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Auteur Sujet :

Redevance audiovisuellle

n°18612517
johnjojo
Posté le 26-05-2009 à 23:03:14  profilanswer
 

Bonjour.
 
J'ai recu en cadeau un téléviseur.
 
Je ne l'ai pas raccordé à l'antenne TV.
 
Que se passera -t-il si je ne le déclare pas et que je ne paye pas la redevance?
 
Je vous remercie par avance

mood
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Posté le 26-05-2009 à 23:03:14  profilanswer
 

n°18613524
galaxnordi​st
Posté le 27-05-2009 à 00:10:21  profilanswer
 

johnjojo a écrit :

Bonjour.
 
J'ai recu en cadeau un téléviseur.
 
Je ne l'ai pas raccordé à l'antenne TV.
 
Que se passera -t-il si je ne le déclare pas et que je ne paye pas la redevance?
 
Je vous remercie par avance


 
 [:sarko']  
 
Tu dois payer la redevance TV si tu "possèdes" un "dispositif permettant de recevoir les émissions télévisées par ondes hertiennes", branché ou non.
 
Si tu as une carte tuner pour Amstrad 464 dans un carton à la cave, tu payes.

n°18627149
johnjojo
Posté le 27-05-2009 à 23:55:03  profilanswer
 


Citation :

johnjojo a écrit :
 
Bonjour.
 
J'ai recu en cadeau un téléviseur.
 
Je ne l'ai pas raccordé à l'antenne TV.
 
Que se passera -t-il si je ne le déclare pas et que je ne paye pas la redevance?
 
Je vous remercie par avance
 
 
 
 
 [:sarko']  
 
Tu dois payer la redevance TV si tu "possèdes" un "dispositif permettant de recevoir les émissions télévisées par ondes hertiennes", branché ou non.
 
Si tu as une carte tuner pour Amstrad 464 dans un carton à la cave, tu payes.


je veux savoir que se passe -t-il si je ne déclare pas meme si je suis dans le devoir de le déclarer


Message édité par johnjojo le 27-05-2009 à 23:56:23
n°18627159
Redneck Wa​nnabe
Posté le 27-05-2009 à 23:56:43  profilanswer
 

Ben t'as un petit fourgon qui passe dans la rue faire des contrôles et tu auras certainement une amende. :D
 
J'ai réussi à acheter une télé sans la déclarer en négociant avec le vendeur et honnêtement, je m'en sers comme "moniteur" uniquement pour regarder des DVD, jamais de tv.

n°18631401
johnjojo
Posté le 28-05-2009 à 12:03:29  profilanswer
 

ben moi ossi je m'en sert pas pour regarder la télé
 
 
jamais vu un type de controle comme celui là

n°18631485
Redneck Wa​nnabe
Posté le 28-05-2009 à 12:12:10  profilanswer
 

Je ne sais pas si d'autres peuvent confirmer mais moi, j'ai déjà vu une camionnette équipée.
 
Elle roule très lentement puis se gare dans les rues pour vérifier qui capte la tv et donc pointer avec qui paie la redevance. :D
 
D'ailleurs, quand j'étais locataire, j'avais du faire des tonnes de démarches pour demander à ne pas payer les charges liées à la tv/câble car je n'en avais pas. :o
 
Mais bon, si tu as une tv et que tu l'utilises pas pour capter des chaînes, aucun risque à mon avis. ;)

n°18631554
ShonGail
En phase de calmitude ...
Posté le 28-05-2009 à 12:18:04  profilanswer
 

Le coup de la camionnette, ca me parait une belle LU.
Il peut par contre y avoir des agents du fisc qui se déplacent chez toi pour vérifier que tu n'as pas de télé. En ton absence, ils mettent un mot dans la boite aux lettres comme quoi ils sont passés et que tu dois déclarer que tu as une télé ou non.

n°18631979
TAM136
Posté le 28-05-2009 à 12:59:56  profilanswer
 

ShonGail a écrit :

Le coup de la camionnette, ca me parait une belle LU.
Il peut par contre y avoir des agents du fisc qui se déplacent chez toi pour vérifier que tu n'as pas de télé. En ton absence, ils mettent un mot dans la boite aux lettres comme quoi ils sont passés et que tu dois déclarer que tu as une télé ou non.


 
Il y a une rumeur qui circule et selon laquelle il y aurait des contrôleurs qui se promèneraient avec un appareil capable de détécter les TV en marche ou en veille.Bon,ça fait un peu X-files...parano..Fox Mulder....Pour ce qui est de la déclaration,elle se fait à travers celle du revenu maintenant....Donc,je ne sais pas si envoyer des vérificateurs a un sens étant donné le coût d'une telle démarche par rapport au gain escompté.

Message cité 1 fois
Message édité par TAM136 le 28-05-2009 à 13:00:18
n°18632015
Mon oncle ​Edouard
Sur les voies de la destinée
Posté le 28-05-2009 à 13:03:41  profilanswer
 

Ils vont plus essayer de t'avoir vicieusement. Mais oui, ils se pointent chez toi.
La camionnette, c'était pour les tsf pendant la guerre.

n°18632039
footeur81
Posté le 28-05-2009 à 13:08:41  profilanswer
 

galaxnordist a écrit :

 

[:sarko']

 

Tu dois payer la redevance TV si tu "possèdes" un "dispositif permettant de recevoir les émissions télévisées par ondes hertiennes", branché ou non.

 

Si tu as une carte tuner pour Amstrad 464 dans un carton à la cave, tu payes.


[HS]
au cas ou :

Citation :

Vous détenez un micro-ordinateur muni d’une carte de télévision et vous ne possédez pas de téléviseur. Devez-vous payer la redevance ?

 

Non, les micro-ordinateurs munis d’une carte de télévision permettant la réception de la télévision ne sont pas soumis à la redevance audiovisuelle.

 

Les appareils taxés sont :

 

- les appareils récepteurs de télévision

 

- ou tout autre dispositif assimilé permettant la réception de la télévision, par exemple un magnétoscope équipé d’un tuner permettant de regarder les programmes de télévision


http://www.impots.gouv.fr/portal/d [...] ndard_3893
mais ça risque de ne pas durer :/
[/HS]


Message édité par footeur81 le 28-05-2009 à 13:09:41
mood
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Posté le 28-05-2009 à 13:08:41  profilanswer
 

n°18632168
ShonGail
En phase de calmitude ...
Posté le 28-05-2009 à 13:22:53  profilanswer
 

TAM136 a écrit :


 
Il y a une rumeur qui circule et selon laquelle il y aurait des contrôleurs qui se promèneraient avec un appareil capable de détécter les TV en marche ou en veille.Bon,ça fait un peu X-files...parano..Fox Mulder....Pour ce qui est de la déclaration,elle se fait à travers celle du revenu maintenant....Donc,je ne sais pas si envoyer des vérificateurs a un sens étant donné le coût d'une telle démarche par rapport au gain escompté.


 
Le coup du détecteur, c'est clairement n'importe quoi. Aussi bien techniquement que dans la façon de procéder.
 
Par contre les contrôleurs existent. Y'en a un qui est passé chez moi et a laissé un mot dans la BAL :o


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