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  [juridique] J'ai buté un chien en voiture : je risque quoi ?

 


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Auteur Sujet :

[juridique] J'ai buté un chien en voiture : je risque quoi ?

n°399525
iznogoud_2​3
chaud comme la braise
Posté le 23-04-2003 à 13:13:57  profilanswer
 

Voilà, ce matin, il m'est arrivé un truc bien chiant
 
Un chien a déboulé a toute vitesse d'entre 2 voitures : avant meme que je le voit, il avait déjà buté la voiture (enfin, c plutot l'inverse).  
Coté voiture : phare brisé, mais ca c pas grave. Le chien quand a lui, n'a rien de cassé, puisque qu'il marche, mais j'avoue avoir un peu peur qu'il est quelque chose d'interne.
S'il venait a canner, est ce que je risque quelque chose juridiquement (sachant que je me suis arreter, j'ai laissé mes coordonnées. Les proprio, des gens un peu marginaux, n'ont pas voulu appeler un véto)? [:totoz]

mood
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Posté le 23-04-2003 à 13:13:57  profilanswer
 

n°399581
bicoun
Et non pas Bicounet !!!
Posté le 23-04-2003 à 13:22:25  profilanswer
 

Y z'avais qu'à le tenir en laisse leur chien.
 
Ce serais franchement débile que tu es des représailles juridiques pour cela. En plus, tu t'es arrêté, il n'y a pas de délit de fuite.


---------------
Pixel mort -> .
n°399586
noldor
Rockn'roll
Posté le 23-04-2003 à 13:23:26  profilanswer
 

Ca peut paraitre débile, mais même si un désespéré se jette sous ta caisse, tu es censé garder le controle de ton véhicule en toutes circonstances


---------------
http://runnerstats.net
n°399744
vrobaina
Hecho a Mano
Posté le 23-04-2003 à 13:47:40  profilanswer
 

Entre ecraser une personne et un chien, legalement, il y a une grosse difference :
 
Si tu ecrases une personne, tu es sous le coup de la "loi Badintere". En gros cela signifie que tu es par defaut coupable et responsable. A toi de prouver, que tu ne pouvais rien faire (et c'est pas tjs evident à prouver).
 
Si tu ecrase un chien, alors c'est totalement different. Ton assurance (meme si tu es au tier) prendra tous les frais engendrés à sa charge. Mais tu risques en fonction de ton assurance un malus. Il y a toutefois 2 cas de figures: si le chien n'etait par attacher alors aucun pb, tu ne risque rien meme pas de malus vis à vis de ton assurance car le propietaire du chien etait dans l'obligation de le tenir en laisse. Par contre si le chien etait en laisse et que tu l'ecrase => alors constat, puis risque de malus.


Message édité par vrobaina le 23-04-2003 à 13:48:12
n°399776
boooking
"Incontinence humoristique"
Posté le 23-04-2003 à 13:52:57  profilanswer
 

Il faut pas faire une recherche en tiers responsable dans le cas d'un chien dont les maitres ne sont pas connus ?
 
Je prends le cas d'un animal sauvage (identique à un chien sans tatouage et donc considéré "sauvage" ), les assurances remboursement les frais si le contrat est dit tout risques, dans les autres cas, c'est à la charge du propriétaire du véhicule de réparer.
 
Par contre dans le cas d'un chien tatoué et/ou propriétaires connus, les assurances recherchont le tiers responsable à savoir le maître.
 :??:

n°399777
iznogoud_2​3
chaud comme la braise
Posté le 23-04-2003 à 13:53:01  profilanswer
 

ben en l'occurence, il etait pas attaché, mais les proprio sont connu
 
Enfin, je sais où ils habitent, dans l'emotion, j'ai meme pas pensé a demander leur nom


Message édité par iznogoud_23 le 23-04-2003 à 13:54:27
n°399806
keyzer93
Les consignes jy chi' d'ssus
Posté le 23-04-2003 à 13:58:16  profilanswer
 

Fallait l'achever le cabot :fou:
 
Et accessoirement leurs maitres avec, c'est à eux d'etre responsable de leur bete

n°399812
webzeb
Posté le 23-04-2003 à 13:58:52  profilanswer
 

T'as fui ou aidé le chien?
 
Il faut voir aussi que certains malades font EXPRES de percuter les animaux (les chats en particulier)...:pfff: Autant être clair avec les proprios', t'excuser, même si c'ets pas facile.;)
 

n°399837
ToxicAveng​er
Posté le 23-04-2003 à 14:02:15  profilanswer
 

iznogoud_23 a écrit :

Voilà, ce matin, il m'est arrivé un truc bien chiant
 
Un chien a déboulé a toute vitesse d'entre 2 voitures : avant meme que je le voit, il avait déjà buté la voiture (enfin, c plutot l'inverse).  
Coté voiture : phare brisé, mais ca c pas grave. Le chien quand a lui, n'a rien de cassé, puisque qu'il marche, mais j'avoue avoir un peu peur qu'il est quelque chose d'interne.
S'il venait a canner, est ce que je risque quelque chose juridiquement (sachant que je me suis arreter, j'ai laissé mes coordonnées. Les proprio, des gens un peu marginaux, n'ont pas voulu appeler un véto)? [:totoz]  


 
et pour le chien, ce fut un plaisir tu crois ?
 
 :heink:  :heink:  :heink:  :pfff:  :pfff:  :fou:  :fou:

n°399895
Toshy
Time will tell
Posté le 23-04-2003 à 14:13:27  profilanswer
 

ToxicAvenger a écrit :


 
et pour le chien, ce fut un plaisir tu crois ?
 
 :heink:  :heink:  :heink:  :pfff:  :pfff:  :fou:  :fou:  


 
L'Isabelle Alonso canine...


---------------
You can fool some people sometimes, But you can't fool all the people all the time...
mood
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Posté le 23-04-2003 à 14:13:27  profilanswer
 

n°400040
laurent123
Posté le 23-04-2003 à 14:52:37  profilanswer
 

noldor a écrit :

Ca peut paraitre débile, mais même si un désespéré se jette sous ta caisse, tu es censé garder le controle de ton véhicule en toutes circonstances


 
Ma mere connait quelqu'un a qui c'est arrive. Trois ans de pires galeres avant qu'on arrete de le faire chier avec ca, et encore le mec etait connu pour ses tendances suicidaires.

n°400081
gilou
Modérateur
Modzilla
Posté le 23-04-2003 à 15:02:56  profilanswer
 

Keyzer93 a écrit :

Fallait l'achever le cabot :fou:
 
Et accessoirement leurs maitres avec, c'est à eux d'etre responsable de leur bete


tootafé!
A+,


---------------
There's more than what can be linked! --    Iyashikei Anime Forever!    --  AngularJS c'est un framework d'engulé!  --
n°400105
veaux
Posté le 23-04-2003 à 15:09:58  profilanswer
 

pour info, un chien pour la loi française c un meuble au même titre qu'une bagnole alors RAB


Message édité par veaux le 23-04-2003 à 15:15:13

---------------
Boinc: [AF>Linux] Veaux | http://www.boincstats.com/signature/user_1097016.gif
n°400114
kakakikolo​ku
Posté le 23-04-2003 à 15:12:35  profilanswer
 

ta caisse n'a rien au moins  :??:
Edit : j'avais pas lu le 1ier post  :D


Message édité par kakakikoloku le 23-04-2003 à 15:13:22
n°400119
Darthvad'
à la recheche de la perfection
Posté le 23-04-2003 à 15:13:05  profilanswer
 

aucun risques.
 
Aujourd'hui le chien est encore considéré comme "chose" et relève de l'art. 1384 du Code Civil.
 
En bref c'est pareil avec un ballon que tu percutes. Tu démolie la propriété d'un tiers mais ce tiers n'a rien fait pour éviter le "désastre" (attacher le chien).  
 
Et m^me les proprios peuvent être tenus de la réparations des dégats causés à ton véhicule (contacte ton assurance pour de plus amples info)
 
DV


---------------
L'adulte ne croit pas au Père Noël. Il vote.
n°400122
veaux
Posté le 23-04-2003 à 15:14:39  profilanswer
 

Darthvad' a écrit :

aucun risques.
 
Aujourd'hui le chien est encore considéré comme "chose" et relève de l'art. 1384 du Code Civil.
 
En bref c'est pareil avec un ballon que tu percutes. Tu démolie la propriété d'un tiers mais ce tiers n'a rien fait pour éviter le "désastre" (attacher le chien).  
 
Et m^me les proprios peuvent être tenus de la réparations des dégats causés à ton véhicule (contacte ton assurance pour de plus amples info)
 
DV


grillage :D


---------------
Boinc: [AF>Linux] Veaux | http://www.boincstats.com/signature/user_1097016.gif
n°400123
Darthvad'
à la recheche de la perfection
Posté le 23-04-2003 à 15:14:53  profilanswer
 

VeauX a écrit :

pour info, un chien pour la loi française c un meuble au même titre qu'une bagnole alors RAB


 
 :non:  
 
la voiture est un objet dangereux. Un type de meuble TRES particulier qui relève de loi TRES spéciales. Rien à voir avec le chien lambda.
 
DV


Message édité par Darthvad' le 23-04-2003 à 15:15:24

---------------
L'adulte ne croit pas au Père Noël. Il vote.
n°400133
veaux
Posté le 23-04-2003 à 15:16:09  profilanswer
 

Darthvad' a écrit :


 
 :non:  
 
la voiture est un objet dangereux. Un type de meuble TRES particulier qui relève de loi TRES spéciales. Rien à voir avec le chien lambda.
 
DV


 
j'ai mal choisi mon exemple alors mais bon c un meuble alors rien à fout :D


---------------
Boinc: [AF>Linux] Veaux | http://www.boincstats.com/signature/user_1097016.gif
n°400135
Darthvad'
à la recheche de la perfection
Posté le 23-04-2003 à 15:16:12  profilanswer
 


 
pas très précis comme grillage quand mêm [:dawa]
DV


---------------
L'adulte ne croit pas au Père Noël. Il vote.
n°400138
veaux
Posté le 23-04-2003 à 15:16:53  profilanswer
 

Darthvad' a écrit :


 
pas très précis comme grillage quand mêm [:dawa]
DV


 
je rentabilise qd même bien les quelques heure de droit que j'ai eu dans ma vie:p


---------------
Boinc: [AF>Linux] Veaux | http://www.boincstats.com/signature/user_1097016.gif
n°400140
Darthvad'
à la recheche de la perfection
Posté le 23-04-2003 à 15:17:26  profilanswer
 

VeauX a écrit :


 
j'ai mal choisi mon exemple alors mais bon c un meuble alors rien à fout :D  


 
ouais... mais si cela avait été un chien de compétition racé et qu'il avait été attaché... alors là j'aurais craint sévère pour le conducteur :/
 
DV


---------------
L'adulte ne croit pas au Père Noël. Il vote.
n°400143
Darthvad'
à la recheche de la perfection
Posté le 23-04-2003 à 15:17:59  profilanswer
 

VeauX a écrit :


 
je rentabilise qd même bien les quelques heure de droit que j'ai eu dans ma vie:p


 
 :jap:  
 
DV


---------------
L'adulte ne croit pas au Père Noël. Il vote.
n°400146
ToxicAveng​er
Posté le 23-04-2003 à 15:18:18  profilanswer
 

Toshy a écrit :


 
L'Isabelle Alonso canine...


 
 :kaola:  :kaola:  :kaola:

n°400154
kiki
Posté le 23-04-2003 à 15:19:39  profilanswer
 

c'est bo un juriste à l'action  :love:

n°400168
veaux
Posté le 23-04-2003 à 15:22:43  profilanswer
 

Sinon ascii parait qu'un bébé avant que son acte de naissonce soit daté signé est logé à la meme enseigne (celle des meubles)


---------------
Boinc: [AF>Linux] Veaux | http://www.boincstats.com/signature/user_1097016.gif
n°400178
Darthvad'
à la recheche de la perfection
Posté le 23-04-2003 à 15:24:33  profilanswer
 

kiki a écrit :

c'est bo un juriste à l'action  :love:  


 
 :kaola:  
 
au faÿt il est un peu déserté le RJB ces temps ci  :??:  
 
DV


---------------
L'adulte ne croit pas au Père Noël. Il vote.
n°400184
kiki
Posté le 23-04-2003 à 15:25:30  profilanswer
 

Darthvad' a écrit :


 
 :kaola:  
 
au faÿt il est un peu déserté le RJB ces temps ci  :??:  
 
DV


Oui légèrement, avec le bo temps ils sont tous en train de draguer dans les cafés branchés  (on y croit :D )

n°400187
Darthvad'
à la recheche de la perfection
Posté le 23-04-2003 à 15:26:11  profilanswer
 

kiki a écrit :


Oui légèrement, avec le bo temps ils sont tous en train de draguer dans les cafés branchés  (on y croit :D )


 
et toi non bien sûr  :D (missouuuuuu  :whistle: )
 
DV


---------------
L'adulte ne croit pas au Père Noël. Il vote.
n°400192
kiki
Posté le 23-04-2003 à 15:27:03  profilanswer
 

Darthvad' a écrit :


 
et toi non bien sûr  :D (missouuuuuu  :whistle: )
 
DV


En ce moment si je la trompe ce sera uniquement avec les libertés publiques  :cry:

n°400210
CrowFix
Official Special Force
Posté le 23-04-2003 à 15:30:42  profilanswer
 

ToxicAvenger a écrit :


 
et pour le chien, ce fut un plaisir tu crois ?
 
 :heink:  :heink:  :heink:  :pfff:  :pfff:  :fou:  :fou:  


il avait qu'à pas être con.
et tenu en laisse

n°400213
iznogoud_2​3
chaud comme la braise
Posté le 23-04-2003 à 15:31:18  profilanswer
 

Je me doute que c toujours pas un moment de plaisir pour le chien  :kaola: . Ca me fait mal au coeur, j'ai un chien, je sais ce que c'est !
 
Mais bon, là, je pouvais absolument rien faire.
 
Et pour planter le décor des priprios : ils vivent à 3 avec 4 chiens dans un 20m² (en gros), qui tien plus du taudis que de l'appartement! La femme parle pas un copec de francais, la mari est vraiment relou, et le fils (enfin je suppose que c'est le fils), il doit lui manquer environ 3/4 des cases dans le ciboulo.
(c'est pas mechant, c la triste réalité).  
Heureusement, quand c arrivé, y'avait 2 personne en plus (des educateurs sociaux je suppose). Il ont calmé le jeu. J'ai eu un peu peur, je l'avoue (je suis taillé comme un sandwich SNCF), mais c resté très courtois.
 
Le seul pb, c que mon assureur tique un peu pour payer. Il voudrais avoir le nom des proprios. Mais je me vois mal me pointer chez eux ce soir en disant : "Bonsoir, il me faudrait votre nom et celui de votre assureur pour vous faire raquer !"  :pt1cable:

n°400278
Darthvad'
à la recheche de la perfection
Posté le 23-04-2003 à 15:44:10  profilanswer
 

iznogoud_23 a écrit :

...
Le seul pb, c que mon assureur tique un peu pour payer. Il voudrais avoir le nom des proprios. Mais je me vois mal me pointer chez eux ce soir en disant : "Bonsoir, il me faudrait votre nom et celui de votre assureur pour vous faire raquer !"  :pt1cable:  


 
facteur power (au moins pour le nom) :D
 
après tu laisses à ton assureur le soin de régler la suite du pb (c'est son boulot). Normal que ton assureur tique : c'est aux proprio du chien de payer les dégats de ta voiture et il veut être sûr d'être remboursé.
 
DV


Message édité par Darthvad' le 23-04-2003 à 15:44:52

---------------
L'adulte ne croit pas au Père Noël. Il vote.
n°400363
Kryten
Casio brille-brille, t'entends
Posté le 23-04-2003 à 16:03:04  profilanswer
 

iznogoud_23 a écrit :

Voilà, ce matin, il m'est arrivé un truc bien chiant
 
Un chien a déboulé a toute vitesse d'entre 2 voitures : avant meme que je le voit, il avait déjà buté la voiture (enfin, c plutot l'inverse).  
Coté voiture : phare brisé, mais ca c pas grave. Le chien quand a lui, n'a rien de cassé, puisque qu'il marche, mais j'avoue avoir un peu peur qu'il est quelque chose d'interne.
S'il venait a canner, est ce que je risque quelque chose juridiquement (sachant que je me suis arreter, j'ai laissé mes coordonnées. Les proprio, des gens un peu marginaux, n'ont pas voulu appeler un véto)? [:totoz]  


 
Moi ça m'aurait plus peiné qu'autre chose ...


---------------
Technique maquereau | ECNSP | Fructifier son argent avec les branques
n°400579
webzeb
Posté le 23-04-2003 à 17:08:21  profilanswer
 

Celui qui tue mon chien/ma minette - volontairement s'entend - je le casse en deux !:D (le pire c'est que je plaisante pas, le premier truc lourd et dur qui me tombe sous la main, je lui fracasse ds la tête:sweat:)
 
En revanche, si c'est involontaire, et n'incombe ni à moi ni au conducteur, y'a deux possibilités :
-le conducteur est correct, s'excuse, est vraiment désolé : ça pssera, pas facilement, mais ça passera...;)
-le conducteur est un gros con : on se revoit à l'hopital:D
 
Faut pas toucher à mes animaux, sinon je deviens frappadingue:non:

n°400620
CrowFix
Official Special Force
Posté le 23-04-2003 à 17:17:44  profilanswer
 

webzeb a écrit :

Celui qui tue mon chien/ma minette - volontairement s'entend - je le casse en deux !:D (le pire c'est que je plaisante pas, le premier truc lourd et dur qui me tombe sous la main, je lui fracasse ds la tête:sweat:)
 
En revanche, si c'est involontaire, et n'incombe ni à moi ni au conducteur, y'a deux possibilités :
-le conducteur est correct, s'excuse, est vraiment désolé : ça pssera, pas facilement, mais ça passera...;)
-le conducteur est un gros con : on se revoit à l'hopital:D
 
Faut pas toucher à mes animaux, sinon je deviens frappadingue:non:


[:meganne]

n°400926
boooking
"Incontinence humoristique"
Posté le 23-04-2003 à 18:16:05  profilanswer
 

A titre d'info, j'ai à mon actif (et sans vouloir taper, hein :kaola: )
 
1 chien qui était abandonné (vu plusieurs fois seul, sans tatouages, ect.)
4 chats (2 connus, 1 inconnu et 1 jamais retrouvé)
2 chevreuil (Le premier voiture défoncée, le deuxième passé au dessus de la voiture)
 
Tout ça pour dire que la campagne est accidentogène de part la multitude d'animaux qui sont en liberté.
 
Concernant ma voiture, morte complètement la fois du chevreuil, sinon phares, pare-chocs. Tout ceci à ma charge, enfin à la charge de mes parents sachant qu'ils tiennent un garage.  [:tilleulv]

n°401116
magfred
Posté le 23-04-2003 à 18:55:30  profilanswer
 

iznogoud_23 a écrit :

Voilà, ce matin, il m'est arrivé un truc bien chiant
 
Un chien a déboulé a toute vitesse d'entre 2 voitures : avant meme que je le voit, il avait déjà buté la voiture (enfin, c plutot l'inverse).  
Coté voiture : phare brisé, mais ca c pas grave. Le chien quand a lui, n'a rien de cassé, puisque qu'il marche, mais j'avoue avoir un peu peur qu'il est quelque chose d'interne.
S'il venait a canner, est ce que je risque quelque chose juridiquement (sachant que je me suis arreter, j'ai laissé mes coordonnées. Les proprio, des gens un peu marginaux, n'ont pas voulu appeler un véto)? [:totoz]  

Une médaille ?  :whistle:  
Si bien, c'est trop con comme animal, un cleb's...  :(


---------------
Fais-le ou ne le fais pas. Mais fais-le. (Yoda, bourré, L'Empire contre-attaque, 1981)
n°401117
webzeb
Posté le 23-04-2003 à 18:55:32  profilanswer
 

CrowFix  
 
Gallet, poteau de pré,... le premier truc qui permet à ma frêle personne de fracasser des os...:ange:

n°401127
CrowFix
Official Special Force
Posté le 23-04-2003 à 18:59:15  profilanswer
 

webzeb a écrit :

CrowFix  
 
Gallet, poteau de pré,... le premier truc qui permet à ma frêle personne de fracasser des os...:ange:  


j'avoue avoir eu peur un instant que tu ne pensasses (?) à autre chose :o

n°401144
Meganne
Féministe Ardant
Posté le 23-04-2003 à 19:03:09  profilanswer
 

pôv bête :/


---------------
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