Salut,  
 
J'explique mon problème :
Je connais un architecte qui veut un logiciel de gestion de sa boite (mails, plannings etc mais la n'est pas la question).
Nous comptons faire ce logiciel à plusieurs et lui vendre après pour garder les droits dessus afin de le revendre à d'autres personnes si possible (en tant qu'employé, les droits reviennent à l'entreprise).
Le problème est : est-on obligé de créer une société pour avoir les droits sur celui-ci et pour pouvoir le vendre.
Peut-on vendre un logiciel comme ca? Je sais que l'on peut vendre un logiciel GNU/GPL sans entreprise (si elle veut payer évidemment mais c'est plus une donation) mais a ce moment la, plus de droits puisque il est libre (de source et de distribution).
Dans le cas ou la création d'une entreprise ou association est obligatoire, quel type d'entreprise ou d'association créer?
Le truc c'est que j'ai pas vraiment envie d'avoir une tonne de paperasse et de démarches juste pour vendre un logiciel, mais on voudrait pouvoir le vendre à d'autres boites si elles sont intéressées.
Vu qu'on est 3 sur le projet, la seule entreprise que l'on puisse faire est une SARL, mais avec aucune immo (pas de locaux ni de matériel, les machines utilisées étant les notres.) et pas trop de frais (facile a dire.
Ou alors on peut créer une association à but lucratif mais, il n'y a aucun but associatif dans le cadre de création et de vente de logiciels. Est-ce possible quand meme?
 
Je cherche depuis plusieurs jours mais rame comme un fou (je n'ai pas trouvé de cas similaire, uniquement des textes juridiques pas marrant a lire ni a comprendre.
Apparemment, la meilleure solution de créer une association à but lucratif dans un premier temps puis de la passer en SARL par la suite si ca marche bien. Mais j'ai mes études à coté et ne pourrait pas m'investir 100% du temps la dedans.
 
Pour résumer (c'est un peu long) : le seul but de cette démarche est de vendre un logiciel à un client dans un premier temps et de pouvoir le vendre à d'autres si ils sont intéressés.
 
Merci

J'ai quasiment abandonné l'idée de fonder une boite. J'ai entendu parler du statut de programmeur indépendant, mais je ne trouve pas vraiment de site avec de bonnes explications, et expliquant tous les droits et devoirs d'un tel statut. Peut etre que plus de monde connait ce sujet, je n'ai pas l'impression que le précédent est enchanté les foules.

Créer une boite, il y a les SARL avec un capital de 1 euro.
C'est possible.
http://www.anpe.fr/actualites/inte [...] _2567.html

travailleur independant serait le mieux.
Sinon, je trouve que ce topic irait mieux dans emplois et etudes.

c'est vrai

J'ai demandé aux modo ou placer le topic, et j'ai suivi leur réponse. Mais le topic a un peu changé depuis.
Sinon, j'ai trouvé un site http://www.kiriasse.fr/conditions.html qui est très bien. C'est le site d'un programmeur indépendant qui explique ses conditions (et elles sont bonnes).

En fait si tu veux un conseil, soit tu attendra d'avoir fini tes études, soit... tu change de pays! En france on fait tout pour te mettre des batons dans les roues quand tu veux gagner même pas le RMI grâce à ce que tu sais déjà faire. T'as trouvé le site Kiriasse que je suis allé voir (d'ailleur c'est interressant ça, merci) mais pense quand même qu'il faut que tu déclare ensuite les revenus et que tu t'occupe de toutes ces merdes de papiers pour qu'on pompe du fric sur le peu que tu va gagner et si tu es encore à la charge de tes parents, eux aussi vont y avoir droit (eh oui... revenu déclaré... papa doit payé)  
Donc si tu veux que ton affaire soit interressante, faudrait que tu sois certain d'en vendre assez pour que ça compense toutes les taxes. Moi c'est ce qui m'a découragé de faire ce genre de chose... mais bon courage... On a quand même de la chance faut pas être trop négatif dans la vie

Le fait de :monter une boite m'a découragé mais le site kiriasse m'a redonné espoir. Faut qu'on se renseigne un peu plus sur le sujet mais j'ai déjà un taf en ce moment donc j'ai pas trop le temps.
Au niveau des taxes, c'est sur je vais payer mais ca doit pas etre énorme en tant que indépendant.
Vu que je poursuis mes études, je suis pas sur que ce soit intéressant de devenir fiscalement indépendant au niveau des aides de l'état.
Faut que j'aille à l'URSSAF et je serai fixé.

Je pense pas que tu auras le c.a. d'une multi nationale donc pour toi le status de micro entreprise serait parfait. Contactes ta cci.

CCI ? c'est quoi?
Micro ou grande, je n'ai pas envie de monter une entreprise après m'etre renseigné dessus. Le staus de programmeur indépendant me plait bien, le probleme est de savoir comment le gérer à 3.

CCI : chambre de commerce et d'industrie

merci