Forum |  HardWare.fr | News | Articles | PC | S'identifier | S'inscrire | Shop Recherche
2488 connectés 

  FORUM HardWare.fr
  Discussions
  Vie pratique

  Amende pour stationnement génant?

 


 Mot :   Pseudo :  
 
 Page :   1  2
Page Précédente
Auteur Sujet :

Amende pour stationnement génant?

n°7465209
HaKaN_FR
Laissez-le ramper !
Posté le 19-01-2006 à 22:17:25  profilanswer
 

Bonjour,  
 
Je voudrais avoir vos avis sur une amende (2 en fait... 2 voitures!) stationné devant chez moi. Je n'ai pas été le seul à avoir eu d'amendes, pas mal de voiture garé le long en ont eu (sauf les chanceux qui sont parti bossé avant le passage des agents, aux alentours de 9h !)...
 
En fait, j'habite dans un immeuble de 8 etages, 4 appartement par etage soit 32 appartements au total. En plus, entre les etages -4 à RDC et +1 à +4, il y'a un garage-station service (voir photos pour mieux comprendre). Le seul probleme, c'est que pour un immeuble comme ça, on a a disposition uniquement et seulement 3 places de parking acheté par 3 habitants il y'a des années de ca. Du coup, pas d'autres solutions que de se garé ici et là, notamenent sur le troitoir (voir photos ci dessous). Ca fait maintenant 13 ans que j'habite ici avec mes parents, tout le monde s'est toujours garé de la sorte et personne ne s'est plaint, d'ailleurs il ya sur les endroits interdits au stationnement des barrieres empechant tout stationnement. Et ce matin, un agent est venu verbalisé tous les véhicules stationné le long, je sais pas combien de voiture en tout, mais le probleme c'est qu'on a pas d'autre solution : aucun parking dans tous les quartier, il n'y a vraiment aucune place pour se garé hormis ces emplacements là... D'ailleurs, il n'y'a pas que l'immeuble, mais toutes les maisons sans parking tout le long de la rue. Ce qui fait un paquet de voitures ! La mairie est certainement au courant de ça, mais personne ne réagit, et voila que ce matin on se prend 2*35€ soit 70€ d'amende, qui je le pense, ne sont pas justifié...  
 
Je vais contester cette amende, j'ai lu ici et là qu'il ne fallait PAS la payer, sinon on ne pouvait plus contester?!  :??: Je ne vais pas la payer donc, demain je vais aller à la mairie avec une autre personne qui a eu l'amende aussi pour voir ce qu'on peut faire, j'aimerais bien vos avis aussi?  
merci  :jap:  
 
Voici les photos pour comprendre un peu mieux :
 
- L'immeuble en question avec la station service, sachant qu'il y'a encore 4 etages en bas de la station qu'on ne voit pas sur la photo... Et les 3 places de parking de l'immeuble, a droite juste dessus la opel blanche :
http://img502.imageshack.us/img502/4329/0047rk.th.jpg
 
- Voici nos 2 voitures stationnés, sachant que l'entrée du garage a gauche n'est pas géné : la voiture passe facilement (c'est juste un effet sur la photo, sinon il y'a pratiquement 50 cm entre la clio de gauche et la porte du garage)
http://img486.imageshack.us/img486/7470/0010dx.th.jpg
 
 
- Les endroits où on ne peut pas stationner sont bloqué par des barrieres mis par la mairie il y'a quelques années (pour stationnement génant, à l'epoque...) dans ce cas là pourquoi ne pas avior mis des barrieres tout le long si le stationnement y est interdit aussi?  
http://img486.imageshack.us/img486/2769/0029qz.th.jpg
 
- Une vue sur la rue, normalement il y'a des voitures stationnées a droite sur le troitoir aussi, mais les photos ont été prisent à 11h donc tout le monde est au travail...  
http://img502.imageshack.us/img502/1176/0035on.th.jpg
 
 
Au passage, les agents qui verbalisent viennent presque tous les jours à la station service pour prendre de l'essence, ils voient tous les jours ces voitures stationnées mais n'ont JAMAIS sanctionnés jusqu'a maintenant... alors..? pourquoi aujourd'hui?  un nouvel agent qui connait pas encore ce quartier? ou alors ils ont pas reussi a remplir leur quota de PV donc ils s'en prennent a tout le monde ( [:ddr555] ) :sweat:
 
Désolé d'avoir été aussi long, j'espere avois vos avis sur la question  :D  :D

Message cité 1 fois
Message édité par HaKaN_FR le 19-01-2006 à 22:17:57

---------------
Feedback | Rock Band | Gears of War 4 | GT : HaKaN01 // [TR] #Team Rampant
mood
Publicité
Posté le 19-01-2006 à 22:17:25  profilanswer
 

n°7465225
Sebou77
French Tech powaa :-)
Posté le 19-01-2006 à 22:19:49  profilanswer
 

avec les photos et tout :lol:
Heu perso on ma toujours dis qu'il fallait dabord payer et ensuite entammer les procédures :heink:

n°7465254
otacon-yui​itsu
Griffiiiith !!!
Posté le 19-01-2006 à 22:22:30  profilanswer
 

Va voir le topic Marseille. Il vient de m'arriver la même chose (pluzoumoin), je trouve ça scandaleux :fou:


---------------
Si la colère monte en toi, clique ici. Ça défoule ;)
n°7465264
itcouldbes​weet
Aller simple
Posté le 19-01-2006 à 22:23:59  profilanswer
 

Je sais pas depuis quand t'as passé ton permis mais le trottoir est une voie réservée aux piétons. Donc une voiture n'a rien à y faire. [:spamafote]


---------------
I like that outfit, the zipper's pinchin'. But if you want it any tighter we could cinch it.
n°7465266
titoune42
Aquaphile
Posté le 19-01-2006 à 22:24:03  profilanswer
 

HaKaN_FR a écrit :


Au passage, les agents qui verbalisent viennent presque tous les jours à la station service pour prendre de l'essence, ils voient tous les jours ces voitures stationnées mais n'ont JAMAIS sanctionnés jusqu'a maintenant... alors..? pourquoi aujourd'hui?  un nouvel agent qui connait pas encore ce quartier? ou alors ils ont pas reussi a remplir leur quota de PV donc ils s'en prennent a tout le monde ( [:ddr555] ) :sweat:


 
Disons que l'idee ne leur etait peut etre pas venue avant
Et puis bon tu vas pas te plaindre qd meme pcq ta été verbalisé pcq t'étais mal garé ce serait la meilleur !!!

n°7465285
Profil sup​primé
Posté le 19-01-2006 à 22:26:21  answer
 

Euh ouais, désolé mais le stationnement des voitures sur le trottoir semble vraiment gênant, au vu de tes photos !

n°7465296
Profil sup​primé
Posté le 19-01-2006 à 22:27:50  answer
 

le trottoir cay poor les piétons :o

n°7465299
HaKaN_FR
Laissez-le ramper !
Posté le 19-01-2006 à 22:27:55  profilanswer
 

et quand y'a pas d'autres solutions...? :heink: je vais pas aller me garer dans le parking au centre ville à plus d'1 km de chez moi quand meme?  
Pour le troitoir reserver aux pietons oui je le sais, mais personne ne l'utilise, je peux me retourner vers la mairie qui fait rien pour ça?
 
sebou77 : oui je pensais aussi, mais c'est marqué sur la contravention même, et vu sur ce site là : http://www.motoservices.com/admini [...] tester.htm
"Attention, il n'est plus possible de contester une contravention après paiement de l'amende forfaitaire"
En gros une fois payé on ne peut plus contester (depuis février 2000...)


---------------
Feedback | Rock Band | Gears of War 4 | GT : HaKaN01 // [TR] #Team Rampant
n°7465301
otacon-yui​itsu
Griffiiiith !!!
Posté le 19-01-2006 à 22:28:01  profilanswer
 

Il a dit qu'il avait pas d'autres moyens de se garer, il aurait dut rester sur la chaussée alors ? :/


---------------
Si la colère monte en toi, clique ici. Ça défoule ;)
n°7465303
itcouldbes​weet
Aller simple
Posté le 19-01-2006 à 22:28:24  profilanswer
 

Trop dure la vie. :/


---------------
I like that outfit, the zipper's pinchin'. But if you want it any tighter we could cinch it.
mood
Publicité
Posté le 19-01-2006 à 22:28:24  profilanswer
 

n°7465312
Profil sup​primé
Posté le 19-01-2006 à 22:29:09  answer
 

HaKaN_FR a écrit :

et quand y'a pas d'autres solutions...? :heink: je vais pas aller me garer dans le parking au centre ville à plus d'1 km de chez moi quand meme?  
Pour le troitoir reserver aux pietons oui je le sais, mais personne ne l'utilise, je peux me retourner vers la mairie qui fait rien pour ça?
 
sebou77 : oui je pensais aussi, mais c'est marqué sur la contravention même, et vu sur ce site là : http://www.motoservices.com/admini [...] tester.htm
"Attention, il n'est plus possible de contester une contravention après paiement de l'amende forfaitaire"
En gros une fois payé on ne peut plus contester (depuis février 2000...)


Bah ouais, va gueuler auprès de la mairie pour qu'ils aménagent une zone sur la rue afin de se garer.
 
Ceci dit "personne ne l'utilise", t'en sais rien. T'imagines qqln avec une poussette ou un handicapé en fauteuil ?

n°7465313
HaKaN_FR
Laissez-le ramper !
Posté le 19-01-2006 à 22:29:27  profilanswer
 

otacon-yuiitsu a écrit :

Il a dit qu'il avait pas d'autres moyens de se garer, il aurait dut rester sur la chaussée alors ? :/


 
Partie comme c'est de toute facon on va etre obligé de se garé sur la route même... Les jeunes ont de plus en plus de permis dans le quartier, donc plus de voiture, et deja que ya pa de place...  :sweat:


---------------
Feedback | Rock Band | Gears of War 4 | GT : HaKaN01 // [TR] #Team Rampant
n°7465325
Sebou77
French Tech powaa :-)
Posté le 19-01-2006 à 22:30:29  profilanswer
 

HaKaN_FR a écrit :

et quand y'a pas d'autres solutions...? :heink: je vais pas aller me garer dans le parking au centre ville à plus d'1 km de chez moi quand meme?  


j'ai pas lu tout l'explication de ton topic, mais je crois que cette phrase doit bien résumer :lol:
En effet payes pas, comme ça tu paieras encore plus  :pt1cable:

n°7465330
HaKaN_FR
Laissez-le ramper !
Posté le 19-01-2006 à 22:30:51  profilanswer
 


 
 
Ouais mais nan  :D les barrieres empechent de toute facon les handicapé a utilisé ce troitoir... Une personne handicapé habite un peu plus haut sur le meme coté de la rue, il traverse toujours en face pour utilisé l'autre troitoir... Et de toute façon comem je l'ai dit, tous les petions utilisent toujours le trotoir d'en face...


---------------
Feedback | Rock Band | Gears of War 4 | GT : HaKaN01 // [TR] #Team Rampant
n°7465332
itcouldbes​weet
Aller simple
Posté le 19-01-2006 à 22:31:00  profilanswer
 

Garez vous sur la route oui. Ca fera des sous pour la mairie et la fourrière. :jap:


---------------
I like that outfit, the zipper's pinchin'. But if you want it any tighter we could cinch it.
n°7465347
Profil sup​primé
Posté le 19-01-2006 à 22:33:03  answer
 

HaKaN_FR a écrit :

Ouais mais nan  :D les barrieres empechent de toute facon les handicapé a utilisé ce troitoir... Une personne handicapé habite un peu plus haut sur le meme coté de la rue, il traverse toujours en face pour utilisé l'autre troitoir... Et de toute façon comem je l'ai dit, tous les petions utilisent toujours le trotoir d'en face...


Quoi qu'il en soit, c'est pas aux piétons à changer de trottoir mais aux bagnoles de se garer correctement. Tu pourrais quand même empiéter de deux roues sur la rue afin de laisser la place aux piétons de passer.

n°7465362
HaKaN_FR
Laissez-le ramper !
Posté le 19-01-2006 à 22:34:02  profilanswer
 


 
Apres on va me verbalisé parceque je suis a moitié sur la route  :D Mais si je fait comem tu dit, ca genera la route ca revient au meme... 2 voitures passeront pas sir on se gare comme ca...


---------------
Feedback | Rock Band | Gears of War 4 | GT : HaKaN01 // [TR] #Team Rampant
n°7465373
Profil sup​primé
Posté le 19-01-2006 à 22:35:02  answer
 

HaKaN_FR a écrit :

Apres on va me verbalisé parceque je suis a moitié sur la route  :D Mais si je fait comem tu dit, ca genera la route ca revient au meme... 2 voitures passeront pas sir on se gare comme ca...


Et bah comme ça, les gens ralentiront et c'est tant mieux.
 
Enfin ta mairie devrait se bouger le fion pour peindre des trucs au sol, pour matérialiser les emplacements de parking.

n°7465389
Profil sup​primé
Posté le 19-01-2006 à 22:36:40  answer
 

si y'a pas de panneau stationnement interdit, normalement tu te gare sur la rue au bord du trottoir

n°7465395
otacon-yui​itsu
Griffiiiith !!!
Posté le 19-01-2006 à 22:37:19  profilanswer
 

Histoire de racket tout ça :o
Et bonjour ceux qui ferment les yeux... :/


---------------
Si la colère monte en toi, clique ici. Ça défoule ;)
n°7465436
HaKaN_FR
Laissez-le ramper !
Posté le 19-01-2006 à 22:42:02  profilanswer
 


sur la route même?  :??: y'a aucun panneau de stationnement interdit tous le long de la rue...


---------------
Feedback | Rock Band | Gears of War 4 | GT : HaKaN01 // [TR] #Team Rampant
n°7465443
HaKaN_FR
Laissez-le ramper !
Posté le 19-01-2006 à 22:42:29  profilanswer
 

mais en fait passons les fait, je veux surtout savoir si il faut payer puis contester, ou le contraire?


---------------
Feedback | Rock Band | Gears of War 4 | GT : HaKaN01 // [TR] #Team Rampant
n°7465480
titoune42
Aquaphile
Posté le 19-01-2006 à 22:47:08  profilanswer
 

Et se garer là où c'est autorisé ça a été envisagé ??????
Parce que c'est bien beau de chercher comment placer la voiture sur le trotoire mais bon même si y a pas de place dans cette rue ni dans les rues suivantes et ben tu vas plus loin ou alors tu prends le bus ou alors tu déménages non ?????

n°7465511
HaKaN_FR
Laissez-le ramper !
Posté le 19-01-2006 à 22:50:45  profilanswer
 

titoune42 a écrit :

Et se garer là où c'est autorisé ça a été envisagé ??????
Parce que c'est bien beau de chercher comment placer la voiture sur le trotoire mais bon même si y a pas de place dans cette rue ni dans les rues suivantes et ben tu vas plus loin ou alors tu prends le bus ou alors tu déménages non ?????


 
y'a 1 bus qui passe par jour, pour se garer ailleur meme le parking en centre ville (bon j'ai di 1km mais c'est bien plus que ca... ) est toujours bondé, demenagé heuu  :heink: si je doi demenagé a chaque probleme...  :o pi de toute façon c'est pareil ailleur! en plus on est propriétaire... pour le bus y'en a qu'un qui passe et c'est le matin a 7h  :D petite ville inside, j'habite pas à lyon moi  :D


---------------
Feedback | Rock Band | Gears of War 4 | GT : HaKaN01 // [TR] #Team Rampant
n°7465658
titoune42
Aquaphile
Posté le 19-01-2006 à 23:06:09  profilanswer
 

HaKaN_FR a écrit :

y'a 1 bus qui passe par jour, pour se garer ailleur meme le parking en centre ville (bon j'ai di 1km mais c'est bien plus que ca... ) est toujours bondé, demenagé heuu  :heink: si je doi demenagé a chaque probleme...  :o pi de toute façon c'est pareil ailleur! en plus on est propriétaire... pour le bus y'en a qu'un qui passe et c'est le matin a 7h  :D petite ville inside, j'habite pas à lyon moi  :D


 
 
Moi non plus : Saint-Etienne  :o  :D

n°7465702
HaKaN_FR
Laissez-le ramper !
Posté le 19-01-2006 à 23:10:40  profilanswer
 

Au fait petite question : sur l'une des amendes (bah oui j'en ai , vous suivez? :D ) l'agent avait d'abord marqué FIESTA comme modele, et entouré FORD.... cette voiture etait garé un peu plus haut que moi, je sais pas si la personne a eu l'amende, mais apparemment d'abord il s'est trompé puis il a  baré et marqué renault clio... ca change quelquechose?  [:ddr555]  
Puis derniere question : j'ai lu sur le site donné un peu plus haut que en 2004, le délai de paiement des amendes forfaitaire etait passé de 30 à 45 jours (meme que plusieurs personne ont reussi a ne pas payer car c'etait toujours marqué 30 jour ssur la contravention, ou alor que l'agent avait rayé puis marqué 45 jours à la main = hop nullité du pv si il avait pas signé a cette endorit...). Sur mes 2 contravention, c'est marqué 30 jours... ca change aussi quelque chose?   [:dawa]


---------------
Feedback | Rock Band | Gears of War 4 | GT : HaKaN01 // [TR] #Team Rampant
n°7466295
HaKaN_FR
Laissez-le ramper !
Posté le 20-01-2006 à 00:14:06  profilanswer
 

HaKaN_FR a écrit :

Au fait petite question : sur l'une des amendes (bah oui j'en ai , vous suivez? :D ) l'agent avait d'abord marqué FIESTA comme modele, et entouré FORD.... cette voiture etait garé un peu plus haut que moi, je sais pas si la personne a eu l'amende, mais apparemment d'abord il s'est trompé puis il a  baré et marqué renault clio... ca change quelquechose?  [:ddr555]  
Puis derniere question : j'ai lu sur le site donné un peu plus haut que en 2004, le délai de paiement des amendes forfaitaire etait passé de 30 à 45 jours (meme que plusieurs personne ont reussi a ne pas payer car c'etait toujours marqué 30 jour ssur la contravention, ou alor que l'agent avait rayé puis marqué 45 jours à la main = hop nullité du pv si il avait pas signé a cette endorit...). Sur mes 2 contravention, c'est marqué 30 jours... ca change aussi quelque chose?   [:dawa]


 
 :bounce:  


---------------
Feedback | Rock Band | Gears of War 4 | GT : HaKaN01 // [TR] #Team Rampant
n°7466373
Profil sup​primé
Posté le 20-01-2006 à 00:26:31  answer
 

HaKaN_FR a écrit :

sur la route même?  :??: y'a aucun panneau de stationnement interdit tous le long de la rue...


 
ben ouais... sur la route meme  [:spamafote]  
 
c'est pas parce qu'il y a pas de places delimités qu'on ne peut pas

n°7466520
HaKaN_FR
Laissez-le ramper !
Posté le 20-01-2006 à 01:02:23  profilanswer
 


 
ha [:chriscool007] et comment qui font les voitures? sachant que c'est une route nationale quand meme ... et que c'est presque tous les soirs bouchons  [:corriollan] :D

Message cité 2 fois
Message édité par HaKaN_FR le 20-01-2006 à 01:02:39

---------------
Feedback | Rock Band | Gears of War 4 | GT : HaKaN01 // [TR] #Team Rampant
n°7466789
Profil sup​primé
Posté le 20-01-2006 à 01:47:01  answer
 

HaKaN_FR a écrit :

ha [:chriscool007] et comment qui font les voitures? sachant que c'est une route nationale quand meme ... et que c'est presque tous les soirs bouchons  [:corriollan] :D


 
j'en sais rien, mais si tu relis ton code tu verra que normalement tu peux

n°7467313
itcouldbes​weet
Aller simple
Posté le 20-01-2006 à 03:04:26  profilanswer
 

Tu peux stationner sur l'accotement, pas sur la chaussée. [:itm]


---------------
I like that outfit, the zipper's pinchin'. But if you want it any tighter we could cinch it.
n°7467356
orbis
Posté le 20-01-2006 à 03:21:43  profilanswer
 

HaKaN_FR a écrit :

Au fait petite question : sur l'une des amendes (bah oui j'en ai , vous suivez? :D ) l'agent avait d'abord marqué FIESTA comme modele, et entouré FORD.... cette voiture etait garé un peu plus haut que moi, je sais pas si la personne a eu l'amende, mais apparemment d'abord il s'est trompé puis il a  baré et marqué renault clio... ca change quelquechose?  [:ddr555]  
Puis derniere question : j'ai lu sur le site donné un peu plus haut que en 2004, le délai de paiement des amendes forfaitaire etait passé de 30 à 45 jours (meme que plusieurs personne ont reussi a ne pas payer car c'etait toujours marqué 30 jour ssur la contravention, ou alor que l'agent avait rayé puis marqué 45 jours à la main = hop nullité du pv si il avait pas signé a cette endorit...). Sur mes 2 contravention, c'est marqué 30 jours... ca change aussi quelque chose?   [:dawa]


si c'est 30 jours sur la contravention,c'est possible de faire annuler la contravention pour vice de forme;je l'ai lu sur un autre site,qq'un qui avait eu la meme contravention avec les 30 jours dessus, a pu la faire annuler .
C'est du 100 % sur et certain d'annuler la contredanse avec cette astuce.
enfin,pour contester,ne jamais payer d'avance,auquel cas on reconnait sa faute.

Message cité 1 fois
Message édité par orbis le 20-01-2006 à 03:22:44
n°7491045
hsnalex
Posté le 23-01-2006 à 13:45:20  profilanswer
 

orbis a écrit :

si c'est 30 jours sur la contravention,c'est possible de faire annuler la contravention pour vice de forme;je l'ai lu sur un autre site,qq'un qui avait eu la meme contravention avec les 30 jours dessus, a pu la faire annuler .
C'est du 100 % sur et certain d'annuler la contredanse avec cette astuce.
enfin,pour contester,ne jamais payer d'avance,auquel cas on reconnait sa faute.


 
C'est pas faux
 
http://geo212.blogs.com/geospatial_air_du_temps_b/images/52_1.jpg

n°7491090
Lemminkain​en
Chantre de la lyre
Posté le 23-01-2006 à 13:50:28  profilanswer
 

titoune42 a écrit :

Et se garer là où c'est autorisé ça a été envisagé ??????
Parce que c'est bien beau de chercher comment placer la voiture sur le trotoire mais bon même si y a pas de place dans cette rue ni dans les rues suivantes et ben tu vas plus loin ou alors tu prends le bus ou alors tu déménages non ?????


 [:rofl]  
Si à chaque problème que l'on rencontre, la solution la plus facile est prise, on va pas aller loin.


---------------
Que vois-tu quand tu fermes les yeux ?
n°7491101
Lemminkain​en
Chantre de la lyre
Posté le 23-01-2006 à 13:51:33  profilanswer
 

HaKaN_FR a écrit :

ha [:chriscool007] et comment qui font les voitures? sachant que c'est une route nationale quand meme ... et que c'est presque tous les soirs bouchons  [:corriollan] :D


Dans les petites villes de campagnes c'est comme ça, mais la route est beaucoup plus large.  
 
La seule solution est la Mairie. :/


---------------
Que vois-tu quand tu fermes les yeux ?
n°7491132
groux
Intolérant au sans Gluten!
Posté le 23-01-2006 à 13:55:11  profilanswer
 

une procédure complète pour contester un PV de stationnement :
 
http://www.anpage.com/pv/2stationn.html
 
J'adore surtout cette partie  :lol: :
 
Le Parquet peut adopter deux attitudes lors de la réception de votre lettre de contestation :  
soit il classe le dossier, soit il engage des poursuites lors qu'il estime la réclamation non fondée.
 
Mais parfois, certains Parquets ou Officiers du Ministère Public, vous adressent une lettre vous sommant de payer la contravention, invoquant que votre réclamation est injustifiée. Ces réponses sont hors la loi. Il faut savoir en effet que dès lors que vous avez adressé dans les délais votre lettre de contestation au service compétent, le Parquet doit annuler les titres exécutoires, et ne peut pas vous demander le paiement de l'amende si un jugement n'est pas intervenu.
 
C'est pourquoi, il ne faut en aucun cas donner suite à ce genre de lettre, puisque vous possédez tous les arguments prouvant que le Code de Procédure n'a pas été respecté. L'article 174 du Code Pénale (cf. Annexes) s'applique ici en toute logique. Il stipule qu'un fonctionnaire ne peut demander des sommes qui ne lui sont pas dues : cette faute peut être sanctionnée par deux années de prison, voir plus.
Alors, lorsque vous recevrez un avis du Trésor Public vous réclamant le montant majoré de votre contravention, vous lui adresserez cette lettre, en précisant que vous aviez fait une réclamation au préalable.
 
Tribunal de Police
4-14, rue Ferrus  
75014 Paris
Contravention No:  
 
Du:
 
Monsieur l'officier du Ministère Public,
Je vous adresse sous ce pli la photocopie des avertissements reçus pour des PV de stationnement, ainsi que la copie des courriers adressés à la préfecture et les réponses de celle-ci.
Le Code de Procédure n'a pas été respecté, puisqu'après une contestation dans les formes et les délais requis auprès de l'autorité compétente, j'ai reçu un avis d'amende majorée après que ma réclamation ait été rejetée... (précisez le motif) .
 
J'attends votre confirmation quant à l'annulation des titres exécutoires émis irrégulièrement. Dans le cas inverse, je me verrai dans l'obligation de déposer une plainte reposant sur l'article 174 du Code Pénal.   [:ddr555]  
 
 
Dans l'attente de vous lire, je vous prie d'agréer Monsieur, l'expression de mes sentiments distingués.

 


Message édité par groux le 23-01-2006 à 13:59:11
n°7491709
HaKaN_FR
Laissez-le ramper !
Posté le 23-01-2006 à 15:06:06  profilanswer
 

Lemminkainen a écrit :

Dans les petites villes de campagnes c'est comme ça, mais la route est beaucoup plus large.  
 
La seule solution est la Mairie. :/


 
Voui, mon cousin habite dans un petit village, la moitié de la route est prise par les véhicules en stationnement, mais il doit y'avoir 100 voitures qui passent par jour... Dans mon cas, c'est une route nationale très frequentée (direction geneve), deja dans l'état actuel je te parle pas des bouchons le soir après 16h...  alors si on se fou sur la route même, bonjour les dégats  :lol:  
 
Que se passe-t-il si je conteste le CV et qu'il refuse ma contestaion? Il me la renvoie pour que je paie les 35€ ou alors c'est direct du majoré? (75€ je crois). En gros si ils trouvent que mes arguments sont bidons, c'est DMC ou pas ?  :sweat:  
 
Je vais ecrire a la mairie, meme si j'ai des doutes qu'ils se bougent  :sweat:  :sweat:  


---------------
Feedback | Rock Band | Gears of War 4 | GT : HaKaN01 // [TR] #Team Rampant
n°7493081
Sebou77
French Tech powaa :-)
Posté le 23-01-2006 à 18:29:35  profilanswer
 

Tu vas les empecher de leur donner de l'argent, à mon avis il t'aideront pas :o

n°7521835
HaKaN_FR
Laissez-le ramper !
Posté le 26-01-2006 à 23:53:25  profilanswer
 

un petit up de topic, juste pour dire que j'ai trouvé 2 personnes qui ont été à peu prêt dans le même cas mais dans d'autres quartiers (centre ville pour l'un et zup pour l'autre) et ils ont pas payé apres avoir contester :o
 
esperont que ma contestation va etre pris en compte aussi :o


---------------
Feedback | Rock Band | Gears of War 4 | GT : HaKaN01 // [TR] #Team Rampant
n°7521882
vachefolle
russian knights en action
Posté le 26-01-2006 à 23:59:20  profilanswer
 

HaKaN_FR a écrit :

Ouais mais nan  :D les barrieres empechent de toute facon les handicapé a utilisé ce troitoir... Une personne handicapé habite un peu plus haut sur le meme coté de la rue, il traverse toujours en face pour utilisé l'autre troitoir... Et de toute façon comem je l'ai dit, tous les petions utilisent toujours le trotoir d'en face...


no comment ...

mood
Publicité
Posté le   profilanswer
 

 Page :   1  2
Page Précédente

Aller à :
Ajouter une réponse
  FORUM HardWare.fr
  Discussions
  Vie pratique

  Amende pour stationnement génant?

 

Sujets relatifs
Une amende de 135 euros pour avoir craché !Délai d'envoi d'une amende
Stationnement abusif[Loi] Hadopi down, la quadrature du net a vaincu
[HeLp-Me] Amende du trésor public qui sort de nul part :oStationnement genant - votre avis svp. (photos inside)
puis-je contester cette amende reçu tardivement (hi rez inside)Peugeot à l'amende
partage de une amende en fonction de la situation ? 
Plus de sujets relatifs à : Amende pour stationnement génant?


Copyright © 1997-2022 Hardware.fr SARL (Signaler un contenu illicite / Données personnelles) / Groupe LDLC / Shop HFR