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Auteur Sujet :

Responsabilité parental

n°9324143
blopeur
Lost in la research
Posté le 27-08-2006 à 01:23:15  profilanswer
 

Bonjour,
 
Apres avoir une discussion avec un amis enseignant, je me suis aperçu que de plus en plus souvent les parent portait plainte contre les professeurs suite a des accidents ( bien souvent pensant que le droit pénal américain de dommage et intérêt s applique ne France ....  :pfff: ).  
 
Hors dans certain cas il st vrai que ces personnes encours des amendes et / ou la prisons.  
Ceci n est pas réservé au corps enseignant, cela s applique a de nombreuse profession : maire, accompagnateur, etc ...  
 
Bien que je ne veule pas remettre en doute le bien fonder te tel lois ( en fait dans certain cas elles sont tout a fait justifier) , je réalise que bien souvent les parents oublie que lorsque personne ne surveille leur progénitures ce sont eux les responsables.
 
Une question en découle, si un accident arrive, sont ils responsable pénalement tout comme les sont les professeur et autres accompagnateurs ?  
Car je ne vois pas pourquoi l'on devrais poursuivre un professeur  ( et qu'il soit condamner ...) et que pour le même événement sous la responsabilité d un parent il n y aurais pas de poursuite ???
 
Edit: horto .. enfin c est pas gagné

Message cité 1 fois
Message édité par blopeur le 27-08-2006 à 01:26:24
mood
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Posté le 27-08-2006 à 01:23:15  profilanswer
 

n°9324941
Sebou77
French Tech powaa :-)
Posté le 27-08-2006 à 08:36:46  profilanswer
 

à partir du moment ou un mineur n'est pas avec ses parents c'est l'adulte qui l'accompagne qui en ai responsable !
 
Maintenant c'est clair que la plupart du temps c'est les parents qui sont responsable des conneries de leurs gamins, mais pas au même sens du terme :D

n°9324997
marceljohn​y
Posté le 27-08-2006 à 09:24:36  profilanswer
 

Sebou77 a écrit :

à partir du moment ou un mineur n'est pas avec ses parents c'est l'adulte qui l'accompagne qui en ai responsable !

Maintenant c'est clair que la plupart du temps c'est les parents qui sont responsable des conneries de leurs gamins, mais pas au même sens du terme :D


 
 
pas vrai.

n°9325010
ShonGail
En phase de calmitude ...
Posté le 27-08-2006 à 09:33:29  profilanswer
 

blopeur a écrit :


Une question en découle, si un accident arrive, sont ils responsable pénalement tout comme les sont les professeur et autres accompagnateurs ?  
Car je ne vois pas pourquoi l'on devrais poursuivre un professeur  ( et qu'il soit condamner ...) et que pour le même événement sous la responsabilité d un parent il n y aurais pas de poursuite ???
 
Edit: horto .. enfin c est pas gagné


 
 
Dans certains ca, le parquet poursuit les parents suite à des actes délictueux sur leurs propres enfants (notamment maltraitance, défaut de surveillance avéré, ...)

n°9325011
ShonGail
En phase de calmitude ...
Posté le 27-08-2006 à 09:35:00  profilanswer
 


 
 
Effectivement, l'accompagnateur a des responsabilités mais seuls les parents demeurent les responsables légaux de l'enfant et assument ses actes.

n°9325020
Sebou77
French Tech powaa :-)
Posté le 27-08-2006 à 09:44:34  profilanswer
 

ah ouai ?
Bon a savoir alors :D

Message cité 1 fois
Message édité par Sebou77 le 27-08-2006 à 09:44:49
n°9325722
marceljohn​y
Posté le 27-08-2006 à 12:35:06  profilanswer
 

Sebou77 a écrit :

ah ouai ?
Bon a savoir alors :D


 
oui enfin c'est un peu plus compliqué

n°9327102
blopeur
Lost in la research
Posté le 27-08-2006 à 15:52:00  profilanswer
 

En fait l un des probleme est que bien souvent tu peu etre poursuivi en tant que prof penalement :
 
 l'enseignant a-t-il fait son boulot, a-t-il donné des consignes de sécurité claires ? L'espace de travail était-il organisé ? La manipulation est-elle au programme officiel ?
 
Si oui alors pas de soucis, il pouvait faire attention le gamin aussi, à son âge il sait que le feu ça brûle.
 
Si non, le prof peut être responsable pénalement (par exemple on organise la combustion du benzene vaporisé dans une atmosphere d'O2 pure) en cas de brûlure, le tribunal appréciera la manipulation comme dangereuse et retiendra certainement la responsabilité de l'enseignant.
 
Hors bien souvent des accident semblable arrive aux enfant sous la garde des parents mais ceux ci ne sont aboslument pas inquieté. Je ne cherche pas a lancer la justice apres tout les parents, mais j aimerais que ceux qui poursuive en justice les profs et autres relativise leurs poursuites avant de ce lancer dans ce genre d action.
Car je vois de plus en plus une multiplication de tel poursuite pour des accident mineur et benin.


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