Hello,
 
Connaitriez-vous un moyen facile de connaitre le taux de douane (pourcentage) associé à un type de produit (code SH) ?
Exemple: CPU = SH 8542.31.
Ca fait quelques heures que je tourne en rond sans trouver de réponse...
 

Plop.

Connaissais pas ce truc, jamais eu de souci avec les bricoles à 15 balles sur je commande sur Aliexpress.

J'ai Googlé, ya plein de réponses dont ça : https://www.douane.gouv.fr/demarche [...] archandise

Mais apparemment faut un diplôme pour comprendre leur bouzin, ça a l'air moyennement optimisé pour l'humain normal

Normal, en dessous de 150€, il y a une franchise... pas de douane si tu as déjà réglé la TVA.
Concernant le site de l'état, oui, c'est un vrai bordel si t'est pas un pro du domaine.
D'où ma question...

 
Je sais que pour le matos de camping/rando c'est 12% par exemple.
Mais impossible de trouver pour un CPU.
C'est quand même dingue qu'on ne puisse pas trouver facilement l'info avant achat... vu que nul n'est censé ignorer la loi.
 

Pour le matériel informatique, la TVA est à 20%. Quand on fait une recherche Google, on trouve les taux pratiqués en France et 12% n'en fait pas partie. Ce serait plutôt 10%

Ma question ne concerne pas la "TVA" mais le "droit de douane"... deux éléments bien différents.
 
Frais de douane = TVA + Droite de douane + Frais de dossier (transporteur).

J'ai déjà acheté du matériel a plus de 200 euro sans avoir de frais de douane !? Bon, good luck

Je n'ai pas d'achat à faire, c'est pour l'écriture d'un dossier sur les commandes hors UE.

 
PS: Éviter de se venter d'avoir échappé à la douane, vu que même dans ce cas, si on veut rester dans la légalité, il faudrait faire une déclaration volontaire... et ça pourrait aussi passer pour de l'incitation à frauder (ce qui pourrait mettre en cause le forum légalement, donc modération).

Ben euh j'ai juste commandé un truc sans me poser de question, et je l'ai reçu sans autre forme de procès. S'il y a frais de douane à mettre en place, c'est il me semble de la responsabilité du vendeur et de la fiche de description du bordereau d'envoi. Ou de celle des douanes.
 
Bref.

Pour le vendeur, il remplit sa fiche de déclaration, c'est tout.
Pour les douanes, elles ne peuvent pas tout contrôler (et en général, c'est plutôt le transporteur qui force, vu que ça lui permet de facturer des frais de dossier, avec lequel il fait son beurre*).
Mais la base, c'est que nul n'est censé ignorer la loi... quand tu commandes hors UE, tu es censé connaitre le fonctionnement des droits/taxes et tu es censé faire une déclaration volontaire si c'est passé "entre les mailles du filet".
Après, chacun fait comme il veut en son âme et conscience.

 
*Raison pour laquelle il vaut mieux prendre les postes nationales si on veut y échapper.
 
 
Bref, on s'éloigne de la demande initiale.