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  Tout petit problème juridique

 



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Auteur Sujet :

Tout petit problème juridique

n°1000523
Volta
Whatever the fuck i want !
Posté le 15-08-2003 à 13:06:44  profilanswer
 

Voila j'ai une petite question aux juristes du forum.
 
Une voisine se plaint d'une lumiere venant de mon jardin. Il s'agit du spot lumineux d'une piscine et elle dit ke comme elle dort la fenetre ouverte, ca l'empeche de dormir.
 
Est-ce que je peux continuer sans probleme a me baigner de nuit le spot allumé ?
 
Merci d'avance  :jap:


Message édité par Volta le 15-08-2003 à 13:25:38
mood
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Posté le 15-08-2003 à 13:06:44  profilanswer
 

n°1000525
Gurney_Hal​leck
dévisage des figures
Posté le 15-08-2003 à 13:07:58  profilanswer
 

Volta a écrit :

Voila j'ai une petite question aux juristes du forum.
 
Une voisine se plaint d'une lumiere venant de mon jardin. Il s'agit du spot lumineux d'une piscine et elle dit ke comme elle dort la fenetre ouverte, ca l'empeche de dormir.
 
Est-ce que je peux continuer sans probleme a me baigner de nuit le spot allumé ?
 
Merci d'avance  :jap:  


 
 
elle a qu'à mettre un ridal

n°1000527
ShonGail
En phase de calmitude ...
Posté le 15-08-2003 à 13:08:15  profilanswer
 

Il fait tant de bruit que ca ton spot ? :??:

n°1000548
Volta
Whatever the fuck i want !
Posté le 15-08-2003 à 13:17:27  profilanswer
 

ShonGail a écrit :

Il fait tant de bruit que ca ton spot ? :??:


 
ben non ca fait pas de bruit  :??:  
 
donc pour vous aussi j'ai le droit de me baigner le soir, elle ne s'est pas plainte du bruit mais de la lumière  :heink:

n°1000562
Gurney_Hal​leck
dévisage des figures
Posté le 15-08-2003 à 13:21:12  profilanswer
 

Volta a écrit :


 
ben non ca fait pas de bruit  :??:  
 
donc pour vous aussi j'ai le droit de me baigner le soir, elle ne s'est pas plainte du bruit mais de la lumière  :heink:  


 
 
ben oué... c'est pas du tapage nocturne. je vois pas ce qu'elle peut te reprocher. Elle a qu'à mettre un rideau, je répère, ça cache la lumière mais pas l'air donc...

n°1000570
Clarinette
Fournisseur officiel
Posté le 15-08-2003 à 13:22:12  profilanswer
 

Fais preuve de bonne volonté : offre-lui un cache-zyeux :D


---------------
Avec C l a r i n e t t e©, l'internet est clair et net !
n°1000572
Volta
Whatever the fuck i want !
Posté le 15-08-2003 à 13:23:12  profilanswer
 

Clarinette a écrit :

Fais preuve de bonne volonté : offre-lui un cache-zyeux :D  


 
pas con, il m'en reste un d'un voyage en avion :D un joli cache-zyeux Air France  :jap:

n°1000575
Iblis666
Il est tout vert...
Posté le 15-08-2003 à 13:24:36  profilanswer
 

gurney_halleck a écrit :


 
 
elle a qu'à mettre un ridal


 
tout à fait  :jap:

n°1000576
ShonGail
En phase de calmitude ...
Posté le 15-08-2003 à 13:24:37  profilanswer
 

Volta a écrit :


 
ben non ca fait pas de bruit  :??:  
 
donc pour vous aussi j'ai le droit de me baigner le soir, elle ne s'est pas plainte du bruit mais de la lumière  :heink:  


 
alors pourquoi "tapage nocturne" ?

n°1000577
Volta
Whatever the fuck i want !
Posté le 15-08-2003 à 13:25:21  profilanswer
 

ShonGail a écrit :


 
alors pourquoi "tapage nocturne" ?


 
ben je savais pas koi dire d'autre ... j'ai édité


Message édité par Volta le 15-08-2003 à 13:25:51
mood
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Posté le 15-08-2003 à 13:25:21  profilanswer
 

n°1000596
ShonGail
En phase de calmitude ...
Posté le 15-08-2003 à 13:30:43  profilanswer
 

Bah tu peux te montrer urbain et bon voisin aussi. As-tu besoin de cette lumière toute la nuit ?

n°1000601
jehuty
Bonjour les chtites n'enfants!
Posté le 15-08-2003 à 13:31:39  profilanswer
 

La piscine est très (trop) proche de sa fenêtre?
Le spot est sur un poteau qui tape sur sa fenêtre ou la lumière provient de la piscine elle même?
Si c'est pas 1 des 2 1ers cas elle ne peut rien repprocher!
Moi je vais me plaindre à la mairie parce que le lampadaire de la rue m'empèche de dormir! [:kiki]


---------------
Le syndicat des inséminateurs fait appel à la vigueur de ses membres.
n°1000610
Volta
Whatever the fuck i want !
Posté le 15-08-2003 à 13:34:10  profilanswer
 

jehuty a écrit :

La piscine est très (trop) proche de sa fenêtre?
Le spot est sur un poteau qui tape sur sa fenêtre ou la lumière provient de la piscine elle même?
Si c'est pas 1 des 2 1ers cas elle ne peut rien repprocher!
Moi je vais me plaindre à la mairie parce que le lampadaire de la rue m'empèche de dormir! [:kiki]


 
Le spot est immergé sous l'eau :D L'eau de la piscine est bleu clair c'est tout. Il ne tape pas du tout dans sa fenêtre ki doit être à 4 mètres de hauteur et décalé sur la gauche de ma piscine.

n°1000618
Volta
Whatever the fuck i want !
Posté le 15-08-2003 à 13:34:55  profilanswer
 

ShonGail a écrit :

Bah tu peux te montrer urbain et bon voisin aussi. As-tu besoin de cette lumière toute la nuit ?


 
Ah je ne la laisse pas toute la nuit ! Je l'allume juste lorsque nous nous baignons bien entendu.

n°1000619
Gurney_Hal​leck
dévisage des figures
Posté le 15-08-2003 à 13:35:19  profilanswer
 

Volta a écrit :


 
Le spot est immergé sous l'eau :D L'eau de la piscine est bleu clair c'est tout. Il ne tape pas du tout dans sa fenêtre ki doit être à 4 mètres de hauteur et décalé sur la gauche de ma piscine.


 
 
laisse moi deviné : ta voisine est une vieille chieuse qui aime pas les gens, c'est ça ?

n°1000621
Profil sup​primé
Posté le 15-08-2003 à 13:36:05  answer
 

gurney_halleck a écrit :


 
 
laisse moi deviné : ta voisine est une vieille chieuse qui aime pas les gens, c'est ça ?


 
Sans aucun doute. [:alex_k]

n°1000622
ShonGail
En phase de calmitude ...
Posté le 15-08-2003 à 13:36:47  profilanswer
 

Volta a écrit :


 
Ah je ne la laisse pas toute la nuit ! Je l'allume juste lorsque nous nous baignons bien entendu.


 
et cela ne peut donc la géner en aucune manière ?


Message édité par ShonGail le 15-08-2003 à 13:37:05
n°1000623
Volta
Whatever the fuck i want !
Posté le 15-08-2003 à 13:36:54  profilanswer
 

gurney_halleck a écrit :


 
 
laisse moi deviné : ta voisine est une vieille chieuse qui aime pas les gens, c'est ça ?


 
Vieille, oui. Chieuse, oui. Elle a surtout des enfants ki habite le quartiers et ki sont jaloux de notre piscine parce que eux n'ont pas eu l'autorisation d'en faire une.
 
ps : nan mais sérieusement oui elle est vieille et chiante :)
 
Encore nous ferions du bruit en sautant et hurlant à tout va je ocmprendrais, mais là y a franchement aucun bruit.

n°1000626
Iblis666
Il est tout vert...
Posté le 15-08-2003 à 13:37:23  profilanswer
 

gurney_halleck a écrit :


 
 
laisse moi deviné : ta voisine est une vieille chieuse qui aime pas les gens, c'est ça ?


 
et qui doit être jalouse qu'il ait une piscine surtout [:spamafote]
 
edit : grillaid :/
 


Message édité par Iblis666 le 15-08-2003 à 13:38:33
n°1000628
jehuty
Bonjour les chtites n'enfants!
Posté le 15-08-2003 à 13:37:38  profilanswer
 

Volta a écrit :


 
Le spot est immergé sous l'eau :D L'eau de la piscine est bleu clair c'est tout. Il ne tape pas du tout dans sa fenêtre ki doit être à 4 mètres de hauteur et décalé sur la gauche de ma piscine.


 
Donc rien d'anormal.
Elle pourrait à la rigueur se plaindre du bruit, mais si vous êtes calmes passé 22h (en tout cas en France) y a rien à redire.


---------------
Le syndicat des inséminateurs fait appel à la vigueur de ses membres.
n°1000634
Tetedeienc​h
Head Of God
Posté le 15-08-2003 à 13:38:30  profilanswer
 

Volta a écrit :


 
Vieille, oui. Chieuse, oui. Elle a surtout des enfants ki habite le quartiers et ki sont jaloux de notre piscine parce que eux n'ont pas eu l'autorisation d'en faire une.
 
ps : nan mais sérieusement oui elle est vieille et chiante :)
 
Encore nous ferions du bruit en sautant et hurlant à tout va je ocmprendrais, mais là y a franchement aucun bruit.


 
Enfin si tu prends des bains  de minuit a poil aussi.

n°1000635
ShonGail
En phase de calmitude ...
Posté le 15-08-2003 à 13:39:29  profilanswer
 

jehuty a écrit :


 
Donc rien d'anormal.
Elle pourrait à la rigueur se plaindre du bruit, mais si vous êtes calmes passé 22h (en tout cas en France) y a rien à redire.


 
cette limite des 22h est une légende urbaine

n°1000645
nicolas912​00
Posté le 15-08-2003 à 13:41:39  profilanswer
 

ShonGail a écrit :


 
cette limite des 22h est une légende urbaine

Exact , on se doit de respecter le voisinage à toute heure.
 

n°1000656
Iblis666
Il est tout vert...
Posté le 15-08-2003 à 13:43:46  profilanswer
 

nicolas91200 a écrit :

Exact , on se doit de respecter le voisinage à toute heure.
 
 


 
ouais mais ça ne concerne que le bruit : pas la lumière.
Volta : ne fait rien, ça fera regretter à ta voisine d'être jalouse.

n°1000659
Volta
Whatever the fuck i want !
Posté le 15-08-2003 à 13:45:25  profilanswer
 

nicolas91200 a écrit :

Exact , on se doit de respecter le voisinage à toute heure.
 
 


 
Je n'arrive pas à comprendrwe comment ca peut la déranger. D'après elle ce serait les reflets de l'eau sur sa fenêtre ki l'empecherait de dormir  :lol:  
 
Donc bon je ne vais rien faire à part m'assurer de ne faire aucun bruit.

n°1000663
nicolas912​00
Posté le 15-08-2003 à 13:47:34  profilanswer
 

Volta a écrit :


 
Je n'arrive pas à comprendrwe comment ca peut la déranger. D'après elle ce serait les reflets de l'eau sur sa fenêtre ki l'empecherait de dormir  :lol:  
 
Donc bon je ne vais rien faire à part m'assurer de ne faire aucun bruit.


Ne te prends meme pas la tete avec ça , elle mets des rideaux ou des volets et puis c'est tout !
Elle n'habite pas dans un abri de jardin quand meme  :heink:

n°1000697
jehuty
Bonjour les chtites n'enfants!
Posté le 15-08-2003 à 13:57:36  profilanswer
 

ShonGail a écrit :


 
cette limite des 22h est une légende urbaine


 
Bien sûr qu'on va pas forcément te condamner pour avoir fait du bruit à 22h01! :sarcastic:  
 
Et ce n'est pas une légende urbaine, va voir certains règlement de copropriété. [:kiki]


---------------
Le syndicat des inséminateurs fait appel à la vigueur de ses membres.
n°1000703
jehuty
Bonjour les chtites n'enfants!
Posté le 15-08-2003 à 13:59:00  profilanswer
 

nicolas91200 a écrit :

Exact , on se doit de respecter le voisinage à toute heure.
 
 


 
 :sarcastic:  
 
evidemment ça fait parti du respect d'autrui.
 
Mais tapage nocture, c'est la nuit, hein, pas à 15h de l'après-midi!


---------------
Le syndicat des inséminateurs fait appel à la vigueur de ses membres.
n°1000716
ShonGail
En phase de calmitude ...
Posté le 15-08-2003 à 14:00:43  profilanswer
 

jehuty a écrit :


 
 :sarcastic:  
 
evidemment ça fait parti du respect d'autrui.
 
Mais tapage nocture, c'est la nuit, hein, pas à 15h de l'après-midi!


 
la notion de tapage nocturne n'est pas juridiquement fondée. Il n'y a aucune notion d'horaire dans la loi.

n°1000718
ShonGail
En phase de calmitude ...
Posté le 15-08-2003 à 14:01:22  profilanswer
 

jehuty a écrit :


 
Bien sûr qu'on va pas forcément te condamner pour avoir fait du bruit à 22h01! :sarcastic:  
 
Et ce n'est pas une légende urbaine, va voir certains règlement de copropriété. [:kiki]


 
On peut te condamner pour faire du bruit à midi !

n°1000720
pascal-san
Posté le 15-08-2003 à 14:01:52  profilanswer
 

Pourquoi tu laisses ta piscine éclairée la nuit ? après les américains ont des pb, et t'as une chieuse sur le dos  :D  
nan, sérieusement, éteint ta lumière.

n°1000728
jehuty
Bonjour les chtites n'enfants!
Posté le 15-08-2003 à 14:04:03  profilanswer
 

ShonGail a écrit :


 
On peut te condamner pour faire du bruit à midi !


 
Le monsieur te parle de tapage nocturne!
 
On te parle pas d'un emmerdeur de voisin qui t'empêche de jouir pleinement de ton habitation parce qu'il fait du bruit sans arrêt! Bien sûr qu'on peut être condamné pour ça aussi.


---------------
Le syndicat des inséminateurs fait appel à la vigueur de ses membres.
n°1000732
ParadoX
Posté le 15-08-2003 à 14:05:02  profilanswer
 

tetedeiench a écrit :


 
Enfin si tu prends des bains  de minuit a poil aussi.


 
et meme si, il est chez lui, non ? :fou:


---------------
Pier noir la mèr - La chanson par HFR Band - Topic TrueCrypt
n°1000733
Iblis666
Il est tout vert...
Posté le 15-08-2003 à 14:05:29  profilanswer
 

jehuty a écrit :


 
Le monsieur te parle de tapage nocturne!


 
Mais le tapage nocturne est une notion qui n'existe pas. La loi ne connait que les "nuisances sonores" quelque soit l'heure.

n°1000735
mOoOn
bannie volontairement
Posté le 15-08-2003 à 14:05:43  profilanswer
 

jehuty a écrit :


Moi je vais me plaindre à la mairie parce que le lampadaire de la rue m'empèche de dormir! [:kiki]

:lol:
même problème avec le lampadaire
 
si j'ai bien suivi, il n'y a pas de délit de nuisance avec une lumière de piscine ?


---------------
La vie reserve des surprises Des choses qu'on n'attendait pas Souvent ce n'est qu'une betise Un amour qui vient, qui s'en va Mais la vie sait etre cruelle Te plonger dans le desespoir Et voila que ta bagatelle Se transforme en tragique histoire
n°1000740
ShonGail
En phase de calmitude ...
Posté le 15-08-2003 à 14:06:17  profilanswer
 

jehuty a écrit :


 
Le monsieur te parle de tapage nocturne!
 
On te parle pas d'un emmerdeur de voisin qui t'empêche de jouir pleinement de ton habitation parce qu'il fait du bruit sans arrêt! Bien sûr qu'on peut être condamné pour ça aussi.


 
ben justement :D
 
je lui fait remarquer que 1/ il ne s'agit pas de tapage puisqu'il n'est pas question de bruit et 2/ les notions de nocturne ou diurne sont des légendes urbaines.
 
mais bon c'est pô grave hein :hello:

n°1000744
jehuty
Bonjour les chtites n'enfants!
Posté le 15-08-2003 à 14:08:23  profilanswer
 

ShonGail a écrit :


 
la notion de tapage nocturne n'est pas juridiquement fondée. Il n'y a aucune notion d'horaire dans la loi.


 
C'est pas parce que l'article ne donne pas d'horaire que le tapage nocture n'est pas fondé juridiquement, on laisse ça simplement à l'appréciation des tribunaux.
 
Et dans le texte on te dit bein nocturne, ce qui veut bien dire la nuit.


---------------
Le syndicat des inséminateurs fait appel à la vigueur de ses membres.
n°1000749
jehuty
Bonjour les chtites n'enfants!
Posté le 15-08-2003 à 14:09:24  profilanswer
 

ShonGail a écrit :


 
ben justement :D
 
je lui fait remarquer que 1/ il ne s'agit pas de tapage puisqu'il n'est pas question de bruit et 2/ les notions de nocturne ou diurne sont des légendes urbaines.
 
mais bon c'est pô grave hein :hello:  


 
Et l'article R623-2 du code pénal c'est du poulet!


---------------
Le syndicat des inséminateurs fait appel à la vigueur de ses membres.
n°1000759
repatsapen
*
Posté le 15-08-2003 à 14:10:12  profilanswer
 

Iblis666 a écrit :


 
Mais le tapage nocturne est une notion qui n'existe pas. La loi ne connait que les "nuisances sonores" quelque soit l'heure.


tiens, ça me fait penser aux voisins de parappa. :lol:

n°1000780
ShonGail
En phase de calmitude ...
Posté le 15-08-2003 à 14:17:21  profilanswer
 

jehuty a écrit :


 
Et l'article R623-2 du code pénal c'est du poulet!


 
 
Bon ok j'ai rien dit quant à la présence de "nocturne" dans la loi :D Mea Culpa :jap:
 
il n'empeche que dans l'esprit j'avais raison puisque cet article a été complété par d'autres qui punissent le bruit la journée et que de toutes façons, aucune limite horaire (dont celle des 22h) n'a jamais été défini.

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