Bonjour,
Ce forum est rempli de contrefaçons et autres violations au droit d'auteur.
Je vous rappelle que même l'exercice du droit de citation ne vous autorise en rien a recopier et à plagier des pans entiers d'articles issus d'autres sites, et cela d'autant plus que vous n'avez pas reçu les autorisations respectives des auteurs.
Cet exercice est conditionné par plusieurs critères jurisprudentiels :
_ la citation doit comprendre une partie infine de l'oeuvre citée ( donc au grand maximum 1 ou 2 lignes, pas plus
_ la citation ne doit pas représenter une part importante de vos contributions et messages, donc pour cela vous ne pouvez pas composer des messages uniquement fait de citations, ou bien des messages où les citations représenteraient déjà plus de 10% du contenu textuel de vos messages.
En effet, vous ne pouvez pas organiser un forum en pillant systématiquement les oeuvres d'autrui.
Par ailleurs, si le droit de citation est quotidiennement accepté par les tribunaux pour des oeuvres littéraires, en matière d'articles de presse, ce droit est très peu accepté, alors quand il n'est pas du tout respecté, comme ce qui se produit quotidiennement sur ce forum.
Je viens de découvrir quelques contrefaçons, sur ce forum, dont je suis l'auteur, et qui ne peuvent en aucun cas se justifier par l'usage légal du droit de citation, car ce droit n'est pas respecté.
Quel régime de responsabilité appliquer ?
Un éditeur de forum n'est pas un prestataire de service et ne dispose pas du statut d'hébergeur tel que défini à la LCEN. D'où l'importance d'apporter une modération a priori comme a posteriori. Il serait trés difficile de prétendre au statut d'hébergeur, surtout que concrétement un hébergeur, un vrai hébergeur, c'est un loueur de serveur, qui fait de temps de l'infogérance pour ceux qui ne sont pas sur un dédié mais sur un mutualisé. et un forum n'est pas un service en web 2.0, puisque tout forum est construit suivant une ligne éditoriale ( sauf si vous gérez une plateforme de forum, ce qui est autre chose )
Afin de déterminer si on retient pour responsable l'auteur des messages ou les responsables du forum, on se base sur tout un tas de critères, je ne m'entretiendrais pas avec vous pour les expliciter les uns après les autres, je ne suis pas non plus venu ici pour discuter avec vous, mais pour mettre en garde les éditeur de hardxware, cela aura le mérite d'être officiel.
Donc, comem à chaque situation juridique correspond des prises en charge juridique différentes , ici :
_ le caractère répétitif des infractions au droit d'auteur est constatable sur plusieurs messages
_ les responsables du forum, modérateurs et administrateurs, ne peuvent pas nuier la flagrance des délits, puisqu'ils sont présents sous leurs yeux
_ a ce niveau là, quand on voit du plagiat de masse répété tout le temps, vous ne pourrez pas prétendre au fait qu'il fallait vous prévenir pour que vous puissiez intervenir : c'est à vous, en tant que responsables de ce forum, d'intervenir préalablement afin de faire cesser les plagiats, sans que les auteurs ne doivent intervenir par la suite.
Si il y avait eu 1 plagiat, que vous n'auriez eu aucun moyen de le dépister, il est évident qu'on ne retiendra pas votre responsabilité pénale mais celle de votre utilisateur qui a posté un plagiat.
Nonobstant, votre forum est bourré de plagiats, et vous avez laissé faire ( plus ou moins intentionnelement afin de fournir du contenu ).
Donc voilà ce que je propose à harware.fr :
1 vous relisez tous vos sujets et vous virez tous les plagiats et contrefaçons des oeuvres de presse
2 vous allez sur votre sitemap google et vous demandez à google de virer toutes les pages où il y a des plagiats
3 une liste des rédactions plagiées sera faite pour etre ensuite contactée avec3.1
3.1 procedure google adsense dmca pour faire virer vos plagiats ( pub-5422505850558952 )
3.2 procedure lcen auprès de votre hébergeur bso
3.3 afin, la note personnelle : l'envoi d'une assignation juridique pour violation du droit d'auteur.
Cordialement.
