Dire que "le P2P détruit de la richesse", pourquoi pas. Mais il faut avoir l'honnêteté de préciser que s'il en détruit à un endroit, il en crée ailleurs.

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magic-sim

Attention, pougnat radioactif

Je propose une loi Hadopi pour pourfendre les vilains pas beaux qui tournent au fioul et au gaz, au détriment de notre industrie du charbon plus qu'en déclin, éteinte

Je propose aussi une hadopi-like pour protèger les pauvres scribes qui ont disparu, pour ainsi dire, depuis l'avèneemnt de l'imprimerie.

Etc.

Y'a un régime de transition. Le piratage en est tristement le principal signe.

Il serait dommage que la culture (la vraie, hein, pas la bouse commerciale typique) en pâtisse sur le long terme.

Par contre, les majors...... Là.......

Ils ne créent pas de richesse intellectuelle. ils permettent juste (permettaient) de la matérialiser.

asmomo

canardeur a écrit :

La je ne pense pas du tout [:razorbak83]

Internet est quand même devenu indispensable pour un tas d'autres truc que le piratage

C'est mon avis aussi. Du coup l'argument que les FAI veulent défendre le piratage à tout prix ne tient pas trop.

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New Technology is the name we give to stuff that doesn't work yet. Douglas Adams

Delusive

LardonCru a écrit :

Dire que "le P2P détruit de la richesse", pourquoi pas. Mais il faut avoir l'honnêteté de préciser que s'il en détruit à un endroit, il en crée ailleurs.

Dire que le téléchargement illicite nuit (l’affirmation qui précède ta réponse) et dire que « le P2P détruit de la richesse », ce n’est pas la même chose. Pour ma part, je me contenterai de l’affirmation de départ, bien moins restrictive.

Message édité par Delusive le 01-09-2008 à 23:22:17

BoraBora

Dilettante

magic-sim a écrit :

Je n'ai pas dit que tous les HFRiens pirataient comme des porcs. Je dis simplement que sur ce forum, ceux qui appellent un chat un chat et le piratage du piratage, sont une poignée seulement, et se font lyncher direct. C'est pas politically correct. [:spamafoote]

Citation :

2 : Bah ouais, la faute des parents. comme pour le respect des personnes, le respect du travail et des biens, ça s'inculque. Des gosses comme ça, c'est un coup à revoir leur utilisation du web.

Priceless ! Passons sur le fait que le jour où tu auras des gosses de 15 et 17 ans, tu réaliseras qu'ils n'ont pris dans ton "éducation" que ce qu'ils voulaient bien prendre et qu'un parent n'est pas Dieu. Passons aussi sur le fait qu'à peu près tout le monde sur ce topic de 570 pages (et encore, y'a l'autre topic sur lesquels sont dites exactement les mêmes choses), toi inclus, trouve normal de pirater. Ce qui me questionne, c'est ça :

* Soit tu pirates toi-même, auquel cas qu'est-ce qui te différencie de ces deux ados ? Le fait que tu te donnes du mal tous les jours depuis 3 ans à justifier tes DL en tapant sur les majors, le gouvernement, le marché (et maintenant les parents) ? Peut-être en font-ils autant sur des forums, hein. Je les connais pas, je sais juste qu'ils ont sorti ça à leur mère une fois.

* Soit tu ne pirates pas, auquel cas cette obsession pro-P2P est pour le moins bizarre. :whistle:

T'avoueras que ça fait drôle de te voir tenir soudain le discours moraliste à 2 balles sur le respect du travail et des biens et la transmission de ces valeurs par les parents, tout ça à propos du... P2P illégal. [:rofl]

Citation :

3 : La prod poubelle est à dose industrielle, actuellement. Gogol Academy et consort y aident bien. D'ailleurs Gogol Academy contribuent à banaliser la prod' poubelle dans l'esprit du consommateur (oui, parce que maintenant, on consomme l'art comme de la lessive, si si !).

Ouais, c'était mieux avant, quoi. Heureusement que tu ne sais pas comment c'était avant, parce que tu serais salement déçu. :whistle: Que le volume global (grand public, niches etc.) ait augmenté, c'est clair. C'est normal, on est beaucoup plus et on consomme beaucoup plus (de temps de télé, de musique, de BD, de tout). Après, je vois toujours pas le rapport entre le fait que les majors financent des prods poubelles et le P2P illégal. Le fait qu'une minorité de gens aiment la Star Ac' (oui, parce que mine de rien, ils sont tout de même en minorité, même si ce sont ceux qui ne regardent pas qui aiment s'imaginer en minorité) fait qu'il devient moral de télécharger illégalement les bons trucs ? Explique-moi parce que depuis le temps que j'entends ressasser le discours sur la Star Ac', j'ai toujours pas compris le rapport avec la choucroute. :heink:

Message cité 2 fois

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Qui peut le moins peut le moins.

magic-sim

Attention, pougnat radioactif

BoraBora a écrit :

Citation :

2 : Bah ouais, la faute des parents. comme pour le respect des personnes, le respect du travail et des biens, ça s'inculque. Des gosses comme ça, c'est un coup à revoir leur utilisation du web.

Priceless ! Passons sur le fait que le jour où tu auras des gosses de 15 et 17 ans, tu réaliseras qu'ils n'ont pris dans ton "éducation" que ce qu'ils voulaient bien prendre et qu'un parent n'est pas Dieu. Passons aussi sur le fait qu'à peu près tout le monde sur ce topic de 570 pages (et encore, y'a l'autre topic sur lesquels sont dites exactement les mêmes choses), toi inclus, trouve normal de pirater. Ce qui me questionne, c'est ça :

* Soit tu pirates toi-même, auquel cas qu'est-ce qui te différencie de ces deux ados ? Le fait que tu te donnes du mal tous les jours depuis 3 ans à justifier tes DL en tapant sur les majors, le gouvernement, le marché (et maintenant les parents) ? Peut-être en font-ils autant sur des forums, hein. Je les connais pas, je sais juste qu'ils ont sorti ça à leur mère une fois.

* Soit tu ne pirates pas, auquel cas cette obsession pro-P2P est pour le moins bizarre.

T'avoueras que ça fait drôle de te voir tenir soudain le discours moraliste à 2 balles sur le respect du travail et des biens et la transmission de ces valeurs par les parents, tout ça à propos du... P2P illégal. [:rofl]

Citation :

Rien que cette phrase de ta part que j'ai graissée montre à quel point tu classes les gens sans savoir pourquoi ils réagissent de telle ou telle manière.

ça te dit juste quelque chose "refus de lois débiles et abscones touchant à de nombreux point sensibles de hautes technologies" ? On dérive vers le tout sécuritaire. Bon, y'en a qui pensent que nous sommes dirigés par des enfants de coeur qui ne veulent que le bien de leurs concitoyens (Edvige et cie..... )....

Moi pas. D'autant plus que je ne pirate pas. et que ne cautionne pas les dérives qui s'inscrivent insidieusement dans notre droit.

Sinon, le rapport avec la star ac' ? Parce que, que les gens aiment ou pas, c'est symptômatique de ce que l'on veut nous vendre. De la mal-musique....

Et je maintiens, des gamins élevés dans le respect de certaines valeurs, c'est possible. Faut juste pas s'endormir sur ses lauriers quand à 11 ans ils sont gentils tout plein,. Le "C'est normaaaaaaaal très cher, il fait sa crise d'adolesceeeeence."...... Euh....

Mais bon, on voit l'implication des parents en général, hein. Dés le plus jeune âge, ce sont els gosses qui portent le pantalon maintenant....

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Message édité par magic-sim le 02-09-2008 à 07:25:27

xilebo

noone

BoraBora a écrit :

* Soit tu pirates toi-même, auquel cas qu'est-ce qui te différencie de ces deux ados ? Le fait que tu te donnes du mal tous les jours depuis 3 ans à justifier tes DL en tapant sur les majors, le gouvernement, le marché (et maintenant les parents) ? Peut-être en font-ils autant sur des forums, hein. Je les connais pas, je sais juste qu'ils ont sorti ça à leur mère une fois.

Ca a déjà été expliqué plusieurs fois par des intervenants. Il existe des gens (dont je fais partie) qui n'ont jamais autant acheté depuis qu'ils téléchargent des albums sur emule. Pour ma part, j'ai acheté 150 albums sur 5 ans, principalement sur la sélection que j'ai téléchargé auparavant pour me faire une idée (tu le crois ou tu ne le crois pas, mais c'est un fait). J'estime que je suis largement dans la moyenne française (en terme de quantité d'achat), et je peux t'affirmer que si je n'avais pas téléchargé, j'en aurais acheté beaucoup moins, car acheter sur un bouche à oreille sans savoir réellement ce que ca vaut, ca fait très cher l'essai. Et ce n'est pas les 30 sec d'écoute proposées par la fnac (sur des morceaux qui durent en moyenne 15mn parmi les morceaux que j'écoute) qui vont m'aider à choisir mes futures acquisitions.
J'admets que cette pratique n'est surement pas majoritaire (quoiqu'aucun chiffre n'existe), mais pour l'instant elle me reste la plus pratique et j'estime que je récompense suffisamment les auteurs par mes achats réguliers.
Je crois aussi que je ne changerai probablement jamais de pratique sauf si on me l'impose (répression++) ou si une licence globale apparait (qui n'existera probablement jamais), car dans les offres en ligne actuelles, j'ai du mal à trouver la plupart des morceaux.

Dernier exemple en date : j'ai téléchargé l'intégrale de Opeth, j'écoute les albums les uns après les autres, j'en suis à mon 3ème album acheté en 1 mois, et je sais que je n'achèterai pas un des albums.

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Message édité par xilebo le 02-09-2008 à 08:40:55

Drizzt

xilebo a écrit :

Dernier exemple en date : j'ai téléchargé l'intégrale de Opeth, j'écoute les albums les uns après les autres, j'en suis à mon 3ème album acheté en 1 mois, et je sais que je n'achèterai pas un des albums.

Lequel ?

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Eifersucht

Coast

Drizzt a écrit :

Lequel ?

Ghost Reveries surement

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Last.fm

Drizzt

Eifersucht a écrit :

Ghost Reveries surement

Bah ça pourrait être Watershed

xilebo

noone

Drizzt a écrit :

Lequel ?

Eifersucht a écrit :

Ghost Reveries surement

Perdu. J'adore Still life et ghost reveries, et j'aime bien le dernier. Mais je n'aime pas le premier car il est trop différent des autres, les puristes adorent par contre. Comme quoi, les gouts et les couleurs, ca ne s'explique pas.

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Drizzt

xilebo a écrit :

Han, tu n'as pas encore Morningrise donc !

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Eifersucht

Coast

Drizzt a écrit :

Han, tu n'as pas encore Morningrise donc !

Damnation et Blackwater park :love: :love:

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Last.fm

the bulleur

Born to be alive ☺☺☺

Report possible, raaaa snep s'inquiéte, drole toussa, ****** un mouton!
http://www.pcinpact.com/actu/news/ [...] lbanel.htm

Allez vont bien finir par l'abandonner cte projet de loi...

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http://www.flickr.com/photos/88605

Delusive

magic-sim a écrit :

Bon, y'en a qui pensent que nous sommes dirigés par des enfants de coeur qui ne veulent que le bien de leurs concitoyens (Edvige et cie..... )....

Pas sur ce topic.

the bulleur

Born to be alive ☺☺☺

Tout est dans le titre: Paquet Télécom : un rapport officiel torpille la riposte graduée
http://www.pcinpact.com/actu/news/ [...] -telec.htm

Bye bye riposte graduée?! [:papatte]

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http://www.flickr.com/photos/88605

gilou

Modérateur
Modosaurus Rex

Encore faudrait il que l'avis de ce controlleur ne soit assimilable a de la luthomiction, ce qui risque d'être le cas aupres des députés européens, non?
A+,

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the bulleur

Born to be alive ☺☺☺

Je sais pas, ca en fait beaucoups de critiques kan méme (et c'est pas fini surement)...

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http://www.flickr.com/photos/88605

magic-sim

Attention, pougnat radioactif

Disons qu'il y a une belle ribmbelle d'autistes qui ont le bras long........

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Message édité par magic-sim le 02-09-2008 à 18:49:56

Ex-Floodeur

La Source

gilou a écrit :

Encore faudrait il que l'avis de ce controlleur ne soit assimilable a de la luthomiction, ce qui risque d'être le cas aupres des députés européens, non?
A+,

A de la quoi ? :heink:

Message cité 2 fois

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Saint Seiya || La Livebox || Europe, débats, réflexions

Drizzt

Ex-Floodeur a écrit :

A de la quoi ? :heink:

c'est un mot capilotracté pour dire pisser dans un violon apparemment

LardonCru

Mâle Lambda

magic-sim a écrit :

Disons qu'il y a une belle ribmbelle d'autistes qui ont le bras long........

Lapsus intéressant. [:atari]

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the bulleur

Born to be alive ☺☺☺

LardonCru a écrit :

Lapsus intéressant. [:atari]

Le u est pas à coté du r sur le clavier... [:jean-guitou]

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http://www.flickr.com/photos/88605

xilebo

noone

the bulleur a écrit :

Le u est pas à coté du r sur le clavier... [:jean-guitou]

ben sur un clavier AZEURTY si

gilou

Modérateur
Modosaurus Rex

Ex-Floodeur a écrit :

A de la quoi ? :heink:

http://www.cledut.net/xylo.htm
A+,

magic-sim

Attention, pougnat radioactif

LardonCru a écrit :

Lapsus intéressant. [:atari]

Spa un lapsus, c'était volontaire

reset.smith

Enorme l'interview de Xavier Niel : elle conforte l'idée que certains ont formulé ici, à savoir qu'on va se donner bien plus de moyens pour lutter contre le piratage que contre la pédophilie. En somme le piratage est bien plus qu'un acte criminel.

Extrait :

Citation :

Aujourd’hui on veut appliquer aux pirates des règles que l’on n’oserait pas appliquer aux terroristes et aux pédophiles. On va vous filtrer, on va regarder ce que vous faites sur Internet, si vous téléchargez une chanson pour laquelle vous avez acheté les droits ou non. Par contre si vous faites du terrorisme ou de la pédophilie, on n’a pas le droit de regarder ce que vous faites. On est en train de donner des droits dérogatoires pour le piratage, qu’on n’oserait pas donner pour la pédophilie, pour le terrorisme, pour n’importe quel autre type de délit, que je considère, mais je peux me tromper, comme beaucoup plus grave.

http://www.universfreebox.com/article6048.html

magic-sim

Attention, pougnat radioactif

Bim !

http://www.pcinpact.com/actu/news/ [...] ion-re.htm

Citation :

Bruxelles pourrait reporter la loi sur la riposte graduée d'un an
Bruxelles dans les choux ?
Droit

hadopi creation internet bruxelles commission Exclusif PC INpact. C'est fait, depuis plusieurs semaines le projet Hadopi ou Création et Internet a été notifié à la Commission européenne. Cette procédure est rendue obligatoire par une directive européenne du 20 juillet 1998.

L'enjeu est juridique, symbolique et économique : la notification permet d'informer la Commission européenne, mais aussi tous les États membres de tout projet de règle technique relatif aux services de la Société de l'information, bien entendu, avant leur adoption. La procédure est importante, cruciale même, un texte adopté en douce alors que son application peut jouer un rôle perturbant sur le marché est inapplicable.

Les abonnés assimilés aux pirates

Le document contient un résumé explicitant le projet de loi Hadopi : « Il s'agit de mettre en place un mécanisme de prévention et de sanction du piratage par Internet ». L'éclairage de texte se poursuit, main sur le cœur : « [l'Hadopi] commencera par envoyer aux pirates des messages d'avertissement – dénommés recommandations –, par courrier électronique puis par lettre remise contre signature de façon à s'assurer que l'intéressé a bien pris connaissance du comportement qui lui est reproché. Il s'agit là de permettre le déroulement d'une phase préventive avant de procéder à d'éventuelles sanctions »

Cette présentation, élaborée par des techniciens du gouvernement à destination de leurs collègues bruxellois, ne dit pas l'exacte vérité : l'Hadopi ne sanctionne pas le pirate, mais s'en prend aux titulaires d'une ligne non sécurisée. Le pirate, lui, est déjà attaquable sur le terrain de la contrefaçon. De même, les propos ne sont pas en phase avec le projet de loi lorsqu'on présente l'envoi d'une lettre recommandée au « pirate » comme « obligatoire ». L'envoi est optionnel et vise donc seulement le titulaire de la ligne dont l'adresse IP a été repérée en phase d'échange illicite (notre dossier).

Un processus de concertation en question

Dans les motivations, on souligne en outre que « les mesures envisagées, résultent d'un accord entre l'ensemble des acteurs – ayants droit et fournisseurs d'accès à Internet – faisant suite à un large processus de concertation. » Une présentation rapide alors qu'on pourra relire l'éclairage de Xavier Niel, représentant du numéro 3 des FAI français, qui indique pour sa part avoir signé un document vierge.

Droit à commentaires ouvert aux États et aux particuliers

Au-delà des questions de présentation, la transmission à Bruxelles de ce document est importante : elle marque l'ouverture d'une période de trois mois, dite période de période de Statu Quo, soit jusqu'au 27 octobre.

Durant cette période, n'importe quel État membre peut émettre des réserves sur le projet français compte tenu du risque de contrariété avec les forces ou textes en présence. C'est ce que prévoit la directive. Mais il y a plus fin : juridiquement, parallèlement à cela, tout tiers intéressé peut émettre lui aussi des opinions en plus des états membres et aider la commission à se forger une opinion sur le texte Hadopi. Plus ces remontées seront argumentées sur le terrain du droit communautaire, plus il y aura de chance que l'information soit lue par les commissaires européens.

Possible report d'un an ?

Mais il y a mieux encore. Dans ce processus de notification, il existe une possibilité pour que la Commission demande à l'État français de reporter le texte Hadopi d'un an (article 9 point 4). La cause tient à l'actualité du paquet télécom, un lot de directives actuellement en rénovation à Bruxelles. Or, les règles européennes évoquent justement l'hypothèse où l'Europe travaille sur un texte équivalent à un projet de loi notifié :

« Les États membres reportent l'adoption d'un projet de règle technique de douze mois à compter de la date de la réception (…) si, dans les trois mois qui suivent cette date, la Commission fait part du constat que le projet de règle technique porte sur une matière couverte par une proposition de directive, de règlement ou de décision présentée au Conseil conformément à l'article 189 du traité »

Ne faut-il pas considérer que ce Paquet Télécom et tous les amendements qui évoquent de près ou de loin la riposte graduée, soient justement considérés comme des textes de « matière » similaire au texte Hadopi ? Pour évaporer les doutes, on pourra se replonger du côté du Contrôleur aux données personnelles qui fustige la riposte graduée à la lecture du paquet télécom (voté d'ici la fin du mois auprès des institutions européennes).
En clair, tout repose sur un aiguillage simple : soit les textes du paquet télécom permettent la riposte, auquel cas il faut envisager le report du texte français pour cause de similarité avec les dispositions européennes. Soit on nous dit finalement que le texte du paquet télécom ne permet pas la riposte graduée, auquel cas, c'est vrai, le report ne s'envisage pas mais en aucune manière cette riposte ne pourra trouver de justification dans ces directives remodelées. Cruel.

Pas de procédure d'urgence

Dernière surprise, le texte a été envoyé à Bruxelles le 22 juillet 2008 sans suivre la procédure d'urgence. L'empressement des ayants droit ne se traduit donc pas toujours dans les faits, contrairement aux bonnes déclarations, puisqu'il faudra raisonnablement attendre le 27 octobre pour que le Parlement français puisse s'intéresser enfin au débat sur le texte Hadopi. À moins d'un report d'un an.

Rédigée par Marc Rees le jeudi 04 septembre 2008 à 16h20 (6971 lectures)

the bulleur

Born to be alive ☺☺☺

Le snep a pas fini de grincher...

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http://www.flickr.com/photos/88605

magic-sim

Attention, pougnat radioactif

Bim Bis !

http://www.pcinpact.com/actu/news/ [...] nction.htm

Un peu d'ordre dans les attaques du fonctionnement de la commission d'albis.

Et bim ter !

http://www.pcinpact.com/actu/news/ [...] l-taxe.htm

Taxons tout ce qui bouge

Et bim quater !

http://www.pcinpact.com/actu/news/ [...] tation.htm

et à outrance quitte à plomber l'économie !

Et bim quinte !

http://www.pcinpact.com/actu/news/ [...] privee.htm

Des chiffres un peu sérieux, c'est tout de suite moins drôle.

Message cité 1 fois
Message édité par magic-sim le 05-09-2008 à 10:35:51

Profil supprimé

magic-sim a écrit :

Bim Bis !

http://www.pcinpact.com/actu/news/ [...] nction.htm

Un peu d'ordre dans les attaques du fonctionnement de la commission d'albis.

Et bim ter !

http://www.pcinpact.com/actu/news/ [...] l-taxe.htm

Taxons tout ce qui bouge

Et bim quater !

http://www.pcinpact.com/actu/news/ [...] tation.htm

et à outrance quitte à plomber l'économie !

Et bim quinte !

http://www.pcinpact.com/actu/news/ [...] privee.htm

Des chiffres un peu sérieux, c'est tout de suite moins drôle.

C'est du grand nawak la tournure que prennent les choses...quelle connerie quand même..chacuny va de sa petite attaque, pression sur la loi etc. alors qu'il aurait été bien plus simple (et malin) de travailler pour trouver un fonctionnement, un système qui contente tous les acteurs de ce petit monde... :pfff:

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