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  Mise en vente de l'appartement que je loue

 



 Mot :   Pseudo :  
 
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Auteur Sujet :

Mise en vente de l'appartement que je loue

n°2483503
sananas
Posté le 15-04-2004 à 10:24:32  profilanswer
 

Coucou,
 
Voilà, ca fait 5 mois que je loue un appartement, et mon agence va venir en faire une estimation parce le propriétaire à l'intention de le vendre.
J'ai un bail de 3 ans, mais j'ai peur que le nouveau propritaire me vire s'il veux l'habiter... (je sais kil doit me donner un préavis de 6 mois, mais franchement çà me ferais vraiment chi... parce que l'année dernière j'ai déménagé 4 fois et que j'ai pas tellement envie de remettre ca!)
Alors j'aimerais savoir si des personnes on déjà eu des changements de propritaire pendant leur location... Quels sont mes droits en tant que locataire?
Et si j'envisageais l'achat de l'appartement, quels sont mes droits sur ce point? ce que je peux demander concernant l'appart (travaux fais, envisagé...)

mood
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Posté le 15-04-2004 à 10:24:32  profilanswer
 

n°2483510
keyzer93
Les consignes jy chi' d'ssus
Posté le 15-04-2004 à 10:25:41  profilanswer
 

T'es prioritaire sur l'achat de l'appart non ?

n°2483544
philibear
Posté le 15-04-2004 à 10:32:45  profilanswer
 

le proprio doit t'envoyer un AR t'annonçant la vente et le prix, ceci valant offre sur laquelle tu es prioritaire, pendant 2 mois.
http://www.legifrance.gouv.fr/texteconsolide/ACEAH.htm

n°2483660
sisicaivra​i
Life is Beautifullll
Posté le 15-04-2004 à 10:47:32  profilanswer
 

je pense que tu devrais faire officialiser ton bail auprès de ta commune également, pour te protéger sur toute sa durée
 
mais de toute façon en général le locataire est protégé par rapport au proprio


Message édité par sisicaivrai le 15-04-2004 à 10:48:08
n°2483739
GregTtr
Posté le 15-04-2004 à 10:58:38  profilanswer
 

Euh, pas si le proprio veut y habiter...
 
Mais par contre c'est vrai, tu as un droit de preemption sur l'achat.

n°2483768
sisicaivra​i
Life is Beautifullll
Posté le 15-04-2004 à 11:02:53  profilanswer
 

GregTtr a écrit :

Euh, pas si le proprio veut y habiter...
 
Mais par contre c'est vrai, tu as un droit de preemption sur l'achat.


normalement si tu officialises ton bail auprès de ta commune, il doit être respecté dans sa totalité

n°2483771
brainbugs
Posté le 15-04-2004 à 11:03:34  profilanswer
 

sananas a écrit :

Coucou,
 
Voilà, ca fait 5 mois que je loue un appartement, et mon agence va venir en faire une estimation parce le propriétaire à l'intention de le vendre.
J'ai un bail de 3 ans, mais j'ai peur que le nouveau propritaire me vire s'il veux l'habiter... (je sais kil doit me donner un préavis de 6 mois, mais franchement çà me ferais vraiment chi... parce que l'année dernière j'ai déménagé 4 fois et que j'ai pas tellement envie de remettre ca!)
Alors j'aimerais savoir si des personnes on déjà eu des changements de propritaire pendant leur location... Quels sont mes droits en tant que locataire?
Et si j'envisageais l'achat de l'appartement, quels sont mes droits sur ce point? ce que je peux demander concernant l'appart (travaux fais, envisagé...)


 
c'est 6mois avant la fin de ton bail. Le proprio ne peut pas te mettre dehors, avant la fin du bail.
 
Ensuite tu es prioritaire sur la vente, l'agence doit te communiquer le prix de vente, et te demander par courrier si tu es acheteur.

n°2483782
lorelei
So goddamn slick it's a sin
Posté le 15-04-2004 à 11:04:21  profilanswer
 

Il pourra récupérer l'appart pour y habiter, y loger qqun de sa famille ou le vendre EXCLUSIVEMENT à la fin de ton bail. Point barre. T'es peinard pour 2 ans et 7 mois. Il n'a pas le droit de vendre lors du bail, sauf s'il vend l'appart occupé (par toi).
 
Voilà,  maintenant, s'il essaie de t'embrouiller, t'es au courant de tes droits ;)


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Rock'n Roll - New Noise
n°2483783
sisicaivra​i
Life is Beautifullll
Posté le 15-04-2004 à 11:04:29  profilanswer
 

http://www.notaire.be/info/locatio [...] _louee.htm
 
 
mais c'est pour la Belgique


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blog dessins + srtCleaner | Ricoh R6 | K20d | MK-wii 5112-3549-9484 | en phase de déblablatisation depuis le 26 avril 2002 | Belgian Connection
n°2483792
Samourai
Mais que se passe-t-il?
Posté le 15-04-2004 à 11:05:41  profilanswer
 

c'est un appart meublé?


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Nihon, gambare !
mood
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Posté le 15-04-2004 à 11:05:41  profilanswer
 

n°2483822
lorelei
So goddamn slick it's a sin
Posté le 15-04-2004 à 11:10:06  profilanswer
 

Citation :

La reprise du logement  
 
 ? Le propriétaire peut reprendre son logement à la date échéance du bail à la condition qu'il y loge lui-même ou qu'il le cède à quelqu'un de sa famille. Attention, la lettre de congé doit impérativement contenir les noms et adresses du (ou des) bénéficiaire(s) de la reprise sous peine de nullité et de la reconduction du bail aux précédentes conditions.  
 ? Si les personnes qui ont bénéficié de la reprise ne sont pas celles pour qui elle était destinée, le locataire est en droit de demander des indemnités sous forme de dommages et intérêts.  
 ? En aucun cas le propriétaire-bailleur ne peut donner son congé au motif qu'il met son bien en vente.  
 ? Certains congés pour causes légitimes et sérieuses peuvent être avancés par le propriétaire. A ce titre, la nécessité de travaux lourds et importants justifie le congé


 
(Source NexDom, même que c'est moi qui ai écrit ça à l'époque :D)


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Rock'n Roll - New Noise
n°2483876
brainbugs
Posté le 15-04-2004 à 11:18:40  profilanswer
 

le bail n'est pas reduconductible tacitement.
 


Message édité par brainbugs le 15-04-2004 à 11:20:11
n°2483903
sucrette
Krapaud is gay.
Posté le 15-04-2004 à 11:22:22  profilanswer
 

brainbugs a écrit :

le bail n'est pas reduconductible tacitement.
 
 

ben si :??:

n°2483925
sucrette
Krapaud is gay.
Posté le 15-04-2004 à 11:24:17  profilanswer
 

briseparpaing a écrit :


 :heink:  
Pas de sens en droit français.
Les baux de locaux vides pour habitation sont régis par la loi de Juillet 89.
 

il doit etre belge ou suisse

n°2483943
sisicaivra​i
Life is Beautifullll
Posté le 15-04-2004 à 11:26:55  profilanswer
 

ben oui je suis belge et l'ai dit clairement...


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n°2483946
brainbugs
Posté le 15-04-2004 à 11:27:13  profilanswer
 


 
ben ce n'est pas les infos dont je dispose (je suis entrain de mettre le mien en loc)
 

n°2483959
lorelei
So goddamn slick it's a sin
Posté le 15-04-2004 à 11:30:09  profilanswer
 

brainbugs a écrit :

le bail n'est pas reduconductible tacitement.
 
 


 
Si.


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Rock'n Roll - New Noise
n°2484319
philibear
Posté le 15-04-2004 à 12:27:22  profilanswer
 

lorelei a écrit :

Il pourra récupérer l'appart pour y habiter, y loger qqun de sa famille ou le vendre EXCLUSIVEMENT à la fin de ton bail. Point barre. T'es peinard pour 2 ans et 7 mois. Il n'a pas le droit de vendre lors du bail, sauf s'il vend l'appart occupé (par toi).
 
Voilà,  maintenant, s'il essaie de t'embrouiller, t'es au courant de tes droits ;)
 


 
 il peut vendre avant la fin du bail, mais le changement de proprio ne rompra pas le bail (sauf si c'est lui ki achète :lol: )


Message édité par philibear le 15-04-2004 à 12:28:54
n°2484364
lorelei
So goddamn slick it's a sin
Posté le 15-04-2004 à 12:33:02  profilanswer
 

philibear a écrit :


 
 il peut vendre avant la fin du bail, mais le changement de proprio ne rompra pas le bail (sauf si c'est lui ki achète :lol: )

Euh oui, c'est ce que j'ai dit dans la dernière phrase du premier paragraphe [:wam]


---------------
Rock'n Roll - New Noise
n°2484405
philibear
Posté le 15-04-2004 à 12:39:55  profilanswer
 

lorelei a écrit :

Euh oui, c'est ce que j'ai dit dans la dernière phrase du premier paragraphe [:wam]


 
oui oui. j'ai pas fait gaffe je me suis précipité. manque une précision dans la 1ere phrase du dit paragraphe pour que ce soit cohérent. exclusif c'est exclusif [:spamafote]


Message édité par philibear le 15-04-2004 à 12:40:29
n°2484644
sananas
Posté le 15-04-2004 à 13:07:41  profilanswer
 

samourai a écrit :

c'est un appart meublé?


Oui, par mese meubles  :lol: !
non, a l'origine, ce n'est pas un meublé appartement vide, y'avait que les lavabos, baignoire papier peind en parquet!
 
sinon, tout le reste c'est à moi!

n°2484719
sananas
Posté le 15-04-2004 à 13:14:49  profilanswer
 

philibear a écrit :


 
 il peut vendre avant la fin du bail, mais le changement de proprio ne rompra pas le bail (sauf si c'est lui ki achète :lol: )


 
j'me suis renseigné à ce sujet, il a droit de le vendre durant mon bail, a condition que le nouveau propriétaire accepte mon bail à la reprise... mais parcontre, si le nouveau proprio décide de l'habiter, la je suis plus protèger par le bail... j'aurai 6 mois de préavis avant de devoir le quitter...  
Remarque même avec le proprio actuel j'suis pas protègé à ce niveau la.
C'est pour çà ke s'il le vends à prix correcte j'envisage de l'acheter pour être plus tranquille...
 
Mais j'aimerais savoir quels sont les contraintes que çà entraine d'être proprio...  
les impots supléméntaires, les travaux supp...etc... mes engagement est mes droits quoi...
 
En plus, en général y donne préorité à la personne qui le loue, mais y parais ke c'est pas obligatoire...

n°2484764
mrbebert
Posté le 15-04-2004 à 13:17:54  profilanswer
 

Tu paies les impôts fonciers en plus (généralement, ils sont à peu près équivalents à la taxe d'habitation ... que tu continueras à payer :D )
Sinon, renseignes toi sur le montant des charges mensuelles, et si des travaux importants sont prévus à l'avenir [:proy]

n°2484790
sananas
Posté le 15-04-2004 à 13:19:29  profilanswer
 

mrbebert a écrit :

Tu paies les impôts fonciers en plus (généralement, ils sont à peu près équivalents à la taxe d'habitation ... que tu continueras à payer :D )
Sinon, renseignes toi sur le montant des charges mensuelles, et si des travaux importants sont prévus à l'avenir [:proy]  


Est-ce ke je peux être exonèré d'impot foncier les premières années?

n°2485311
lorelei
So goddamn slick it's a sin
Posté le 15-04-2004 à 14:07:40  profilanswer
 

sananas a écrit :


 
j'me suis renseigné à ce sujet, il a droit de le vendre durant mon bail, a condition que le nouveau propriétaire accepte mon bail à la reprise... mais parcontre, si le nouveau proprio décide de l'habiter, la je suis plus protèger par le bail... j'aurai 6 mois de préavis avant de devoir le quitter...  
Remarque même avec le proprio actuel j'suis pas protègé à ce niveau la.
C'est pour çà ke s'il le vends à prix correcte j'envisage de l'acheter pour être plus tranquille...
 
Mais j'aimerais savoir quels sont les contraintes que çà entraine d'être proprio...  
les impots supléméntaires, les travaux supp...etc... mes engagement est mes droits quoi...
 
En plus, en général y donne préorité à la personne qui le loue, mais y parais ke c'est pas obligatoire...

Mais puisqu'on te dit que non!!!!
Et pour ta dernière phrase, si, c'est une obligation légale de proposer le bien au locataire. Et même, s'il n'accepte pas et que le proprio trouve un autre acheteur à un prix inférieur, le locataire doit prioritairement être informé de cette baisse.
 
Les "il paraît'", les "on m'a dit", c'est bien gentil, mais c'est le meilleur moyen de se faire arnaquer.
 
Je te conseille donc de t'intéresser à des sites genre logement.org, nexdom, immostreet, fnaim, pap.fr pour te renseigner de manière plus exacte, parce que là, je te vois bien parti pour te faire joyeusement virer de chez toi de manière tout à fait illégale.


---------------
Rock'n Roll - New Noise
n°2485819
philibear
Posté le 15-04-2004 à 15:02:50  profilanswer
 

sananas a écrit :


 
j'me suis renseigné à ce sujet, il a droit de le vendre durant mon bail, a condition que le nouveau propriétaire accepte mon bail à la reprise... mais parcontre, si le nouveau proprio décide de l'habiter, la je suis plus protèger par le bail... j'aurai 6 mois de préavis avant de devoir le quitter...  
Remarque même avec le proprio actuel j'suis pas protègé à ce niveau la.
C'est pour çà ke s'il le vends à prix correcte j'envisage de l'acheter pour être plus tranquille...
 
Mais j'aimerais savoir quels sont les contraintes que çà entraine d'être proprio...  
les impots supléméntaires, les travaux supp...etc... mes engagement est mes droits quoi...
 
En plus, en général y donne préorité à la personne qui le loue, mais y parais ke c'est pas obligatoire...


 
 :fou: mais si ça l'est. dans ma 1ere réponse, je t'ai posté un lien vers le texte officiel sur un site officiel du gouvernement [:kiki]

n°2485829
lorelei
So goddamn slick it's a sin
Posté le 15-04-2004 à 15:03:52  profilanswer
 

philibear a écrit :


 
 :fou: mais si ça l'est. dans ma 1ere réponse, je t'ai posté un lien vers le texte officiel sur un site officiel du gouvernement [:kiki]


C'est agaçant, hein? :D


---------------
Rock'n Roll - New Noise
n°2492303
sananas
Posté le 16-04-2004 à 08:45:14  profilanswer
 

philibear a écrit :


 :fou: mais si ça l'est. dans ma 1ere réponse, je t'ai posté un lien vers le texte officiel sur un site officiel du gouvernement [:kiki]


 
A pardon, il était coinçé entre deux messages, j'ai lu un peu vite,j'l'avais pas vu!  :pfff:  
 

lorelei a écrit :

Mais puisqu'on te dit que non!!!!
Et pour ta dernière phrase, si, c'est une obligation légale de proposer le bien au locataire. Et même, s'il n'accepte pas et que le proprio trouve un autre acheteur à un prix inférieur, le locataire doit prioritairement être informé de cette baisse.


 
Ben oui, maintenant je le sais... j'suis allé voir le site...
 
 :D  merci a vous

n°32973913
Funky Max
And then, I woke up.
Posté le 15-01-2013 à 14:54:00  profilanswer
 

lorelei a écrit :

Il pourra récupérer l'appart pour y habiter, y loger qqun de sa famille ou le vendre EXCLUSIVEMENT à la fin de ton bail. Point barre. T'es peinard pour 2 ans et 7 mois. Il n'a pas le droit de vendre lors du bail, sauf s'il vend l'appart occupé (par toi).

 

Voilà,  maintenant, s'il essaie de t'embrouiller, t'es au courant de tes droits ;)


up de 2004 :o

 

C'est toujours d'actualité ? C'est la loi du 6 Juillet 89 c'est ça ?

 

Me semblait avoir compris que si l'acheteur acheter l'appart pour lui ou sa famille et non pour le louer il avait le droit de te donner congé.

 

En gros j'ai un bail d'1an jusqu'à Octobre 2013 (appart meublé) et mon prorio m'a dit qu'il voulait mettre l'appart en vente (il doit me le proposer à la vente et je suis prioritaire les 2 premiers mois normalement) et que les visites commenceront sûrement dans quelques semaines.

 

Du coup si j'ai bien compris si la vente se conclu l'acheteur est obligé de me garder jusqu'à la fin de mon bail ?

 

Merci !

Message cité 1 fois
Message édité par Funky Max le 15-01-2013 à 15:08:08
n°33012193
Dantiste
Posté le 18-01-2013 à 15:30:54  profilanswer
 

Funky Max a écrit :


up de 2004 :o
 
C'est toujours d'actualité ? C'est la loi du 6 Juillet 89 c'est ça ?
 
Me semblait avoir compris que si l'acheteur acheter l'appart pour lui ou sa famille et non pour le louer il avait le droit de te donner congé.
 
En gros j'ai un bail d'1an jusqu'à Octobre 2013 (appart meublé) et mon prorio m'a dit qu'il voulait mettre l'appart en vente (il doit me le proposer à la vente et je suis prioritaire les 2 premiers mois normalement) et que les visites commenceront sûrement dans quelques semaines.  
 
Du coup si j'ai bien compris si la vente se conclu l'acheteur est obligé de me garder jusqu'à la fin de mon bail ?
 
Merci !


 
 
 
 

Citation :


 
"Allo, la CNL ?"
 
 
...
 
Oui bonjour Madame... ou Mademois-aiiiiles ?  
 
(blanc)
 
Heu... hem... Voilà je viens de voir sur votre site que... Voilà mon cas... Alors je me demandais...
 
blablabla
 
Bien aimable à vous, merci, Monsieur. Bonne journée !
 
Clic.
 


 
 


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Les gens sans imagination ont besoin que les autres mènent une vie horlogère. © Boris Vian
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