Disons que l'éditeur de logiciel n'est pas tenu à la moindre obligation de résultat, à moins qu'un contrat soit signé entre les 2 parties stipulant les obligations et droits de chacune d'entre elles. Quand il s'agit d'un contrat de licence, l'acceptation du contrat par les 2 parties est implicite.
Cela dit, en le décorticant, il est possible que certaines clauses soient illégales (c'est d'ailleurs souvent précisé dans lesdits contrats que ceux-ci restent soumis à la législation en vigueur dans le pays d'application), le problème, c'est qu'il faut bien trouver quelqu'un pour les juger illégales, donc monter un dossier, aller au tribunal, etc. Et ça coûte des sous.
Par exemple, supposons un logiciel vendu comme l'outil indispensable pour gagner du temps pour taper des rapports ou n'importe quoi d'autre, et qu'au final il s'avère qu'il ne s'agisse que d'une horloge qui s'affiche en haut de l'écran, il n'est même pas sûr que tu puisses te retourner l'éditeur pour tromperie. Enfin, si, tu peux te retourner contre, mais ce n'est pas sûr que tu puisses gagner.
Pour prendre ton exemple avec CIEL, la seule chose à faire, c'est d'ignorer désormais cette boîte et ses produits, mais rien de plus. À moins qu'un contrat ait été signé entre vos 2 boîtes, ce que je ne crois pas d'après ce que tu écris. Le seul contrat entre vos boîtes, c'est le contrat de licence. Et comme je le mentionne plus haut, il est très probable qu'il soit écrit quelque chose du genre «CIEL décline toute responsabilité en cas de mauvais fonctionnement du logiciel», clause qui aura énormément de mal à passer en tant que clause illégale.
Conseil : recyclez les exemplaires papier du contrat de licence en papier-cul.