Bonjour à tous.
Avant toute chose sachez que j'ai déjà échanger plusieur mails avec mon organisme payeur de cette pension mais sans forcément avoir de réponse concrète et précise, toujours un peu à coté de la plaque leur réponse. Donc peut être qu'ici certaine personnes savent comment fonctionne cette pension.
Pour information j'ai été licencier en 2006 pour inaptitude médicale cause de mon handicap auditif (me reste 20% d'audition). Etant COTOREP j'ai donc une pension d'invalidité depuis ce temps. De ce que j'ai compris il se base sur les 10 meilleurs année fiscal salarial avant le licenciement (ou l'arrêt de travail pour les autres cas) et des revenus brut percu après pour établir cette dite pension.
Jusque là tout va bien. Cependant je m’interroge sur certaine chose. En effet tout les trimestres je dois déclarer à mon organisme payeur mes revenu afin qu'il réévalue ma pension. De ce fait par exemple dès que j'ai une augmentation de salaire et bien ma pension elle baisse. Même si c'est chiant car on voit justement aucun changement au fil du temps tant que l'on ne gagnerai pas plus que Salaire + pension, mais d'un coté c'est normal. Ce qui me m'inquiète et hérisse c'est que toute prime (objectif, rendement, noël, travaux individuel exceptionnelle, etc..) est prisent en compte.
De ce fait admettons que tout les mois on gagne un certain salaire fixe donc pension qui bouge pas et que "exceptionnellement" vous avez une prime ou un revenu exceptionnel pour un travail fait qui permet de mettre du beurre dans les épinards comme on dit cela va engendrer une perte temporaire du montant de la pension pendant un trimestre.
Admettons que l'on à une pension de 300€ par mois et que vous avez eu une prime de 300e dite exceptionnel et bien lors de la déclaration de revenu eux il vont voir que sur un trimestre vous avez gagnez 300e de plus que d'habitude donc pour les prochain moins il vous baisserais mensuellement de 300/3 soit 100€
De ce fait ces revenu censer récompenser le salarié n'est tout bonnement pas bénéfique quand on touche une pension invalidité car elle est déduite sur les prochains mois. Forcement cela engendre des difficulté budgétaire car on se retrouve avec XXX€ en moins par rapport au mois précédents mais avec les même charges à payés.
Du moins c'est ce que j'ai pu constaté jusqu’à maintenant salaire déclarer plus élevé par trimestre que les précédent pension qui baissent , salaire moindre pension qui remonte.
Cependant je ne comprend pas leur réponse et je cite
Citation :
La pension d'invalidité doit être suspendue, en tout ou partie, par l'organisme payeur lorsqu'il est constaté que le montant cumulé de la pension d'invalidité et des salaires ou gains de l'assuré excède, pendant deux trimestres consécutifs, le salaire trimestriel moyen de la dernière année civile précédent l'arrêt de travail suivi d'invalidité.Il est fait application des articles L.341-12 et R.341-17 du code de la Sécurité Sociale.
Si vous percevez des primes exceptionnelles et si elles sont soumises à charges sociales, elles seront retenues dans le calcul du montant de votre pension d'invalidité.
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De ce que je comprend il dise qu'il ne réévalue pas le montant de la pension si le salaire ne change pas pendant 2 trimestres consécutif. Donc si un trimestre on déclare plus (genre prime) mais que le trimestre précédent on a comme d'habitude il devrait ne pas toucher au montant de la pension ? Est ce que j'ai bien compris ? Il se base donc sur les revenu de l'année passé et donc réévalue pour chaque début d'année et seulement si lors de deux trimestres consécutif il y à une changement à la hausse ?
Donc si quelqu'un si connais ou à déjà été confronter a ce genre de question / fonctionnement je suis preneur de toute info.
merci par avance.