Reprise du message précédent :

Viens on monte une boîte de conseil. On va bien trouver un truc pour pipoter et se financer les biaires du rétro.

Bon ben l'inspection du travail est fermé... seulement joignable l'après midi par telephone...
En tout cas merci pour ses éclaircissements. A priori si j'ai bien compris je leur dois bien ces heures non faites.  
Reste donc à être d'accord sur la quantité de ces heures en question que je puisse avoir une visibilité sur mon SDTC selon si je fais ces heures ou pas.
 
1- De ce que je comprends, tu as un contingent d'heures annuelles, et des horaires "en modulation". Le nombre d'heures annuelles à faire est 1607 (peut-être ton cas, peut-être pas: vérifie les accords d'entreprise, de branche, ect)
Ce contigent est annuel: pas reportable d'une année sur l'autre.
Ta rémunération est mensuelle: Quelle que soit le nombre d'heures réellement effectué, le salaire mensuel ne change pas.
 
En cas de licenciement, un salarié qui a effectué "plus que son contingent" au moment de partir se fait payer le supplément en HS. Donc l'inverse est probablement aussi vrai: les heures non effectuées peuvent être retenues (à vérifier, je mettrais pas ma main à couper qu'il ne peut pas y avoir un texte quelque part). Après, il y a peut-être une limite à cette retenue (c'est aussi la faute de l'employeur s'il ne te donne pas d'heures), mais a voir dans les textes/accords.
 
 Dans quels textes je peux voir ça? Sur la CC déjà on ne parle que de mensualisation. Sur mon contrat on m'informe que je suis annualisée "tel que le salariée en a été informé dans la note d’aménagement  du temps de travail". Je n'ai eu accès à celle-ci qu'il y a 2 mois sur demande et on parle bien de modulation selon les accords du 23 décembre 1981.  
On y mentionne aussi l'affichage d'un planning prévisionnel accessible aux salariés... Je ne l'ai jamais eu. Et en fait c'est surtout ça qui me tend sévère, c'est que cette annualisation/modulation me semble faite un peu au bon vouloir du patron. Je veux bien comprendre que je leur dois des heures. ce que je ne comprends pas à la base c'est l'organisation floue de ces modulations? y a t-il des obligations à suivre et dans le cas échéant cela invaliderait -il d'une certaine manière ce qu'ils me demandent?...
 
 
 
3- Tu as légalement droit à 1 jour de repos par semaine. Ce jour là ton patron ne peux pas te faire travailler, même s'il y a des heures à récupérer ^^ Pareil: voir avec ta convention si elle te protège 2 jours, mais il a probablement le droit de te faire travailler soit le lundi, soit le mardi.
Je travaille tous les dimanches matin depuis mon début de contrat et sur ma convention j'ai ça :  
"Article 41 - Repos hebdomadaire  
 
 Le repos hebdomadaire est de vingt quatre heures à prendre le dimanche, dans les conditions prévues à l'article 997 du Code Rural. Il s'ajoute au samedi ou au lundi deux fois par mois (au minimum) pour obtenir un repos hebdomadaire de quarante huit heures, sauf pendant la période de grands travaux, où il pourra ne pas être tenu compte de cette disposition.  
 
 Toutefois lorsque le travail le dimanche est indispensable, dans les conditions prévues par le décret 75-957 du 17 Octobre 1975 modifié, il s'effectuera par roulement et ne pourra excéder deux dimanches par mois.  
 
 La rémunération des heures de travail du dimanche sera majorée de 50 %.  
 
 Le travail effectué le dimanche fera l'objet d'un repos équivalent à prendre dans la semaine, si le travail est prévu, ou dans la semaine suivante si le travail est imprévu. "
 
4- Non, je ne pense pas que tu puisse refuser. Si j'ai bien compris, tu es dans le cadre du prêt de main d’œuvre à but non-lucratif: c'est une mesure que prends l'entreprise pour éviter un chômage partiel parce que pas de boulot à te donner (et qui explique tes problèmes d'heures). Dans ce cas, l'entreprise refacture uniquement les salaires à l'entreprise qui t’accueille.
D'accord, mais qui dit "avenant" ne dit pas modification du contrat de base? Donc nécessité pour le salarié de valider ou non? Donc possibilité de refuser? D'autant plus que sur cet avenant il est bien écrit que mon patron "a proposé" de me mettre à disposition, ce que le salarié a accepté selon les modulations suivantes" ...    
De plus sur cet avenant "l'objet de la mise à disposition" n'est pas de moduler mes horaires mais d"aider l'entreprise (l'autre, pas la mienne) à faire face à un manque de personnel". Après c'est peut être moi qui m'enflamme aux mauvais endroits, mais vous avouerez que dans la forme déjà y a plusieurs trucs qui picotent. D'autant plus quand tu te pointes à la dite entreprise et qu'ils sont déjà largement assez nombreux pour une période estivale et qu'on me refile du nettoyage (genre frotter les murs) pour m'occuper...
 
 
6- Là, je ne sais pas pour les sanctions en cas de refus. Mais à mon avis, tu t'expose à une sanction.
Article L8241-2 du code du travail: "Un salarié ne peut être sanctionné, licencié ou faire l'objet d'une mesure discriminatoire pour avoir refusé une proposition de mise à disposition."
ça s'applique bien à ce cas là non?  
 
8- oui, les heures non faites seront amputées du solde de tout compte.
et peuvent-ils déduire ses heures de mes CP non pris? parce que j'ai bien l'impression que c'est ce qu'ils vont faire vu leurs calculs et les miens?
et s'ils s'avèrent que je dois bien à ma boite des heures, et que je n'ai pas pu les effectuer et que je dois donc les leur payer, n'y a t-il pas possibilité de mettre en place un échéancier ou qqchose comme ça plutôt que de voir mon SDTC être dérisoirement insignifiant?
 
9- Si j'ai bien compris, tu as effectué 1155 (ce qu'ils te demandent) -125 (ce que tu estime leur devoir selon leur calcul = 1030 heures a ce jour. pour un contingent annuel de mettons 1607 heures. (CDI 35 heures) Tu as 23 jours de congés de 7h posés (pas encore posés, ou déjà posés? J'ai pas compris). Tu pars le 20 aout.  si on fait un prorata simple, 20 aout = jour 232/365 * 1607 = 1021 heures à faire.
 
Ya une couille dans le calcul.
 
Combien d'heures tu as effectué précisément?
Alors je refais mon calcul je pars la semaine 33 de l'année. Selon leurs calculs je devrais donc avoir fait 35heuresx33semaines = 1155heures
En me basant sur mes heures déjà effectuées (feuille horaire remplie tous les mois, signée et retournée par l'employeur) et celles à faire normalement d'ici cette semaine 33 je suis à 782,5h à ce jour + 86,5h (estimation du 1 au 20 aout)+ (23 jours pris de CPx7h)=1030h effectués.
1155-1030 = 125h que je leur devrais.
Eux me font un avenant de mise à disposition de 52h, m'assurant que je leur aurais rendu ainsi mes heures et aurait un SDTC raisonnable...
Vu qu'il me restera au 20 août, jour de mon départ, 10,5 jours de CP non pris soit 10,5x7 = 73,5h... Je me demande si ils ont pas décidé par un calcul peut être légal mais qu'il se gardent en tout cas bien de me révéler pour l'instant, que 73,5 + 52 =125.5 h et que donc mes CP non pris serviront à payer une partie des heures que je leur dois...
En ont-ils le droit? A noter que mon N+1(et fils du patron) à qui je faisais part de ma peur de n'avoir pas mes CP non pris sur mon SDTC vu la tournure des évènements , m'assurait que si bien sûr... D'un autre côté il ne savait pas comment se calculait le nombre d'heures que je leur devais...    
Encore une fois, moi je veux bien trouver "normal" de leur devoir 125h... maintenant si on part de ce principe, il me reste 3 semaines de boulot, j'en fait déjà 161 durant ce temps imparti, je ne vois pas comment ils pourraient réussir à me caser 125h en plus...
Alors ils ont peut-être raison, ce dont j'aimerai être certaine, mais leur manque de transparence dans les termes, dans les explications, dans les informations dites ou non, frôlent tellement l'incompétence qu'on en vient à douter de leur honnêteté...  
 

Un peu la même ici ... 7 ans dans un service à bosser iso budget (voire faire plus avec moins) en optimisant les process à fond, outils gratuits / open source, p'tits devs internes pour éviter l'achat d'usines à gaz ruineuses et sous exploitées, ...
A côté c'était gouffres à pognon, faire plier des outils hors de prix avec des confs horribles pour tenter de répondre aux besoins, ... des centaines de k€ foutus en l'air, ...
Le périmètre du service a explosé, on a absorbé en perdant des ressources, ... c'était tellement la merde avant qu'en optimisant, ca libérait du temps pour faire autre chose sauf qu'à un moment on arrive à une limite.
Demander des ressources supplémentaires lors d'une énième extension de périmètre, demander du pognon pour l'achat de licences sur des outils sans concurrence en gratuit/pas chers (ou alors des alternatives ultra limitées) : no comprendo
Ils font les surpris quand tu demandes un peu de budget pour la première fois depuis x années ou alors via des arbitrages, les budgets accordés sont tellement faibles que tu peux rien faire.
Exemple, demander 10k€ (chiffre au hasard) pour des licences ... la direction accorde 5k€ ... super la licence, c'est 10k€, pas 5 donc donner 5 ou 0, c'est pareil.
Pendant ce temps là, c'est la fête sur les machines. 1m€ de matos, dans 2 ans, ca vaut plus que 200k€ mais c'est pas grave !
Pour le lolz, l'équivalent du budget demandé a été dépensé en "vérifications d'une baie disques" suite à un tremblement de terre (genre 4,x sur l’échelle de Richter). Un gars s'est pointé 3 semaines plus tard, a regardé l'interface d'admin (5 mins chrono) puis s'est barré. Utilité 0, facturation plusieurs k€.
La direction aimait 2 choses :
- du matos avec des p'tites leds qui clignotent : c'était du concret : budget ++
- des licences de grands éditeurs (Microsoft, ...)

Le libre / gratuit / pas cher, c'était forcément de la merde,
Mettre du pognon dans des projets pour des devs internes, c'était pas vendeur sur les slides commerciaux.

Au final, 10 ans que la (nouvelle) direction vivait sur ses acquis (de l'ancienne direction qui paraissait moins débile). Aucune refonte, ... la fuite en avant via des machines toujours plus puissantes pour supporter la charge (exponentielle).

Tiens, un enième collègue qui claque sa dem', comme c'est surprenant    

 
OK, ils comptent les CP dans la base d'heure, pourquoi pas... Donc oui, j'ai peur que tu ais bien compris et que ce soit leur idée: te défalquer les 73.5 heures manquantes d'une part, et te payer les 10.5 jours de l'autre, ce qui fait que au 20 aout, ton solde de tout compte correspondra uniquement aux jours travaillés du 1 au 20. (donc 2/3 de salaire mensuel)

La modulation, c'est un peu la merde pour le salarié, je confirme, ça fait reposer toute la flexibilité des horaires sur lui C'est pourquoi les conventions collectives proposent souvent des arrangements et limites.  
 
En ce moment, je travaille sur un logiciel qui fait entre autres le suivi des heures pour les salariés d'une industrie. Ils pointent et ont un récap des heures effectuées qui s'affiche sur le planning qu'ils peuvent consulter sur le web. Il y a plusieurs cumuls et limites dus aux accords, les heures vont en récup ou en HS selon une certaine limite, s'ils sont aux 2x8 matin ou soir ça compte différemment, ect.
 
Au moins c'est suivi, quoi.

Il est possible d'être encore plus menteur qu'un commercial de SSII ?

 
Avocat, j'imagine Vendeur de voitures d'occasion si j'en crois Roald Dahl. Mais en SSII putain j'en ai entendu de belles.  
 
(C'est HS mais le docu qu'a passé Arte sur la défense d'O.J. Simpson est vraiment impressionnant pour ça. En replay encore quelques jours ici.)

putain en mode no limit, la compassion pour les clients du client, la meuf toute vener' de son incident ignoré depuis 6 semaines, "ouais nan mais perso j'ai interrompu ma periode d'essai a la 6eme semaine, jpars demain, jsupporte pas la facon dont les clients sont traités, je ne peux que vous offrir ma compassion et escalader votre incident avec la priorité la plus élevée"  
 
"hahaha merci a vous, et bonne continuation vous etes courageux"  
 

 
Après moi le déluge

putain si jamais ca revient aux oreilles de la chef demain je vais devoir mettre la surmutipliée facon "vous savez j'ai 3ans de salaire d'avance pour justement pouvoir choisir mes jobs, bon courage a vous"    

tout les clients finaux que j'ai eut qui me demandent car je suis compréhensif et efficace  

ah et puis je suis payé 4k de plus que les collegues, forcément chui surqualifié pour le job mais pas de bol j'ai été élevé et j'ai une éthique moi  

Ne jamais étaler ce genre de vantardises. Le monde est petit et il se peut que dans quelques années, tu recroises certaines têtes.
Toujours tenter de partir le plus clean possible.

Le problème se posera pas, pour son retour de vacances elle bosse de chez elle

Oui, enfin, même en PME, suffit d'avoir un dirigeant qui veut tout controler, ne fait pas confiance, et n'est pas forcément assez compétent ou efficace, ou trop de décideurs, et tu te retrouves avec des trucs qui demandent une semaine a faire techniquement, mais qui trainent pendant des mois
 
Et je me demande qui va se faire engueuler.... Enfin, je rentre de vacance, et j'avance. Je le savais depuis le départ, de toute façon.

 
 
http://www.lefigaro.fr/conjoncture [...] e-2018.php
 
Qui compte ici utiliser cette future loi dans 1 an ?  

1) Les promesses n'engagent que ceux qui les écoutent.

2) Je suis prêt à parier que le dispositif sera durci par le Parlement (indemnisé pas longtemps, ou alors pas cher...), ça pourra pas passer comme ça en l'état, vu les abus potentiels.

Bref, le plus simple, ça reste de trouver un poste PUIS de démissionner

Il y a bien évidemment des cas particuliers mais c'est quand même bien plus fréquent en COGIP.
Par exemple, une demande pour obtenir une simple chaise pour un nouvel arrivant met plusieurs mois !
Je parle pas d'une association avec des budgets limités mais d'un groupe international avec, sur le site en question, plusieurs milliers de salariés, des dizaines d'immeubles, ...
Absolument TOUT est comme ca : une chaise, un téléphone, un badge, un accès sur un serveur, un serveur, ... ca prend des mois, il faut trouver du "budget" (vu que tous les services se facturent en interne la moindre micro action), suivre les demandes, les relancer 2,3,4 fois, ... tu ne bosses pas car tu es en incapacité de le faire. Une partie non négligeable du taf consiste à suivre ce genre de demandes à la con. Quand tu dois cramer l'équivalent d'une journée de taf pour suivre l'achat d'une boite de stylos (pour forcer un peu le trait), v'la le gouffre à pognon.

Ca finira en RSA daubé sur 6 mois maximum (pour ensuite passer sur la procédure classique de demande de RSA après 6 mois de carence avec passage en commission, preuves de recherche d'emploi, ...).

 
Ok...
Donc ils ont le droit de decompter ces cp non pris des heures dues?
C est quand même assez foufou comme idée...

Drapal

 
Alors, ça reviens à ça effectivement, mais en fait sur ton bulletin de paie, tu auras bien d'une part une ligne avec le paiement des CP non pris que l'entreprise doit au salarié, et d'autre part une ligne avec la retenue pour heures non effectuées que le salarié doit à l'entreprise ^^

 
Et puis, les conditions d'admission / d'indemnisation sont définies dans la convention UNEDIC, qui se négocie paritairement. Je ne sais pas jusqu'à quel niveau la loi peut agir... Je vous laisse aussi méditer sur le concept actuel de gestion d'un service public, confiée à un organisme paritaire, financé par les seules entreprises...

 
  ah ok... tout s’éclaircit donc    
 
merci en tout cas de tes réponses.    
Le mois d’août s'annonce chargé en heure et celui de septembre serré du budget... Au moins je comprends un peu mieux comment je me suis fais prendre une quiche
 

 
J'ai creusé un petit peu pour être sur, parce que j'avais des avis contraires, ici par exemple:
 
http://www.juritravail.com/Forum/3 [...] n/id/13862
 
Il faut le comprendre comme ça: Si les heures manquantes sont dues au planning imposé au salarié, alors "aucune déduction ne devrait être pratiquée".
 
Cependant, c'est juste une personne qui poste son avis, et en regardant par ici par exemple: (c'est une convention collective pour le travail avec des handicapés, pas ton cas, mais bon)
http://cfecgc-santesocial.fr/conte [...] ctive1.pdf
 
En cas de sortie du salarié en cours de période de modulation:
 

 
Une autre:
 
https://www.legifrance.gouv.fr/affi [...] 0005635177

 
Dans les 2 cas, effectivement, l'employeur peut défalquer les heures non faites des salariés démissionnaires, après la période de préavis ou il doit rattraper le plus possible. (mais pas s'il s'agit d'un licenciement à son initiative!)
 
A mon avis donc, c'est marqué explicitement sur ta convention collective, paragraphe modulation, alinéa entrée/sortie en cours de période
 
Mais ouais, bon courage a toi.  

Les SSII . Ajd entretien d'embauche. Le mec me dit que si je m'engage c'est pas pour 3 mois, car ça fera chier aux types de me former pour rien, et que le type perdra en crédibilité. Si je m'engage c'est pour 2 ou 3 ans (avant d'avoir une promotion biensûr). (   ) Que mon profil correspond parfaitement au poste à pourvoir, et que je dois lui donner ma réponse après demain. ( ) Salaire pas négociable car il risque de perdre en crédibilité, et qu'il me propose un salaire "plafond", bien supérieur à tous ceux de l'équipe.  
Je cherche sur le net le salaire moyen sur le net correspondant à mon poste. C'est mon salaire.
 
Les types ont peur de rien. On me dit que j'aurai des tickets repas et que leur mutuelle est très bonne. Et que grâce aux samedis et dimanches d'astreinte, mon salaire sera carrément bon.  

Les tickets resto, le remboursement des transports et la prime de vacances font bien évidemment partie du package de salaire ?

Vendredi, je lui envoie un mail en lui disant que je m'engage si les transports en commun sont remboursés. On m'a pas parlé de ça.

 
Vu qu'il t'a promis le standard / la moyenne, ça sera ce qui se fait habituellement, soit 50% de ton abonnement de transports en commun.

Vazy si tu niques tes week-ends t'auras un bon salaire, de quoi il se plaint l'autre

50% soit le minimum légal

 
Tu lui a demande a en quoi consistait ces formations justement? Combien de jours/mois etait dedie a formation? Si c'etait de l'interne/externe? Tu auras des heures dedie a la veille techno? etc...  
J'imagine deja le discours: "nous on fonctionne en equipe, tu auras un mentor qui te formera sur le tas, c'est bien plus efficace !" Formation qui se traduit souvent par "Demerde toi j'ai pas le temps, regarde la doc et s'il n'y en a pas le code est a jour !"

"et vous arrivez a attrapez des gens avec un discours pareil ? bon courage en tout cas"

 
"Désolé, mais je perdrais en crédibilité si j’acceptai votre offre"

J'aime

 
Les formations, c'est se démerder pour enlever le nez des autres de leur écran et leur demander comment faire, + lire les procédures.
 
Dans mon dernier boulot, j'étais recruté pour être formé en finance, et ensuite inséré à l'improviste dans une équipe, à un poste surprise. Je suis tombé dans une équipe qui n'avait pas besoin de moi. Mais j'avais quand même une chaise pour pouvoir m'assoir à côté des autres.  
J'ai attendu 3 mois pour avoir mon ordi. Quand ils m'en ont donné un, y avait que la tour avec souris et clavier. J'ai dû chercher des écrans et câbles dans tous les placards. Tous les jours j'escalais au chef que je pouvais pas bosser. J'étais payé à rien foutre, j'm'occupais comme je pouvais, j'allais à des formations théoriques de finance que j'avais fait et refait 2 ou 3 fois, et je faisais du puzzle sur mon desk.   Avec un copain on s'occupait avec un puzzle 1000 pièces.  
 
Sans déconner, la dernière boite, c'était le cirque. J'étais payé à rien foutre, mais quand j'allais aux chiottes, mon chef m'appelait sur mon portable pour savoir où j'étais. Et il était content que je sois visible dans l'équipe, même si je faisais du puzzle ou des dessins. J'ai jamais vu ça.  

Puzzle ? Dessins ?    
C'est quoi cette boîte ????

A ouais, il y a du gros level là ... faut que je m'estime heureux d'avoir trouvé une solution pour avoir internet afin de glander sur le net à longueur de journée (même plus en mode ninja, plus rien à foutre).

"Etes vous à la recherche de nouvelles opportunités/à l'écoute du marché pour faire avancer votre carrière   , nous avons un poste Java/C++/JS/JEE/Android/Perl/Python qui corresponds à votre profil   "
 
Pourquoi est ce toujours la même phrase d'accroche, personne leur à dit que mise à part ceux qui sortent d'école personne y croit?

Moi c'est personnalisé à mon langage d'expertise : le Cobol. Mais j'aimerais un poste en fixe.