Il n'y a pas de post concret a ma conaissance concernant les droits concernant l'exploitation de fichiers audio sur un site web (perso ou pro)
Aussi je me suis permis de vous demander, puis je mettre un mp3 en fond sonore d'un site ? j'avais entendu parler d'une durée de quelques secondes authorisé, si c'est le cas peut on faire une boucle et la mettre en ligne sans problemes ?  
 
Merci de vos réponses !  

meme 1 seconde tu es sense payer des droits d'auteurs, il n y a pas de duree mininum ou maximum
le mieux c'est d'utiliser une musique libre de droit

ou de la réalisé soit même
 
Si on souhaite utiliser un theme existant, a qui doit on s'adresser ?

 
oui, tu peux utiliser une partie du morceau, c'est l'exception de courte citation. La "courte citation" est une exception prévue par la loi sur le droit d'auteur.
 
Selon la jurisprudence, pour être licite, la citation doit :
-  mentionner le nom de l'auteur et la source,
-  être justifiée par une finalité critique, polémique, pédagogique, scientifique ou d'information,
-  être incorporée dans une œuvre seconde,
-  être brève.  
 
Pour ce que tu veux en faire (musique d'ambiance pour un site), tu noterais que tu ne rentres pas dans la deuxième condition. Dès lors, tu n'as pas le droit d'utiliser la musique pour ton site. Par contre, tu peux écrire un article sur cette chanson, mettre cet article en page d'accueil de ton site et, avec un peu de mauvaise foi, ca passe .

http://www.educnet.education.fr/juri/auteur4.htm
 
La courte citation
 
En matière d'œuvres d'art et audiovisuelles :
 
- soit la condition de brièveté de la citation est respectée, c'est-à-dire qu'il y emprunt partiel de l'œuvre première. Dans ce cas l'œuvre artistique reproduite est tronquée et il y a atteinte au droit moral de l'auteur, donc, contrefaçon.
 
- soit l'œuvre est reproduite intégralement, et c'est alors la condition de brièveté de l'emprunt qui n'est pas remplie. Il y a, donc, encore contrefaçon.

Donc, en résumé a chaque fois que quelqun creer un site avec une musique  connu sans en payer les droits, ou même utilise cette musique en fond sonore dans une vidéo, (beaucoup de vidéo de joueurs CS par exemple) il est hors la loi ?
 
MmmMmMmMMokay !
 
donc il me faudrait des musique libre de droit, ou il me faudrait un sounder.
 
Quelqun sait il ou trouver des musique de ce genre ? Je metrais les liens dans le premier message.  
 
Merci

Déjà si tu inscrit en bas de ta page qui est l'auteur du morceau tu ne violes plus le droit moral.
C'est ça le principe avec les courtes citations: il faut toujours mentionner l'auteur

La solution la plus simple, c'est peut-être encore de ne pas mettre de son en fond sonore sur un site perso, non ? Parce qu'entre ceux qui surfent sans avoir de son (entre autres au boulot), ceux qui écoutent déjà quelque chose tout en surfant (rien de plus énervant qu'avoir une musique qui se déclenche en surfant alors que tu es en train d'écouter un morceau que tu aimes) et tous ceux qu'horripile un fond sonore de 20 secondes en boucle en qualité pourrave alors que tu veux juste lire des trucs sur une page, ça laisse pas beaucoup de monde qui apprécie...