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  le peer-to-peer peut être légal, mais dans ce cas ?

 


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Auteur Sujet :

le peer-to-peer peut être légal, mais dans ce cas ?

n°5133547
ixtrem84
Posté le 23-03-2005 à 14:31:23  profilanswer
 

Bonjour à vous!  :p  
 
Tout le monde (enfin je crois  :D  ) sait qu'un logiciel de peer-to-peer est parfaitement légal.  
Par contre, l'utilisation qu'on en fait peut-être illégal...
 
Il est illégal de télécharger et de mettre à disposition des oeuvres protégées par des droits d'auteurs, mais
il est légal de télécharger des oeuvres libres (sans droits d'auteur) et de les mettre à disposition d'autres internautes.
 
 
Cependant, je me pose cette question :
Est-il légal de télécharger sur ces réseaux p2p une chanson (mp3, wma), ou un film (divX, Xvid) dont on a l'original soit sur CD, DVD, soit sur le disque dur (en tant que CD rippé), ou soit en 45/33 tours ?
 
Car quand on télécharge un fichier sur le p2p, le partage est directement effectif (un autre utilisateur peut télécharger une partie du fichier que vous êtes en train de télécharger).
 
Le pare-feu pourrait donc être activé pour bloquer le trafic sortant... et donc permettre de télécharger un fichier protégé par les droits d'auteurs, en ayant l'original (bon faut voir si c'est légal quand même), et sans le mettre à disposition d'autres utilisateurs.
 
 
Merci de m'éclairer sur ce sujet épineux (aïe !  :p )


Message édité par ixtrem84 le 23-03-2005 à 14:33:34
mood
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Posté le 23-03-2005 à 14:31:23  profilanswer
 

n°5134732
lamite
x Moon
Posté le 23-03-2005 à 16:26:06  profilanswer
 

C'est illégal, vu que comme tu le dis, tu ne peux empecher le logiciel de partager le fichier pendant que tu le télécharges ;)

n°5134763
Profil sup​primé
Posté le 23-03-2005 à 16:31:46  answer
 

Encore un topic sur le p2p où ça va chercher pendant des pages et des pages comment retourner les textes de loi dans tous les sens pour justifier le fait d'être des téléchargeurs de contenus illégaux.
 
/me prépare le popcorn et s'installe confortablement.

n°5134776
Ryan
Foupoudav
Posté le 23-03-2005 à 16:33:27  profilanswer
 

A propos comment on craque ce putin de SP2 avec un offset correct ?
 
 
J'déconne j'déconne [:joce]

n°5134818
pseudoman
forumeur générique
Posté le 23-03-2005 à 16:38:46  profilanswer
 

Moi ça me semble légal, vu que c'est l'usage qui est fait du P2P
et non son principe qui est condamné or le partage étant quelquechose de "passif", c'est l'usage qui est fait en face des fichiers que tu mets en partage qui tombe sous le coup de la loi et non le partage en lui même d'après moi. [:spamafote]
Autrement dit ce serait plus la détention sans licence qui serait passible de sanction que la mise à disposition, soumise au principe technique de fonctionnement du logiciel.
Mais ce n'est qu'un avis naïf sur la question, je ne suis pas juriste. :D  
 
Mais accessoirement, si tu détiens les licences pk télécharger, autant ripper. :??:


Message édité par pseudoman le 23-03-2005 à 16:39:17
n°5134824
pseudoman
forumeur générique
Posté le 23-03-2005 à 16:39:45  profilanswer
 

Ryan a écrit :

A propos comment on craque ce putin de SP2 avec un offset correct ?
 
 
J'déconne j'déconne [:joce]


 
 :hello:

n°5134838
ixtrem84
Posté le 23-03-2005 à 16:41:59  profilanswer
 

lamite a écrit :

C'est illégal, vu que comme tu le dis, tu ne peux empecher le logiciel de partager le fichier pendant que tu le télécharges ;)


 
oui mais en bloquant les connexions sortantes avec le firewall?  :??:  
 
 
 
non, je ne veux pas me justifier (je n'ai jamais fais ca encore  :D ), mais j'ai des cours de droit cette année et avant d'en discuter avec le prof, je voudrais savoir si dans ce cas, c'est légal.


Message édité par ixtrem84 le 23-03-2005 à 16:42:40
n°5134841
justelebla​nc
Posté le 23-03-2005 à 16:42:08  profilanswer
 

ixtrem84 a écrit :


Est-il légal de télécharger sur ces réseaux p2p une chanson (mp3, wma), ou un film (divX, Xvid) dont on a l'original soit sur CD, DVD, soit sur le disque dur (en tant que CD rippé), ou soit en 45/33 tours ?
 


il me semble que c'est illégal puisque justement celui qui le met à dispo n'a pas les droits pour le faire, donc tu profites d'un système illégal, donc c'est pas légal il me semble

n°5134843
Drizzt
Posté le 23-03-2005 à 16:42:19  profilanswer
 


 
+1
 
Les gens qui se cherchent sans arret des excuses pour se rassurer en se disant "bah je telecharge mais sur hfr on m'a dit que c'etait pas si grave alors c cool" :D

n°5134881
Ernestor
Modérateur
modo-coco :o
Posté le 23-03-2005 à 16:47:37  profilanswer
 

justeleblanc a écrit :

il me semble que c'est illégal puisque justement celui qui le met à dispo n'a pas les droits pour le faire, donc tu profites d'un système illégal, donc c'est pas légal il me semble


Le téléchargement est légal. La question se pose plutot pour l'upload mais bon, c'est pas encore très clair.  
 
Et pas besoin de posséder l'orignal, le droit à la copie privée n'impose pas cela.
 
Et au passage, il y a un topic de 300 pages sur le sujet :whistle:
http://forum.hardware.fr/forum2.ph [...] 0&subcat=0


Message édité par Ernestor le 23-03-2005 à 16:50:08

---------------
Idéaliste pragmatique gauchiste cherche camarades pour fonder un parti
mood
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Posté le 23-03-2005 à 16:47:37  profilanswer
 

n°5134895
ixtrem84
Posté le 23-03-2005 à 16:48:52  profilanswer
 

justeleblanc a écrit :

tu profites d'un système illégal


 
bah en fait le téléchargeur (c'est pas moi je le répète) profiterai non pas d'un système illégal, mais d'une personne qui se trouve hors-la-loi car partageant du contenu illégal (soumis au droit d'auteur).
 
en fait c'est vrai on tourne en rond comme ça  :??:  
mince...
 

n°5134932
Profil sup​primé
Posté le 23-03-2005 à 16:51:55  answer
 

Drizzt a écrit :

+1
 
Les gens qui se cherchent sans arret des excuses pour se rassurer en se disant "bah je telecharge mais sur hfr on m'a dit que c'etait pas si grave alors c cool" :D


 
Ouais, c'est cette déresponsabilisation qui est agaçante, s'ils téléchargent comme des porcs, ben qu'ils l'assument, au moins.

n°5134985
ixtrem84
Posté le 23-03-2005 à 16:58:15  profilanswer
 


 
arrêtez un peu !!
moi je cherche juste à savoir si c'est légal ou pas dans le cadre de mon cours de droit ! :)  
 
en fait, n'importe quelle personne posant une question à propos du p2p ca donnerait : "Encore un gars qui cherche des excuses..."  :pfff:  
 
pas de remarques désobligeantes svp!

n°5135009
ixtrem84
Posté le 23-03-2005 à 17:01:08  profilanswer
 

merci ernestor, je file voir ce topic

n°5135037
justelebla​nc
Posté le 23-03-2005 à 17:03:57  profilanswer
 

Ernestor a écrit :

Le téléchargement est légal. La question se pose plutot pour l'upload mais bon, c'est pas encore très clair.  
 
Et pas besoin de posséder l'orignal, le droit à la copie privée n'impose pas cela.
 
Et au passage, il y a un topic de 300 pages sur le sujet :whistle:
http://forum.hardware.fr/forum2.ph [...] 0&subcat=0


si y'a un doute sur l'upload ( et encore me smble bien que tu n'as pas les droits pour le faire ) doit y'en avoir aussi sur le téléchargement, ça se rapprocherait à du recel non ?

n°5135066
ixtrem84
Posté le 23-03-2005 à 17:07:52  profilanswer
 

justeleblanc a écrit :

si y'a un doute sur l'upload ( et encore me smble bien que tu n'as pas les droits pour le faire ) doit y'en avoir aussi sur le téléchargement, ça se rapprocherait à du recel non ?


 
voilà c'est ici que ca coince...
 
mais est-ce qu'un téléchargeur A peut être poursuivi parce qu'il téléchargeait chez un téléchargeur/partageur B ?
 
B télécharge et upload
A télécharge uniquement
 
sinon j'ai cherché des textes de lois (sur google et cie), mais j'ai du mal à trouver...

n°5135073
Ernestor
Modérateur
modo-coco :o
Posté le 23-03-2005 à 17:08:42  profilanswer
 

Il y a recel s'il y a vente et but lucratif.
 
Le droit à la copie privée t'autorise à copier des CD ou des films si ça reste dans un cadre privé et non marchand. Le téléchargement entre dans le même cadre a priori.
 
La question concerne donc la mise à disposition, c'est-à-dire l'upload. Mais bon, là encore t'es normalement pas coupable si tu prêtes un CD à un pote et qu'il le copie.


Message édité par Ernestor le 23-03-2005 à 17:09:06

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Idéaliste pragmatique gauchiste cherche camarades pour fonder un parti
n°5135120
Enzan
Bougresse sur canapé...
Posté le 23-03-2005 à 17:14:48  profilanswer
 

> topic P2P...


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