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  reglementation sur les jardins de particulier

 



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Auteur Sujet :

reglementation sur les jardins de particulier

n°11127491
megamans
Asdrubaelvect
Posté le 08-04-2007 à 13:21:40  profilanswer
 

Bonjour  
 
Voila j ai un petit souci avec un voisin un peu ... stupide pour rester polis
 
Bref pour resumer la situation y a 2 ans on a acheter un grand terrain qu on a separer en 2 et vendue le deuxieme  
 
Donc ca a commencer avec le raccord d eau pour pas faire 2 fois les travaux on les a raccorder a nos frais en precisant noir sur blanc qu ils devraient rembourser ses frais par la suite bref ils ont refusé c est passé devant notaire maintenant ils doivent payer ( ca c est pour l intro )  
 
Depuis c est l horreur !
 
Probleme 1 : a l achat de la maison on c est mis d accord on payer le grillage, les poteaux, le cache ( fin un truc pour cacher un peu nos vue ) et lui en echange posait le grillage. Donc il pose le grillage seul probleme il ne selle pas les poteau resultat a la premiere tempette il se sont permis d enlever le cache jardin parce que le grillage risquait de s envoler ( ils l ont enlevé sans rien demandé )
 
Probleme 2 : Nous on demander de rajouter un bout de grillage ( partie commune a nous deux ) bref fait sans broncher
 
Probleme 3 : Nous demande de mettre un portail alors que eux meme n en avait pas bref ca on a mis un chaine  
 
Probleme 4 : J ai 4 lapin domestique je leur ai donc fait un park dans mon jardin .... aperement ca gene le monsieur  
 
Probleme 5 : Comme l annee derniere on refait une serre pour les fruit et legumes .... evidement ca lui convient pas parce que quand il ouvre ca fenetre il voit la serre ( y a bien 20/25 mettre entre ca fenetre et la serre ( la serre fait 2m² 2.5m² maxi )
 
Probleme 6 : Personnellement l accé a sa maison passe par devant ma fenetre mais bon c est des " voyeur " a chaque fois qu ils passent en voir ca matte donc je suis obliger de laisser volet fermer  
 
Probleme 7 : Son chat vient chez moi mais bon je dis rien pour le moment  
 
Fin voila ....
 
Aperement y a une reglementation pour les serre de particulier ?quelqun la connait il ? personnellement je n ais pas trouvé  
 
 
Sinon que faire pour regler le probleme parce qu il va porter plainte pour rien ( ca va faire la 3 ou 4eme fois ) ca devient usant ...
 
Puis je l obliger a refaire le grillage en sellant les piquets ? ou a faire un mur ?
 
 
 
Fin voila si quelqun a des infos pratique ....
 
Je vous remerci d avance :)

mood
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Posté le 08-04-2007 à 13:21:40  profilanswer
 

n°11127517
Arthas77
Posté le 08-04-2007 à 13:27:20  profilanswer
 

Fallait pas vendre le terrain...

n°11127521
BuGuL NoZ
Ex Kindjalkazad
Posté le 08-04-2007 à 13:28:25  profilanswer
 

Le mieux, tu refait un mur entre les deux prorpietes a tes frais.
Comme ca tu est peinard, et tu l'oblige a faire une entrée de son cote de terrain, tu n'est pas oblige de partager avec lui l'entrée a son terrain.
Apre pour les serre et les lapins , je ne connais pas


---------------
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n°11127523
megamans
Asdrubaelvect
Posté le 08-04-2007 à 13:28:30  profilanswer
 

Arthas77 a écrit :

Fallait pas vendre le terrain...


:lol:c est ce que je me suis dit :) mais faire construire ca coute cher donc fallait une entré d argent
 
de plus au debut ils etaient pas chiant ( bref un terrain pas cher ils ont fait les leche cul )

n°11127529
megamans
Asdrubaelvect
Posté le 08-04-2007 à 13:30:13  profilanswer
 

BuGuL NoZ a écrit :

Le mieux, tu refait un mur entre les deux prorpietes a tes frais.
Comme ca tu est peinard, et tu l'oblige a faire une entrée de son cote de terrain, tu n'est pas oblige de partager avec lui l'entrée a son terrain.
Apre pour les serre et les lapins , je ne connais pas


 
 
faire un mur .... c est tres cher de plus ... on a payer le grillage quand meme ( mine de rien c est cher )
 
Pour l entré c est pas possible c est tres mal foutue les terrains  ca maison est situé derriere la mienne ( y a pas de route proche de sa maison )

n°11127539
Arthas77
Posté le 08-04-2007 à 13:31:39  profilanswer
 

D'abord, la communication. Mettre les points sur les i. Régler tous les problèmes.
Puis rien n'est résolu, engager un médiateur (le maire par exemple).
Sinon le mur...

n°11127559
megamans
Asdrubaelvect
Posté le 08-04-2007 à 13:38:16  profilanswer
 

Arthas77 a écrit :

D'abord, la communication. Mettre les points sur les i. Régler tous les problèmes.
Puis rien n'est résolu, engager un médiateur (le maire par exemple).
Sinon le mur...


on peut rien faire ... ils trouvent toujours quelque chose pour " enmerder " on a deja fait des effort avec le grillage et compagnie
 
pour un mediateur ... ilss seront pas d accord donc voila :/

n°11127565
phosphorel​oaded
Posté le 08-04-2007 à 13:41:36  profilanswer
 

BuGuL NoZ a écrit :

Le mieux, tu refait un mur entre les deux prorpietes a tes frais.
Comme ca tu est peinard, et tu l'oblige a faire une entrée de son cote de terrain, tu n'est pas oblige de partager avec lui l'entrée a son terrain.
Apre pour les serre et les lapins , je ne connais pas


Comment tu sais que ce n'est pas un droit de passage? C'est probablement le cas ...

n°11127590
phosphorel​oaded
Posté le 08-04-2007 à 13:50:20  profilanswer
 

megamans a écrit :

on peut rien faire ... ils trouvent toujours quelque chose pour " enmerder " on a deja fait des effort avec le grillage et compagnie
 
pour un mediateur ... ilss seront pas d accord donc voila :/


Parle avec le maire de tes emmerdements (ça lui montrera ta bonne volonté, ce qui peut être précieux à l'avenir), renseigne-toi sur tout ce que tu as le droit de faire ou pas dans plein de domaines par rapport au voisinage: les vis-à-vis, les clôtures et autres séparations mitoyennes, les arbres, les distances, les droits de passage, les horaires de tondeuse (ça c'est si tu as moins de bonne volonté: à 07h01 le samedi par exemple, en démarrant et en commençant sous ses fenêtres bien sûr [:joce]), etc
 
Et puis aux demandes déplacées, tu réponds non  [:thalis]  
La dernière fois qu'il t'a rendu service, c'était :??: ben pareil pour lui, ignorez-vous ou ignore ses conneries et basta.
Ce sont des gens qui s'ennuient et qui peuvent pas s'empêcher d'emmerder le monde pour s'occuper, propose-lui d'aller emmerder un autre voisin

n°11127597
megamans
Asdrubaelvect
Posté le 08-04-2007 à 13:52:27  profilanswer
 

phosphoreloaded a écrit :

Parle avec le maire de tes emmerdements (ça lui montrera ta bonne volonté, ce qui peut être précieux à l'avenir), renseigne-toi sur tout ce que tu as le droit de faire ou pas dans plein de domaines par rapport au voisinage: les vis-à-vis, les clôtures et autres séparations mitoyennes, les arbres, les distances, les droits de passage, les horaires de tondeuse (ça c'est si tu as moins de bonne volonté: à 07h01 le samedi par exemple, en démarrant et en commençant sous ses fenêtres bien sûr [:joce]), etc
 
Et puis aux demandes déplacées, tu réponds non  [:thalis]  
La dernière fois qu'il t'a rendu service, c'était :??: ben pareil pour lui, ignorez-vous ou ignore ses conneries et basta.
Ce sont des gens qui s'ennuient et qui peuvent pas s'empêcher d'emmerder le monde pour s'occuper, propose-lui d'aller emmerder un autre voisin


:lol: l autre voisin c est une residence secondaire fin bon de toute facon j pense que oui y aura conseiller juridique vue qu il veut porter plainte pour la serre

mood
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Posté le 08-04-2007 à 13:52:27  profilanswer
 

n°11127611
phosphorel​oaded
Posté le 08-04-2007 à 13:55:58  profilanswer
 

ah c'est une vraie serre avec des murs? De la taille d'un abri de jardin et assez haute pour qu'on puisse marcher dedans en étant debout? Je pensais à un film plastique (ou des vitres) placées à quelques dizaines de cm du sol grand maxi ...
Renseigne-toi quand même à la mairie, m'enfin en-dessous de 9m² je doute qu'il puisse t'emmerder.

n°11127623
megamans
Asdrubaelvect
Posté le 08-04-2007 à 13:57:48  profilanswer
 

phosphoreloaded a écrit :

ah c'est une vraie serre avec des murs? De la taille d'un abri de jardin et assez haute pour qu'on puisse marcher dedans en étant debout? Je pensais à un film plastique (ou des vitres) placées à quelques dizaines de cm du sol grand maxi ...
Renseigne-toi quand même à la mairie, m'enfin en-dessous de 9m² je doute qu'il puisse t'emmerder.


c est juste 6 poteau avec un film plastique autour ca fait ( en gros ) 2.5 de long sur 1.5 de large sur 1.5 de haut ( je donne des mesure large )  
 
 

n°13172832
bobine
Posté le 05-11-2007 à 17:46:39  profilanswer
 

Pour la serre, il faut une déclaration préalable ( anciennement déclaration de travaux ) pour toute serre de + de 1,80 m de haut et de moins de 2.000 m2 de surface... C'est la hauteur qui détermine la déclaration, pas la surface ( 1.999,99 m2, c'est déjà important, comme serre !!! ) Sinon, tu est libre de faire ce que tu veux et de la mettre où tu veux dans ton terrain. Donc, veille à ce qu'elle ne dépasse pas 1,80 m de haut, et il ne peut te faire absolument aucun problème... J'ai obtenu ces renseignements aujourd'hui même, en mairie, à la DDE et aux impôts... Donc, c'est plutôt fiable...  
 
Pour la séparation. Tu peux très bien installer le grillage sur ta propriété à 1 cm de la limite avec ton voisin. Ainsi, ce grillage t'appartient, il n'a pas le droit d'y toucher, d'appuyer quelque chose dessus. De plus, les plantations doivent être faites à 50 cm de la limite séparative et ne pas dépasser 2 m de haut. Si les plantations font plus de 2 m de haut, elles doivent êre plantées à 1 m de la limite... Ce qui est valable pour lui l'est pour toi, tu peux mettre des arbustes pour boucher la vue... Et c'est valable aussi pour un brise-vue ou un brise-vent, mais tu peux le coller au grillage de ton côté, il n'a pas de racines.

n°13172875
Profil sup​primé
Posté le 05-11-2007 à 17:49:06  answer
 

Déja tu flingues son chat, basta [:prodigy]


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