Salut,
 
 
Il y a sur le marché des pièces de rechanges pour voitures, plaquettes de freins, phares, filtres, courroies, etc,...pour de nombreuses marques mais qui ne sont pas fabriquées par les constructeurs même de ces voitures et n'a pas la marque. Ces pièces sont dites compatibles.
 
Mais je me demande où se situe la frontière entre "compatible" et "contrefaçon"
Qu'est ce que je risque au niveau de la douane, assurance et garantie?
 

depuis quand les plaquettes, filtres, courroies.... sont fabriqué par le constructeur?!....

c'est facile a voir. Si c'est pas cher, c'est de la contrefaçon, et tu es coupable de recel, pas couvert par ton assurance, et la garantie tu la roule en cone et... bref.
 
enfin perso je serais plus préoccupé par le fait que mon capot ne me décapite pas en cas d'accident, que mes phares ne mettent pas le feu a la voiture, ou que mes freins ne lachent pas sur un gros freinage, par exemple

a l'image des cartouches compatibles des imprimantes?

 
 
il faut que tes pièces compatibles soient homologués par le constructeur

La limite de la contrefaçon, c'est soit:
-Le logo d'un fabriquant qui n'a pas fabriqué (ou fait fabriquer) la pièce
-La pièce à été fabriqué en utilisant un brevet sans authorisation
 
Donc, tes pièces sont, à priori, en règle sur le plan commercial(et oui: ce n'est pas le constructeur qui fixe la loi   )
Reste le problème de l'homologation, mais ça m'étonerait fortement qu'il faille repasser par les mine pour une couroie (pour les frein, faut voir)
 
--note : Je ne suis pas spécialiste en droit automobile, mais il ne faut pas confondre homologation, certification et droit d'utiliser. Un modèle anglais de Reanault(conduite à gauche) n'est pas homologué en france (parce que Renault ne l'a pas fait homologué), mais tu a le droit de l'utiliser en France

 
je croyais que les voitures anglaises avaient le volant a droire, on m'aurait menti ?

donc les importateurs et revendeurs de ces produits sont tout à fait en règle?

si tu veux vraiment le savoir, tu demandes a la DGCCRF, ils sauront te donner une réponse claire et précise.

 
a ma connaissance, il n'a pas dit le contraire  

une voiture anglais est une voiture a conduite a droite, pas a gauche
ca n'a rien a voir avec le fait de rouler a gauche

c ske j'ai compris en tout cas...
question d'interpretation, on va dire