[DROIT]Les sigles sont-ils protégés ?

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Auteur	Sujet : [DROIT]Les sigles sont-ils protégés ?

tuxbleu

renie ses origines

Bonjour.

Avec un groupe de copain, on a crée un jeu de tarot en ligne (une Applet).
Nous avions choisis de la nomé "Tarot FFT²", ce sigle ayant une signification particuliaire pour nous. Ce sigle est aussi ce lui de la "Fédération Francaise de Tarot" à part le ² à la fin. La dite fédération est tombée sur notre site de jeu et nous a intimé l'ordre par e-mail de retirer ce sigle, car il leur appartient et ils argumentent en nous disant (à juste titre) que nous ne pouvons nous prévaloir de la Fédération Francaise de Tarot.
Ma question est donc la sivante : Les sigles sont-ils protégés ?

Merci.

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elpoulpo

nickel

protégeables je dirais (mais s'ils t'ont mailé c'est sans doute qu'ils ont fait les démarches)

Message édité par elpoulpo le 13-04-2005 à 08:39:08

killer instinct

Bouge pas j'arrive ma louloute

bien sur que les sigles sont proteges si la demande en a ete faite.

sans vouloir de faire de pub :

The latest Intel® Pentium® 4 Processor with HT Technology delivers product ...

le sigle ® veut dire que c'est protege. idem avec ©

autre exemple chez $$crosoft :
http://www.microsoft.com/library/t [...] en-us.mspx

la liste des choses estampillees crosoft.

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passez au SM vous ne le regretterez pas !! http://www.borischambon.com/ /// d3 : KILLER#2821 /// site moard : http://moard.ayzo.net/

tuxbleu

renie ses origines

ok, mais FFT, c'est aussi fédération francaise de tennis...

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