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  Est ce que c'est interdit de faire ca au supermarché

 


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Auteur Sujet :

Est ce que c'est interdit de faire ca au supermarché

n°991732
veryfree
Posté le 14-08-2003 à 02:20:07  profilanswer
 

Si je vais chez picard et que je m'ouvre un paquet de magnum dans le but de n'en acheter qu'un seul - sachant qu'il n y a pas de promotion du genre 1 gratuit parmis les 3 - est ce qu' a la caisse on peux me refuser de le passer?  
 
Sinon dans le meme style,ils mettent un frigo avec des canettes fraiche si t en prend une il te l a facture 0,80? ....
Ne devrait t il pas diviser le prix du pack de 6 plutot?
 
ne me dite pas qu'ici on paye la "fraicheur" , parce qu'a la caisse il prennent pas la temperature de la canette hein :o
 
 
merci de m'eclairer


Message édité par veryfree le 14-08-2003 à 02:22:21
mood
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Posté le 14-08-2003 à 02:20:07  profilanswer
 

n°991740
Happy Life
Posté le 14-08-2003 à 02:25:26  profilanswer
 

veryfree a écrit :

Si je vais chez picard et que je m'ouvre un paquet de magnum dans le but de n'en acheter qu'un seul - sachant qu'il n y a pas de promotion du genre 1 gratuit parmis les 3 - est ce qu' a la caisse on peux me refuser de le passer?  
 
Non. Tu dois acheter tout le pack...
Tu remarquera qu'il n'y a pas de code barre sur les sachets individuels en fait...
C'est pas la meme chose sur les canettes livrées en packs de 6. Tu peux tout a fait en prendre qu'une seule..

 
 
Sinon dans le meme style,ils mettent un frigo avec des canettes fraiche si t en prend une il te l a facture 0,80? ....
Ne devrait t il pas diviser le prix du pack de 6 plutot?
 
ne me dite pas qu'ici on paye la "fraicheur" , parce qu'a la caisse il prennent pas la temperature de la canette hein :o
 
La main de la caissiere ? :D

n°991747
canardeur
Posté le 14-08-2003 à 02:28:57  profilanswer
 

Citation :

Si je vais chez picard et que je m'ouvre un paquet de magnum dans le but de n'en acheter qu'un seul - sachant qu'il n y a pas de promotion du genre 1 gratuit parmis les 3 - est ce qu' a la caisse on peux me refuser de le passer?  


 
Moi qui est fait un tout petit peu de droit je me souvien que j'ai appri que la vente par lot été interdite SAUF si tu pouvé l'avoir en individuelle a coté... je me souvien meme que le prof nou avé di que tavé le droi de prendre 1 seule bouteille dan un pack deau et par conséquent de l'éclater...
 

n°991794
Gurumedita​tion
Dépoussiérant
Posté le 14-08-2003 à 02:47:03  profilanswer
 

canArdEur a écrit :

Citation :

Si je vais chez picard et que je m'ouvre un paquet de magnum dans le but de n'en acheter qu'un seul - sachant qu'il n y a pas de promotion du genre 1 gratuit parmis les 3 - est ce qu' a la caisse on peux me refuser de le passer?  


 
Moi qui est fait un tout petit peu de droit je me souvien que j'ai appri que la vente par lot été interdite SAUF si tu pouvé l'avoir en individuelle a coté... je me souvien meme que le prof nou avé di que tavé le droi de prendre 1 seule bouteille dan un pack deau et par conséquent de l'éclater...
 
 


 
oui ca tu as le droit ... mais le coup du magnum faut pas déconner, on te vends pas un lot de 3 magnum mais une boite de 3 magnums ;)
 
j'imagine la tronche de la caissiere si tu te pointes avec un rouleau de PQ, et 2 biscuits pris dans un paquet :lol:

n°991814
moua
Full wormage
Posté le 14-08-2003 à 02:52:45  profilanswer
 

Et si on prend une canette/bouteille normal, qu'on la met au frigo, et qu'on la récupere fraiche a la fin des courses son prix a augmenté ?
 
Sinon, pas loin de chez moi il y a un epicier qui vend des canettes fraiches... certaines dans un frigo "ouvert" et d'autres un peut plus froides dans un frigo fermés.
 
Et bien celles qui sont un peut plus froides sont un peut plus cher  :pt1cable:

n°991816
Profil sup​primé
Posté le 14-08-2003 à 02:54:11  answer
 

au pire tu mange ton magnum dans le supermarché et tu te casse  :whistle:

n°991817
mareek
Et de 3 \o/
Posté le 14-08-2003 à 02:54:58  profilanswer
 

veryfree a écrit :

Si je vais chez picard et que je m'ouvre un paquet de magnum dans le but de n'en acheter qu'un seul - sachant qu'il n y a pas de promotion du genre 1 gratuit parmis les 3 - est ce qu' a la caisse on peux me refuser de le passer?


ya pas de code barre sur les magnum, t'es obligé de prendre le paquet http://forum.hardware.fr/images/perso/spamafote.gif
 

veryfree a écrit :

Sinon dans le meme style,ils mettent un frigo avec des canettes fraiche si t en prend une il te l a facture 0,80? ....
Ne devrait t il pas diviser le prix du pack de 6 plutot?
 
ne me dite pas qu'ici on paye la "fraicheur" , parce qu'a la caisse il prennent pas la temperature de la canette hein :o
 
 
merci de m'eclairer

ben si, il faut bien payer le frigo
http://forum.hardware.fr/images/perso/spamafote.gif


---------------
"I wonder if the internal negative pressure in self pumping toothpaste tubes is adjusted for different market altitudes." John Carmack
n°992172
Tolor
Modérateur
Mais heu...
Posté le 14-08-2003 à 09:08:44  profilanswer
 


il me semble bien que la vente uniquement par lot est interdite en france (sauf dans certains magasins pour entreprise).
Pour le magnum, c'est un peu exagéré de n'en prendre qu'un (quoi qu'il y a un code bar aussi sur les sachet des magnum, donc c'est peut etre jouable)
 
Pour la canette froide, je vois pas en quoi c'est autorisé de changer le prix en fonction de la fraicheur [:spamafote]

n°992182
mareek
Et de 3 \o/
Posté le 14-08-2003 à 09:12:00  profilanswer
 

TolOrFen a écrit :


il me semble bien que la vente uniquement par lot est interdite en france (sauf dans certains magasins pour entreprise).
Pour le magnum, c'est un peu exagéré de n'en prendre qu'un (quoi qu'il y a un code bar aussi sur les sachet des magnum, donc c'est peut etre jouable)
 
Pour la canette froide, je vois pas en quoi c'est autorisé de changer le prix en fonction de la fraicheur [:spamafote]

:non: pas sur ceux vendu en paquet, je viens de vérifier.


---------------
"I wonder if the internal negative pressure in self pumping toothpaste tubes is adjusted for different market altitudes." John Carmack
n°992190
morgoth1
Agathe ze Céleste powah§§§
Posté le 14-08-2003 à 09:14:34  profilanswer
 

veryfree a écrit :

Si je vais chez picard et que je m'ouvre un paquet de magnum dans le but de n'en acheter qu'un seul - sachant qu'il n y a pas de promotion du genre 1 gratuit parmis les 3 - est ce qu' a la caisse on peux me refuser de le passer?  
 
Oui, et même plus : on va te le refuser
 
Sinon dans le meme style,ils mettent un frigo avec des canettes fraiche si t en prend une il te l a facture 0,80? ....
Ne devrait t il pas diviser le prix du pack de 6 plutot?
 
Non, tu payes la réfrigération
 
ne me dite pas qu'ici on paye la "fraicheur" , parce qu'a la caisse il prennent pas la temperature de la canette hein :o
 
Ils te grillent à ton air coupable :o
 
merci de m'eclairer


 
:D


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mood
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Posté le 14-08-2003 à 09:14:34  profilanswer
 

n°992217
ShonGail
En phase de calmitude ...
Posté le 14-08-2003 à 09:24:07  profilanswer
 

Pour la canette, les prix sont libres. Il peut te la vendre 3 fois le prix d'un pack.
 
Pour le magnum, c'est litigieux. M'enfin faut vraiment être procédurier pour faire chier à ce sujet [:mlc]
 
CF sketch de Desproges sur les piles au supermarché :D

n°992268
mercidenep​asrire
Skool ofeune stru
Posté le 14-08-2003 à 09:38:05  profilanswer
 

moua a écrit :

Et si on prend une canette/bouteille normal, qu'on la met au frigo, et qu'on la récupere fraiche a la fin des courses son prix a augmenté ?
 
Sinon, pas loin de chez moi il y a un epicier qui vend des canettes fraiches... certaines dans un frigo "ouvert" et d'autres un peut plus froides dans un frigo fermés.
 
Et bien celles qui sont un peut plus froides sont un peut plus cher  :pt1cable:  


 
Eh eh, c c'que je fait  :sol: :les codes barres sont différents sur les canettes à l'unité "fraiche" et celles en pack --> du coup je paye moins cher ma canette fraiche (rayon surgelé -> fraiche en 15 minutes ! :D )

n°992290
GregTtr
Posté le 14-08-2003 à 09:44:19  profilanswer
 

ShonGail a écrit :

Pour la canette, les prix sont libres. Il peut te la vendre 3 fois le prix d'un pack.
 
Pour le magnum, c'est litigieux. M'enfin faut vraiment être procédurier pour faire chier à ce sujet [:mlc]
 
CF sketch de Desproges sur les piles au supermarché :D


Pour le magnum, je pense que les yaourts font jurisprudence.
Comme je l'ai raconte dans un autre topic, mon prof de droit et vice-president de tribunal de commerce, nous a explique que bien que la vente par lot, assimilable a de la vente forcee, soit interdite, ou tres reglementee, il ne faut pas abuser non plus:
il y a eu au moins deux proces pour des packs de yaourts, et la jurisprudence est unanime: un yaourt n'est pas un bien separable, et on ne peut pas exiger d'acheter un yaourt. Le minimum exigible est 4, et on ne peut le faire que s'il n'y a pas de paquets de 4 tout fait. Dans ce cas, on a le droit de casser un paquet de 16 et d'en acheter 4. Pour les magnums, on peut supposer que 3 est un nombre raisonnable, mais bon, il faudrait aller verifier en portant plainte.
 
En tout cas, la loi ne dit pas que c'est illegal de les vendre par 3 ni que tu as le droit d'en demander 1 seul. Il faut une jurisprudence, existante ou a venir, pour etre fixe.
 
Par ailleurs, comme dit Shongail, le truc individuel, on peut te le vendre au prix qu'on veut.
 
Enfin, concernant les criteres pour dire si une vente est une vente par lot ou pas, c'est le cout du lot par rapport a l'unite.
Autrement dit, pour le yaourt, il a ete pris en compte le cout de l'emballage global et les economies du fait d'avoir des packs, plus faciles a transporter, qui prennent moins de temps de caissiere a vendre (1 paquet par rapport a la caissiere qui passe 16 fois un yaourt devant le lecteur de code-barre), le temps de dispositions sur les etals et je ne sais quoi. Si la difference de cout est non negligeable par rapport au cout du produit lui-meme, cela PEUT, mais pas forcement, justifier la vente par lot. En l'occurence, pour le yaourt, il a ete juge que vu la difference des prix de revient (tout compris  depuis la prod jusqu'a la sorite du supermarche), le pack de 4 yaourt etait un bien different de 4 yaourts individuels, et qu'il n'y avait donc pas lieu de parler de vente forcee.
 
Alors qu'a l'inverse, si chez Darty, on te vendait les machines a laver par 2 uniquement, il serait certainement facile de montrer que les economies de passage a la caisse et de stockage en entrepot sont suffisamment negligeable par rapport au prix de la machine a laver pour que cela constitue de la vente forcee.

n°994457
veryfree
Posté le 14-08-2003 à 14:00:14  profilanswer
 

TolOrFen a écrit :


il me semble bien que la vente uniquement par lot est interdite en france (sauf dans certains magasins pour entreprise).
Pour le magnum, c'est un peu exagéré de n'en prendre qu'un (quoi qu'il y a un code bar aussi sur les sachet des magnum, donc c'est peut etre jouable)
 
Pour la canette froide, je vois pas en quoi c'est autorisé de changer le prix en fonction de la fraicheur [:spamafote]


 
ben si t a pas envi de payer 3? le batonet tu va chez piquard mais avec cette chaleurs : soiit tu bouffe les 3 et tu te sent pas tres bien, soit tu les met ds ton sac et t es sur qu il serons fondu une fois arrivé chez toi....
 
 
donc tout repose sur le code bar c bien ca?

n°994574
veryfree
Posté le 14-08-2003 à 14:12:22  profilanswer
 

GregTtr a écrit :


Pour le magnum, je pense que les yaourts font jurisprudence.
Comme je l'ai raconte dans un autre topic, mon prof de droit et vice-president de tribunal de commerce, nous a explique que bien que la vente par lot, assimilable a de la vente forcee, soit interdite, ou tres reglementee, il ne faut pas abuser non plus:
il y a eu au moins deux proces pour des packs de yaourts, et la jurisprudence est unanime: un yaourt n'est pas un bien separable, et on ne peut pas exiger d'acheter un yaourt. Le minimum exigible est 4, et on ne peut le faire que s'il n'y a pas de paquets de 4 tout fait. Dans ce cas, on a le droit de casser un paquet de 16 et d'en acheter 4. Pour les magnums, on peut supposer que 3 est un nombre raisonnable, mais bon, il faudrait aller verifier en portant plainte.
 
En tout cas, la loi ne dit pas que c'est illegal de les vendre par 3 ni que tu as le droit d'en demander 1 seul. Il faut une jurisprudence, existante ou a venir, pour etre fixe.
 
Par ailleurs, comme dit Shongail, le truc individuel, on peut te le vendre au prix qu'on veut.
 
Enfin, concernant les criteres pour dire si une vente est une vente par lot ou pas, c'est le cout du lot par rapport a l'unite.
Autrement dit, pour le yaourt, il a ete pris en compte le cout de l'emballage global et les economies du fait d'avoir des packs, plus faciles a transporter, qui prennent moins de temps de caissiere a vendre (1 paquet par rapport a la caissiere qui passe 16 fois un yaourt devant le lecteur de code-barre), le temps de dispositions sur les etals et je ne sais quoi. Si la difference de cout est non negligeable par rapport au cout du produit lui-meme, cela PEUT, mais pas forcement, justifier la vente par lot. En l'occurence, pour le yaourt, il a ete juge que vu la difference des prix de revient (tout compris  depuis la prod jusqu'a la sorite du supermarche), le pack de 4 yaourt etait un bien different de 4 yaourts individuels, et qu'il n'y avait donc pas lieu de parler de vente forcee.
 
Alors qu'a l'inverse, si chez Darty, on te vendait les machines a laver par 2 uniquement, il serait certainement facile de montrer que les economies de passage a la caisse et de stockage en entrepot sont suffisamment negligeable par rapport au prix de la machine a laver pour que cela constitue de la vente forcee.


 
 
merci pour ces precision :jap:

n°996640
moua
Full wormage
Posté le 14-08-2003 à 18:30:23  profilanswer
 

veryfree a écrit :


donc tout repose sur le code bar c bien ca?


 
De toutes façons si le code bar n'a pas été referencé il ne passera pas.
Sans compter les "ne peut etre vendu a l'unité" sur les bar chocolatés par exemple

n°996645
moua
Full wormage
Posté le 14-08-2003 à 18:31:12  profilanswer
 

mercidenepasrire a écrit :


 
Eh eh, c c'que je fait  :sol: :les codes barres sont différents sur les canettes à l'unité "fraiche" et celles en pack --> du coup je paye moins cher ma canette fraiche (rayon surgelé -> fraiche en 15 minutes ! :D )


 
J'osais pas parler du rayon surgelé, parceque si vous oubliez de reprendre la canette et va faire une petite explosion un peut plus tard

n°996756
KraMeR
Citoyen déchu
Posté le 14-08-2003 à 18:49:02  profilanswer
 

Tu prends 6 canettes fraiches, t'enlèves l'embalage en carton d'un pack de 6 pas frais et tu te pointes avec le tout à la caisse ;)

n°996819
Mattusud13
Il est propre mon chat
Posté le 14-08-2003 à 18:59:24  profilanswer
 

Et si on ouvre une bouteille de coca et qu'on se sert en verre, ça marche ?

n°996834
Taliesim
Posté le 14-08-2003 à 19:01:24  profilanswer
 

Louartu1 a écrit :

Et si on ouvre une bouteille de coca et qu'on se sert en verre, ça marche ?


ca marche aussi en faisant le poirier?
On se demande ou tu vas chercher toutes ces questions toi  :D

n°996838
KraMeR
Citoyen déchu
Posté le 14-08-2003 à 19:02:08  profilanswer
 

et si tu te laves sur le gosier avec et que tu le recraches tu peux remettre la bouteille dans le rayon ?

n°996841
Mattusud13
Il est propre mon chat
Posté le 14-08-2003 à 19:02:20  profilanswer
 

Taliesim a écrit :


ca marche aussi en faisant le poirier?
On se demande ou tu vas chercher toutes ces questions toi  :D  


 
J'hesitai entre le verre de coca et la feuille de papier cul mais bon j'ai préféré le coca vu la chaleur qu'il fait  :hello:

n°996846
DesuetCR_B
Posté le 14-08-2003 à 19:03:46  profilanswer
 

gurumeditation a écrit :


 
oui ca tu as le droit ... mais le coup du magnum faut pas déconner, on te vends pas un lot de 3 magnum mais une boite de 3 magnums ;)
 
j'imagine la tronche de la caissiere si tu te pointes avec un rouleau de PQ, et 2 biscuits pris dans un paquet :lol:


je peux prendre l'eclat de noix qui est ds l'enrobage du magnun en question et ne payer que ca ?


---------------
Moi quand on m'en fait trop j'correctionne plus, j'dynamite... j'disperse... et j'ventile | feedback
n°996848
Biroute
j'aime les andouillettes !:op
Posté le 14-08-2003 à 19:04:05  profilanswer
 

Happy Life a écrit :


La main de la caissiere ? :D
 


 
tain si c la caissière de chez leclerc, j'ose meme pas imaginer ce qu'elle fait avec...  [:biroute]


---------------
Ma vie en Polonie: http://ketchupnchantilly.blogspot.com/
n°996853
KraMeR
Citoyen déchu
Posté le 14-08-2003 à 19:04:50  profilanswer
 

Biroute a écrit :


 
tain si c la caissière de chez leclerc, j'ose meme pas imaginer ce qu'elle fait avec...  [:biroute]  

l'autre jour j'suis tombé sur une de mimi de caissière [:huit]


Message édité par KraMeR le 14-08-2003 à 19:05:02
n°996858
Taliesim
Posté le 14-08-2003 à 19:05:27  profilanswer
 

DesuetCR_B a écrit :


je peux prendre l'eclat de noix qui est ds l'enrobage du magnun en question et ne payer que ca ?


Tout à fait, et prendre seulement le baton aussi et reposer la glace.
Parce qu un baton ne se vend pas forcement en lot :o  

n°996892
mareek
Et de 3 \o/
Posté le 14-08-2003 à 19:10:02  profilanswer
 

KraMeR a écrit :

l'autre jour j'suis tombé sur une de mimi de caissière [:huit]

tu t'es pas fait mal au moins ?
et elle elle va bien ?


---------------
"I wonder if the internal negative pressure in self pumping toothpaste tubes is adjusted for different market altitudes." John Carmack
n°996906
veryfree
Posté le 14-08-2003 à 19:11:39  profilanswer
 

en tt cas le prof d eco que j avait en seconde m a mentie puisqu'il disait que tans qu il n y avait pas de promotion sur le lot c etait pas interdit....
 
enfin bon c DMC


Message édité par veryfree le 14-08-2003 à 19:14:21
n°996912
KraMeR
Citoyen déchu
Posté le 14-08-2003 à 19:12:14  profilanswer
 

mareek a écrit :

tu t'es pas fait mal au moins ?
et elle elle va bien ?

oui, elle s'appelle même aurélie :o

n°996920
Biroute
j'aime les andouillettes !:op
Posté le 14-08-2003 à 19:13:13  profilanswer
 

KraMeR a écrit :

oui, elle s'appelle même aurélie :o


 
ct écrit sur son badge?  [:biroute]


---------------
Ma vie en Polonie: http://ketchupnchantilly.blogspot.com/
n°996921
mareek
Et de 3 \o/
Posté le 14-08-2003 à 19:13:31  profilanswer
 

KraMeR a écrit :

oui, elle s'appelle même aurélie :o


Does she ? ©


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"I wonder if the internal negative pressure in self pumping toothpaste tubes is adjusted for different market altitudes." John Carmack
n°996935
Profil sup​primé
Posté le 14-08-2003 à 19:16:01  answer
 

veryfree a écrit :

Si je vais chez picard et que je m'ouvre un paquet de magnum dans le but de n'en acheter qu'un seul - sachant qu'il n y a pas de promotion du genre 1 gratuit parmis les 3 - est ce qu' a la caisse on peux me refuser de le passer?  
 
Sinon dans le meme style,ils mettent un frigo avec des canettes fraiche si t en prend une il te l a facture 0,80? ....
Ne devrait t il pas diviser le prix du pack de 6 plutot?

 
ne me dite pas qu'ici on paye la "fraicheur" , parce qu'a la caisse il prennent pas la temperature de la canette hein :o
 
 
merci de m'eclairer


 
je travail en hyper pour les vacances ..... le pire c'est que c'est cannette faisait parti de pack explosé , invendable
Bref c pour ca qu'il y a pas tt le temps le choix entre les canettes car ca depends de la casse
Sinon , ils s'arrangent toujours pour les vendres un peu moins chere que les distributeurs , mais c'est surtt les employés qui les achetent car les machines a sous ca coince une fois sur 10

n°996939
wave
Posté le 14-08-2003 à 19:16:45  profilanswer
 

quand on sort les surgelés de leur boite, ça pose un problème de conservation, donc c'est tout à fait justifiable de l'interdire.
sans aucun emballage (le papier collé dessus n'isole quasiment pas), ça commence à décongeler quasiment tout de suite, surtout que pour ce genre de chose l'aspect change rapidement, ça se ramollit avant 0°.
pourquoi pas essayer d'acheter une tranche de jambon sortie d'un emballage où y'en a 4 tant qu'on y est?
l'autorisation de séparer un lot ne s'applique forcément que quand l'emballage le permet, c'est une question de bon sens.
 

Citation :

ne me dite pas qu'ici on paye la "fraicheur" , parce qu'a la caisse il prennent pas la temperature de la canette hein :o  


essaye de dire que ça sort du pack et pas du frigo, tu verras si la caissière ne tient pas compte de la température:D

n°996957
Angelneo
Oh putain 15 ans déjà
Posté le 14-08-2003 à 19:19:06  profilanswer
 

attention  
 
la vente a l'unité est toléré et non obligatoire . Une bouteille ou canette qui est vendu en pack est normalement une offre non disociable mais les magasins "tolere" un ecart sur ce genre de produit ... Par contre , tu pourras jamais acheter une glace a l'unité et c marqué sur l'emballage ( ce produit ne peut etre vendu separement )


---------------
Celui qui pose une question risque cinq minutes d'avoir l'air bête. Celui qui ne pose pas de question restera bête toute sa vie  
n°996965
Biroute
j'aime les andouillettes !:op
Posté le 14-08-2003 à 19:21:31  profilanswer
 

il me semble que Pierre Desproges a fait un sketch la dessus: il veut acheter 2 piles d'un lot de 4.


---------------
Ma vie en Polonie: http://ketchupnchantilly.blogspot.com/
n°996979
GregTtr
Posté le 14-08-2003 à 19:24:43  profilanswer
 

Louartu1 a écrit :

Et si on ouvre une bouteille de coca et qu'on se sert en verre, ça marche ?


 
Ben c'est facile, cf mon autre post: est-ce que le prix de revient d'une bouteille de coca est sensiblement moindre que le cout de la meme quantite de liquide servie dans des verres, et facturee apres mesure du nb de centilitres?
 :)

n°996991
KraMeR
Citoyen déchu
Posté le 14-08-2003 à 19:26:42  profilanswer
 

Biroute a écrit :


 
ct écrit sur son badge?  [:biroute]  

entre autre :o

n°996995
KraMeR
Citoyen déchu
Posté le 14-08-2003 à 19:27:22  profilanswer
 

mareek a écrit :


Does she ? ©

toi, va faire un trou tour sur le topic ce que veulent les femmes :o

n°997011
Biroute
j'aime les andouillettes !:op
Posté le 14-08-2003 à 19:29:47  profilanswer
 

KraMeR a écrit :

entre autre :o


 
RACONTE!!!! j'veux du saiquece avec la caissière de chez leclerc!!


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Ma vie en Polonie: http://ketchupnchantilly.blogspot.com/
n°997019
GregTtr
Posté le 14-08-2003 à 19:31:04  profilanswer
 

veryfree a écrit :

en tt cas le prof d eco que j avait en seconde m a mentie puisqu'il disait que tans qu il n y avait pas de promotion sur le lot c etait pas interdit....
 
enfin bon c DMC


Il a pas menti, il a un peu extrapole sur le concept de vente par lot. Il a juste interprete a sa facon une loi existante, au lieu de se fier a la jurisprudence pour l'interpretation officielle.
 
Parce que je rappelle qu'une loi en soi, ca ne sert pas a grand-chose en general. Il faut la jurisprudence derriere, parce que le but d'une loi votee par des deputes n'est pas de contenir des textes du genre "la vente par lot est interdite. Par 'lot' on entend les paquets mais pas quand c'est des paquets qu'il serait genant de casser, parce que ca serait chiant pour le stockage ou le passage en caisse, et pas les magnums s'il n'y a pas de code barre dessus, mais par contre pour les yaourts, ca marche s'il y en a 8 mais pas 4 parce que 4 ca fait pas beaucoup..."
 
Je vois bien les deputes s'amuser a mettre des amendements la dessus "moi je tiens a deposer un amendement sur les feuilles de classeurs, parce que c'est un scandale de ne pas pouvoir acheter une seule feuille, donc il faut amender l'amendement qui permet dans certains cas blabla"
 
Bref, tout  ca pour dire qu'une loi, ce n'est pas fait pour etre explicite sur tous les cas possibles, et donc il est generalement peu judicieux de citer une loi pour dire que qqch est autorise quand le lien est peu explicite. Dans ce cas, il vaut mieux citer la loi ET la jurisprudence.

mood
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