Chirac78 a écrit :
Bonjour à tous,
En juin 2000 je me suis mis a graver des cd. Au début à titre personnel, mais la demande étant énorme, je me suis rapidemment mis à en vendre. J?en suis même arrivé à en faire des échanges et des ventes sur des forums spécialisés.
Cela a duré jusqu?en Aout 2001, date à laquelle j?ai eu la mauvaise surprise de voir les gendarmes débarquer chez moi ! S?en en suivi une perquisition de mon graveur, de tous mes cd et de mes relevés de comptes (pas mon pc car je l?avais formaté juste avant !). Après inventaire, les gendarmes ont dénombrés un total de 1282 cd gravés. Je n?ai rien eu le jour même biensur et j?ai pu rentrer chez moi?
Deux ans et deux mois ont donc passé depuis les fait et je dois avouer que, n?ayant absoulement aucune nouvelle depuis le fameux 25 août, j?espérais l?affaire enterrée .. Jusque avant-hier ! J?ai en effet reçu une lettre me convocant chez un huissier de justice. J?y ai été immédiatemment, et là m?a été donné une citation à comparaître devant le tribunal correctionnel de Versailles, le 17 novembre prochain. Citation disant .. :
Mr. *****
Prévenu :
D?avoir à Paris, de Aout 2000 jusqu?au 25 août 2001, reproduit, représenté ou diffusé par quelque moyen que ce soit des ?uvres de l?esprit, en violation des droits de son auteur définies par les lois en l?espèce des films, des jeux dreamcast, des jeux PC et utilitaires, des jeux playstation 1 et 2.
D?avoir à Paris, de Aout 2000 jusqu?au 25 août 2001, débité, exporté ou importé des ouvrages contrefaits, au mépris des lois et des règlements relatifs à la propriété de son auteur, en l?espèce des films, des jeux dreamcast, des jeux PC et utilitaires, des jeux playstation 1 et 2.
D?avoir à Paris, de Aout 2000 jusqu?au 25 août 2001, sciemment recelé des ouvrages contrefaits au mépris des lois et règlements relatifs à la propriété de son auteur, en l?espèce des films, des jeux dreamcast, des jeux PC et utilitaires, des jeux playstation 1 et 2.
L?audience se tiendra
Le 17 novembre 2003 ..
5ème Chambre correctionnelle.
Alors la question qui me souci le plus c?est de savoir ce que je vais avoir. D?après les gendarmes et ce que j?ai entendu de droite à gauche j?écoperai certainement d?une amende. Si je pouvais avoir le temoignage de personnes à qui s?est arrivé et les eventuelles conséquences que ça a eu.
Bien à vous.
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