Bonjour,
 
Je me permet de lancer un peu le debat , avec l'article de Jb souffron sur les droit de copie privé dont il m'a parlé pour un documentaire que je fais. L'article est d'exellente qualité je trouve, comme la majorité de son site !
 
http://soufron.free.fr/soufron-spi [...] article=22
 
Frederick

pour ceux qui ont la flemme de lire, tu peux expliquer en quoi l'article remet en cause le fait que l'on ait le droit de copier pour soit mais absoluement pas de diffuser

La flemme de lire..?  
 
L'article explique en citant précisement les lois que le telechargement de film ou de musique dans le cadre strictement privé n'est pas illegal

Celui qui commet l'infraction est celui qui upload. La personne qui download est uniquement coupable de recel.
 
Le droit à la copie privée permet effectivement de pouvoir bénéficier gratuitement d'un exemplaire d'une oeuvre quelconque pour un usage privé - à condition que le support original soit légal et transmis de façon légale.
 
Or:
 

 
Par reproduction, on entend par exemple uploader un fichier sur internet.

Huuum... Me semble qu'a mon avis ca se saurai (l'argu à deux balles )

C'est l'avis d'un doctorant en droit Le jour où les tribunaux interprèteront le code de la propriété intellectuelle de cette façon, les poules auront des dents

Hmm non je crois pas que ce soit tout à fait ça.
 
Le recel c'est pour celui qui permet l'upload non ?
 
Quand au droit à la copie privée, ce n'est qu'un droit de posséder une copie d'une oeuvre qui a déjà été acquise.
 
Ex : j'ai acheté le dernier CD de la Star Ac', je vomis ... Heu non c'est pas ça, on recommence.
 
Ex : j'ai acheté le dernier CD de Norah Jones, j'ai le droit de downloader les MP3 sur le net (même si le mec qui me laisse l'uploader est justiciable par contre.)

t'as un pb contre les doctorants en droit  

Aucun mais bon on ne peut pas dire qu'il s'agisse d'une doctrine autorisée  

Ben ce qu'il y a dans son texte, c'est ce qui a ete dit 1000 fois ici sur HFR, et partout ailleurs: le download n'est pas per se illegal puisqu'il ne fait que constituer une copie privee.
 
Maintenant le seul point qui peut etre reellement sujet a debat et sur lequel repose en fait sa conclusion, c'est:

 
Pas de chance, alors que c'est le seul et unique point important de l'article, il n'est pas le moins du monde argumente, l'auteur se contentant d'affirmer fort gratuiteemnt qu'il y aurait une sorte de lien entre la contrefacon et autre chose de flou qui ne serait pas present dans le cas d'un download pour copie privee.
 
C'est ce point la qui legalement necessite d'etre argumente, et pas tout le reste de l'article.
 
A priori, il semble evident que, malheureusement et bien au contraire, l'uploadeur est bien un contrefacteur.
Sinon, c'est extremement simple, la condition d'usage exclusivement prive est instantanement abolie: si uploader n'est pas illegal car il s'agit juste de permettre d'effectuer une copie privee (ou de permettre d'ecouter en streaming), alors il n'est pas non plus illegal de diffuser de la musique sur une radio pirate non commerciale sans acquitter de droits puisque le but est le meme: permettre a des gens d'ecouter et de faire des copies privees.
De meme, preter ses CDs a n'importe qui n'est pas illegal non plus puisque c'est juste pour permettre la copie privee.
 
Bref, alors que la copie privee est PAR DEFINITION restreinte a l'usage prive, considerer le fait de permettre la copie comme une cause d'irresponsabilite penale reviendrait tres exactement a vider de son sens la clause de caractere prive.
 
a partir de ce moment la, tout serait permis dans un but non commercial, sans aucune restriction de caractere exclusivement prive, tant que quelque part au bout de la chaine, quelqu'un se sert d'une copie de facon privee.
Comme au final, l'objet de l'oeuvre est bien d'etre consommee, en general dans son salon, cette interpretation incroyablement large de l'irresponsabilite penale semble vider de sa substance meme le sens de l'article 122-5 alinea 2.
 
 
Cela dit, cette interpretation me plairait beaucoup.
Mais elle me semble malheureusement sortie du neant.

non, tu n'as pas compris.
Rien a voir.
La copie privee, c'est le droit de copier n'importe quoi pour ton usage prive. rien a voir avec la copie de sauvegarde (faire une copie du D que tu as achete).
 
Donc non, pas du tout. Tu as le droit de copier Norah Jones que tu as empruinte a la mediatheque, contrairement a ce que tu dis, et a l'oppose, tu n'as pas le droit de telecharger les mp3 de N.Jones MEME SI tu as achete le CD (parce que tu sais tres bien que le mec chez qui tu uploades n'a pas le droit de le faire, de la meme facon que si tu achetes pour 1000 euros une BMW neuve dans une ruelle, en liquide et sans acte de vente, le fait d'acheter une BM a beau etre legal en soi, tu seras quand meme condamne car dans ces conditions, tu sais que le mec qui te la vends est, lui, dans l'illegalite, et tu deviens donc complice).

En fait pour l'upload, Soufron a à mon avis raison dans certains cas, et en particulier lorsque le film est mis à la disposition d'une personne bien déterminée (via FTP privé ou bien par MSN par exemple). Ce qui n'est pas le cas des logiciels P2P en mode normal, quand n'importe qui peut venir piocher sur le disque dur de l'uploadeur.

 
L'ennui, c'est que dans 99,99% des cas, pour pouvoir downloader, il faut aussi uploader (Kazaa, Emule, Edonkey...).

Michael Moore et Tarantino ont compris le principe de la copie , et ont incités a faire cela avec leurs films tant que ca n'en devient pas un commerce
 
Y'en a qui devraient prendre exemple ....

Ouais enfin comme Tarantino a sans doute cédé ses droits patrimoniaux d'auteur à sa maison de production...

C'est un peu comme j'te prete mon dvd, tu m'le rends quand tu veux ??? Legalement c'est indemontable et pourtant une personne qui n'a pas paye regarde bien le contenu...
C'est ca le principe ???

 
Oui mais bon , sincerement, une copie d'un dvd zone1 ou d'un screener avant de l'acheter  est nuisible pour qui ?

 
Legalement c puni aussi

Si tu l'achètes ensuite, bien entendu
 
Mais à la limite l'argument n'est qu'économique, et aucunement juridique.

de quoi de preter un film a un pote ???

 
oui

 
Heu, non non, c'est pas puni ça  

 
si c illegal , le licence ou le droit de visionnage a été acheter par 1 personne, et aucunement il n'a le droit de le faire visionner par qq'un d'autre que sa famille

Ya donc pas de license, c'est usage dans le cadre familliale...

 
license OU .... g ecrit

 
Il y a un très bon topic sur le sujet de la copie privé, cercle familiale et tout et tout
http://forum.hardware.fr/hardwaref [...] 6763-8.htm
très interessant à lire, surtout les interventions de Scoub the first qui a recu un prix pour sa thèse la dessus si je me souviens bien

Ben ca change quoi ??? Ya tjs ecrit que ca doit rester dans le cadre familliale etc... Ca s'adresse pas pour 1 seule personne...

je rougis  
merci pour les compliments,  
le prix a ete recu pour un article ecrit avec Splinter
ma these est en cours, et ne touche pas ces problematiques la, et ne recevra certainement aucun prix
le vrai specialiste c splinter, lisez attentivement chacune de ses interventions
enjoy

 
Ah ben mes souvenirs sont pas parfaits non plus désolé

 
ta parlé de preter a des potes , c pas familial ca

y'a pas de mal

 
Lis les interventions de scoub splinter sur le lien que j'ai mis

Ben reste a savoir ou s'arrete le cercle familliale alors... Par que mon pote n'est pas monsieur X que je rencontrerais dans la rue...
En tous cas une fois de plus ca montre que pour y voir clair dans certaines situation, ben la loie est totalement opaque et seuls les ageris et au courant peuvent s'y retrouver...

personnellement ... peut etre que tout le monde n'est pas comme ca mais quand je veux vraiment un film j'irais lacheter, comme un CD de musique ... dailleur depuis les MP3 je n'ai jamais acheter autant de CD de musique ... pour les films jattendrais leur sortie a la télé si le download devient vraiment trop interdit, c'est vraiment pas pour ca que jirais acheter ce film ... en gros pour moi en aucun cas le download prend de la place sur les originaux, puisque si le piratage nexistait pas je les auraient pas acheter quand meme

 
Ouch...

woaw une faute  merci de ta remarque intelligente

[HS inutile]
Et à auraient aussi
[/HS inutile]

je fais pareil mais tout le monde ne fait pas ça
j'ai un pote qui a jamais acheté un DVD ni un jeu et très peu de CDs
je trouve ça abusif et bon ya pas mal de monde comme ça

 
de toute facon c ingerable par la loie, c comme la vente de cd-r/dvd-r , si tu connais un peu et que tu sais t'y prendre ,c presque impossible a te prendre en flag, faut juste que ca reste discret ....
 
Je n'ai jamais compris pquoi celui qui achete ,etait le seul a beneficier de la licence / droit , je vois pas en quoi c mal de le preter ou mm de le copier et le preter par apres  
 

On est en train de deriver vers le HS.
Pour discuter d'acheter ou non des CDs et des gentils et des mechants, il y a un topic de 300 pages.
Ici a priori, le sujet, qui deja est un doublon en soi d'ailleurs, c'est precisement la legalite du telechargement, pas le fait de vouloir ou non payer le CD.