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[Début du courrier type ] :
[ Nom ]
[ Prénom ]
[ Adresse ]
[ N° de téléphone ]
[ N° de client ]
[ N° de contrat ]
[ N° de modem / décodeur / carte décodeur ( tout est détaillé sur votre facture ) ]
A l'attention de :
Noos - Service des résiliations
20 Place des Vins de France
75 012 Paris
À ( lieu ), le ( date ).
Madame, Monsieur,
Par la présente, je vous demande de bien vouloir mettre fin au contrat ( NoosNet / NoosTv / autre ) correspondant au numéro cité en référence, que j'ai souscrit le ( date de souscription ).
( 1 ) La possibilité de résilier ce contrat m'est offerte puisque je l'avais souscrit pour une période de ( durée de souscription ).
( 2 ) Ma demande de résiliation anticipée est basée sur la clause ( n° de la clause ) de mon contrat qui prévoit cette possibilité en cas de ( motif ) :
Modification du tarif de l'abonnement ou du service.
Manquement grave de l'obligation de fourniture de service durant quinze jours consécutifs après mise en demeure par lettre recommandée avec accusé réception [ Références ], puis résiliation pour la fin du mois de l'envoi d'un courrier de résiliation par la présente, en recommandé avec accusé réception.
Déménagement en zone non couverte par Noos ou à l'étranger.
Et, à tester éventuellement, la cause légitime : hospitalisation prolongée, incarcération ou chômage...
( Annexe éventuel ) Malgré cette résiliation, vous veillerez bien à remarquer que je désire toujours rester abonné au service Noos suivant :
[ Nom du service ].
J'ai bien noté, qu'en application des dispositions contractuelles qui nous lient, cette résiliation devrait prendre effet :
( 1 ) A l'issue d'un préavis de ( durée ) mois.
( 2 ) Immédiatement ou selon les délais prévus dans le cas d'une résiliation anticipée.
Frais de résiliation :
( 1 ) Ma résiliation étant partielle, je n'aurais pas à les payer.
( 2 ) Il n'est pas fait mention de ces frais dans les clauses de mon contrat signé le ( date ), je n'aurais pas à les payer.
( 3 ) Ma résiliation faisant suite à un déménagement en zone non couverte par Noos à savoir [ Coordonnées intégrales de la nouvelle adresse ], je n'aurais pas à les payer
( 3 bis ) Ma résiliation faisant suite à ( autre type de résiliation anticipée ), je n'aurais pas à les payer
( 4 ) Il est fait mention dans les clauses de mon contrat d'un " montant forfaitaire en vigueur à la date de résiliation ", je suis donc dans l'attente que vous me les communiquiez.
( 5 ) Ils sont indiqués comme coûtant : X Euros.
Frais techniques de déconnexion :
( 1 ) Ma résiliation étant partielle, je n'aurais pas à les payer.
( 2 ) Il n'est pas fait mention de ces frais dans les clauses de mon contrat signé le ( date ), je n'aurais pas à les payer.
( 3 ) Ma résiliation faisant suite à un déménagement en zone non couverte par Noos à savoir [ Coordonnées intégrales de la nouvelle adresse ], je n'aurais pas à les payer.
( 3 bis ) Ma résiliation faisant suite à ( autre type de résiliation anticipée ), je n'aurais pas à les payer.
( 4 ) Il est fait mention dans les clauses de mon contrat d'un " montant forfaitaire en vigueur à la date de résiliation ", je suis donc dans l'attente que vous me les communiquiez.
( 5 ) Ils sont indiqués comme coûtant : X Euros.
Prélèvement automatique :
Je vous informe par la présente que le prélèvement automatique de votre société que j'ai autorisé jusqu'alors a été annulé par mes soins auprès de ma banque et par conséquent, le(s) dernier(s) règlement(s) sera ( seront ) oppéré(s) par chèque via La Poste ou Carte Bleue en boutique.
Vous trouverez ci-joint tous les documents attestant de ma situation.
Veuillez agréer Madame, Monsieur, à l'expression de mes sentiments honnorés.
Signature
[ Fin du courrier type ].
[ I M P E R A T I F ] Courrier à expédier chez Noos en recommandé avec accusé de réception.
Message édité par phragmite le 22-10-2003 à 15:28:03