ragexen a écrit :
en gros: contrefaçon pour utilisation illégale d'une marque
(voir les peines classiques).
Le préjudice subit ne devrait pas être bien grave, donc ca allège.
Après faut voir ce qui réutilisé, et comment c'est fait.
La marque hardware.fr n'est déposée que sur 2 classes (je ne sais pas lesquels par contre); donc sans tout ces détails, dur de dire.
Mais utiliser le nom sur une activité différencié pourrait passer, au niveau de la forme (logo etc) 'est + chaud mais faut voir en fonction des dépots. Après reste à voir l'usge déceptif (induite le consommateur en erreur / confusion), mais là vu qu'il ne s'agit pas de faire dépenser de l'argent (enfin à voir si chacun imprime ou si c'est commercialisé). Enfin bref, ca peut être tranquille.
Et après, faudrait dja se faire gauler avec le t-shirt + plainte etc, c'est compliqué pour un pov truc sans enjeux...
Donc ca me parait pas spécialement risqué,
mais j'vois vraiment pas l'i
ntéret à part créer des tension inutiles sur ce forum
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