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Auteur Sujet :

Droit d'utilisation de textes?

n°4847783
Texarcana
Posté le 14-02-2005 à 11:54:52  profilanswer
 

Bonjour,
 
Aprés reflexion, cette section me parait la mieux adpatée à ma question: savez-vous juridiquement ce qu'il en est de la publication de textes et autres documents sur un site Internet à but non lucratif? je voudrais publier des cours de profs, des travaux de chercheurs, avec leur accord bien entendu... Si vous avez des expériences, ça m'interesse.
 
Merci
 [:texarcana]

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Posté le 14-02-2005 à 11:54:52  profilanswer
 


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