comment une lettre recommandée peut-elle servir de preuve dans pas mal de cas alors qu'elle prouve seulement l'ENVOI d'une lettre et non son CONTENU ???
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Posté le 09-01-2004 à 11:51:03
Tetedeiench
Head Of God
Posté le 09-01-2004 à 11:54:14
me suis posé la même question récemment... pas trouvé la réponse.
On se dit que quitte a ce que tu envoies un truc, tu as envoyé le bon truc, enfin j'imagine.
Perfect007
What else ?
Posté le 09-01-2004 à 11:57:36
c quand même un moyen de preuve ENORME et que le contenu ne soit pas remis en cause c'est étonnant quand même.
Et que dire des lettres recommandées sans AR? tu peux pas prouvé que le destinataire l'a reçu???
shinjo
Steve MCGouwine
Posté le 09-01-2004 à 12:01:42
souvent la lettre AR sert de preuve quand tu te l'envoie a toi meme (ou a un notaire, ou a ton avocat) et que tu l'archive sans l'ouvrir...
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comment une lettre recommandée peut-elle servir de preuve dans pas mal de cas alors qu'elle prouve seulement l'ENVOI d'une lettre et non son CONTENU ???
il ne faut pas mettre d'enveloppe! Un pli recommandé est une preuve indiscutable car l'étiquette est collée directement sur le pli (la feuille).