Voila j'ai une petite question aux juristes du forum.
 
Une voisine se plaint d'une lumiere venant de mon jardin. Il s'agit du spot lumineux d'une piscine et elle dit ke comme elle dort la fenetre ouverte, ca l'empeche de dormir.
 
Est-ce que je peux continuer sans probleme a me baigner de nuit le spot allumé ?
 
Merci d'avance  

 
 
elle a qu'à mettre un ridal

Il fait tant de bruit que ca ton spot ?

 
ben non ca fait pas de bruit    
 
donc pour vous aussi j'ai le droit de me baigner le soir, elle ne s'est pas plainte du bruit mais de la lumière  

 
 
ben oué... c'est pas du tapage nocturne. je vois pas ce qu'elle peut te reprocher. Elle a qu'à mettre un rideau, je répère, ça cache la lumière mais pas l'air donc...

Fais preuve de bonne volonté : offre-lui un cache-zyeux

 
pas con, il m'en reste un d'un voyage en avion un joli cache-zyeux Air France  

 
tout à fait  

 
alors pourquoi "tapage nocturne" ?

 
ben je savais pas koi dire d'autre ... j'ai édité

Bah tu peux te montrer urbain et bon voisin aussi. As-tu besoin de cette lumière toute la nuit ?

La piscine est très (trop) proche de sa fenêtre?
Le spot est sur un poteau qui tape sur sa fenêtre ou la lumière provient de la piscine elle même?
Si c'est pas 1 des 2 1ers cas elle ne peut rien repprocher!
Moi je vais me plaindre à la mairie parce que le lampadaire de la rue m'empèche de dormir!

 
Le spot est immergé sous l'eau L'eau de la piscine est bleu clair c'est tout. Il ne tape pas du tout dans sa fenêtre ki doit être à 4 mètres de hauteur et décalé sur la gauche de ma piscine.

 
Ah je ne la laisse pas toute la nuit ! Je l'allume juste lorsque nous nous baignons bien entendu.

 
 
laisse moi deviné : ta voisine est une vieille chieuse qui aime pas les gens, c'est ça ?

 
Sans aucun doute.

 
et cela ne peut donc la géner en aucune manière ?

 
Vieille, oui. Chieuse, oui. Elle a surtout des enfants ki habite le quartiers et ki sont jaloux de notre piscine parce que eux n'ont pas eu l'autorisation d'en faire une.
 
ps : nan mais sérieusement oui elle est vieille et chiante
 
Encore nous ferions du bruit en sautant et hurlant à tout va je ocmprendrais, mais là y a franchement aucun bruit.

 
et qui doit être jalouse qu'il ait une piscine surtout
 
edit : grillaid
 

 
Donc rien d'anormal.
Elle pourrait à la rigueur se plaindre du bruit, mais si vous êtes calmes passé 22h (en tout cas en France) y a rien à redire.

 
Enfin si tu prends des bains  de minuit a poil aussi.

 
cette limite des 22h est une légende urbaine

Exact , on se doit de respecter le voisinage à toute heure.
 

 
ouais mais ça ne concerne que le bruit : pas la lumière.
Volta : ne fait rien, ça fera regretter à ta voisine d'être jalouse.

 
Je n'arrive pas à comprendrwe comment ca peut la déranger. D'après elle ce serait les reflets de l'eau sur sa fenêtre ki l'empecherait de dormir    
 
Donc bon je ne vais rien faire à part m'assurer de ne faire aucun bruit.

Ne te prends meme pas la tete avec ça , elle mets des rideaux ou des volets et puis c'est tout !
Elle n'habite pas dans un abri de jardin quand meme  

 
Bien sûr qu'on va pas forcément te condamner pour avoir fait du bruit à 22h01!  
 
Et ce n'est pas une légende urbaine, va voir certains règlement de copropriété.

 
   
 
evidemment ça fait parti du respect d'autrui.
 
Mais tapage nocture, c'est la nuit, hein, pas à 15h de l'après-midi!

 
la notion de tapage nocturne n'est pas juridiquement fondée. Il n'y a aucune notion d'horaire dans la loi.

 
On peut te condamner pour faire du bruit à midi !

Pourquoi tu laisses ta piscine éclairée la nuit ? après les américains ont des pb, et t'as une chieuse sur le dos    
nan, sérieusement, éteint ta lumière.

 
Le monsieur te parle de tapage nocturne!
 
On te parle pas d'un emmerdeur de voisin qui t'empêche de jouir pleinement de ton habitation parce qu'il fait du bruit sans arrêt! Bien sûr qu'on peut être condamné pour ça aussi.

 
et meme si, il est chez lui, non ?

 
Mais le tapage nocturne est une notion qui n'existe pas. La loi ne connait que les "nuisances sonores" quelque soit l'heure.

même problème avec le lampadaire
 
si j'ai bien suivi, il n'y a pas de délit de nuisance avec une lumière de piscine ?

 
ben justement
 
je lui fait remarquer que 1/ il ne s'agit pas de tapage puisqu'il n'est pas question de bruit et 2/ les notions de nocturne ou diurne sont des légendes urbaines.
 
mais bon c'est pô grave hein

 
C'est pas parce que l'article ne donne pas d'horaire que le tapage nocture n'est pas fondé juridiquement, on laisse ça simplement à l'appréciation des tribunaux.
 
Et dans le texte on te dit bein nocturne, ce qui veut bien dire la nuit.

 
Et l'article R623-2 du code pénal c'est du poulet!

tiens, ça me fait penser aux voisins de parappa.

 
 
Bon ok j'ai rien dit quant à la présence de "nocturne" dans la loi Mea Culpa
 
il n'empeche que dans l'esprit j'avais raison puisque cet article a été complété par d'autres qui punissent le bruit la journée et que de toutes façons, aucune limite horaire (dont celle des 22h) n'a jamais été défini.