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  Comment savoir si quelque chose est dans le domaine public ?

 



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Auteur Sujet :

Comment savoir si quelque chose est dans le domaine public ?

n°10272648
art_dupond
je suis neuneu... oui oui !!
Posté le 01-01-2007 à 18:20:15  profilanswer
 

youp,
 
 
une quelqu'une ou un quelqu'un saurait-il s'il y a un moyen quelconque de savoir si un objet, texte, tableau... quelconque se trouve dans le domaine public ?
 
 
merci :)

Message cité 1 fois
Message édité par art_dupond le 01-01-2007 à 18:24:41

---------------
oui oui
mood
Publicité
Posté le 01-01-2007 à 18:20:15  profilanswer
 

n°10276234
art_dupond
je suis neuneu... oui oui !!
Posté le 02-01-2007 à 11:56:47  profilanswer
 

:bounce:


---------------
oui oui
n°10276300
Theodore
Posté le 02-01-2007 à 12:07:56  profilanswer
 

Mais précise parce que domaine public ça concerne plutôt des brevets ou de l'art. Pas objets au sens stricto sensu de terme.
Un exemple ?

n°10276789
BoraBora
Dilettante
Posté le 02-01-2007 à 13:35:05  profilanswer
 

art_dupond a écrit :

youp,
 
 
une quelqu'une ou un quelqu'un saurait-il s'il y a un moyen quelconque de savoir si un objet, texte, tableau... quelconque se trouve dans le domaine public ?
 
 
merci :)


Oui, à condition de connaître la date de l'oeuvre et/ou la date du décès de l'artiste.

n°10276825
Theodore
Posté le 02-01-2007 à 13:39:18  profilanswer
 

BoraBora a écrit :

Oui, à condition de connaître la date de l'oeuvre et/ou la date du décès de l'artiste.


 
Arrêtez moi si je dis n'imp : les droits des oeuvres "de l'esprit", musique, chansons, littérature, tombe dans le, domaine public 70 ans après le décès de l'auteur.

n°10277071
schrodinge​r13
Un arabe de Barbès
Posté le 02-01-2007 à 14:12:42  profilanswer
 

exact

n°10277098
art_dupond
je suis neuneu... oui oui !!
Posté le 02-01-2007 à 14:17:10  profilanswer
 

oui ça c'est la "règle", mais les gens décident aussi parfois de mettre leurs oeuvres dans le domaine public (pas forcément dès la création).
 
Puis j'aimerais savoir comment savoir s'il n'y a pas de brevet sur quelque chose par exemple. Il doit sûrement y avoir un site "brevets" pour chaque pays ou pit-être pour europe, usa...
Le problème c'est que je suis trop neuneu pour savoir que chercher (je suis par exemple incapable, en regardant un légo, de savoir ce qui pourrait être breveté dans ce bête bloc). Donc je cherche à l'envers (une hypothétique liste des trucs dans le domaine public) :p


---------------
oui oui
n°10277124
Theodore
Posté le 02-01-2007 à 14:20:44  profilanswer
 

INPI
(institut national de la propriété intellectuelle)
Ce genre de recherche, c'est carrément un métier.

n°10278058
art_dupond
je suis neuneu... oui oui !!
Posté le 02-01-2007 à 16:33:05  profilanswer
 

mmm, pas de recette miracle alors... :(
 
 
 
merci :)


---------------
oui oui
n°10278119
Theodore
Posté le 02-01-2007 à 16:39:37  profilanswer
 

Tu peux tenter toi-même la recherche, in-situ.

mood
Publicité
Posté le 02-01-2007 à 16:39:37  profilanswer
 

n°10278172
art_dupond
je suis neuneu... oui oui !!
Posté le 02-01-2007 à 16:47:01  profilanswer
 

oui c'est ce que je ferai si jamais j'ai besoin ;)


---------------
oui oui
n°10278556
BoraBora
Dilettante
Posté le 02-01-2007 à 17:57:25  profilanswer
 

Theodore a écrit :

Arrêtez moi si je dis n'imp : les droits des oeuvres "de l'esprit", musique, chansons, littérature, tombe dans le, domaine public 70 ans après le décès de l'auteur.


En musique, pour l'interprétation : 50 ans après parution. Pour les auteurs du morceau, c'est bien 70 ans après leur mort.

n°10278780
Theodore
Posté le 02-01-2007 à 18:31:34  profilanswer
 

:jap: merci


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