counane a écrit :
ben justement dans ton contrat de travail c'est pas specifier que tout ce que tu produis est propriete de la boite ???? (faudrait que je relise mon contrat moi) et que par la tu abndonnes ton droit a la propriete intellectuelle ???? (je peux me tromper bien sur)
donc un mail le mail pro appartient a la boite non ???
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oui, tu n'as pas tort, mais ça relève de la vie privée tout de même... c'est vrai que c'est un peu contradictoire, j'trouve aussi.
Pour en revenir à mes premières réflexion, je crois déjà que je n'avais pas compris le truc dans le bon sens... j'avais l'impression que c'est l'employé qui demandait ses mails... mais c le contraire, et je n'vois pas trop comment après licenciement il peut les exiger, c'était avant de le licencier qu'il aurait fallu lui demander mais sans aller les chercher par des moyens justement "hors la loi" (réf aux mails et à la vie privée, etc...).
Bref, j'suis de moins en moins clair, et ce que je veux dire c'est que je pense qu'un boss ne peut pas demander les mails d'un employé (sauf pour une enquête policière peut être, mais là ça vient pas du boss, mais de "vous-savez-qui" ), il peut par contre lui demander de lui fournir les comptes rendus, et les échanges pro qu'il a eu avec telle ou telle personne, etc... une relation de travail normale quoi !
Ensuite, si on sort du cadre de la loi, et que les mails sont dispos sur un serveur, eh bien je dirais que rien n'empêche techniquement un patron de 'voler' les mails et de les lire, il sera difficile de prouver qu'il l'a fait, malheureusement pour nous devrais-je dire !