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  Une pièce de rechange auto "compatible", est ce une contrefaçon?

 



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Auteur Sujet :

Une pièce de rechange auto "compatible", est ce une contrefaçon?

n°7775937
x212788
Posté le 27-02-2006 à 23:26:51  profilanswer
 

Salut,
 
 
Il y a sur le marché des pièces de rechanges pour voitures, plaquettes de freins, phares, filtres, courroies, etc,...pour de nombreuses marques mais qui ne sont pas fabriquées par les constructeurs même de ces voitures et n'a pas la marque. Ces pièces sont dites compatibles.
 
Mais je me demande où se situe la frontière entre "compatible" et "contrefaçon"
Qu'est ce que je risque au niveau de la douane, assurance et garantie?
 

mood
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Posté le 27-02-2006 à 23:26:51  profilanswer
 

n°7775970
tweetylebr​eton
io
Posté le 27-02-2006 à 23:29:14  profilanswer
 

depuis quand les plaquettes, filtres, courroies.... sont fabriqué par le constructeur?!.... :heink:

n°7776021
votes blan​cs
hum hum
Posté le 27-02-2006 à 23:32:54  profilanswer
 

c'est facile a voir. Si c'est pas cher, c'est de la contrefaçon, et tu es coupable de recel, pas couvert par ton assurance, et la garantie tu la roule en cone et... bref.
 
enfin perso je serais plus préoccupé par le fait que mon capot ne me décapite pas en cas d'accident, que mes phares ne mettent pas le feu a la voiture, ou que mes freins ne lachent pas sur un gros freinage, par exemple [:xp1700]

n°7776107
x212788
Posté le 27-02-2006 à 23:39:59  profilanswer
 

a l'image des cartouches compatibles des imprimantes?

n°7776148
Yems93
Abordable comme un 100g
Posté le 27-02-2006 à 23:43:34  profilanswer
 

x212788 a écrit :

Salut,
 
 
Il y a sur le marché des pièces de rechanges pour voitures, plaquettes de freins, phares, filtres, courroies, etc,...pour de nombreuses marques mais qui ne sont pas fabriquées par les constructeurs même de ces voitures et n'a pas la marque. Ces pièces sont dites compatibles.
 
Mais je me demande où se situe la frontière entre "compatible" et "contrefaçon"
Qu'est ce que je risque au niveau de la douane, assurance et garantie?


 
 
il faut que tes pièces compatibles soient homologués par le constructeur


---------------
J'te crache ma rasade sur ta façade
n°7776242
Zozol
Posté le 27-02-2006 à 23:52:56  profilanswer
 

x212788 a écrit :

Salut,
 
 
Il y a sur le marché des pièces de rechanges pour voitures, plaquettes de freins, phares, filtres, courroies, etc,...pour de nombreuses marques mais qui ne sont pas fabriquées par les constructeurs même de ces voitures et n'a pas la marque. Ces pièces sont dites compatibles.
 
Mais je me demande où se situe la frontière entre "compatible" et "contrefaçon"
Qu'est ce que je risque au niveau de la douane, assurance et garantie?


La limite de la contrefaçon, c'est soit:
-Le logo d'un fabriquant qui n'a pas fabriqué (ou fait fabriquer) la pièce
-La pièce à été fabriqué en utilisant un brevet sans authorisation
 
Donc, tes pièces sont, à priori, en règle sur le plan commercial(et oui: ce n'est pas le constructeur qui fixe la loi  ;) )
Reste le problème de l'homologation, mais ça m'étonerait fortement qu'il faille repasser par les mine pour une couroie (pour les frein, faut voir)
 
--note : Je ne suis pas spécialiste en droit automobile, mais il ne faut pas confondre homologation, certification et droit d'utiliser. Un modèle anglais de Reanault(conduite à gauche) n'est pas homologué en france (parce que Renault ne l'a pas fait homologué), mais tu a le droit de l'utiliser en France

Message cité 1 fois
Message édité par Zozol le 28-02-2006 à 00:00:05
n°7776504
votes blan​cs
hum hum
Posté le 28-02-2006 à 00:15:08  profilanswer
 

Zozol a écrit :

La limite de la contrefaçon, c'est soit:
-Le logo d'un fabriquant qui n'a pas fabriqué (ou fait fabriquer) la pièce
-La pièce à été fabriqué en utilisant un brevet sans authorisation
 
Donc, tes pièces sont, à priori, en règle sur le plan commercial(et oui: ce n'est pas le constructeur qui fixe la loi  ;) )
Reste le problème de l'homologation, mais ça m'étonerait fortement qu'il faille repasser par les mine pour une couroie (pour les frein, faut voir)
 
--note : Je ne suis pas spécialiste en droit automobile, mais il ne faut pas confondre homologation, certification et droit d'utiliser. Un modèle anglais de Reanault(conduite à gauche) n'est pas homologué en france (parce que Renault ne l'a pas fait homologué), mais tu a le droit de l'utiliser en France


 
je croyais que les voitures anglaises avaient le volant a droire, on m'aurait menti ? :o

n°7776628
x212788
Posté le 28-02-2006 à 00:29:52  profilanswer
 

donc les importateurs et revendeurs de ces produits sont tout à fait en règle?

n°7776652
votes blan​cs
hum hum
Posté le 28-02-2006 à 00:34:42  profilanswer
 

si tu veux vraiment le savoir, tu demandes a la DGCCRF, ils sauront te donner une réponse claire et précise.

n°7776663
reiboul
Swedish Metal Powaa ;)
Posté le 28-02-2006 à 00:37:07  profilanswer
 

votes blancs a écrit :

je croyais que les voitures anglaises avaient le volant a droire, on m'aurait menti ? :o


 
a ma connaissance, il n'a pas dit le contraire  :whistle:


---------------
Amon Amarth, Dark Tranquillity, Opeth, Dimmu Borgir, In Flames, Children of Bodom, Kreator, Metallica... pas d'la musique de paidai tout sa :o
mood
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Posté le 28-02-2006 à 00:37:07  profilanswer
 

n°7776673
votes blan​cs
hum hum
Posté le 28-02-2006 à 00:40:10  profilanswer
 

une voiture anglais est une voiture a conduite a droite, pas a gauche :o
ca n'a rien a voir avec le fait de rouler a gauche :o

n°7776807
reiboul
Swedish Metal Powaa ;)
Posté le 28-02-2006 à 01:11:12  profilanswer
 

c ske j'ai compris en tout cas...
question d'interpretation, on va dire  :D


---------------
Amon Amarth, Dark Tranquillity, Opeth, Dimmu Borgir, In Flames, Children of Bodom, Kreator, Metallica... pas d'la musique de paidai tout sa :o

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