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| Auteur | Sujet : Le topic de toutes les Questions (AVFFUO) |
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Profil supprimé | Posté le 30-07-2008 à 16:18:37 ![]() Reprise du message précédent :
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Publicité | Posté le 30-07-2008 à 16:18:37 ![]() ![]() |
Anteus Mieux vaut prévenir que guérir |
--------------- Autonomie, Excellence, But |
michelnet1 C'est un lupuusss!! |
--------------- Rule 48: Everything you love is <3 - Rule 49 : Life's a repost |
Cougy Play it fucking loud ! |
--------------- A.K.A. Korrozyf |
wild-rider | Je parlais de frais de douanes tout à l'heure, je viens de me faire livrer une montre achetée sur tokyo flash, qui vaut 60€ en valeur douanière.
Message cité 1 fois Message édité par wild-rider le 30-07-2008 à 16:58:19 |
canarvador je suis ton coin | comment faire comprendre a quelqu'un que les ecrans de pc ne sont pas assimilé a une tv pour la redevance tv? |
Profil supprimé | Posté le 30-07-2008 à 17:32:24 ![]() |
Profil supprimé | Posté le 30-07-2008 à 17:34:21 ![]() Grace à ca: En ce qui concerne les personnes qui regardent la télévision via leur écran d'ordinateur, ceux-ci ne sont pas redevables de la redevance audiovisuelle, comme le précise les débats de l'assemblée parlementaire portant sur la révision du mode d'imposition. “L'article 41 de la loi de finances pour 2005 a maintenu le fait générateur de la redevance audiovisuelle jusqu'alors en vigueur, à savoir la détention d'un appareil récepteur de télévision ou d'un dispositif assimilé permettant la réception de la télévision. Ainsi, l'exclusion des micro-ordinateurs équipés pour recevoir les programmes de télévision du champ d'application de la redevance audiovisuelle - en vigueur antérieurement à la réforme et rappelée lors des débats relatifs à la taxe instituée par l'article 37 de la loi de finances pour 2004 - n'a pas été remise en cause. Par conséquent, les redevables de la taxe d'habitation qui souscrivent un abonnement Internet haut débit incluant l'accès aux programmes de télévision ne sont imposables à la redevance audiovisuelle que s'ils détiennent un téléviseur. Dans le cas contraire, ils ne sont pas imposables.” Wiki, extrait du Journal Officiel. Message cité 2 fois Message édité par Profil supprimé le 30-07-2008 à 17:34:44 |
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wild-rider |
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Otan beauval c'est clair rainette... |
--------------- L'homme qui marche sur les mains n'a pas besoin de tongs - À vaincre sans péril, on triomphe sans gloire |
Marl Borrow |
--------------- One trip, One noise |
bertrand_205champion |
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Prems Just a lie |
bertrand_205champion |
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wild-rider |
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potemkin Optimisateur relativiste. |
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bertrand_205champion |
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Profil supprimé | Posté le 30-07-2008 à 18:29:03 ![]() |
Temperance Dr Evans & Mister House |
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canarvador je suis ton coin |
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Otan beauval c'est clair rainette... |
Message édité par Otan beauval le 30-07-2008 à 18:49:16 --------------- L'homme qui marche sur les mains n'a pas besoin de tongs - À vaincre sans péril, on triomphe sans gloire |
Profil supprimé | Posté le 30-07-2008 à 19:05:25 ![]() C'est bien comme film, Little Miss Sunshine ? c'est quel genre: comédie, drame ... ? |
Profil supprimé | Posté le 30-07-2008 à 19:07:09 ![]()
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Profil supprimé | Posté le 30-07-2008 à 19:25:08 ![]()
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Mak Fouente You killed the wrong girl | Il paraît d'après les critiques que le nouveau xfiles est tout pourri --------------- -That's why god made extra bullets |
$temp |
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Profil supprimé | Posté le 30-07-2008 à 19:36:58 ![]()
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Anteus Mieux vaut prévenir que guérir |
--------------- Autonomie, Excellence, But |
Profil supprimé | Posté le 30-07-2008 à 20:09:32 ![]() Question: c'est combien la redevance télé en France ? Message cité 2 fois Message édité par Profil supprimé le 30-07-2008 à 20:09:57 |
Profil supprimé | Posté le 30-07-2008 à 20:12:05 ![]()
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Otan beauval c'est clair rainette... |
--------------- L'homme qui marche sur les mains n'a pas besoin de tongs - À vaincre sans péril, on triomphe sans gloire |
Mak Fouente You killed the wrong girl |
--------------- -That's why god made extra bullets |
Mak Fouente You killed the wrong girl |
--------------- -That's why god made extra bullets |
Profil supprimé | Posté le 30-07-2008 à 20:21:00 ![]()
Message cité 1 fois Message édité par Profil supprimé le 30-07-2008 à 20:21:40 |
wild-rider |
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Terminapor I'll see you rise. | ça bat combien de temps après la mort un cœur ? --------------- Perhaps you don't deserve to breathe |
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