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  Droit des clients en grande surface

 


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Auteur Sujet :

Droit des clients en grande surface

n°3573545
eddy1103
Grimpe
Posté le 26-08-2004 à 23:47:36  profilanswer
 

Bonjour à tous!
 
J'ai une question sur ce que les vigiles ont le droit ou non de faire.
Je m'explique, je fais régulièrement mes courses alimentaires à Carrefour. Mais depuis quelque temps, ils ont mis en place un nouveau système pour em*#¤ les clients, ils attachants les fermetures éclairs des sacs à dos avec un cerflex (sorte de ligatureen plastique qui ne peut être enlever sans la couper). Et c'est d'autant plus simple pour eux que la plupart des sacs à dos ont 2 "glissoirs" pour une fermeture éclaire.
 
Ma question est la suivante:
Je savais que les vigils n'ont pas le droit de fouiller les clients (seule la police peut le faire) mais ont-ils le droit de fermer nos sacs ainsi???
 
J'ajouterai que ce sont UNIQUEMENT les sacs à dos qui sont fermés (pas les sacs à mains de mesdames, ni les attached-case de messieurs en costumes). Ce qui est une forme de ségrégation (n'en déplaise au chef de la sécurité avec qui j'ai parlé de longues minutes... en vain) :o  
 
En tout cas, je ne mettrais plus les pieds dans ce magasin tant qu'ils appliqueront cette mesure stupide. Pourquoi? Tout simplement parce que mon porte-feuille se trouve dans mon sac, ainsi que mon Palm (où je note mes courses) et que je ne vai pas me les trimballer à la main!
Car en cas de vol, on sait tous que le magasin ne serait bien sûr responsable de rien :o
 
EDIT: Si quelqu'un à la moindre connaissance en droit français à ce sujet, je suis très intéressé! Car autant que je sache, la présonmption d'innocence existe encore.. Et fermé MON sac à dos c'est considéré que je suis a priori un voleur potentiel!! (alors que je suis un client qui claque.. euh, claquait 30€ par semaine à carrefour :fou: )


Message édité par eddy1103 le 26-08-2004 à 23:51:34

---------------
HFRfeedback
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Posté le 26-08-2004 à 23:47:36  profilanswer
 

n°3573646
menkrako
Posté le 26-08-2004 à 23:55:24  profilanswer
 

eddy1103 a écrit :

Bonjour à tous!
 
J'ai une question sur ce que les vigiles ont le droit ou non de faire.
Je m'explique, je fais régulièrement mes courses alimentaires à Carrefour. Mais depuis quelque temps, ils ont mis en place un nouveau système pour em*#¤ les clients, ils attachants les fermetures éclairs des sacs à dos avec un cerflex (sorte de ligatureen plastique qui ne peut être enlever sans la couper). Et c'est d'autant plus simple pour eux que la plupart des sacs à dos ont 2 "glissoirs" pour une fermeture éclaire.
 
Ma question est la suivante:
Je savais que les vigils n'ont pas le droit de fouiller les clients (seule la police peut le faire) mais ont-ils le droit de fermer nos sacs ainsi???
 
J'ajouterai que ce sont UNIQUEMENT les sacs à dos qui sont fermés (pas les sacs à mains de mesdames, ni les attached-case de messieurs en costumes). Ce qui est une forme de ségrégation (n'en déplaise au chef de la sécurité avec qui j'ai parlé de longues minutes... en vain) :o  
 
En tout cas, je ne mettrais plus les pieds dans ce magasin tant qu'ils appliqueront cette mesure stupide. Pourquoi? Tout simplement parce que mon porte-feuille se trouve dans mon sac, ainsi que mon Palm (où je note mes courses) et que je ne vai pas me les trimballer à la main!
Car en cas de vol, on sait tous que le magasin ne serait bien sûr responsable de rien :o
 
EDIT: Si quelqu'un à la moindre connaissance en droit français à ce sujet, je suis très intéressé! Car autant que je sache, la présonmption d'innocence existe encore.. Et fermé MON sac à dos c'est considéré que je suis a priori un voleur potentiel!! (alors que je suis un client qui claque.. euh, claquait 30€ par semaine à carrefour :fou: )


 
Biensur qu'il on le droit de ferme ton sac, si tu refuse tu es libre de ne pas rentré :)

n°3573688
menkrako
Posté le 26-08-2004 à 23:58:49  profilanswer
 

En théorie pour la fouille des sacs seul la police est habilité à effectuer la fouille ..
 
Mais en pratique , si un vigile te demande pour regarder ton sac tu es libre de refuser c ton droit ... Mais tu devra le suivre dans une sal et ce dernier appelera la police qui viendra te fouiller .
Cela te fera perdre du temp si tu n'a rien fait.
 
En revanche, si tu refuse d'ouvrir et qu'il te force a le fair tu as le droit de porter plainte.


Message édité par menkrako le 26-08-2004 à 23:59:35
n°3573697
TheGlandoM​an
ThinkPad Powered
Posté le 26-08-2004 à 23:59:37  profilanswer
 

Menkrako a écrit :

Biensur qu'il on le droit de ferme ton sac, si tu refuse tu es libre de ne pas rentré :)


 
Oui mais d'après ce que dis eddy1103 la question que l'on peut alors se poser est la légitimité de choisir quels sacs ils ferment et de ne pas tous les fermer sans faire de détail ?


---------------
Mon feedback sur le forum : http://forum.hardware.fr/hfr/Achat [...] 7072_1.htm
n°3573808
menkrako
Posté le 27-08-2004 à 00:06:39  profilanswer
 

TheGlandoMan a écrit :

Oui mais d'après ce que dis eddy1103 la question que l'on peut alors se poser est la légitimité de choisir quels sacs ils ferment et de ne pas tous les fermer sans faire de détail ?


 
Les sacs main (dames) à mon gouts ne doivent en aucun cas être fermer car il contient généralement le moyen de paiement .
 
Les sac à dos peuvent être fermer systématiquement à l'entré du magasin comme les sacs plastique provenant d'autre magasin ..
 
Tout dépant de la politique du magasin
 
edit: Sinon je ne connai pas de texte en ce qui concerne la fermeture des sacs :(


Message édité par menkrako le 27-08-2004 à 00:07:50
n°3573845
lolos83
Posté le 27-08-2004 à 00:10:36  profilanswer
 

eddy1103 a écrit :

Bonjour à tous!
 
J'ai une question sur ce que les vigiles ont le droit ou non de faire.
Je m'explique, je fais régulièrement mes courses alimentaires à Carrefour. Mais depuis quelque temps, ils ont mis en place un nouveau système pour em*#¤ les clients, ils attachants les fermetures éclairs des sacs à dos avec un cerflex (sorte de ligatureen plastique qui ne peut être enlever sans la couper). Et c'est d'autant plus simple pour eux que la plupart des sacs à dos ont 2 "glissoirs" pour une fermeture éclaire.
 
Ma question est la suivante:
Je savais que les vigils n'ont pas le droit de fouiller les clients (seule la police peut le faire) mais ont-ils le droit de fermer nos sacs ainsi???
 
J'ajouterai que ce sont UNIQUEMENT les sacs à dos qui sont fermés (pas les sacs à mains de mesdames, ni les attached-case de messieurs en costumes). Ce qui est une forme de ségrégation (n'en déplaise au chef de la sécurité avec qui j'ai parlé de longues minutes... en vain) :o  
 
En tout cas, je ne mettrais plus les pieds dans ce magasin tant qu'ils appliqueront cette mesure stupide. Pourquoi? Tout simplement parce que mon porte-feuille se trouve dans mon sac, ainsi que mon Palm (où je note mes courses) et que je ne vai pas me les trimballer à la main!
Car en cas de vol, on sait tous que le magasin ne serait bien sûr responsable de rien :o
 
EDIT: Si quelqu'un à la moindre connaissance en droit français à ce sujet, je suis très intéressé! Car autant que je sache, la présonmption d'innocence existe encore.. Et fermé MON sac à dos c'est considéré que je suis a priori un voleur potentiel!! (alors que je suis un client qui claque.. euh, claquait 30€ par semaine à carrefour :fou: )


 
mais ton porte feuille et ton palm dans un sac a main  :lol:

n°3573881
Fiolax
Posté le 27-08-2004 à 00:14:05  profilanswer
 

ben c'est le meme systeme que pour rentrer en boite basket/jean, tu rentres pas alors ke le mec en costar va rentrer sans probleme...
en gros, le sac a dos est le jeune des cités des supermarchés :)

n°3573897
menkrako
Posté le 27-08-2004 à 00:15:57  profilanswer
 

Sachant que le vol est considéré commme un délits, cela donne le droit au vigile ( mais aussi a vous citoyen homme ou femme etc.. )d'interpellé l'auteur du délits et de le conduire devant un OPJ.  
 
Dans la réalité les vigiles ne prennes pas le risque d'amener un auteur d'infraction dans un commiseria car ils ne sont pas formé pour sa, probléme d'assurance et j'en passe .
 
Donc ils ont le droit de vous garder le temp que la police vienne sur place.

n°3573908
Le Profana​teur
Passéiste désincarné
Posté le 27-08-2004 à 00:16:53  profilanswer
 

je rajoute les casques  :(


---------------
Abordez la pente du bon côté ! \o/ Let the light surround you \o/ To bleed or not to be...
n°3573927
Walk_Man
To live is to die.
Posté le 27-08-2004 à 00:18:54  profilanswer
 

perso je sais pas si c'est legal mais je trouve ca contre, et si je coupe le cerflex dans le magasin ils vont faire quoi ? appeler la police ? te coller au cul ? c'est stupide si 10m apres l'entrée tu as envie de fouiller dans ton sac tu es encore dans ton droit. ...

mood
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Posté le 27-08-2004 à 00:18:54  profilanswer
 

n°3573931
Walk_Man
To live is to die.
Posté le 27-08-2004 à 00:19:19  profilanswer
 

Menkrako a écrit :

Sachant que le vol est considéré commme un délits, cela donne le droit au vigile ( mais aussi a vous citoyen homme ou femme etc.. )d'interpellé l'auteur du délits et de le conduire devant un OPJ.  
 
Dans la réalité les vigiles ne prennes pas le risque d'amener un auteur d'infraction dans un commiseria car ils ne sont pas formé pour sa, probléme d'assurance et j'en passe .
 
Donc ils ont le droit de vous garder le temp que la police vienne sur place.


 
mais ou est le rapport avec l'obligation de fermer un sac a dos ?

n°3574000
menkrako
Posté le 27-08-2004 à 00:26:01  profilanswer
 

Walk_Man a écrit :

perso je sais pas si c'est legal mais je trouve ca contre, et si je coupe le cerflex dans le magasin ils vont faire quoi ? appeler la police ? te coller au cul ? c'est stupide si 10m apres l'entrée tu as envie de fouiller dans ton sac tu es encore dans ton droit. ...

Pour répondre a ta question voila en gros :
 
art 53 CPP
"est qualifié de crime ou délits flagrant, le crime ou délits qui se commet actuellement, ou qui vient de se commettre. Il y a aussi crime ou délits flagrant lorsque, dans un temp voisin de l'action, la personne soupconné est poursuivie par la clameur publique, ou est trouvée en possesion d'objets, ou présente des et des indices laissant penser qu'il  a participé au délits ou au crime"
 
donc en gros le faite d'enlever le cerflex cela te rend suspect car à l'entré tu a acepter d'entré avec.

n°3574012
menkrako
Posté le 27-08-2004 à 00:26:54  profilanswer
 

Walk_Man a écrit :

mais ou est le rapport avec l'obligation de fermer un sac a dos ?

:??:

n°3574024
KraMeR
Citoyen déchu
Posté le 27-08-2004 à 00:27:48  profilanswer
 

fiolax a écrit :

ben c'est le meme systeme que pour rentrer en boite basket/jean, tu rentres pas alors ke le mec en costar va rentrer sans probleme...
en gros, le sac a dos est le jeune des cités des supermarchés :)

Je rentre en boite en basket + jean et dans les supermarchés où ils ferment les sac, je rentre avec mon sac sans que l'on me dise rien ...

n°3574031
menkrako
Posté le 27-08-2004 à 00:28:42  profilanswer
 

Vous êtes toujous libre de refuser, mais bon  :(  
Cela vous fera perdre tu temp ...

n°3574045
menkrako
Posté le 27-08-2004 à 00:30:18  profilanswer
 

KraMeR a écrit :

Je rentre en boite en basket + jean et dans les supermarchés où ils ferment les sac, je rentre avec mon sac sans que l'on me dise rien ...


Tout dépant de la politique du magasin, si le magasin subit trop de vol il est normal qu'il est des retombé

n°3574053
Fiolax
Posté le 27-08-2004 à 00:31:15  profilanswer
 

Citation :

Je rentre en boite en basket + jean et dans les supermarchés où ils ferment les sac, je rentre avec mon sac sans que l'on me dise rien ...


ou alors faut courrir vite, en general i sont gros, ca devient facile de les semer...

n°3574059
KraMeR
Citoyen déchu
Posté le 27-08-2004 à 00:31:46  profilanswer
 

Menkrako a écrit :

Tout dépant de la politique du magasin, si le magasin subit trop de vol il est normal qu'il est des retombé

C'est pour çà que je précisais "Où ils ferment les sacs" dans ma phrase. Avant on me le fermait tout le temps, plus maintenant, suffit de changer certains trucs [:spamafote]

n°3574066
KraMeR
Citoyen déchu
Posté le 27-08-2004 à 00:32:46  profilanswer
 

fiolax a écrit :

Citation :

Je rentre en boite en basket + jean et dans les supermarchés où ils ferment les sac, je rentre avec mon sac sans que l'on me dise rien ...


ou alors faut courrir vite, en general i sont gros, ca devient facile de les semer...

:lol: J'suis plutôt traine savates quand je vais faire les courses :p

n°3574076
menkrako
Posté le 27-08-2004 à 00:34:28  profilanswer
 

KraMeR a écrit :

C'est pour çà que je précisais "Où ils ferment les sacs" dans ma phrase. Avant on me le fermait tout le temps, plus maintenant, suffit de changer certains trucs [:spamafote]

Il me semble logique que la fermeture des sacs ce fait juste avant l'entré. Par contre je ne sais pas si il doit avoir obligatoirement une pancarte pour que la fermeture soit legal .
 

n°3574080
Fiolax
Posté le 27-08-2004 à 00:34:53  profilanswer
 

bon dans ce cas :)
moi jdis, le mieux, c'est de slaisser faire gentiement...mais bon, j'ai pas l'ame d'un rebelle aussi (et j'ai pas de palm :) )

n°3574084
eddy1103
Grimpe
Posté le 27-08-2004 à 00:35:10  profilanswer
 

A partir du moment où tu peux enlever le cerflex.. mettre dans ton sac ce que tu veux. et remettre un cerflex acheté au préalable..
CA SERT A RIEN :)


---------------
HFRfeedback
n°3574085
menkrako
Posté le 27-08-2004 à 00:35:34  profilanswer
 

Un jour avec des amis on à etait dans un petit magasin ED, le vigile de l'entré nous à sortie vous rentrez pas a 3  :lol: .... un à la fois  :lol:

n°3574100
Fiolax
Posté le 27-08-2004 à 00:36:46  profilanswer
 

Citation :

Par contre je ne sais pas si il doit avoir obligatoirement une pancarte pour que la fermeture soit legal .


 
j'imagine bine la pancarte  
 
"Attention, fermeture de sac a 20 metres.
Sac a mains, serrez a droite"  :D

n°3574103
menkrako
Posté le 27-08-2004 à 00:36:53  profilanswer
 

eddy1103 a écrit :

A partir du moment où tu peux enlever le cerflex.. mettre dans ton sac ce que tu veux. et remettre un cerflex acheté au préalable..
CA SERT A RIEN :)

la dissuation ... cela n'a pas de vocation d'empêcher le vol juste d'avoir un effet dissuasif

n°3574111
Fiolax
Posté le 27-08-2004 à 00:37:46  profilanswer
 

Citation :

Un jour avec des amis on à etait dans un petit magasin ED, le vigile de l'entré nous à sortie vous rentrez pas a 3  :lol: .... un à la fois  :lol:


ca m'est arrivé aussi mais dans un franprix :)

n°3574113
eddy1103
Grimpe
Posté le 27-08-2004 à 00:38:06  profilanswer
 

bah la 1ère fois je me suis fai avoir... arrivé en caisse, je pouvais pas payer!!
j'ai sorti ma clé d'appart et j'ai coupé le cerflex avec ;)
 
Y a pas à dire, très dissuasif :D


---------------
HFRfeedback
n°3574116
menkrako
Posté le 27-08-2004 à 00:38:14  profilanswer
 

fiolax a écrit :

Citation :

Par contre je ne sais pas si il doit avoir obligatoirement une pancarte pour que la fermeture soit legal .


 
j'imagine bine la pancarte  
 
"Attention, fermeture de sac a 20 metres.
Sac a mains, serrez a droite"  :D


 
Pancarte dans un magasin sont hyper important pour eux sa fait comme une sorte disclamer que vous signez ...
 

n°3574121
menkrako
Posté le 27-08-2004 à 00:39:07  profilanswer
 

eddy1103 a écrit :

bah la 1ère fois je me suis fai avoir... arrivé en caisse, je pouvais pas payer!!
j'ai sorti ma clé d'appart et j'ai coupé le cerflex avec ;)
 
Y a pas à dire, très dissuasif :D

Oui mais dans l'histoire tu as rien voler avant d'arriver en caisse  :D

n°3574130
menkrako
Posté le 27-08-2004 à 00:40:15  profilanswer
 

Je voudrai pas le dire, mais si vs ête contre c pratique (fouille, fermeture des sacs) pourquoi continuer vous allez dans ce genre de magasin ?  :)  
 

n°3574146
KraMeR
Citoyen déchu
Posté le 27-08-2004 à 00:42:03  profilanswer
 

Menkrako a écrit :

Il me semble logique que la fermeture des sacs ce fait juste avant l'entré. Par contre je ne sais pas si il doit avoir obligatoirement une pancarte pour que la fermeture soit legal .

Mouais, mais bon, c'est vraiment à la tête du client à mon avis. Dès fois on me demande d'ouvrir mon sac, j'ai plein de bordel dedans (je l'utilise comme un sac à main :D) dont un Opinel, et on me dit jamais rien (tant mieux d'ailleurs :o)


Message édité par KraMeR le 27-08-2004 à 00:42:34
n°3574149
eddy1103
Grimpe
Posté le 27-08-2004 à 00:42:56  profilanswer
 

Bah j'y vai plus, rassure-toi ;)
 
Anecdote: ma copine a été dans ce magains avec son père et son sac à dos (le même avec lekel on a pa pu entrer auj).. et là pas besoin de fermer le sac!


---------------
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n°3574161
Fiolax
Posté le 27-08-2004 à 00:44:42  profilanswer
 

en plus le comportement des vigiles change si il le patron est là ou pas... ils sont cools si il est pas là, par contre kan il est là ils doivent montrer qu'ils bossent :) (comme des fonctionnaires, avec l'alcool en moins :p )

n°3574171
menkrako
Posté le 27-08-2004 à 00:46:06  profilanswer
 

eddy1103 a écrit :

Bah j'y vai plus, rassure-toi ;)
 
Anecdote: ma copine a été dans ce magains avec son père et son sac à dos (le même avec lekel on a pa pu entrer auj).. et là pas besoin de fermer le sac!

Oué :heink:

n°3574274
menkrako
Posté le 27-08-2004 à 00:57:31  profilanswer
 

-arnadul- a écrit :

rebellion: couper le bazar dès qu'on est entré.

:non: il faut pas i allez tout court  :D

n°3574296
menkrako
Posté le 27-08-2004 à 01:00:54  profilanswer
 

-arnadul- a écrit :

Oui mais il faut leur dire, alors (genre courrier au directeur d'etablissement)sinon ça a peu d'impact.

Dire coi  :lol:  :??:

n°3574334
eddy1103
Grimpe
Posté le 27-08-2004 à 01:04:53  profilanswer
 

Bah j'ai parlé avec le chef de sécurité, et il m'a dit que je suis pas le premier à me plaindre.
 
Vai faire une lettre à la direction de toute façon, parce que mon sac m'appartient, et j'ai le droit de m'en servir comme bon me semble m^me une fois à l'intérieur du magasin!


---------------
HFRfeedback
n°3574409
menkrako
Posté le 27-08-2004 à 01:11:42  profilanswer
 

eddy1103 a écrit :

Bah j'ai parlé avec le chef de sécurité, et il m'a dit que je suis pas le premier à me plaindre.
 
Vai faire une lettre à la direction de toute façon, parce que mon sac m'appartient, et j'ai le droit de m'en servir comme bon me semble m^me une fois à l'intérieur du magasin!

le premier a te plaindre  :lol:

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