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Auteur Sujet :

Le topic de toutes les Questions (AVFFUO)

n°62798871
Eifersucht​91
Posté le 29-04-2021 à 17:53:55  profilanswer
 

Reprise du message précédent :

potemkin a écrit :

Kikoo,
 
L'agence immobilière qui gérait la location de ma mère me réclame un "certificat d'hérédité" pour pouvoir me reverser la caution restante de feu ma mère.
J'ai déjà effectué 100% des démarches sans qu'AUCUN organisme national (impôts, CAF, CPAM, etc) ne me réclame un tel truc.
 
J'ai un peu le sentiment qu'il l'ont mauvaise (ils réclamaient un dû au départ, et ça s'est transformé en crédit en ma faveur) et tentent juste de me faire chier...
 
Quelqu'un sait il si en qualité de simple agence immobilière, ils sont en droit de me réclamer ce document ?  [:tristou:4]


 

rheo a écrit :


 
En tant qu'employeur, je le demande aussi à ceux qui viennent récupérer le STC. C'est un actif dans la succession après tout, donc tu ne peux pas le donner à n'importe qui. Aussi ça ne me choque pas pour une caution non plus.


 
+1
 
Après tu peux leur proposer une attestation de porte fort + justificatif de filiation (ton extrait d'acte de naissance avec filiation) à la place.

mood
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Posté le 29-04-2021 à 17:53:55  profilanswer
 

n°62798924
rheo
Posté le 29-04-2021 à 17:57:55  profilanswer
 

Oui si la succession est ouverte chez un notaire, ce sera encore mieux.
 
Parce que je crois qu'en plus les certificats d'hérédité ne sont plus facilement délivrés en mairie...


---------------
Topic Quizz Foot, viendez vous amuser !
n°62798943
TheCreator
zwiiiii and then shbrouk tak 2
Posté le 29-04-2021 à 17:59:40  profilanswer
 

potemkin a écrit :

Kikoo,
 
L'agence immobilière qui gérait la location de ma mère me réclame un "certificat d'hérédité" pour pouvoir me reverser la caution restante de feu ma mère.
J'ai déjà effectué 100% des démarches sans qu'AUCUN organisme national (impôts, CAF, CPAM, etc) ne me réclame un tel truc.
 
J'ai un peu le sentiment qu'il l'ont mauvaise (ils réclamaient un dû au départ, et ça s'est transformé en crédit en ma faveur) et tentent juste de me faire chier...
 
Quelqu'un sait il si en qualité de simple agence immobilière, ils sont en droit de me réclamer ce document ?  [:tristou:4]


 
désolé  [:dovakor_:2]


---------------
C'est super ! Vous pouvez arrêter ?
n°62798999
Eifersucht​91
Posté le 29-04-2021 à 18:07:27  profilanswer
 

rheo a écrit :

Oui si la succession est ouverte chez un notaire, ce sera encore mieux.

 

Parce que je crois qu'en plus les certificats d'hérédité ne sont plus facilement délivrés en mairie...

 

Si la succession est ouverte auprès d'un notaire, il devrait fournir un acte de notoriété. Et il est toujours possible de faire établir un acte de notoriété par un notaire sans lui faire gérer la succession s'il y a très peu d'actif.

 

Mais c'est payant. J'ai plus les tarifs en tête mais suffit d'aller poser la question sur le topic juriste.

 

Après sur de toutes petites successions sans notaire, en trésorerie, on faisait faisait juste faire une attestation de porte fort par un des héritiers présumés (avec justificatif de la filiation).
Disclaimer : je suis pas juriste et ça fait plusieurs années que je gère plus ce genre de chose. Les choses ont pu changer.

Message cité 1 fois
Message édité par Eifersucht91 le 29-04-2021 à 18:14:18
n°62799016
rheo
Posté le 29-04-2021 à 18:08:46  profilanswer
 

:jap:  


---------------
Topic Quizz Foot, viendez vous amuser !
n°62799683
stefaninho
Posté le 29-04-2021 à 19:31:43  profilanswer
 

J'ai fait une soupe d'asperges blanche dans un blender chauffant, j'ai du la filtrer elle étais inmangeable à cause de nombreux filaments.
C'est normal ou j'ai raté un truc ?

Message cité 1 fois
Message édité par stefaninho le 29-04-2021 à 19:31:56

---------------
Et vous, quel est votre Final Fantasy préféré ?  
n°62799710
Dolores
Posté le 29-04-2021 à 19:34:22  profilanswer
 

Bah t’as raté que les asperges c’est dégueulasse à la base oui.

n°62799712
Cuistot
Maitre nageur
Posté le 29-04-2021 à 19:34:28  profilanswer
 

c'est normal, il faut mixer finement et passer si il reste des fibres


---------------
... . -. -..   -. ..- -.. . ...
n°62799744
stefaninho
Posté le 29-04-2021 à 19:37:34  profilanswer
 

Dolores a écrit :

Bah t’as raté que les asperges c’est dégueulasse à la base oui.


Non c'était bon, mais je suis dans la région des chicons on a peur de rien.

 

Je la repasserais au plongeant la prochaine.e alors, merci Uisto.


---------------
Et vous, quel est votre Final Fantasy préféré ?  
n°62799864
qwazer
Merci M.arc
Posté le 29-04-2021 à 19:51:47  profilanswer
 

rheo a écrit :

Parce que je crois qu'en plus les certificats d'hérédité ne sont plus facilement délivrés en mairie...

Ils n’ont plus le droit d’en délivrer maintenant

Eifersucht91 a écrit :

Si la succession est ouverte auprès d'un notaire, il devrait fournir un acte de notoriété. Et il est toujours possible de faire établir un acte de notoriété par un notaire sans lui faire gérer la succession s'il y a très peu d'actif.  
 
Mais c'est payant. J'ai plus les tarifs en tête mais suffit d'aller poser la question sur le topic juriste.

+1

Eifersucht91 a écrit :

Après sur de toutes petites successions sans notaire, en trésorerie, on faisait faisait juste faire une attestation de porte fort par un des héritiers présumés (avec justificatif de la filiation).
Disclaimer : je suis pas juriste et ça fait plusieurs années que je gère plus ce genre de chose. Les choses ont pu changer.

Je pense qu’aujourd’hui le porte fort ne fonctionne plus, trop méconnu et semblant trop risqué pour le débiteur
 

mood
Publicité
Posté le 29-04-2021 à 19:51:47  profilanswer
 

n°62799985
zuf
Merci Moudenc
Posté le 29-04-2021 à 20:08:26  profilanswer
 

Grubnatz a écrit :

Illisible 4k sur du 27"

 

Oh mince j'ai passé 2 ans à être incapable de lire quoi que ce soit sur mon écran :(

n°62800510
WATT1000
Gringatcho Demento
Posté le 29-04-2021 à 21:19:27  profilanswer
 

Cuistot a écrit :

c'est normal, il faut mixer finement et passer si il reste des fibres


Faut surtout se contenter des têtes...
passé le tiers, même en filtrant je suis pas sûr que y ait beaucoup de goût agréable

n°62800778
Cuistot
Maitre nageur
Posté le 29-04-2021 à 21:53:06  profilanswer
 

WATT1000 a écrit :


Faut surtout se contenter des têtes...
passé le tiers, même en filtrant je suis pas sûr que y ait beaucoup de goût agréable


les têtes on essaye de les garder entières, on fait la soupe avec le reste


---------------
... . -. -..   -. ..- -.. . ...
n°62801227
mirtouf
Light is right !
Posté le 29-04-2021 à 22:44:11  profilanswer
 
n°62801291
Stellina90
Posté le 29-04-2021 à 22:50:16  profilanswer
 

Petite question Amende :o  
 
Si on se suit à deux voitures, qu’on roule à la même vitesse, et que les deux cartes grises sont au même nom et à la même adresse. On se fait donc logiquement flasher sur le même radar :o
 
La voiture 1 reçoit une amende pour excès de vitesse.
La voiture 2 n’a toujours rien reçu. L’amende devrait pas tarder à arriver, ou il peut y avoir plus d’une semaine de décalage entre les envois?


---------------
Tout ce qui est susceptible de mal tourner, va mal tourner.
n°62801416
jydi75
Nez vierge Since 2019
Posté le 29-04-2021 à 23:04:57  profilanswer
 
n°62801448
Cuistot
Maitre nageur
Posté le 29-04-2021 à 23:10:23  profilanswer
 

ca peut passer avec une différence minime si vous étiez proches de la vitesse max


---------------
... . -. -..   -. ..- -.. . ...
n°62801484
Stellina90
Posté le 29-04-2021 à 23:16:59  profilanswer
 

jydi75 a écrit :

Radar fixe ?


Je pense que oui, y’a écrit « votre véhicule a été contrôlé par un radar », mais pas de précisions si radar fixe ou mobile...

Cuistot a écrit :

ca peut passer avec une différence minime si vous étiez proches de la vitesse max


Non pas proches de la vitesse max :o


---------------
Tout ce qui est susceptible de mal tourner, va mal tourner.
n°62801915
potemkin
Optimisateur relativiste.
Posté le 30-04-2021 à 02:56:46  profilanswer
 

rheo a écrit :


 
En tant qu'employeur, je le demande aussi à ceux qui viennent récupérer le STC. C'est un actif dans la succession après tout, donc tu ne peux pas le donner à n'importe qui. Aussi ça ne me choque pas pour une caution non plus.


 

Eifersucht91 a écrit :


+1
 
Après tu peux leur proposer une attestation de porte fort + justificatif de filiation (ton extrait d'acte de naissance avec filiation) à la place.


 

rheo a écrit :

Oui si la succession est ouverte chez un notaire, ce sera encore mieux.
 
Parce que je crois qu'en plus les certificats d'hérédité ne sont plus facilement délivrés en mairie...


 
Pardon j'oubliais de préciser que:
- pas de notaire impliqué, succession largement < 5000€ (quasiment nulle).
- je leur ai envoyé en 1er jet acte de naissance + livret de famille, soit le summum de la preuve de filiation  [:cerveau cinoque]  
Et du peu que j'ai googlé de certificats d'hérédité, je lis que ça se fait plus trop et que ça tend à être remplacé pour les cas simples (hors acte notariat donc) par une bête attestation signée  [:zedlefou:1]  
 
Bref je vais appeler la mairie dans tous les cas mais ça pue la galère et le délai, et à vrai dire j'aurais aimé trouver un texte de loi expliquant que c'est un document obsolète :/  
Un peu comme le wiki https://fr.wikipedia.org/wiki/Certi [...] 9dit%C3%A9 en mode texte législatif :o
 
edit: ah mais diantre, c'est écrit noir sur blanc ici :D https://www.service-public.fr/parti [...] its/F12697
 
Mais si je suis la ref du texte de loi, je sais pas comment interpréter ça:

Citation :

Article 730 Modifié par Loi n°2001-1135 du 3 décembre 2001 - art. 20 (V)
La preuve de la qualité d'héritier s'établit par tous moyens.
Il n'est pas dérogé aux dispositions ni aux usages concernant la délivrance de certificats de propriété ou d'hérédité par des autorités judiciaires ou administratives.


 
edit2:  
Ah mieux encore: https://www.legifrance.gouv.fr/down [...] c?id=39293

Citation :

1.2.2. La justification de la qualité d’héritier dans les successions portant sur des sommes modestes
 
L’article 4 de la loi instaure un nouveau mode de preuve simplifié de la qualité d’héritier, réservé aux
successions portant sur un montant limité et reposant sur la production par l’héritier d’éléments déclaratifs, de
pièces d’état civil ainsi que d’un certificat d’absence d’inscription de dernières volontés.
Elle modifie à cet effet les dispositions de l’article L. 312-1-4 du code monétaire et financier qui permettent
d’ores et déjà à la personne qui a qualité pour pourvoir aux funérailles du défunt d’obtenir, sur présentation de la
facture des obsèques, le débit sur les comptes de paiement du défunt des sommes nécessaires au paiement de tout
ou partie des frais funéraires.
 
En pratique ces dispositions visent à pallier aux insuffisances du système actuel qui conduisent – en dépit du
principe de liberté probatoire de la qualité d’héritier posé à l’article 730 du code civil - à avoir recours, soit à un
acte de notoriété délivré par un notaire tarifé, soit à un certificat d’hérédité, gratuit, mais dont la délivrance par les
mairies est très aléatoire, la majorité des maires refusant cette délivrance au motif qu’ils ne disposent pas des
informations nécessaires.


 
 
On est bien d'accord, plus besoin de certificat ?
 

TheCreator a écrit :


 
désolé  [:dovakor_:2]


 
 [:etiandim:3]

Message cité 1 fois
Message édité par potemkin le 30-04-2021 à 03:06:16
n°62802028
ObsydianKe​nobi
peloton suicida
Posté le 30-04-2021 à 06:50:31  profilanswer
 

Legifrance qui écrit « pallier aux insuffisances » ?  
 
Ben bravo


---------------
Long-range goals keep you from being frustrated by short-term failures. RIP VC
n°62802061
barnabe
Posté le 30-04-2021 à 07:11:30  profilanswer
 

ObsydianKenobi a écrit :

Legifrance qui écrit « pallier aux insuffisances » ?  
 
Ben bravo


Je crois que c'est la faute que j'entends ou que je lis le plus souvent ; "pallier à"

n°62802147
Stellina90
Posté le 30-04-2021 à 07:42:28  profilanswer
 


Ahah :D
 
Nan mais c’est pas pour contester ma question, c’est pour savoir si j’ai une chance que la deuxième soit passée à la trappe ou si je peux la recevoir une semaine après l’autre même si elles ont été flashées au même moment :o


---------------
Tout ce qui est susceptible de mal tourner, va mal tourner.
n°62802152
Hegemonie
Posté le 30-04-2021 à 07:43:19  profilanswer
 

Les ravages de la conduite à droite :/

n°62802254
Stellina90
Posté le 30-04-2021 à 08:12:54  profilanswer
 

Hegemonie a écrit :

Les ravages de la conduite à droite :/


J’ai pas pris celle la  [:cerveau ddr555]  
Et c’est ma voiture qui a été flashée mais c’était pas moi la conductrice sava :o


---------------
Tout ce qui est susceptible de mal tourner, va mal tourner.
n°62802263
moonblood
Non, je ne suis pas Moonboots
Posté le 30-04-2021 à 08:14:07  profilanswer
 

Hegemonie a écrit :

Les ravages de la conduite à droite :/


À une main vu qu'elle suce le pouce de l'autre.


---------------
Mod : Mon Xaser III | On peut dire que t'es une lumière -QNTAL- | t'a été le meilleur du bulbe sur ce coup là -LoDeNo-
n°62802272
Stellina90
Posté le 30-04-2021 à 08:15:07  profilanswer
 

moonblood a écrit :


À une main vu qu'elle suce le pouce de l'autre.


 [:rofl]  
 
Et conduite gauchère en prime car je suce mon pouce droit, un vrai danger public :o


---------------
Tout ce qui est susceptible de mal tourner, va mal tourner.
n°62802626
viniw
geek repenti
Posté le 30-04-2021 à 09:03:30  profilanswer
 

potemkin a écrit :

Kikoo,
 
L'agence immobilière qui gérait la location de ma mère me réclame un "certificat d'hérédité" pour pouvoir me reverser la caution restante de feu ma mère.
J'ai déjà effectué 100% des démarches sans qu'AUCUN organisme national (impôts, CAF, CPAM, etc) ne me réclame un tel truc.
 
J'ai un peu le sentiment qu'il l'ont mauvaise (ils réclamaient un dû au départ, et ça s'est transformé en crédit en ma faveur) et tentent juste de me faire chier...
 
Quelqu'un sait il si en qualité de simple agence immobilière, ils sont en droit de me réclamer ce document ?  [:tristou:4]


c'est pas au notaire de récupérer ?

n°62802682
Eifersucht​91
Posté le 30-04-2021 à 09:09:12  profilanswer
 

potemkin a écrit :

- je leur ai envoyé en 1er jet acte de naissance + livret de famille, soit le summum de la preuve de filiation  [:cerveau cinoque]


 
Le livret de famille, à moins de le présenter physiquement, c'est 0 comme justificatif de filiation.
 
Tu peux très bien associé des pages de livrets différents. Le justificatif de filiation c'est l'extrait d'acte de naissance avec filiation.

n°62803118
MycRub
It was a trilogy
Posté le 30-04-2021 à 09:46:27  profilanswer
 

Nan mais on parle d'une AGENCE IMMOBILIERE là. Le niveau zéro de la rigueur et du respect, le niveau ultime de la débrouille à la limite de la légalité.


---------------
The Enforcer, The Executor, The Notary.
n°62803378
50nuancede​web
Posté le 30-04-2021 à 10:09:19  profilanswer
 

J'ai besoin de racheter de la crème solaire.
J'ai vu que la bouteille 300ml avec spray postolet est au meme prix que le modele 200ml sans.
Y  t'il une arnaque? Le pistoler se casse vite?
Qui a testé?

n°62803389
WirIpse
Sent from my 3310
Posté le 30-04-2021 à 10:10:32  profilanswer
 
n°62803659
Data error
vidage de la mémoire physique
Posté le 30-04-2021 à 10:28:46  profilanswer
 

50nuancedeweb a écrit :

J'ai besoin de racheter de la crème solaire.
J'ai vu que la bouteille 300ml avec spray postolet est au meme prix que le modele 200ml sans.
Y t'il une arnaque? Le pistoler se casse vite?
Qui a testé?

 


C'est intéressant car j'avais remarqué la même chose sur le thé : la grosse boîte de earl grey industriel coûte plus cher au poids que la boîte deux fois plus petite.
J'ai pas compris le but mais je suis certain que c'est le cas sur énormément de produits.

n°62803700
giHefca
occupé à ne rien faire
Posté le 30-04-2021 à 10:31:22  profilanswer
 

Stellina90 a écrit :


Ahah :D
 
Nan mais c’est pas pour contester ma question, c’est pour savoir si j’ai une chance que la deuxième soit passée à la trappe ou si je peux la recevoir une semaine après l’autre même si elles ont été flashées au même moment :o


C'est pas grave, l'huissier a déjà tes coordonnées :o

n°62803710
Data error
vidage de la mémoire physique
Posté le 30-04-2021 à 10:32:16  profilanswer
 

WirIpse a écrit :

Multi de PG ?

 


PG n'achète que des produits hifi.
Tout ce qui est consommable, comme la crème solaire ou bien les croquettes de fromage de chèvre Findus, c'est La Monne, sont tuteur légal, qui lui paye.

 

Édit: et d'ailleurs, je doute qu'il ait besoin de crème solaire.


Message édité par Data error le 30-04-2021 à 10:33:10
n°62803785
WirIpse
Sent from my 3310
Posté le 30-04-2021 à 10:38:28  profilanswer
 

T'oublies un peu vite les dizaines de boîtes de mouchoirs stockées dans son placard qu'il utilise pour déverser sa semence dégénérée
 
Et je me dis que ça se trouve, la crème solaire il l'utilise comme sauce sur son pain blanc


---------------
Roads aren't just for vehicles—they are for people.
n°62803793
Data error
vidage de la mémoire physique
Posté le 30-04-2021 à 10:39:21  profilanswer
 


Je crois que je vais vomir.

n°62803916
jonas
c'est mon identité
Posté le 30-04-2021 à 10:49:41  profilanswer
 

dites, ma femme a griffé le pare-choc d'une clio (rouge et récente) hier.
 
un nouveau pare choc + peinture + placement, c'est plutôt 500 balles, 1000 balles, 1500 balles ?


---------------
et voilà
n°62803926
ObsydianKe​nobi
peloton suicida
Posté le 30-04-2021 à 10:50:23  profilanswer
 

WirIpse a écrit :

Multi de PG ?


 
Y a 2-3 pseudos qui passent ici avec "50" dans le nom, qui ressemblent à des multis de altered/VR
 
Il semblerait néanmoins qu'ils ne soient pas des multis avérés, ils ont juste en commun de ne pas être les couteaux les plus affûtés du tiroir du coup c'est à s'y méprendre :o


---------------
Long-range goals keep you from being frustrated by short-term failures. RIP VC
n°62803952
ObsydianKe​nobi
peloton suicida
Posté le 30-04-2021 à 10:52:16  profilanswer
 

Data error a écrit :


 
 
C'est intéressant car j'avais remarqué la même chose sur le thé : la grosse boîte de earl grey industriel coûte plus cher au poids que la boîte deux fois plus petite.
J'ai pas compris le but mais je suis certain que c'est le cas sur énormément de produits.


 
Vanne mise à part, les gros conditionnements ne sont pas toujours ceux qui se vendent le plus, donc les marges et prix négociés sont parfois moins intéressants que les versions mainstream qui elles se vendent par millions de palettes.


---------------
Long-range goals keep you from being frustrated by short-term failures. RIP VC
mood
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Posté le   profilanswer
 

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