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  Exclue de la fac pendant 1an... légitime ??

 


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Auteur Sujet :

Exclue de la fac pendant 1an... légitime ??

n°3565069
Nanoush
Posté le 14-10-2011 à 17:22:21  profilanswer
 

Bonjour,  
Alors, je voulais vous demander quelques avis et conseils parce que là je suis déprimée en pyjama dans mon lit depuis ce matin lol.  
 
(Excusez moi pour le Roman, j'espere que vous lirez quand même, mais s'il vous plait évitez de me faire la morale parce que je me sens assez mal comme ça..)  
 
Alors, l'année dernière j'étais en Fac de droit (1ère année), et j'ai un peu trop fait la fête, j'ai été aux rattrapages sans avoir vraiment révisé et c'est là que je me suis dit que j'avais vraiment été stupide de pas réviser, au début je m'étais dit que comme j'avais eu mon bac sans réviser, ça devrait pas me demander trop d'efforts mais j'ai eu tord. Au moment des rattrapages j'ai voulu m'y mettre à fond, mais j'ai eu de nombreux problèmes personnels (plutot grave), j'allais mal et j'ai pas travaillé mais je n'ai pas pour autant triché.
 
J'ai sorti mon portable plusieurs fois pendant une matière parce que mon beau père m'harcelait d'appels, j'ai envoyé quelques messages pour dire que j'étais en devoir, j'ai renvoyé les appels mais le telepone vibrait constamment, et je me suis fait prendre, du coup mon professeur m'a fait signer une copie comme quoi je reconnaissait avoir sorti mon portable. J'ai ensuite du montrer mon portable, sur lequel il y avait 17 appels en absence et des nouveaux messages, j'avais gardé les messages envoyés qui disaient d'arréter de m'appeler.  
 
Bref ensuite je suis arrivée au rattrapage d'informatique (matière pas importante) en retard de 4minutes, je me suis assise et sans même avoir retourné ma copie, j'ai sorti vite fait mon portable pour répondre un truc du style "jsuis arrivée, viens me chercher dans 2h", et là, la même surveillante qui avait été présente en histoire a été avertir la prof qui est venue, m'a demandé d'eteindre mon telephone et de lui rendre, ce que j'ai fait. J'étais pas mal énervée parce que j'avais vraiment rien fait cette fois, Elle est venue ensuite m'apporter une feuille qu'elle a écrite du style : "Je reconnais Mademoiselle .. avoir utilisé mon portable après le début de l'épreuve pour fraude, alors que j'avais entendu les consignes au début comme quoi le portable devait être éteint et mis dans le sac blablabla...". Là j'ai barré tout ce qui me semblait faux, j'me suis levée, j'ai été voir cette charmante prof avec la feuille en lui disant que je refusais de signer, je lui ai dis que si elle voulait je lui donnais le code pin de mon portable pour qu'elle vérifie mes messages elle n'a pas voulu. J'ai dis que je n'avais pas triché, qu'elle allait foutre ma vie en l'air et elle m'a répondu "C'est ma parole contre la votre" puis m'a fait comprendre que cette conversation était finie.  
 
J'ai donc eu un conseil de discipline (la semaine derniere), dans lequel elle a modifié la vérité, elle a dit qu'a trois reprises elle m'avait vu avec mon portable, que quand elle m'a demandé de le lui rendre je l'ai éteint en disant "vous voyez il est eteint" alors qu'elle m'a demandé elle même de l'eteindre et de le lui passer, et que j'avais fait un scandale en amphi.  
J'étais tellement choquée par ce qu'elle a dit (inutile de vous préciser qu'elle pouvait pas me voir), que j'ai juste donné ma version puis ajouté "vous êtes la prof, c'est pas moi qu'on va croire, comme vous me l'avez dit c'est ma parole contre la votre". J'avais prévu de faire un blabla comme quoi je ne recommencerai plus, que j'étais désolée et que cette année je comptais être brillante mais j'ai même pas eu le temps et ça m'était sorti de la tête tellement je n'en revenais pas.  
 
J'ai eu la réponse hier par une lettre, dans laquelle il était écrit que je suis exclue de l'université de Metz pendant un an et que mes deux matières sont annulées.  
 
Je trouve franchement que cette sanction est abusée étant donné que je n'ai pas triché et que ça met toutes mes études en l'air.  
J'ai possibilité de faire appel (j'ai deux mois pour le faire), sauf que j'ai peur que ça ne change rien, que je perde mon temps ou que la sanction soit encore pire (auquel cas je saute par la fenetre !)  
Et sinon, je peux essayer de me réinscrire dans une autre fac un peu plus loin, mais j'ai peur de ne pas être acceptée, car c'est déja tardif et que une "tricheuse" n'est pas souvent désirée.  
Ou encore, supplier le doyen/directeur de ma fac de me ré-integrer dans l'université, mais j'ai peur qu'il ne puisse plus rien faire après le resultat de la comission disciplinaire.  
 
Je sais plus quoi faire du tout...

mood
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Posté le 14-10-2011 à 17:22:21  profilanswer
 

n°3565071
sneijder
BRANCHE HFR D'AL QAIDA
Posté le 14-10-2011 à 17:26:07  profilanswer
 

Nanoush a écrit :


 
Bref ensuite je suis arrivée au rattrapage d'informatique (matière pas importante) en retard de 4minutes, je me suis assise et sans même avoir retourné ma copie, j'ai sorti vite fait mon portable


la trisomie [:hunters]

n°3565073
sneijder
BRANCHE HFR D'AL QAIDA
Posté le 14-10-2011 à 17:26:48  profilanswer
 

Nanoush a écrit :

J'ai possibilité de faire appel (j'ai deux mois pour le faire), sauf que j'ai peur que ça ne change rien, que je perde mon temps ou que la sanction soit encore pire (auquel cas je saute par la fenetre !)  


t'as l'air d'être douée pour utiliser ton téléphone, donc fais appel, ouais  [:clooney8]

n°3565083
yobou
Posté le 14-10-2011 à 17:34:17  profilanswer
 

[:yobou:3] EXCELLENT [:hahaguy]


Message édité par yobou le 14-10-2011 à 17:36:55
n°3565091
radioactif
Mighty mighty man
Posté le 14-10-2011 à 17:57:51  profilanswer
 

Qualitaÿ du vendredi. Qui se dénonce ?


---------------
"La physique, c'est les mathématiques du branleur curieux"© | "Les gens ont tellement peur d'avoir un futur pourri qu'ils se font facilement a l'idee d'avoir un present de merde, en somme"©
n°3565094
dRfELL
I want to believe.
Posté le 14-10-2011 à 18:09:09  profilanswer
 

Nan mais faut être débile pour ne pas éteindre son tel de soi même avant les 17 appels (si on ne compte pas y répondre, en plus...)
 
Je ne te fais pas la morale, mais je te conseille de ne pas lâcher, de toute façon, il doit bien avoir des témoins pour appuyer ta parole, je suppose que tu n'étais pas seule dans l'amphi... ?
 
Une surveillante ne peut pas mentir fasse à une promo entière...


Message édité par dRfELL le 14-10-2011 à 18:12:49
n°3565095
Profil sup​primé
Posté le 14-10-2011 à 18:11:58  answer
 

moi des que je rentre dans l'amphi j’éteins mon portable et le met dans ma poche car je préfère pas le laisser dans le sac  
toi tu as 17 appels tu te poses pas de questions ? ..

n°3565102
Profil sup​primé
Posté le 14-10-2011 à 18:22:07  answer
 

Déjà en exam, si tu n'éteint pas le tel, au moins tu le passe en mode silencieux [:prozac] ...
Puis laisser sonner 17 fois avant de l'éteindre... [:prozac] Tu n'as pas pensé que ça pouvait faire chier les autres qui passent aussi leurs exams ou ça ne t'as même pas effleuré l'esprit, trop concentrée sur ta propre personne :o ?

Message cité 1 fois
Message édité par Profil supprimé le 14-10-2011 à 18:23:47
n°3565126
Profil sup​primé
Posté le 14-10-2011 à 19:01:17  answer
 

 

Idem. Surtout que si tu le sens vibré ou l'entend sonné etc ça peut te déconcentrer. Quand je reçois en  ou un appel en cours en cours (ça arrive mais c'est en vibreur au pire des cas => Et pas en exam :D) je n'arrête pas de me poser des questions après (qui l'a envoyé ? c'est peut être important ? ...)

  

Franchement si mon tel sonne en exam' je le laisse faire. [:odiable] Je m'en cogne des autres, je préfère faire chier le monde qu'être ajourné parce que j'aurais osez toucher au téléphone pour l'éteindre. :o

 
Spoiler :

Mais bon, je ne suis pas encore assez nigo pour le laisser allumer en examen.  :whistle:


Message édité par Profil supprimé le 14-10-2011 à 19:05:47
n°3565132
Profil sup​primé
Posté le 14-10-2011 à 19:07:53  answer
 

dredi  [:clooney16]

 

non mais déja laisser allumer son portable pendant un exam, mais en plus répondre aux messages [:mister yoda]


Message édité par Profil supprimé le 14-10-2011 à 19:08:06
mood
Publicité
Posté le 14-10-2011 à 19:07:53  profilanswer
 

n°3565145
Profil sup​primé
Posté le 14-10-2011 à 19:24:43  answer
 

non mais là...ton beau père qui te harcele ? et alors ? ca peut pas attendre la fin de la journée pour répondre ? se faire prendre une fois c'est pas très malin mais alors 2 fois...en plus d'arriver en retard à un exam.no comment
 
bon sinon, il doit y avoir un recours mais comment prouver que tu ne trichais pas (l'heure d'envoi des sms ne prouve rien)
 
(tu ne peux pas éviter le jugement HFR...)
 

n°3565160
locosr
Posté le 14-10-2011 à 19:36:01  profilanswer
 

Elle a peut être fait de la merde avec son portable... N'empêche que je l'aurais mauvaise de me faire enterrer par un pion en mal de pouvoir :o


---------------

n°3565180
lehman bro​thers
Aw noes, not this shit again
Posté le 14-10-2011 à 19:43:37  profilanswer
 

Le topic lose de la semaine mes enfants, pas de doute on est vendredy
 
1 an d'exclusion aidera peut etre la petite a reflechir a l'ampleur de sa betise :o


---------------
https://elan.school/
n°3565187
Nanoush
Posté le 14-10-2011 à 19:45:56  profilanswer
 

Il était en vibreur mais le prof a entendu en passant derrière moi.
 
J'vous ai pas demandé de me juger, j'vous ai demandé un conseil.
 
Et pour le harcelement, j'ai pas demandé a ce qu'il m'appelle, et j'ai pas décroché non plus, j'y pouvais pas grand chose.

n°3565198
Profil sup​primé
Posté le 14-10-2011 à 19:49:53  answer
 

Nanoush a écrit :

Il était en vibreur mais le prof a entendu en passant derrière moi.
 
J'vous ai pas demandé de me juger, j'vous ai demandé un conseil.
 
Et pour le harcelement, j'ai pas demandé a ce qu'il m'appelle, et j'ai pas décroché non plus, j'y pouvais pas grand chose.


 
Tu postes sur un forum, tu croyais quoi ? Surtout que le coup du téléphone en exam on a bien du l'avoir 2-3 fois sur HFR (je l'ai au moins vu 2 fois). Donc forcément on a tendance à généraliser. [:odiable]

n°3565203
lehman bro​thers
Aw noes, not this shit again
Posté le 14-10-2011 à 19:50:32  profilanswer
 

Le telephone doit etre eteint et dans le sac pendant un exam. Pas "en vibreur et dans la poche" : eteint, et dans le sac. Si tu es infoutue de respecter une regle aussi basique, bah faut t'attendre a te faire taper sur les doigts.
 
C'est tout. On te juge a titre gratuit, compte tenu de notre niveau de qualification c'est un cadeau qu'on te fait :D


---------------
https://elan.school/
n°3565209
serioussam
Plouf
Posté le 14-10-2011 à 19:56:47  profilanswer
 

sneijder a écrit :


t'as l'air d'être douée pour utiliser ton téléphone, donc fais appel, ouais  [:clooney8]


Headshot.
 
Sinon, si c'est vrai, que dire...tu risques de te faire demonter encore plus en appel, aller pleurer peut egalement te mettre en difficulte, changer de fac c'est trop tard...donc a mes yeux tu viens de gagner une annee sabatique ! A toi de voir si tu as la capacite de rebond necessaire pour transformer cette situation penible en quelque chose d'utile.


Message édité par serioussam le 14-10-2011 à 19:58:02
n°3565221
tolotte
Posté le 14-10-2011 à 20:06:33  profilanswer
 

Je pense qu'il faut que tu t'estimes heureuse car en général ce type de "fraude" (même si tu ne fraudais pas mais ça a été considéré comme tel), c'est interdiction pendant 5 ans de passer un examen.
Donc là un an d'interdiction de fac, c'est pas la mort.
 
Excuse moi, je vais rejoindre les autres qui te "jugent" un peu méchamment mais c'est vrai que t'es pas très fute-fute quand même. Bref, que faire maintenant? ASSUMER TOUT SIMPLEMENT.
 
Tu as enfreint le réglement à 2 reprises, ils ont été gentillets sur la sanction (et oui, tu n'es pas une pauvre victime d'une injustice, les règles sont claires, elles ne peuvent pas s'appliquer que quand ça t'arrange...) donc moi à ta place ce que je ferais : Travailler pendant cette année sabbatique, quitte à me casser en angleterre ou je ne sais ou pour revenir bilingue tant qu'à faire! Comme ça c'est pas une année de perdu : argent de côté + voyage + gros plus sur ton futur CV : l'anglais fluent.
 
Par contre dans tous les cas il va falloir que tu te responsabilises un peu plus ;)  
Bon courage

n°3565229
Nanoush
Posté le 14-10-2011 à 20:09:47  profilanswer
 

Merci à vous tous...

n°3565259
henri-alex​andre
Posté le 14-10-2011 à 20:20:56  profilanswer
 

Nanoush a écrit :

Il était en vibreur mais le prof a entendu en passant derrière moi.
 
J'vous ai pas demandé de me juger, j'vous ai demandé un conseil.
 
Et pour le harcelement, j'ai pas demandé a ce qu'il m'appelle, et j'ai pas décroché non plus, j'y pouvais pas grand chose.


 
Après avoir pris le temps de lire ton long message, il est normal que les gens aient le droit de donner leur avis et même de te juger un peu. Peut-être que les "jugements" te feront prendre conscience de certaines choses... plus tard.
Déjà, est-ce qu'on peut te croire sur parole (17 appels, etc.) ? C'est pas évident, n'est-ce pas ?
Bref, mais pourquoi tu n'as pas carrément éteint ton téléphone au bout de 2 appels (par exemple) ? Ton beau-père aurait laissé un message téléphonique et tu l'aurais rappelé après ton exam pour éventuellement s'expliquer !!!
 
Sinon, renseignes-toi à la fac si une procédure d'appel est prévue. Si oui, et bien, fais appel de la décision.
Eventuellement, avec ou sans procédure d'appel, tu peux toujours envoyer une lettre au Président de ton université (ou à une autre personne qui a suffisamment de pouvoir. Renseignes-toi dans ta fac).
Mais bon, ce genre de décision, sauf preuve irréfutable et/ou décision de justice (si tu portes plainte par exemple), n'est quasiment jamais annulé.
 
Essaie de trouver une solution de repli pour passer l'année utilement !
 
 

n°3565312
Effaceur
Posté le 14-10-2011 à 21:00:41  profilanswer
 

Tu l'as bien cherché :jap:

 

Moi en exam j'éteins mon téléphone car moi je suis surveillant et je vois un type qui sort son téléphone, il peut checker l'heure comme pomper hein  [:prozac]

 

Ecrire des sms pendant un exam, mais mon dieu quoi  [:prozac]  [:prozac]  [:prozac]

 

Même si tu n'as pas triché (  :sarcastic:  :sarcastic: ), c'est normal que tu sois sanctionné, la règle est de ne pas sortir son téléphone sous peine de sanction. Et toi tu l'as fais en écrivant des textes pépères tranquille, jolie, belle perf, cours forest [:implosion du tibia]. Même si tu n'as pas triché ( marmotte milka ), la surveillante peut pas le savoir et t'as sorti ton téléphone ce qui est interdit donc sanction mérité  [:cosmoschtroumpf].

 

D'ailleurs ton père a la bonne palme du triso aussi, il savait pas que t'étais en exam, il s'en est pas douté après quelques appels sans réponse [:poutrella]

Message cité 1 fois
Message édité par Effaceur le 14-10-2011 à 23:21:11
n°3565345
sayen
vouloir c'est pouvoir
Posté le 14-10-2011 à 21:38:35  profilanswer
 

Nanoush a écrit :


Et pour le harcelement, j'ai pas demandé a ce qu'il m'appelle, et j'ai pas décroché non plus, j'y pouvais pas grand chose.


L'éteindre par exemple ?  :??:  
 
Je répète ce qui a été dit mais franchement vu le niveau, je ne suis pas sûr que tu aurais réussi en fac.

n°3565378
tolotte
Posté le 14-10-2011 à 22:13:10  profilanswer
 

sayen a écrit :


L'éteindre par exemple ?  :??:  
 
Je répète ce qui a été dit mais franchement vu le niveau, je ne suis pas sûr que tu aurais réussi en fac.


 
J'osais pas le dire pour pas l'accabler mais en effet vu que le portable de base est sensé être éteint, elle n'est pas sensé POUVOIR être harcelée... :sweat:

n°3565412
watwatwat
RMS'15 - T1
Posté le 14-10-2011 à 22:46:09  profilanswer
 

TLBM.


---------------
`  
n°3565418
sneijder
BRANCHE HFR D'AL QAIDA
Posté le 14-10-2011 à 22:50:05  profilanswer
 

Effaceur a écrit :

Tu l'as bien cherché :jap:
 
Moi en exam j'étais mon téléphone


carrément  [:absolutelykaveh]  

Effaceur a écrit :


car moi je suis surveillant


aussi  [:absolutelykaveh]

n°3565434
hynex
Posté le 14-10-2011 à 22:57:05  profilanswer
 

sneijder a écrit :


carrément  [:absolutelykaveh]  


 


 
 
 [:korner:3]

n°3565438
Nanoush
Posté le 14-10-2011 à 22:58:43  profilanswer
 

Merci pour ceux qui répondent sans juger, je vais voir si je peux pour l'étranger, ça peux être plutot bien je me renseignerai pour les démarches si je suis pas reprise.
 
 
Si j'ai dis qu'il m'harcelait, c'est forcément que c'est négatif, et il savait que j'étais en examen mais c'était pas son problème. J'ai pas voulu sortir de ma poche et eteindre mon portable, pour pas me faire prendre avec mon portable justement, c'est pour ça que je l'ai laissé vibrer dans ma poche sans y toucher.
 
Moi je sais parler à quelqu'un, l'écouter, sans juger la personne et c'est déja une qualité qu'apparemment vous avez pas, parce que si j'ai agis comme ça, c'est qu'il y avait tout un truc derrière. Donc si vous voulez vraiment jugez, le faites pas sans avoir tous les éléments.
 
Mais laissez tomber, je pensais que venir sur ce forum m'aiderai à savoir quoi faire maintenant, et vous me donnez des conseils stupides du genre "fallait pas sortir ton portable" ou "si tu sors ton portable tu réussiras pas en fac".
 
Ca, ca m'aide pas, et ça me touche pas non plus si jamais c'était votre but, ce qui est fait est fait, maintenant, si vous voulez pas m'aider fallait pas répondre.

Message cité 2 fois
Message édité par Nanoush le 14-10-2011 à 23:00:32
n°3565442
Obelisque
Farpaitement
Posté le 14-10-2011 à 23:02:46  profilanswer
 

Nanoush a écrit :

Moi je sais parler à quelqu'un, l'écouter, sans juger la personne et c'est déja une qualité qu'apparemment vous avez pas, parce que si j'ai agis comme ça, c'est qu'il y avait tout un truc derrière. Donc si vous voulez vraiment jugez, le faites pas sans avoir tous les éléments.


 
Les conseils ont déjà été donnés (plusieurs fois), assume point barre, ya pas d'appel à faire ou autre [:spamafoote]
 
 
 
Sinon, la vrai question de ce troll du dredi, c'est tu does [:opus dei]


---------------
Quand l'appetit va, tout va !
n°3565452
tolotte
Posté le 14-10-2011 à 23:08:09  profilanswer
 

Bin a y est on t'as aidé : rentabiliser cette année, rebondir en commençant par assumer plutôt que de te chercher des excuses.
 
Fais toi une année à l'étranger, ça me semble la meilleure façon de rentabiliser ton année. Il y a des PVT (permis-vacances travail) en Australie, au Canada, au Japon, en Nouvelle-Zelande...Fous toi 2500 euros de côté (en bossant 3 mois) et ensuite casse toi les mois restants pour bosser dans l'un de ces pays ou ailleurs, découvrir le monde et revenir bilingue.
Tu peux aussi partir comme fille au pair.
Tu peux tjs essayer de chialer auprès du directeur de la fac, ça te coûte rien  mais si ça marche pas et bien VA BOSSER, y a pas 36 000 solutions.  
 
Et pour ton téléphone, tu n'as aucune excuse, va falloir que tu commences l'admettre et à prendre tes responsabilités par rapport à ça pour commencer parce-que sinon t'es pas arrivée, tu vas te trouver des excuses tout le temps dans tous les domaines et du coup tu vas jamais arriver à rien !
 
Ton portable, AVANT DE PASSER LA PORTE DE LA SALLE D'EXAMEN, aurait dû être éteint. A partir de là, la messe est dite, que ça te plaise ou non.  
AU PIRE DU PIRE, il te suffisait de lever la main, d'expliquer que t'as oublié d'éteindre ton portable qui est en train de vibrer et de demander donc si tu as le droit de l'éteindre ou si la surveillante pouvait l'éteindre pour toi...
 
Quand je lis ça, ça me hérisse : "Si j'ai dis qu'il m'harcelait, c'est forcément que c'est négatif, et il savait que j'étais en examen mais c'était pas son problème."
 
Si tu sais que ton beau-père est un gros con, RAISON DE PLUS pour éteindre ton portable qd t'es en examen non??

n°3565467
aybiwan
lemonade death
Posté le 14-10-2011 à 23:20:16  profilanswer
 

Nanoush a écrit :

Mais laissez tomber, je pensais que venir sur ce forum m'aiderai à savoir quoi faire maintenant, et vous me donnez des conseils stupides du genre "fallait pas sortir ton portable" ou "si tu sors ton portable tu réussiras pas en fac".


attends j'ai un meilleur conseil pour toi, d'ailleurs t'y as pense sans qu'on t'aide :

Nanoush a écrit :

je saute par la fenetre !


suffisait de commencer par la. de rien [:raph0ux]
 
et sinon, c'est pas "si tu sors ton portable tu reussiras pas en fac" le probleme, mais "si tu sors ton portable alors qu'il est assez clair que c'est interdit et (tres) risque pour toi, t'es pas assez malin pour reussir en fac". mais visiblement, t'es aussi pas assez malin pour comprendre ca sans qu'on te l'explique completement [:djmb]


---------------
I like work: it fascinates me. I can sit and look at it for hours.
n°3565468
lehman bro​thers
Aw noes, not this shit again
Posté le 14-10-2011 à 23:20:37  profilanswer
 

[:inek:3] ==> Elle sort d'ou cette trollface ??


Message édité par lehman brothers le 14-10-2011 à 23:21:06

---------------
https://elan.school/
n°3565484
serioussam
Plouf
Posté le 14-10-2011 à 23:32:15  profilanswer
 

C'est Gabe mec !

n°3565485
Hikaruuu
Dura lex sed lex
Posté le 14-10-2011 à 23:33:52  profilanswer
 

aybiwan a écrit :


attends j'ai un meilleur conseil pour toi, d'ailleurs t'y as pense sans qu'on t'aide :


 

aybiwan a écrit :


suffisait de commencer par la. de rien [:raph0ux]
 
et sinon, c'est pas "si tu sors ton portable tu reussiras pas en fac" le probleme, mais "si tu sors ton portable alors qu'il est assez clair que c'est interdit et (tres) risque pour toi, t'es pas assez malin pour reussir en fac". mais visiblement, t'es aussi pas assez malin pour comprendre ca sans qu'on te l'explique completement [:djmb]


 
Calme toi mon gars, tu sais que l'incitation est puni par la loi ?
 
Article 223-13 du Code pénal
Le fait de provoquer au suicide d'autrui est puni de trois ans d'emprisonnement et de 45000 euros d'amende lorsque la provocation a été suivie du suicide ou d'une tentative de suicide.
Les peines sont portées à cinq ans d'emprisonnement et à 75000 euros d'amende lorsque la victime de l'infraction définie à l'alinéa précédent est un mineur de quinze ans.
Les personnes physiques ou morales coupables du délit prévu à la présente section encourent également la peine complémentaire suivante : interdiction de l'activité de prestataire de formation professionnelle continue au sens de l'article L. 6313-1 du code du travail pour une durée de cinq ans.

n°3565487
sneijder
BRANCHE HFR D'AL QAIDA
Posté le 14-10-2011 à 23:35:19  profilanswer
 

Hikaruuu a écrit :


 
Calme toi mon gars, tu sais que l'incitation est puni par la loi ?
 
Article 223-13 du Code pénal
Le fait de provoquer au suicide d'autrui est puni de trois ans d'emprisonnement et de 45000 euros d'amende lorsque la provocation a été suivie du suicide ou d'une tentative de suicide.
Les peines sont portées à cinq ans d'emprisonnement et à 75000 euros d'amende lorsque la victime de l'infraction définie à l'alinéa précédent est un mineur de quinze ans.
Les personnes physiques ou morales coupables du délit prévu à la présente section encourent également la peine complémentaire suivante : interdiction de l'activité de prestataire de formation professionnelle continue au sens de l'article L. 6313-1 du code du travail pour une durée de cinq ans.


elle a fait que reprendre ses termes en fait  [:absolutelykaveh]  

n°3565503
Profil sup​primé
Posté le 14-10-2011 à 23:42:52  answer
 

asv ?

n°3565504
Profil sup​primé
Posté le 14-10-2011 à 23:45:05  answer
 

Hikaruuu a écrit :

 

Calme toi mon gars, tu sais que l'incitation est puni par la loi ?


[:clooney8]

Hikaruuu a écrit :


Article 223-13 du Code pénal
Le fait de provoquer au suicide d'autrui est puni de trois ans d'emprisonnement et de 45000 euros d'amende lorsque la provocation a été suivie du suicide ou d'une tentative de suicide.
Les peines sont portées à cinq ans d'emprisonnement et à 75000 euros d'amende lorsque la victime de l'infraction définie à l'alinéa précédent est un mineur de quinze ans.
Les personnes physiques ou morales coupables du délit prévu à la présente section encourent également la peine complémentaire suivante : interdiction de l'activité de prestataire de formation professionnelle continue au sens de l'article L. 6313-1 du code du travail pour une durée de cinq ans.


 

 


bla bla bla ...

 

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Message édité par Profil supprimé le 14-10-2011 à 23:46:00
n°3565526
Effaceur
Posté le 15-10-2011 à 00:06:43  profilanswer
 


 

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