justement au us t'as raison mais dans ce cas qu'une personne ce plaint et quelle à recu cette lettre
 
 
 
Bonjour!
 
Pourriez-vous me conseiller sur la démarche et la stratégie à adopter au vu de ce message que j'ai reçu d'AOL?
 
Dois-je leur répondre? Risque d'un procès?
Je précise qu'il s'agit d'une société américaine.
 
MERCI.
 
 
 
Monsieur,  
 
Dans le cadre de la volonté d'AOL de sensibiliser ses abonnés sur l'importance du respect de la propriété intellectuelle sur Internet, AOL tient à vous transmettre une réclamation qu'elle a reçue à votre encontre.  
 
En effet, AOL a été saisie par la société américaine de protection des ayants droit "Société X (américaine)." à propos de fichiers que vous auriez mis à disposition des internautes en utilisant un système d'échanges de fichiers "peer-to-peer".  
 
D'après les éléments que cette société a transmis à AOL, en vous connectant avec votre compte AOL le 20 juillet 2003 sur des sites utilisant un système peer-to-peer, vous auriez en effet mis à la disposition d'internautes, sans autorisation préalable du titulaire des droits, des fichiers ayant trait au film « The Hill » protégé par le Code de la Propriété Intellectuelle.  
 
Nous attirons votre attention sur le fait que le respect de la propriété intellectuelle est un engagement que vous avez accepté lors de la souscription de votre abonnement à AOL (article 6.3 de nos Conditions Générales d'Utilisation - CGU)*. Le non respect de cet engagement est susceptible de donner lieu à l'application des sanctions prévues par les CGU.  
 
Nous vous invitons à transmettre à la société TITAN Media Inc. dans les plus brefs délais tous documents prouvant votre bonne foi et attestant soit de la titularité par vos soins des droits d'exploitation sur le film visé ci-dessus soit de l'existence d'autorisation d'exploitation à votre bénéfice émanant du titulaire des droits sur ce film.  
 
 
Pour votre réponse et si vous aviez des questions ou si vous contestiez la réclamation qui nous a été transmise, l'adresse de la société TITAN Media Inc. est la suivante : 121 Capp Street, Suite 200  - San Francisco - California 94110  - USA.
 
Nous vous remercions de nous tenir informés de votre réponse en nous adressant un courrier postal à l'adresse suivante : Laurent Deleporte - AOL - 115, avenue Charles de Gaulle 92525 Neuilly sur Seine Cedex (merci  de ne pas nous répondre par courrier électronique, le pseudonyme NTDJURIDIQUE ne pouvant être utilisé qu'en adresse d'émission et non pas en adresse de réception).  
 
Nous tenons à vous préciser que toutes les informations concernant votre utilisation d'Internet émanent de la société TITAN Media Inc. seule et que, conformément aux règlesen vigueur, AOL n'a accès à aucune donnée concernant votre navigation sur Internet et, en dehors du cadre strictement défini des réquisitions judiciaires, ne divulgue en aucun cas des données personnelles vous concernant.            
 
 
 
Nous vous prions d'agréer, Monsieur, l'_expression de nos salutations distinguées.  
 
xxxxxx xxxxxx  
Service AOL
 
 
 
 
 
 
Depuis quand les loies votées par le congrés US autorisent les sociétés americaines à pirater les particuliers situés sur le territoire Francais ?
 
 
Et les conventions internationnals elles sont faites pour les animaux domestisques ?

 
 
lol la ils t'ont bien pécho    mais c vrai kil n'ont p-e pas le droit de te pirater e,fin je connais pas les lois votees par les congres US

Free a deja clairement communiqué en ce sujet, disant qu'ils feraient suivre les mails venant des US, mais ne satisferais a des requetes visant a devoiler notre identité and co uniqueùent sur requisition de la justice francaise.

t'y crois pas ?    

les formulaire ont ete envoyé le 20/08 et j'ai toujours pas de nouvelles, c normal ou pas ?

Pareil    Tu est de quelle ville ?

 
pour le degroupage deja inscrit chez free ça m'a pris environ 1 mois.  

Salut ,
J'ai eu mon dossier validé 2 jours apres l'avoir envoyé (le 16 juillet). La je suis a l'etape 4 ou 5 (je sais pas vu que leur script deconne) depuis le 20 juillet.
 
La freebox n'est toujours pas arrivée et leur hotline.. eu ben.. je pense que je suis pas le seul a avoir abandonné    
 
Je suis dans le 94. Ya d'autres personnes qui sont dans les memes periodes que moi et qui poirottent aussi?

Eu ok merci mais un pti renseignement ca marche comment les newsgroup? La je suis sur la connexin de mon boulo. Tu peux m'aguiller?

Dossier envoyé le 4 Aout Freebox reçue le 8 connection active le 7 puisque je ne pouvais plus me connecter avec Mamadoo et que le 8 donc j'ai branché la freebox et çà à marché dessuite!
Ma ligne de tel Freebox fonctionne puisque j'ai pu faire sonner mon tel portable (j'ai aps encore éssayé de téléphoner)

 
J'en deduis donc que je suis modit    

te rejouis pas trop vite...
moi la premiere fois ou j'ai appelé ils m'ont dis ca...
la deuxieme ils avaient changer d'avis et recherchaient d'ou venais le probleme . La troisieme et la quatrieme ils changaient encore d'avis. Il n'y a pas eu de cinquieme, j'ai résilié.
 
PS: j'espere quand meme que ca n'est arrivé qu'a moi.

 
Erf... Je pense pas que je vais resilié.. g t a wanadoo avant et les prix sont pas vraiment les meme
 

Pareil je suis passé du Xtense 1024 à 80? à la Freebox pour 29.99? avec donc conection 1Mo grantie et plus généralement 2Mo(çà marche bel et bien à 2Mo j'ai pas de ralentissement en dessous de 245Ko/s en Dowload) et en plus le service de téléphonie depuis hier

 
Non, le débit n'est pas garanti
 
 

Bon j'ai poirotté a la hotline et ca a payé (aussi bien en ? qu'en information ) Ils s'etaient gourré dans le cablage de la ligne.
 
Resultat d'ici 2 semaine ca devrait marché et la freebox ne devrait pâs tarder
 
Merci a tous pour votre aide

Moi je suis chez Wana jqa la fin du mois    
Je pensais recevoir un mail de confirmation dans les 3 jours apres avoir posté    
Là j'ai peur    

 
+1 sauf que moi je suis deja coupé    

On va faire une assoc de ceux qui ont la trouille car Free envois pas le mail de confirmation !