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  Telecharger des film sur internet : Vraiment illegal ?

 



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Auteur Sujet :

Telecharger des film sur internet : Vraiment illegal ?

n°3692574
dr-freuder​ick
Asymétrie Cognitive.
Posté le 08-09-2004 à 12:10:16  profilanswer
 

Bonjour,
 
Je me permet de lancer un peu le debat , avec l'article de Jb souffron sur les droit de copie privé dont il m'a parlé pour un documentaire que je fais. L'article est d'exellente qualité je trouve, comme la majorité de son site !
 
http://soufron.free.fr/soufron-spi [...] article=22
 
Frederick


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The Toast, un docu-fiction qui teste la loi de murphy et les films en carton
mood
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Posté le 08-09-2004 à 12:10:16  profilanswer
 

n°3692592
trueslash
(╯°□°)╯︵ MMM
Posté le 08-09-2004 à 12:12:16  profilanswer
 

pour ceux qui ont la flemme de lire, tu peux expliquer en quoi l'article remet en cause le fait que l'on ait le droit de copier pour soit mais absoluement pas de diffuser :??:

n°3692608
dr-freuder​ick
Asymétrie Cognitive.
Posté le 08-09-2004 à 12:13:39  profilanswer
 

La flemme de lire..?  
 
L'article explique en citant précisement les lois que le telechargement de film ou de musique dans le cadre strictement privé n'est pas illegal


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The Toast, un docu-fiction qui teste la loi de murphy et les films en carton
n°3692637
Grenouille​ Bleue
Batracien Azuré
Posté le 08-09-2004 à 12:18:48  profilanswer
 

Celui qui commet l'infraction est celui qui upload. La personne qui download est uniquement coupable de recel.
 
Le droit à la copie privée permet effectivement de pouvoir bénéficier gratuitement d'un exemplaire d'une oeuvre quelconque pour un usage privé - à condition que le support original soit légal et transmis de façon légale.
 
Or:
 

Citation :

Art. L. 122-4. Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite.


 
Par reproduction, on entend par exemple uploader un fichier sur internet.


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Ma chaîne YouTube d'écrivain qui déchire son père en pointillés - Ma page d'écrivain qui déchire sa mère en diagonale
n°3692638
Wendigo
Profil : Castor Funk
Posté le 08-09-2004 à 12:18:50  profilanswer
 

Huuum... Me semble qu'a mon avis ca se saurai (l'argu à deux balles ;))


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Dessin 31 Octobre 2021 : Inktober - Sleepy Hollow | Graphisme
n°3692685
Splinter
:[
Posté le 08-09-2004 à 12:26:32  profilanswer
 

C'est l'avis d'un doctorant en droit :d Le jour où les tribunaux interprèteront le code de la propriété intellectuelle de cette façon, les poules auront des dents [:jocev]


---------------
Last.fm
n°3692686
CT_WoLF
Posté le 08-09-2004 à 12:26:36  profilanswer
 

Hmm non je crois pas que ce soit tout à fait ça.
 
Le recel c'est pour celui qui permet l'upload non ?
 
Quand au droit à la copie privée, ce n'est qu'un droit de posséder une copie d'une oeuvre qui a déjà été acquise.
 
Ex : j'ai acheté le dernier CD de la Star Ac', je vomis ... Heu non c'est pas ça, on recommence.
 
Ex : j'ai acheté le dernier CD de Norah Jones, j'ai le droit de downloader les MP3 sur le net (même si le mec qui me laisse l'uploader est justiciable par contre.)

n°3692721
Scoub the ​first
Desagrégé des universités
Posté le 08-09-2004 à 12:29:42  profilanswer
 

Splinter a écrit :

C'est l'avis d'un doctorant en droit :d Le jour où les tribunaux interprèteront le code de la propriété intellectuelle de cette façon, les poules auront des dents [:jocev]

t'as un pb contre les doctorants en droit  [:humpty dumpty]

n°3692726
Splinter
:[
Posté le 08-09-2004 à 12:30:13  profilanswer
 

Scoub the first a écrit :

t'as un pb contre les doctorants en droit  [:humpty dumpty]


Aucun mais bon on ne peut pas dire qu'il s'agisse d'une doctrine autorisée  [:mazert]


---------------
Last.fm
n°3693750
GregTtr
Posté le 08-09-2004 à 14:07:43  profilanswer
 

dr-freuderick a écrit :

Bonjour,
 
Je me permet de lancer un peu le debat , avec l'article de Jb souffron sur les droit de copie privé dont il m'a parlé pour un documentaire que je fais. L'article est d'exellente qualité je trouve, comme la majorité de son site !
 
http://soufron.free.fr/soufron-spi [...] article=22
 
Frederick


Ben ce qu'il y a dans son texte, c'est ce qui a ete dit 1000 fois ici sur HFR, et partout ailleurs: le download n'est pas per se illegal puisqu'il ne fait que constituer une copie privee.
 
Maintenant le seul point qui peut etre reellement sujet a debat et sur lequel repose en fait sa conclusion, c'est:

Citation :


De même, l?uploadeur peut difficilement être considéré comme un contrefacteur puisqu?il ne fait que permettre à un autre utilisateur d?effectueur une copie privée au sens de l?article L-122-5 du Code de la propriété intellectuelle.


 
Pas de chance, alors que c'est le seul et unique point important de l'article, il n'est pas le moins du monde argumente, l'auteur se contentant d'affirmer fort gratuiteemnt qu'il y aurait une sorte de lien entre la contrefacon et autre chose de flou qui ne serait pas present dans le cas d'un download pour copie privee.
 
C'est ce point la qui legalement necessite d'etre argumente, et pas tout le reste de l'article.
 
A priori, il semble evident que, malheureusement et bien au contraire, l'uploadeur est bien un contrefacteur.
Sinon, c'est extremement simple, la condition d'usage exclusivement prive est instantanement abolie: si uploader n'est pas illegal car il s'agit juste de permettre d'effectuer une copie privee (ou de permettre d'ecouter en streaming), alors il n'est pas non plus illegal de diffuser de la musique sur une radio pirate non commerciale sans acquitter de droits puisque le but est le meme: permettre a des gens d'ecouter et de faire des copies privees.
De meme, preter ses CDs a n'importe qui n'est pas illegal non plus puisque c'est juste pour permettre la copie privee.
 
Bref, alors que la copie privee est PAR DEFINITION restreinte a l'usage prive, considerer le fait de permettre la copie comme une cause d'irresponsabilite penale reviendrait tres exactement a vider de son sens la clause de caractere prive.
 
a partir de ce moment la, tout serait permis dans un but non commercial, sans aucune restriction de caractere exclusivement prive, tant que quelque part au bout de la chaine, quelqu'un se sert d'une copie de facon privee.
Comme au final, l'objet de l'oeuvre est bien d'etre consommee, en general dans son salon, cette interpretation incroyablement large de l'irresponsabilite penale semble vider de sa substance meme le sens de l'article 122-5 alinea 2.
 
 
Cela dit, cette interpretation me plairait beaucoup.
Mais elle me semble malheureusement sortie du neant.

mood
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Posté le 08-09-2004 à 14:07:43  profilanswer
 

n°3693785
GregTtr
Posté le 08-09-2004 à 14:10:43  profilanswer
 

CT_WoLF a écrit :

Hmm non je crois pas que ce soit tout à fait ça.
 
Le recel c'est pour celui qui permet l'upload non ?
 
Quand au droit à la copie privée, ce n'est qu'un droit de posséder une copie d'une oeuvre qui a déjà été acquise.
 
Ex : j'ai acheté le dernier CD de la Star Ac', je vomis ... Heu non c'est pas ça, on recommence.
 
Ex : j'ai acheté le dernier CD de Norah Jones, j'ai le droit de downloader les MP3 sur le net (même si le mec qui me laisse l'uploader est justiciable par contre.)


non, tu n'as pas compris.
Rien a voir.
La copie privee, c'est le droit de copier n'importe quoi pour ton usage prive. rien a voir avec la copie de sauvegarde (faire une copie du D que tu as achete).
 
Donc non, pas du tout. Tu as le droit de copier Norah Jones que tu as empruinte a la mediatheque, contrairement a ce que tu dis, et a l'oppose, tu n'as pas le droit de telecharger les mp3 de N.Jones MEME SI tu as achete le CD (parce que tu sais tres bien que le mec chez qui tu uploades n'a pas le droit de le faire, de la meme facon que si tu achetes pour 1000 euros une BMW neuve dans une ruelle, en liquide et sans acte de vente, le fait d'acheter une BM a beau etre legal en soi, tu seras quand meme condamne car dans ces conditions, tu sais que le mec qui te la vends est, lui, dans l'illegalite, et tu deviens donc complice).

n°3694151
Splinter
:[
Posté le 08-09-2004 à 14:40:00  profilanswer
 

En fait pour l'upload, Soufron a à mon avis raison dans certains cas, et en particulier lorsque le film est mis à la disposition d'une personne bien déterminée (via FTP privé ou bien par MSN par exemple). Ce qui n'est pas le cas des logiciels P2P en mode normal, quand n'importe qui peut venir piocher sur le disque dur de l'uploadeur.


---------------
Last.fm
n°3694277
Grenouille​ Bleue
Batracien Azuré
Posté le 08-09-2004 à 14:49:03  profilanswer
 

CT_WoLF a écrit :


Ex : j'ai acheté le dernier CD de Norah Jones, j'ai le droit de downloader les MP3 sur le net (même si le mec qui me laisse l'uploader est justiciable par contre.)


 
L'ennui, c'est que dans 99,99% des cas, pour pouvoir downloader, il faut aussi uploader (Kazaa, Emule, Edonkey...).


---------------
Ma chaîne YouTube d'écrivain qui déchire son père en pointillés - Ma page d'écrivain qui déchire sa mère en diagonale
n°3694303
hysafe
cpc'phile
Posté le 08-09-2004 à 14:51:01  profilanswer
 

Michael Moore et Tarantino ont compris le principe de la copie , et ont incités a faire cela avec leurs films tant que ca n'en devient pas un commerce [:spamafote]
 
Y'en a qui devraient prendre exemple ....


---------------
No Pain No Gain haha !!
n°3694317
Splinter
:[
Posté le 08-09-2004 à 14:52:04  profilanswer
 

Ouais enfin comme Tarantino a sans doute cédé ses droits patrimoniaux d'auteur à sa maison de production... :o


---------------
Last.fm
n°3694340
Ill Nino
...
Posté le 08-09-2004 à 14:53:49  profilanswer
 

C'est un peu comme j'te prete mon dvd, tu m'le rends quand tu veux ??? Legalement c'est indemontable et pourtant une personne qui n'a pas paye regarde bien le contenu...
C'est ca le principe ???

n°3694341
hysafe
cpc'phile
Posté le 08-09-2004 à 14:54:05  profilanswer
 

Splinter a écrit :

Ouais enfin comme Tarantino a sans doute cédé ses droits patrimoniaux d'auteur à sa maison de production... :o


 
Oui mais bon , sincerement, une copie d'un dvd zone1 ou d'un screener avant de l'acheter  est nuisible pour qui ?


---------------
No Pain No Gain haha !!
n°3694352
hysafe
cpc'phile
Posté le 08-09-2004 à 14:54:26  profilanswer
 

ill nino a écrit :

C'est un peu comme j'te prete mon dvd, tu m'le rends quand tu veux ??? Legalement c'est indemontable et pourtant une personne qui n'a pas paye regarde bien le contenu...
C'est ca le principe ???


 
Legalement c puni aussi :o


---------------
No Pain No Gain haha !!
n°3694367
Splinter
:[
Posté le 08-09-2004 à 14:55:21  profilanswer
 

hysafe a écrit :

Oui mais bon , sincerement, une copie d'un dvd zone1 ou d'un screener avant de l'acheter  est nuisible pour qui ?


Si tu l'achètes ensuite, bien entendu :)
 
Mais à la limite l'argument n'est qu'économique, et aucunement juridique.


---------------
Last.fm
n°3694372
Ill Nino
...
Posté le 08-09-2004 à 14:55:38  profilanswer
 

hysafe a écrit :

Legalement c puni aussi :o

de quoi de preter un film a un pote ???

n°3694397
hysafe
cpc'phile
Posté le 08-09-2004 à 14:57:13  profilanswer
 

ill nino a écrit :

de quoi de preter un film a un pote ???


 
oui


---------------
No Pain No Gain haha !!
n°3694407
Tolor
Modérateur
Mais heu...
Posté le 08-09-2004 à 14:58:26  profilanswer
 

hysafe a écrit :

Legalement c puni aussi :o


 
Heu, non non, c'est pas puni ça  :non:


---------------
Je ne crois qu'aux statistiques que j'ai moi-même falsifiées
n°3694419
hysafe
cpc'phile
Posté le 08-09-2004 à 14:59:57  profilanswer
 

Tolorfen a écrit :

Heu, non non, c'est pas puni ça  :non:


 
si c illegal [:spamafote], le licence ou le droit de visionnage a été acheter par 1 personne, et aucunement il n'a le droit de le faire visionner par qq'un d'autre que sa famille


---------------
No Pain No Gain haha !!
n°3694431
Ill Nino
...
Posté le 08-09-2004 à 15:00:54  profilanswer
 

hysafe a écrit :

si c illegal [:spamafote], le licence ou le droit de visionnage a été acheter par 1 personne, et aucunement il n'a le droit de le faire visionner par qq'un d'autre que sa famille

Ya donc pas de license, c'est usage dans le cadre familliale...

n°3694438
hysafe
cpc'phile
Posté le 08-09-2004 à 15:01:47  profilanswer
 

ill nino a écrit :

Ya donc pas de license, c'est usage dans le cadre familliale...


 
license OU .... g ecrit :o


---------------
No Pain No Gain haha !!
n°3694442
Tolor
Modérateur
Mais heu...
Posté le 08-09-2004 à 15:02:04  profilanswer
 

hysafe a écrit :

si c illegal [:spamafote], le licence ou le droit de visionnage a été acheter par 1 personne, et aucunement il n'a le droit de le faire visionner par qq'un d'autre que sa famille


 
Il y a un très bon topic sur le sujet de la copie privé, cercle familiale et tout et tout
http://forum.hardware.fr/hardwaref [...] 6763-8.htm
très interessant à lire, surtout les interventions de Scoub the first qui a recu un prix pour sa thèse la dessus si je me souviens bien ;)


Message édité par Tolor le 08-09-2004 à 15:02:27

---------------
Je ne crois qu'aux statistiques que j'ai moi-même falsifiées
n°3694453
Ill Nino
...
Posté le 08-09-2004 à 15:03:15  profilanswer
 

hysafe a écrit :

license OU .... g ecrit :o

Ben ca change quoi ??? Ya tjs ecrit que ca doit rester dans le cadre familliale etc... Ca s'adresse pas pour 1 seule personne...

n°3694488
Scoub the ​first
Desagrégé des universités
Posté le 08-09-2004 à 15:06:10  profilanswer
 

Tolorfen a écrit :

Il y a un très bon topic sur le sujet de la copie privé, cercle familiale et tout et tout
http://forum.hardware.fr/hardwaref [...] 6763-8.htm
très interessant à lire, surtout les interventions de Scoub the first qui a recu un prix pour sa thèse la dessus si je me souviens bien ;)

je rougis  
merci pour les compliments,  
le prix a ete recu pour un article ecrit avec Splinter
ma these est en cours, et ne touche pas ces problematiques la, et ne recevra certainement aucun prix
le vrai specialiste c splinter, lisez attentivement chacune de ses interventions
enjoy


Message édité par Scoub the first le 08-09-2004 à 15:06:42
n°3694505
Tolor
Modérateur
Mais heu...
Posté le 08-09-2004 à 15:07:26  profilanswer
 

Scoub the first a écrit :

je rougis  
merci pour les compliments,  
le prix a ete recu pour un article ecrit avec Splinter
ma these est en cours, et ne touche pas ces problematiques la, et ne recevra certainement aucun prix
le vrai specialiste c splinter, lisez attentivement chacune de ses interventions
enjoy


 
Ah ben mes souvenirs sont pas parfaits non plus désolé :o


---------------
Je ne crois qu'aux statistiques que j'ai moi-même falsifiées
n°3694524
hysafe
cpc'phile
Posté le 08-09-2004 à 15:08:36  profilanswer
 

ill nino a écrit :

Ben ca change quoi ??? Ya tjs ecrit que ca doit rester dans le cadre familliale etc... Ca s'adresse pas pour 1 seule personne...


 
ta parlé de preter a des potes , c pas familial ca :o


---------------
No Pain No Gain haha !!
n°3694527
Scoub the ​first
Desagrégé des universités
Posté le 08-09-2004 à 15:08:52  profilanswer
 

Tolorfen a écrit :

Ah ben mes souvenirs sont pas parfaits non plus désolé :o

y'a pas de mal :D

n°3694542
Tolor
Modérateur
Mais heu...
Posté le 08-09-2004 à 15:10:07  profilanswer
 

hysafe a écrit :

ta parlé de preter a des potes , c pas familial ca :o


 
Lis les interventions de scoub splinter :D sur le lien que j'ai mis ;)


---------------
Je ne crois qu'aux statistiques que j'ai moi-même falsifiées
n°3694553
Ill Nino
...
Posté le 08-09-2004 à 15:10:52  profilanswer
 

hysafe a écrit :

ta parlé de preter a des potes , c pas familial ca :o

Ben reste a savoir ou s'arrete le cercle familliale alors... Par que mon pote n'est pas monsieur X que je rencontrerais dans la rue...
En tous cas une fois de plus ca montre que pour y voir clair dans certaines situation, ben la loie est totalement opaque et seuls les ageris et au courant peuvent s'y retrouver... :pfff:

n°3694616
Zangalou
PlayJV
Posté le 08-09-2004 à 15:15:01  profilanswer
 

personnellement ... peut etre que tout le monde n'est pas comme ca mais quand je veux vraiment un film j'irais lacheter, comme un CD de musique ... dailleur depuis les MP3 je n'ai jamais acheter autant de CD de musique ... pour les films jattendrais leur sortie a la télé si le download devient vraiment trop interdit, c'est vraiment pas pour ca que jirais acheter ce film ... en gros pour moi en aucun cas le download prend de la place sur les originaux, puisque si le piratage nexistait pas je les auraient pas acheter quand meme :/


Message édité par Zangalou le 08-09-2004 à 15:18:59

---------------
GT: ZangalouQC
n°3694630
Ars Magna
Digitale Gaudium
Posté le 08-09-2004 à 15:16:46  profilanswer
 

Zangalou a écrit :

personnellement ... peut etre que tout le monde n'est pas comme ca mais quand je veux vraiment un film j'irais lacheter, comme un CD de musique ... dailleur depuis les MP3 je n'ai jamais acheter autant de CD de musique ... pour les films jattendrais leur sortie a la télé si le download devient vraiment trop interdit, c'est vraiment pas pour ca que jirais acheter ce film ... en gros pour moi en aucun cas le download prend de la place sur les originaux, puisque si le piratage nexisterait pas je les auraient pas acheter quand meme :/


 
[:mlc] Ouch...

n°3694643
Zangalou
PlayJV
Posté le 08-09-2004 à 15:18:17  profilanswer
 

woaw une faute  merci de ta remarque intelligente :)


Message édité par Zangalou le 08-09-2004 à 15:18:41

---------------
GT: ZangalouQC
n°3694649
Tolor
Modérateur
Mais heu...
Posté le 08-09-2004 à 15:19:04  profilanswer
 

Zangalou a écrit :

woaw une faute  merci de ta remarque intelligente :)


[HS inutile]
Et à auraient aussi
[/HS inutile]


---------------
Je ne crois qu'aux statistiques que j'ai moi-même falsifiées
n°3694656
Piksou
Posté le 08-09-2004 à 15:19:49  profilanswer
 

Zangalou a écrit :

personnellement ... peut etre que tout le monde n'est pas comme ca mais quand je veux vraiment un film j'irais lacheter, comme un CD de musique ... dailleur depuis les MP3 je n'ai jamais acheter autant de CD de musique ... pour les films jattendrais leur sortie a la télé si le download devient vraiment trop interdit, c'est vraiment pas pour ca que jirais acheter ce film ... en gros pour moi en aucun cas le download prend de la place sur les originaux, puisque si le piratage nexistait pas je les auraient pas acheter quand meme :/

je fais pareil mais tout le monde ne fait pas ça
j'ai un pote qui a jamais acheté un DVD ni un jeu et très peu de CDs :/
je trouve ça abusif et bon ya pas mal de monde comme ça


---------------
« Le verbe "aimer" est le plus compliqué de la langue. Son passé n'est jamais simple, son présent n'est qu'imparfait et son futur toujours conditionnel. » Jean Cocteau
n°3694703
hysafe
cpc'phile
Posté le 08-09-2004 à 15:25:00  profilanswer
 

ill nino a écrit :

Ben reste a savoir ou s'arrete le cercle familliale alors... Par que mon pote n'est pas monsieur X que je rencontrerais dans la rue...
En tous cas une fois de plus ca montre que pour y voir clair dans certaines situation, ben la loie est totalement opaque et seuls les ageris et au courant peuvent s'y retrouver... :pfff:


 
de toute facon c ingerable par la loie, c comme la vente de cd-r/dvd-r , si tu connais un peu et que tu sais t'y prendre ,c presque impossible a te prendre en flag, faut juste que ca reste discret ....
 
Je n'ai jamais compris pquoi celui qui achete ,etait le seul a beneficier de la licence / droit , je vois pas en quoi c mal de le preter ou mm de le copier et le preter par apres [:spamafote]  
 


---------------
No Pain No Gain haha !!
n°3694712
GregTtr
Posté le 08-09-2004 à 15:26:05  profilanswer
 

On est en train de deriver vers le HS.
Pour discuter d'acheter ou non des CDs et des gentils et des mechants, il y a un topic de 300 pages.
Ici a priori, le sujet, qui deja est un doublon en soi d'ailleurs, c'est precisement la legalite du telechargement, pas le fait de vouloir ou non payer le CD.

mood
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