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  Question héritage

 


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Auteur Sujet :

Question héritage

n°17776595
kool_le_sh​en
Posté le 10-03-2009 à 23:57:11  profilanswer
 

Bonjour,  
 
imaginons,  
 
X (le Mr) et Y (la madame) vivèrent heureux pendant plusieurs décennies, achetèrent une belle maison et eurent un enfant, Z. Sans jamais se marier.
 
Un beau jour, Mr X fricotte avec une nouvelle nana du nom de W.
X se sépare de Y
X se marie avec W.
 
La question qui me turlupine, si X decède,  
Quel est le droit de Y ?  est-ce que W a tout le capital de X?  
 
Quel est le droit à l'héritage de l'enfant Z dans ce cas? est-il prioritaire sur W malgré qu'il ne soit pas l'enfant issu du mariage?
 
Merci de vos éclaircissement!!!!

mood
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Posté le 10-03-2009 à 23:57:11  profilanswer
 

n°17776607
Leg9
Fire walk with me
Posté le 10-03-2009 à 23:58:10  profilanswer
 

Ca dépend du contrat de mariage.
De rien. :o


Message édité par Leg9 le 10-03-2009 à 23:58:56

---------------
If I could start again, a million miles away, I would keep myself, I would find a way... "Loreleï's dead ; Heaven is about to fuzz."
n°17776633
pseudoku
ex Gargamail
Posté le 10-03-2009 à 23:59:36  profilanswer
 

aucun droits pour Y et Z
 
l'héritage est une chose, l'obligation de subvenir aux besoins de Z en est une autre.
 
 
(AMHA)

n°17776641
Leg9
Fire walk with me
Posté le 11-03-2009 à 00:00:14  profilanswer
 

Ton avis est -salement- erroné.
De rien.


---------------
If I could start again, a million miles away, I would keep myself, I would find a way... "Loreleï's dead ; Heaven is about to fuzz."
n°17776650
arthas77
Posté le 11-03-2009 à 00:01:01  profilanswer
 

X et Y ne sont pas mariés ? Y n'a droit à rien.

n°17776704
potemkin
Optimisateur relativiste.
Posté le 11-03-2009 à 00:04:29  profilanswer
 

Je dirais jackpot pour W et peut-être une petite part pour le fils Z, bien qu'il porte là un bien drôle prénom.
 
De toutes façons je pense qu'on devrait tous avoir un fichier testament.doc réactualisé régulièrement et enregistré sur une clé usb attachée autour du cou en permanence. :o

n°17776733
sadlig
Posté le 11-03-2009 à 00:06:17  profilanswer
 

Y n'a droit à rien en revanche Z oui, en tant que descendant de X. Je pense qu'il bénéficie de l'héritage de Y et de celui de X.


---------------
"You see things; and you say, 'Why?' But I dream things that never were; and I say, 'Why not?"(Georges Bernard Shaw)
n°17776753
pseudoku
ex Gargamail
Posté le 11-03-2009 à 00:07:38  profilanswer
 

Leg9 a écrit :

Ton avis est -salement- erroné.
De rien.


 
ton ton condescendant l'est tout autant.
De rien.

n°17776770
Leg9
Fire walk with me
Posté le 11-03-2009 à 00:09:09  profilanswer
 

arthas77 a écrit :

X et Y ne sont pas mariés ? Y n'a droit à rien.

Faux.


---------------
If I could start again, a million miles away, I would keep myself, I would find a way... "Loreleï's dead ; Heaven is about to fuzz."
n°17776786
Leg9
Fire walk with me
Posté le 11-03-2009 à 00:10:12  profilanswer
 

pseudoku a écrit :

ton ton condescendant l'est tout autant.
De rien.

Si tu n'as rien de plus intéressant à dire concernant le sujet, tu peux sortir, et laisser les grands discuter.
Merci.


---------------
If I could start again, a million miles away, I would keep myself, I would find a way... "Loreleï's dead ; Heaven is about to fuzz."
mood
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Posté le 11-03-2009 à 00:10:12  profilanswer
 

n°17776806
pseudoku
ex Gargamail
Posté le 11-03-2009 à 00:12:01  profilanswer
 

Leg9 a écrit :

Si tu n'as rien de plus intéressant à dire concernant le sujet, tu peux sortir, et laisser les grands discuter.
Merci.


 
 
[:rofl]
 
t'es la preuve vivante qu'on peut taper d'une seule main et se branler sur son ego surdimensionné de l'autre.

n°17776807
Leg9
Fire walk with me
Posté le 11-03-2009 à 00:12:09  profilanswer
 

potemkin a écrit :

Je dirais jackpot pour W et peut-être une petite part pour le fils Z, bien qu'il porte là un bien drôle prénom.
De toutes façons je pense qu'on devrait tous avoir un fichier testament.doc réactualisé régulièrement et enregistré sur une clé usb attachée autour du cou en permanence. :o

Avant le testament c'est du contrat de mariage qu'il faut se préoccuper.
 

sadlig a écrit :

Y n'a droit à rien en revanche Z oui, en tant que descendant de X. Je pense qu'il bénéficie de l'héritage de Y et de celui de X.

Oui, mais... tout va dépendre du contrat de mariage, et histoire de compliquer... si X et W se décident à faire un enfant... :D
 
Bref, il est impossible de dire quoi que ce soit sans en savoir plus sur les contrats.


Message édité par Leg9 le 11-03-2009 à 00:13:12

---------------
If I could start again, a million miles away, I would keep myself, I would find a way... "Loreleï's dead ; Heaven is about to fuzz."
n°17776816
Leg9
Fire walk with me
Posté le 11-03-2009 à 00:12:47  profilanswer
 

pseudoku a écrit :

[:rofl]
t'es la preuve vivante qu'on peut taper d'une seule main et se branler sur son ego surdimensionné de l'autre.

Tu es la preuve vivante qu'un cerveau n'est nullement nécessaire à poster ; une moëlle épinière suffit.


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If I could start again, a million miles away, I would keep myself, I would find a way... "Loreleï's dead ; Heaven is about to fuzz."
n°17776821
sadlig
Posté le 11-03-2009 à 00:13:19  profilanswer
 

Dans mon souvenir les enfants naturels (hors mariage) ont maintenant les mêmes droits que les enfants légitimes.


---------------
"You see things; and you say, 'Why?' But I dream things that never were; and I say, 'Why not?"(Georges Bernard Shaw)
n°17776825
arthas77
Posté le 11-03-2009 à 00:13:31  profilanswer
 


Explique alors  :D

n°17776833
arthas77
Posté le 11-03-2009 à 00:14:02  profilanswer
 

sadlig a écrit :

Dans mon souvenir les enfants naturels (hors mariage) ont maintenant les mêmes droits que les enfants légitimes.


Oui mais avec une belle mère, c'est un autre problème  :o

n°17776839
Ekinox0621​0
Sabai Sabai
Posté le 11-03-2009 à 00:14:48  profilanswer
 

pourtant leg9 a raison, ca dépend du contrat de mariage.


---------------
DU SEXE , DE L'ALCOOL A GOGO, DES FEMMES NUES , UNE ROLLS ET DES LINGOTS D'OR GRATUITS! > Cliquez-vite! <
n°17776845
Leg9
Fire walk with me
Posté le 11-03-2009 à 00:15:26  profilanswer
 

arthas77 a écrit :


Explique alors  :D

Euh non, Y effectivement n'a droit à rien :D
Je m'y perds avec ces noms bizarres :o


---------------
If I could start again, a million miles away, I would keep myself, I would find a way... "Loreleï's dead ; Heaven is about to fuzz."
n°17776852
Leg9
Fire walk with me
Posté le 11-03-2009 à 00:16:19  profilanswer
 

sadlig a écrit :

Dans mon souvenir les enfants naturels (hors mariage) ont maintenant les mêmes droits que les enfants légitimes.

Mariage ou hors mariage, cela n'a pas grand chose à voir avec la légitimité, si ?
Il suffit qu'ils soient reconnus.


---------------
If I could start again, a million miles away, I would keep myself, I would find a way... "Loreleï's dead ; Heaven is about to fuzz."
n°17776894
Ekinox0621​0
Sabai Sabai
Posté le 11-03-2009 à 00:19:24  profilanswer
 

logiquement Z étant le seul descendant de X, c'est simplement Z qui hérite, et W peut rester usufruitière des biens communs W-X.

Message cité 1 fois
Message édité par Ekinox06210 le 11-03-2009 à 00:20:01

---------------
DU SEXE , DE L'ALCOOL A GOGO, DES FEMMES NUES , UNE ROLLS ET DES LINGOTS D'OR GRATUITS! > Cliquez-vite! <
n°17776898
Leg9
Fire walk with me
Posté le 11-03-2009 à 00:19:34  profilanswer
 

Ahaha...
Ca peut être intéressant pur faire un premier tri :
http://danc.free.fr/success/index.htm
 
Sinon, il y a le topic des juristes, mais ils commenceront par demander... "quel est le contrat de mariage ?" :o


---------------
If I could start again, a million miles away, I would keep myself, I would find a way... "Loreleï's dead ; Heaven is about to fuzz."
n°17776905
Leg9
Fire walk with me
Posté le 11-03-2009 à 00:20:11  profilanswer
 

Ekinox06210 a écrit :

logiquement Z étant le seul descendant de X, c'est simplement Z qui hérite, et W peut rester usufruitière du des biens communs W-X.

Même s'ils se sont mariés sous la communauté universelle ? [:naughty]
Dans tous les cas, il reste la quotité disponible (25% du total je crois me souvenir) dont le futur décédé ( :o ) peut disposer plus ou moins à sa guise...

Message cité 2 fois
Message édité par Leg9 le 11-03-2009 à 00:21:29

---------------
If I could start again, a million miles away, I would keep myself, I would find a way... "Loreleï's dead ; Heaven is about to fuzz."
n°17776920
lokilefour​be
Posté le 11-03-2009 à 00:21:40  profilanswer
 

Il manque plein de paramètres....
Y a t-il mariage, si oui sous quel régime?
Y a t-il divorce?
Les enfants sont ils reconnus?
Y a t-il un testament?
Y a t-il d'autres contrats, type jouissance d'un bien sans propriété?
Les mères respectives ont elles l'usage de l'héritage des enfants mineurs, ou bien des tuteurs/gestionnaires ont ils été nommés?
Les biens sont ils bloqués/gelés/sous gestion jusqu'à la majorité des enfants?
 
C'est bien gentil de demander l'heure d'arrivée du tgv paris lyon, mais si tu n'as ni l'heure de départ ni la vitesse....


---------------

n°17776925
Ekinox0621​0
Sabai Sabai
Posté le 11-03-2009 à 00:22:21  profilanswer
 

Leg9 a écrit :

Même s'ils se sont mariés sous la communauté universelle ? [:naughty]


effectivement non. comme d'autres contrats d'ailleurs (dernier vivant....)
je crois que le cas que j'ai cité c'est en l'absence de contrat de mariage spécifiant le contraire


---------------
DU SEXE , DE L'ALCOOL A GOGO, DES FEMMES NUES , UNE ROLLS ET DES LINGOTS D'OR GRATUITS! > Cliquez-vite! <
n°17776934
Profil sup​primé
Posté le 11-03-2009 à 00:22:45  answer
 

Leg9 a écrit :

Ahaha...
Ca peut être intéressant pur faire un premier tri :
http://danc.free.fr/success/index.htm
 
Sinon, il y a le topic des juristes, mais ils commenceront par demander... "quel est le contrat de mariage ?" :o


Je confirme [:prodigy]

n°17776982
arthas77
Posté le 11-03-2009 à 00:25:52  profilanswer
 

kool_le_shen a écrit :

Bonjour,  
 
imaginons,  
 
X (le Mr) et Y (la madame) vivèrent heureux pendant plusieurs décennies, achetèrent une belle maison et eurent un enfant, Z. Sans jamais se marier.
 
Un beau jour, Mr X fricotte avec une nouvelle nana du nom de W.
X se sépare de Y
X se marie avec W.
 
La question qui me turlupine, si X decède,  
Quel est le droit de Y ?  est-ce que W a tout le capital de X?  
 
Quel est le droit à l'héritage de l'enfant Z dans ce cas? est-il prioritaire sur W malgré qu'il ne soit pas l'enfant issu du mariage?
 
Merci de vos éclaircissement!!!!


C'est toi, l'enfant Z ?  :o

n°17777007
Leg9
Fire walk with me
Posté le 11-03-2009 à 00:28:16  profilanswer
 

Quel drôle de nom... pourquoi pas Libellule, ou Papillon ? :o


---------------
If I could start again, a million miles away, I would keep myself, I would find a way... "Loreleï's dead ; Heaven is about to fuzz."
n°17777022
phosphorel​oaded
Posté le 11-03-2009 à 00:29:42  profilanswer
 

Leg9 a écrit :

Même s'ils se sont mariés sous la communauté universelle ? [:naughty]
Dans tous les cas, il reste la quotité disponible (25% du total je crois me souvenir) dont le futur décédé ( :o ) peut disposer plus ou moins à sa guise...


La quotité disponible, ça dépend du nombre d'enfants, non?
50% si enfant unique
33% 2 enfants (chaque enfant a aussi 33%)
25% si 3 enfants (chaque enfant a aussi 25%)

n°17777028
lokilefour​be
Posté le 11-03-2009 à 00:30:15  profilanswer
 

arthas77 a écrit :


C'est toi, l'enfant Z ?  :o


Nan c'est le chauffeur de M.X et c'est le père de tous les enfants  :o


---------------

n°17777029
Profil sup​primé
Posté le 11-03-2009 à 00:30:35  answer
 

Leg9 a écrit :

Quel drôle de nom... pourquoi pas Libellule, ou Papillon ? :o


Ou Juste.

n°17777037
arthas77
Posté le 11-03-2009 à 00:31:01  profilanswer
 

http://www.dinaview.com/wp-content/uploads/2008/06/z.jpg

n°17777049
phosphorel​oaded
Posté le 11-03-2009 à 00:32:11  profilanswer
 

arthas77 a écrit :


C'est toi, l'enfant Z ?  :o


MMMMMMMMMMMMHHHHHH
                                                      (Pulp Fiction)

n°17777055
lokilefour​be
Posté le 11-03-2009 à 00:32:32  profilanswer
 

http://ecx.images-amazon.com/images/I/51Z8TKFNBYL._SL500_AA240_.jpg


---------------

n°17777070
D_omi
sourit
Posté le 11-03-2009 à 00:34:43  profilanswer
 

X et Y ont acheté la maison ensemble ? sous leurs deux noms ?


---------------
(='.'=)Think of how stupid the average person is, and realize half of them are stupider than that. G. Carlin
n°17777091
lokilefour​be
Posté le 11-03-2009 à 00:37:00  profilanswer
 

La première femme a t-elle accouché sous X?


---------------

n°17777114
lokilefour​be
Posté le 11-03-2009 à 00:40:06  profilanswer
 

[:yaisse2]  
J'ai un document vidéo sur Z et x
http://www.dailymotion.com/video/x [...] re-zezette


---------------

n°17778188
Halfsup
Posté le 11-03-2009 à 07:29:18  profilanswer
 


Go topic juriste si tu veux une réponse sérieuse :jap:

n°17779909
Leg9
Fire walk with me
Posté le 11-03-2009 à 11:32:55  profilanswer
 

phosphoreloaded a écrit :


La quotité disponible, ça dépend du nombre d'enfants, non?
50% si enfant unique
33% 2 enfants (chaque enfant a aussi 33%)
25% si 3 enfants (chaque enfant a aussi 25%)

Oui, en fait.


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If I could start again, a million miles away, I would keep myself, I would find a way... "Loreleï's dead ; Heaven is about to fuzz."
n°17782104
phosphorel​oaded
Posté le 11-03-2009 à 14:26:56  profilanswer
 

Étant fils unique, j'allais pas me contenter de 25% :o

n°17784173
The Cart
Pit stop!
Posté le 11-03-2009 à 16:43:38  profilanswer
 

Y ne touche rien
W touche une part au plus égale à 50% (selon contrat de mariage)
Z touche le reste (sauf si X n'a jamais été déclaré comme étant son père)


---------------
Life is a highway!
mood
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