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  [Nouvelle Loi] Brevet de Logiciels

 


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Auteur Sujet :

[Nouvelle Loi] Brevet de Logiciels

n°497437
vsfa
Mais c'est quoi ces finitions!
Posté le 25-08-2003 à 19:35:22  profilanswer
 

Cette actu est reprise par de nombreux sites et il me paraît normal que ce sujet soit repris ici.
 
Il s'agit d'un projet de loi qui va être voté au parlement européen le 1er Septembre, concernant le Principe de Brevet Logiciel.
 
Plutôt que de faire un long discours je vous invite à aller lire cette page:
 
http://brevets-logiciels.info/wiki [...] Principale
 
Notamment celle-ci
 
http://brevets-logiciels.info/wiki [...] esHorreurs
 
Faites circuler l'information.


Message édité par vsfa le 25-08-2003 à 19:36:02

---------------
VsFa :jap: | ID PSN: vsfa
mood
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Posté le 25-08-2003 à 19:35:22  profilanswer
 

n°497442
Tetedeienc​h
Head Of God
Posté le 25-08-2003 à 19:38:35  profilanswer
 

Mais vous inquiétez pas, ca passera jamais, cette loi, soyons sérieux :)


---------------
L'ingénieur chipset nortiaux : Une iFricandelle svp ! "Spa du pâté, hin!" ©®Janfynette | "La plus grosse collec vivante de bans abusifs sur pattes" | OCCT v12 OUT !
n°497443
vsfa
Mais c'est quoi ces finitions!
Posté le 25-08-2003 à 19:39:21  profilanswer
 

J'espère vraiment.
Car comme ils expliquent c'est se tirer une balle dans le pied.
Si cette loi est votée, les brevets d'ores et déjà déposé aux US et au Japon vont innonder l'Europe.


Message édité par vsfa le 25-08-2003 à 19:39:58

---------------
VsFa :jap: | ID PSN: vsfa
n°497446
vsfa
Mais c'est quoi ces finitions!
Posté le 25-08-2003 à 19:40:33  profilanswer
 

il est tt de même important que les gens soient un minimum au courant


---------------
VsFa :jap: | ID PSN: vsfa
n°497470
antp
Super Administrateur
Champion des excuses bidons
Posté le 25-08-2003 à 19:49:27  profilanswer
 

On en a déjà plusieurs fois parlé sur blabla@prog, ici on retoute tous ça [:totoz]
 

tetedeiench a écrit :

Mais vous inquiétez pas, ca passera jamais, cette loi, soyons sérieux :)


 
:/ c'est en se disant ça que ça va finir par passer


---------------
mes programmes ·· les voitures dans les films ·· apprenez à écrire
n°497477
drasche
Posté le 25-08-2003 à 19:51:11  profilanswer
 

Si j'ai bonne mémoire, chacun devra prouver qu'il est réellement l'inventeur de ce qu'il décrit dans le brevet déposé. Ca sera tout de suite beaucoup moins drôle pour tout qui veut déposer un brevet.

n°497485
Taz
bisounours-codeur
Posté le 25-08-2003 à 19:52:27  profilanswer
 

tetedeiench a écrit :

Mais vous inquiétez pas, ca passera jamais, cette loi, soyons sérieux :)

elle va passer. la commission est parti pris, l'office des vrevets européens aussi, la loi passera inaperçue.

n°497486
Tetedeienc​h
Head Of God
Posté le 25-08-2003 à 19:52:40  profilanswer
 

drasche a écrit :

Si j'ai bonne mémoire, chacun devra prouver qu'il est réellement l'inventeur de ce qu'il décrit dans le brevet déposé. Ca sera tout de suite beaucoup moins drôle pour tout qui veut déposer un brevet.


 
Linus Torvalds : "J'ai inventé le QCM !"
 
Monsieur du brevet : "Prouvez le svp"
 
Linus : " ben regardez dans mon prog il y est"
 
Monsieur : " et vous etes le premier ? prouvez le"
 
Linus : "ouin"
 


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n°497490
Tetedeienc​h
Head Of God
Posté le 25-08-2003 à 19:53:02  profilanswer
 

Taz a écrit :

elle va passer. la commission est parti pris, l'office des vrevets européens aussi, la loi passera inaperçue.


 
On fait un petit pari ?


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n°497497
Taz
bisounours-codeur
Posté le 25-08-2003 à 19:54:16  profilanswer
 

tetedeiench a écrit :


 
On fait un petit pari ?

on pari quoi?

mood
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Posté le 25-08-2003 à 19:54:16  profilanswer
 

n°497506
Zzozo
Un peu, passionément, à la fol
Posté le 25-08-2003 à 19:56:08  profilanswer
 

tetedeiench a écrit :


 
Linus Torvalds : "J'ai inventé le QCM !"
 
Monsieur du brevet : "Prouvez le svp"
 
Linus : " ben regardez dans mon prog il y est"
 
Monsieur : " et vous etes le premier ? prouvez le"
 
Linus : "ouin"
 
 


suivant ... :o

n°497509
Tetedeienc​h
Head Of God
Posté le 25-08-2003 à 19:56:45  profilanswer
 

Taz a écrit :

on pari quoi?


 
Je sais pas, tu veux parier quoi ?
 
Je dirai...
 
Allez, un demi kilo de Malabars Bigoût.


Message édité par Tetedeiench le 25-08-2003 à 19:56:58

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n°497514
Zzozo
Un peu, passionément, à la fol
Posté le 25-08-2003 à 19:59:14  profilanswer
 

tetedeiench a écrit :


 
Je sais pas, tu veux parier quoi ?
 
Je dirai...
 
Allez, un demi kilo de Malabars Bigoût.


:love:

n°497567
Tetedeienc​h
Head Of God
Posté le 25-08-2003 à 20:28:31  profilanswer
 

Je savais que ca plairait a mon papy :D
 
"On aime tous son papy !"


Message édité par Tetedeiench le 25-08-2003 à 20:28:40

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n°497570
vsfa
Mais c'est quoi ces finitions!
Posté le 25-08-2003 à 20:31:40  profilanswer
 

oui mais les brevets déjà déposés seront valables non ?
A la rigueur pour les futurs brevets ils seront peut être effectivement durs à prouver.
Si ils sont déjà déposés, comme c'est le cas pour des milliers de brevets aux US, ils n'auront probablement rien à prouver.
 
 
Sinon désolé, mais j'ai pas regardé dans blabla@prog.
J'ai fait une recherche sur les sujets de topic mais pas ca.
 :jap:  


---------------
VsFa :jap: | ID PSN: vsfa
n°497577
Taz
bisounours-codeur
Posté le 25-08-2003 à 20:35:13  profilanswer
 

VsFa a écrit :

oui mais les brevets déjà déposés seront valables non ?
A la rigueur pour les futurs brevets ils seront peut être effectivement durs à prouver.
Si ils sont déjà déposés, comme c'est le cas pour des milliers de brevets aux US, ils n'auront probablement rien à prouver.
 
 
Sinon désolé, mais j'ai pas regardé dans blabla@prog.
J'ai fait une recherche sur les sujets de topic mais pas ca.
 :jap:  
 

la loi interdit les brevets logiciels actuellement en europe, mais l'OBE déconne plein pots et à cause de son interessement financier, en a enregistré. au lieu des les rappeler à l'ordre, on légalisé :pfff:

n°497581
antp
Super Administrateur
Champion des excuses bidons
Posté le 25-08-2003 à 20:37:21  profilanswer
 

VsFa a écrit :


 
 
Sinon désolé, mais j'ai pas regardé dans blabla@prog.
 


 
C'était pas une critique ;)
C'était juste pour dire que pas mal de monde ici était au courant de l'histoire :o
Un topic dédié c'est pas plus mal.


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mes programmes ·· les voitures dans les films ·· apprenez à écrire
n°497596
Tetedeienc​h
Head Of God
Posté le 25-08-2003 à 20:46:24  profilanswer
 

Taz a écrit :

la loi interdit les brevets logiciels actuellement en europe, mais l'OBE déconne plein pots et à cause de son interessement financier, en a enregistré. au lieu des les rappeler à l'ordre, on légalisé :pfff:  


 
Alors taz, le pari ?


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n°497607
Taz
bisounours-codeur
Posté le 25-08-2003 à 20:54:55  profilanswer
 

tetedeiench a écrit :


 
Alors taz, le pari ?

500 de malabars? putain ça va faire des frais ( et de dentiste)

n°497610
Tetedeienc​h
Head Of God
Posté le 25-08-2003 à 20:56:44  profilanswer
 

Taz a écrit :

500 de malabars? putain ça va faire des frais ( et de dentiste)


 
T'as une meilleure idée ?
 
Ca fait deux paquets de malabars en supermarché, ca doit pas couter des milles et des cents...
 
J'en avait déjà envoyé chez les riskos, ca m'avait pas couté tres cher :D


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n°497614
Taz
bisounours-codeur
Posté le 25-08-2003 à 20:59:37  profilanswer
 

et les frêts de porc?

n°497617
Tetedeienc​h
Head Of God
Posté le 25-08-2003 à 21:04:03  profilanswer
 

ca pese rieng ( 500g) dans un colis lambda :D
 
Y en a pour 5 ? :D
 
Tu veux parier autre chose ?


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n°497620
Taz
bisounours-codeur
Posté le 25-08-2003 à 21:06:28  profilanswer
 

ché pas, on peut envoyer combien de kilos pour 5? de FP?

n°497624
Tetedeienc​h
Head Of God
Posté le 25-08-2003 à 21:09:27  profilanswer
 

30 Kg maxi en Coliposte en tout cas... je cherche les tarifs...


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n°497626
Tetedeienc​h
Head Of God
Posté le 25-08-2003 à 21:09:56  profilanswer
 

http://www.laposte.fr/produits/col [...] ieco_p.htm
 
Laaa, avec un peu plus de 5? t'as 2 Kg de malabars :o


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n°497638
Carbon_14
Posté le 25-08-2003 à 21:15:37  profilanswer
 

Avec les nouveaux tarifs de la Poste, les paquets commencent à 500g, le 250g a disparu (ça permet d'augmenter les tarifs de 100% pr < 250g). C'est 4? l'affranchissement.
 
Normalement, ça va passer le breuvetage des softs (travail intellectuel, création => protection et plus value). Suffit que les lobbies soient assez convaincants et que les interlocuteurs leurs soient favorables.
Qui a inventé la boucle (infinie :lol:) ?

n°497667
kadreg
profil: Utilisateur
Posté le 25-08-2003 à 21:36:19  profilanswer
 

Bonjour,  
 
personnellement, je suis pour les brevets logiciels, moteur d'une innovation sainement récompensée, et je vous encourage à aller lire ce site neutre ssur la question :  
 
http://www.brevets-logiciels.com/


---------------
brisez les rêves des gens, il en restera toujours quelque chose...  -- laissez moi troller sur discu !
n°497675
Tetedeienc​h
Head Of God
Posté le 25-08-2003 à 21:38:42  profilanswer
 

Un peu partisan ton site kadreg, surtout ca :
 

Citation :

la distribution de logiciels libres : L'implication de distributeurs de logiciels dont l'acquisition des droits est gratuite est compréhensible : tout commerçant rêve de revendre des produits dont le prix de revient est nul  


 
Euh bon...


---------------
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n°497682
Tetedeienc​h
Head Of God
Posté le 25-08-2003 à 21:40:44  profilanswer
 

Citation :

Les développeurs de logiciels libres ne sont aucunement tenus de déposer des brevets, pas plus que de nombreux industriels qui renoncent à protéger leurs produits ou procédés par des brevets.  
 
Par ailleurs, le titulaire d'un brevet peut parfaitement accepter que le logiciel breveté soit exploité selon une licence de type GPL : GNU. Il n'y a donc pas d'opposition entre les deux modèles économiques. Ils se complètent comme le modèle du médicament générique trouve sa place naturelle dans le système de la santé.
 
Par contre, les développeurs de logiciels libres ne sont pas " immunisés " contre des brevets antérieurs. Le choix de ne pas protéger leurs éventuelles innovations n'entra?ne pas ipso facto le droit de " piétiner " les droits de propriété industrielle détenus par des tiers.
 
Le logiciel générique dit libre est avant tout un logiciel commercial, diffusé sur le marché concurrentiel. A partir du moment où un produit aborde le marché concurrentiel, il est normal qu'il respecte les droits applicable sur ce marché.


 
Ce qu'il oublie de dire, c'est que si monsieur X m'empeche de faire une barre de progression sans payer des royalties, super le logiciel d'install...
 
la c'est blanche neige au pays des 7 nains...


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n°497695
barbarella
Posté le 25-08-2003 à 21:47:00  profilanswer
 

Salut,
 
Dans mon cas je devrais bien placé pour parler des brevet avec les tehc youm, seen, et le reste ... ben en fait je ne sais pas. D'un coté en ce qui me concerne ça serait génial, d'un autre coté faut avoir les moyens. Comment tous les petit vont faire pour protéger ce qu'ils créent ?
 
Pour l'instant ma position c'est brevet oui, mais si c'est accessible au plus grand nombre. Si ça doit être réservé aux grosse boite, je n'y vois que des désavantage.
 
Ben tiens actuellement j'essaye d'entamer des pourparler par la porte de derrière avec Intel suite a un algo que j'ai pondu récement pour leur compilo C. ben c'est l'enfer pour moi car en face a leur brevet je n'ai en france que le droit d'auteur a leur  opposé. c'est bien mince :(

n°497708
Taz
bisounours-codeur
Posté le 25-08-2003 à 21:53:45  profilanswer
 

1) NON
2) les majors américaines vont tout voler
3) tu te crois intelligent au point de breveter une idée  :pfff:

n°497711
barbarella
Posté le 25-08-2003 à 21:56:40  profilanswer
 

Taz a écrit :

1) NON
2) les majors américaines vont tout voler
3) tu te crois intelligent au point de breveter une idée  :pfff:  


 
tu te crois plus inteligent que moi pour supposer que je ne puisse pas l'être ? vraiment tu devrais te modérer. j'attaque personne, je donne mon avis et c'est tout. concernant mon job t'es prié de ne pas commenter.

n°497712
Taz
bisounours-codeur
Posté le 25-08-2003 à 21:56:45  profilanswer
 

surtout que si t'es petit et que tu tentais de faire valoir ne serait-ce qu'un brevet, tu te fais descendre direct par une boite plus grosse  qui te remarque et rends la moindre instruction ASM de ton programme caducque :pfff:

n°497713
Taz
bisounours-codeur
Posté le 25-08-2003 à 21:57:42  profilanswer
 

Barbarella a écrit :


 
tu te crois plus inteligent que moi pour supposer que je ne puisse pas l'être ? vraiment tu devrais te modérer. j'attaque personne, je donne mon avis et c'est tout. concernant mon job t'es prié de ne pas commenter.

bah on est en plein débat ici. un austalien a réussi à breveter "un système circulaire facilitant le transport" ie la roue

n°497717
barbarella
Posté le 25-08-2003 à 21:59:48  profilanswer
 

Taz a écrit :

surtout que si t'es petit et que tu tentais de faire valoir ne serait-ce qu'un brevet, tu te fais descendre direct par une boite plus grosse  qui te remarque et rends la moindre instruction ASM de ton programme caducque :pfff:  


 
tu exagères serieux sur la notion de brevet, il y a des risque, mais là tu t'emportes. es-tu toi même dans le cas de brevetabilité ?

n°497718
schnapsman​n
Zaford Beeblefect
Posté le 25-08-2003 à 22:00:24  profilanswer
 

Barbarella a écrit :


Ben tiens actuellement j'essaye d'entamer des pourparler par la porte de derrière avec Intel suite a un algo que j'ai pondu récement pour leur compilo C. ben c'est l'enfer pour moi car en face a leur brevet je n'ai en france que le droit d'auteur a leur  opposé. c'est bien mince :(


 
Si tu veux faire valoir ton travail en espèces sonnantes et trébuchantes, donne toi le moyen de le faire. Trouve des investisseurs, monte une boite, et propose un produit concurrent au compilo d'intel  :o


---------------
From now on, you will speak only when spoken to, and the first and last words out of your filthy sewers will be "Sir!"
n°497728
Taz
bisounours-codeur
Posté le 25-08-2003 à 22:04:25  profilanswer
 

non, je ne suis pas détenteur de brevets, mais je n'exégère pas.
je crois que c'est toi qui ne vois pas le problème de breveter une idée, et ce qui se passe si une major détient ce brevet. elle a les moyens légaux et financiers de cooler qui que ce soit. il y a plein d'histoire de boites qui sont mortes aux USA, voir meme des boites Européennes qui se sont vus intentés un procès à l'instant meme ou elle signé le bail de leur nouveau locaux sur le sol US.
ça tue l'inovation,, ça favorise les gros, ça verouille le marché. t'as l'air de quoi avec ton algorithme si on décide de faire valoir le brevet sur le XOR ou un autre truc bidon.  
ce n'est pas parce que les majors ne font pas valoir leur droits sur tout leur brevet à l'heure actuelle que ça n'arrivera pas.

n°497731
barbarella
Posté le 25-08-2003 à 22:06:06  profilanswer
 

SchnapsMann a écrit :


 
Si tu veux faire valoir ton travail en espèces sonnantes et trébuchantes, donne toi le moyen de le faire. Trouve des investisseurs, monte une boite, et propose un produit concurrent au compilo d'intel  :o  


 
il ne s'agit aucunement de faire un compilo, tu parle de ce que tu ne sais pas.  
 
ca vous choque tellement que quelqu'un puisse avoir des idées originals.
 
Bon je me retire de cette discussion. mais soyez plus cool, plus pédagogue et surtout encourager les gens a faire leur truc a développer des idées.
 
 

n°497739
Taz
bisounours-codeur
Posté le 25-08-2003 à 22:09:22  profilanswer
 

une idée originale oui, mais elle ne t'appartient pas pour autant. elle n'appartient à personne. c'est un pur raisonnement

n°497742
barbarella
Posté le 25-08-2003 à 22:09:56  profilanswer
 

Taz a écrit :

non, je ne suis pas détenteur de brevets, mais je n'exégère pas.
je crois que c'est toi qui ne vois pas le problème de breveter une idée, et ce qui se passe si une major détient ce brevet. elle a les moyens légaux et financiers de cooler qui que ce soit. il y a plein d'histoire de boites qui sont mortes aux USA, voir meme des boites Européennes qui se sont vus intentés un procès à l'instant meme ou elle signé le bail de leur nouveau locaux sur le sol US.
ça tue l'inovation,, ça favorise les gros, ça verouille le marché. t'as l'air de quoi avec ton algorithme si on décide de faire valoir le brevet sur le XOR ou un autre truc bidon.  
ce n'est pas parce que les majors ne font pas valoir leur droits sur tout leur brevet à l'heure actuelle que ça n'arrivera pas.


 
Si tu crois que pour un petit developpeur c'est facile de se faire reconnaitre ou aider en france, pour developper ces idée dans le donamine lociciel, tu te gourres grave. pas besoin de brevet pour mettre des batons dans les roues.

mood
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