Reprise du message précédent :

 
il n'implique pas non plus le contraire de mon point de vue.
 

 
ils vont bientot se marier  

 
L'organisation patrimoniale tu peux la faire sous plein de formes. Le but c'est que deux personnes organisent leurs biens en fonction de comment ils projettent de vivre, de leur intentions futures, et de leur désirs ou craintes.
 
Le concubinage ne te fourni rien a part une indivision, mais tu peux ajouter des choses : des sociétés, des conventions d'indivision etc. Et cette simplicité (améliorable) peut être utile justement dans certaines configurations, où on veut éviter certains risques (obligations alimentaires, régles liées au divorce, règles liées à l'impossibilité de se remarier etc).
 
Avec le PACS on a deux régimes proposés, et on peut y adjoindre aussi les sociétés et conventions d'indivision.
 
Le mariage te permet vachement plus de choses, parce qu'on a une liberté d'invention des conventions : on peut inclure des biens dans des communautés, exclure des biens, préparer des régimes avec des liquidations alternatives en cas de divorce ou succession...c'est le top pour organiser et protéger, et en plus, on peut aussi ajouter les sociétés et conventions d'indivision (fonction du régime). Le revers de la médaille c'est la prestation compensatoire qui peut être demandée ( et autres obligtations alimentaires diverses, qui naissent du statut un peu hybride du mariage entre un simple élément contractuel et un support de vie familiale, qui le volet social de la chose).  
C'est un risque pour un couple a forte différence de revenus (prévisible ou non) et pour les organisations où l'un bosse et pas l'autre.
 
Je ne doute cependant pas qu'un avocat un tant soit peu hypertesticulaire pourrait amener une simili PC dans les autres formes d'organisation, en jouant sur les dommages et intérêts pouvant être alloués pour tous préjudices causés (1382 du code civil).
 

 
Ah non y'a une diff, moi je conseille le mariage de temps à autre en fonction des projets des personnes

 
Oui, c'est pour ça qu'on essaye de prévoir le cas au cas où (et pas de se décider au moment où l'émotionnel rentre en ligne de compte)  

Ok, je ne connaissais pas ce terme de "durée d'assurance"    
 

En effet mais pour reprendre ton terme, c'est compliqué de trouver la limite entre choix personnel et "choix de couple", car même si c'est son choix, elle l'a fait car elle a réussi à négocier un licenciement à l'amiable et que je gagnais suffisamment, elle n'aurait pas fait ce choix si elle avait été seule..

Alors:
1/- La meilleure façon de protéger l'autre c'est qu'il se protège lui-même. C'est à dire qu'il ait son métier et soit indépendant financièrement. Et pour ça, pas besoin de mariage ni de PACS.  
Rien ne remplace le fait d'avoir un métier et de l'exercer. Donc marié, pacsé ou en concubinage, il faut pousser l'autre à exercer son métier (s'il en a un): " aide-toi, le ciel t'aidera ".
 
2/- La mariage = une fausse bonne idée parce que tu ne contrôles pas ce que tu partages pour la simple raison qu'en cas de divorce, le juge rebat les cartes. En clair, c'est la société qui vient interférer dans une affaire qui devrait être strictement privée et qui vient te dire ce que tu dois partager. Et ça ce n'est pas acceptable (à mon avis). Sans compter que tu n'es pas à l'abris de changements législatifs désagréables pour toi, dont tu ne te doutais pas au moment du mariage.
 
Quant au mariage sous le régime légal (communauté réduite aux acquêts), celui dont les qualifications professionnelles sont supérieures à l'autre se fait magistralement enfler puisqu'il en met plus dans le pot commun mais n'en récupère que la moitié diminuée de la prestation compensatoire.
 
3/- Le PACS ... en indivision pas bon non plus parce qu'on ne contrôle pas non plus.
 
4/- La réversion ? Bof. Si tu as 30 ans aujourd'hui et que tu te maries pour la réversion, tu peux espérer vivre jusqu'à 80 ans donc encore 50 ans.  
En gros pour un mariage en 2016 à 30 ans, la réversion c'est statistiquement pour l'an 2066. Alors là moi je dis: impossible de savoir ce que sera la réversion en 2066.  
Peut-être qu'en 2066 la réversion ça n'existera plus.  
En effet, la réversion a été pensée à l'époque où les femmes ne travaillaient pas (ou très peu).
A l'origine il fallait n'avoir aucun droit propre à la retraite pour en bénéficier (donc les hommes en étaient de facto exclus).  
Le dispositif s'est assoupli petit à petit mais il reste dans l'esprit d'un dispositif d'assistance car soumis à condition de revenus au moins pour la retraite de base (retraite Sécu).  
Dans la même logique peut-être qu'un jour les complémentaires seront soumises aussi à condition de revenu.
 
Donc mariage pour la réversion = très très mauvais calcul.
 
4/- Comme tu le dis, pas besoin de mariage pour faire un testament.  
 
5/- De même si tu veux protéger l'autre tu peux lui faire une assurance vie. Fiscalement très intéressant.
 
Donc en résumé absolument pas besoin ni de mariage ni de pacs pour protéger l'autre du moment qu'il exerce un métier.
 
Et je confirme que contrairement à Archergrincheux je déconseille le mariage sous toutes ses formes. Pourquoi ?
- législation trop compliquée ce qui veut dire mille et une façons de te faire avoir: pas normal de faire un truc si compliqué
- changements législatifs non prévus (et à effets rétroactifs) qui pourraient très fortement te nuire (le cas échéant j'aborderai le sujet un jour)
 
Même si tu fais un contrat tu risques de perdre très gros car PC ... à supposer que tu divorces en France.
Il faut par exemple savoir que si tu te maries sous contrat de séparation de biens en France mais que tu divorces en Angleterre, le juge Anglais ne reconnait pas l'existence de ton contrat de mariage: il coupe la poire en deux donc ça peut faire très très mal. Contrairement à ce que l'on pourrait croire, c'est encore en France que tu te feras le moins saigner à blanc.
Mais avec l'Europe, rien ne dit que certains aspects d'autres législations Européennes viennent un jour polluer la notre, avec leurs effets rétroactifs néfastes.
 
Donc risque énorrrrme qui n'en vaut pas la chandelle: ça peut te tomber dessus 10,15,20,30 ans après, tant que t'es pas mort tu as cette épée de Damoclès au dessus de la tête.
D'ailleurs, aucune compagnie d'assurance au monde n'a jamais accepté d'assurer contre le divorce. C'est dire si le mariage est risqué !

Comme quoi le mariage pousse parfois à faire de plus mauvais choix que ceux que l'on ferait si on n'était pas marié ...  

Dans le doute, quitte le    
 
 

En gros, c’est un divorce au contentieux ?

Je sais pas si on peut appeler ça comme ça. Puisque le principe du divorce est accepté mais que vous ne seriez pas d'accord sur tout.  
 
A mon avis il vaut mieux d'abord présenter tous tes arguments à l'avocat au sujet de ses périodes de chômage.  
Ensuite tu verras si la demande de PC est maintenue ou pas, et son montant.  
 
Ne pas oublier que la PC se détermine en prenant en compte ton salaire seulement après lui avoir retranché la PA pour les enfants.  
 
Il me semble que ton mariage n'a pas duré si longtemps que ça. Entre 5 et 10 ans me semble-t-il. Donc la PC, quoi que douloureuse car ça va amputer ta part de communauté, ne devrait pas être assassine pour toi compte tenu de tous les éléments déjà discutés. Si c'est supérieur au résultat de pilotePC tu peux toujours prendre ton propre avocat en restant dans le cadre d'un divorce par consentement mutuel.  
Mais si c'est juste pour baisser la PC de 5000 ou 10000 Euros, pas sûr que tu y gagnes vraiment au final: + long et + coûteux.
 
Si ton mariage avait duré 30 années au cours desquelles elle n'avait absolument pas travaillé, là tu y laissais ta chemise: PC sous forme de rente viagère (donc perpète), voire mixte capital + rente viagère. Tu étais dedans jusqu'à ta mort. Mais ce n'est pas ton cas.
 
 

 
On pourrait renommer ce topic "gargantua2 contre prestation compensatoire", ça serait plus clair ?
Parce que là c'est vraiment obsessionnel et répétitif.
Sans déconner Gargantua, en te lisant on se prend vraiment à souhaiter qu'elle t'ait plumé jusqu'au trognon.

Normal, tu es une femme.
 
Je suis pas contre la PC, je suis contre le mariage ... ça va au delà de la PC.  

N'importe quoi, je suis d'accord avec elle

Il n'a part tord , ca manque d'équité …

Et puis il ne fait que répondre à ma question où j'évoque un éventuel désaccord sur la PC    
 
 

Ha oui ?
Même si on a évoqué la PA avec l'avocat, il n'avait pas l'air d'en tenir compte dans ses calculs pour la PC (il a parlé de pilotePC et d'autres simulateurs dont je n'ai plus le souvenir)
Car si on retranche la PA des mes revenus, je suis juste au dessus de ceux de madame ; et si on ajoute cette PA aux revenus de madame, là je suis en dessous..

Ton avocat se trompe.
Il est indispensable de retrancher la PA de tes revenus avant le calcul de la PC. C'est d'ailleurs ce que fait pilotePC dont un des co-auteurs est magistrat: J-C Bardout.  
 
En plus la PA tu en as pour un moment à la payer vu l'âge de tes enfants. La PA ne s'arrête pas à 18 ans mais seulement lorsqu'ils exercent un métier. Donc je pense que tu en as pour approx. 20 ans à la payer.  
 
Par contre la PA ne doit pas être ajoutée aux revenus de ta future ex femme pour déterminer la PC, car la PA c'est pour les enfants (encore que personne n'est jamais en mesure de contrôler où va réellement la PA ...). Mais bon, c'est la règle.
Idem pour les alloc familiales.
 

En effet je me suis trompé ; du coup, si je reprends ce que tu dis, à savoir :
« en ayant estimé, autant qu'il est possible, la diminution des droits à retraite qui aura pu être causée, pour l'époux créancier de la prestation compensatoiree » par « les conséquences des choix professionnels faits par l'un des époux pendant la vie commune pour l'éducation des enfants ou pour favoriser la carrière de son conjoint au détriment de la sienne »: pour une fois le législateur a été précis sur ce qu'il convient de compenser.
 
Pourquoi dis-tu ensuite :

Si madame/l'avocat/le JAF estime que madame a fait ce choix pour l'éducation des enfants, il serait légitime que je paye une PC

Bonjour,
Il y a 2 choses qui vont se cumuler pour toi:
1/- Tu devras payer une PC au titre des différences de salaires.
2/- La PC que tu devras payer sera augmentée si ton ex a subi une diminution des droits à la retraite à cause de l'éducation des enfants ou pour favoriser ta carrière.  
 
Ma remarque concerne le 2/. Il y a 2 choses:
a/ Le motif pour lequel elle s'est mise au chômage.
b/ La perte éventuelle de droits due aux périodes de chômage.
 
Pour le a/ je faisais la supposition que le licenciement était décorrélé des enfants et qu'il donnait lieu à du chômage indemnisé. D'ailleurs dans les plans sociaux s'il y a des priorités à établir, on commence par licencier ceux qui n'ont pas de charge de famille (de mémoire nous n'avions pas évoqué son chômage non indemnisé à ce stade).
 
Pour le b/ pendant les périodes de chômage indemnisé, l'assurance chômage prend en charge les cotisations du chômeur: il ne perd pas de trimestres sur la retraite sécu et continue d'engranger des points de retraite complémentaire. Si bien que tu n'as pas à compenser l'impact de ces périodes car elles sont prises en charge par l'assurance chômage.
En résumé: chômage indemnisé <=> pas de compensation à payer de ta part d'où ma remarque que tu cites.
 
Périodes non indemnisées:
Il faut savoir que les périodes de chômage non indemnisées peuvent malgré tout ouvrir des droits à la retraite mais sous des conditions restrictives (âge, etc..). Si ce n'était pas son cas, c'est là que se pose la question d'une compensation financière supplémentaire de ta part pour ces périodes. Il me semble aussi t'avoir dit qu'à partir du moment où il y a des enfants, il va être considéré que l'arrêt non indemnisé c'était pour les enfants. Soit tu estimes que c'est vrai et tu paie, soit tu estimes que c'était son choix personnel de ne pas reprendre une activité, mais il te faudra le prouver et c'est pas gagné.  
 
Mais il y a la MDA (2 ans de durée d'assurance par enfant) qui a justement été conçue pour pallier des arrêts de travail à cause des enfants. Dans son cas cette MDA fait que l'impact d'un arrêt de 4 ans est nul sur la durée de cotisation puisque totalement compensé par la MDA. Donc en principe un arrêt de 4 ans non indemnisé n'a pas d'impact sur sa retraite sécu (car on prend les 25 meilleurs années pour calculer la pension).  
 
Un exemple pour ce qui concerne la retraite sécu:
- Chômage indemnisé de 24 mois ( 2 ans )
- Plus 4 années de chômage non indemnisé  
Au total ça fait 6 ans d'arrêt. Pourtant elle n'a perdu aucun trimestre car les 2 ans de chômage sont indemnisés et les 4 ans non indemnisés sont compensés par la MDA: elle a quand-même engrangé 6 années de durée d'assurance.
 

Oui comme je disais dans mon post du 15/06 (en réponse à warpc), la période de chômage non indemnisée ne doit pas dépasser 3,5 ans au grand max, donc avec 2 enfants cette période est couverte
Cependant, en se faisant "l'avocat du diable", on pourrait argumenter que sans cette période madame aurait eu 4 années de cotisations "offertes"..
 
 

Bon on a eu depuis une discussion "animée" avec madame et je lui ai dis que je n'avais pas très apprécié le 2ème rdv avec l'avocat, que s'il m'avait fait ça au 1er rdv je n'aurai pas continué avec lui..
Que de toute façon c'était "simple" : soit on se mettait d'accord sur tous les points (avec éventuels compromis), soit s'il y avait le moindre désaccord on partait au contentieux -> elle est ok pour trouver des compromis et de ne pas demander une PC (même si elle m'a ressorti le coup de la cotisation retraite) car elle ne voulait pas repartir à 0 (elle veut rapidement passer à autre chose alors que pourtant on est actuellement dans une procédure simple - sans bien immobilier - et qu'on ne s’envoie pas de la vaisselle à la figure..)  
Ça c'était avant les arguments que vous m'avez apporté récemment, informations que je vais pouvoir lui transmettre pour la "rassurer" sur l'absence de perte de cotisation  

Oui mais NON. Voici les 3 raisons:
 
1/- Lorsque la mesure a été crée dans les années 1970, les 2 années par enfant (4 pour elle) ont été accordées justement pour compenser une éventuelle perte due à l'arrivée des enfants. Les régimes de retraite ont été sympas et n'ont pas exigé que l'arrêt de travail soit effectif pour pouvoir en bénéficier, mais ils auraient pu fort bien le faire.
 
2/- Les 2 années par enfant ne permettent pas d'avancer l'âge d'ouverture des droits: il reste de 62 ans (60 ans avant la réforme Sarko de 2010). Donc le fait d'avoir 4 années de cotisation de plus ne lui auraient pas permis de partir en retraite à 58 ans.  
Ces trimestres supplémentaires servent dans le calcul de la durée de cotisation laquelle permet de calculer le montant de la pension une fois que l'âge d'ouverture des droits est atteint. Et si, hors ces 4 années gratuites, il lui manquait des trimestres pour avoir le taux plein, alors ces 4 années gratuites lui permettent d'avoir le taux plein.
 
3/- A l'époque où la mesure a été crée, la notion de surcote n'existait pas puisqu'elle date de la réforme Fillon donc apparue un trentaine d'années après (en 2003). Par conséquent le fait de bénéficier de 4 années supplémentaires ne permettait pas d'avoir de la surcote quand bien-même l'assuré aurait explosé les 37,5 années de cotisation à son âge d'ouverture des droits. Ces années supplémentaires permettaient d'avoir le taux plein s'il manquait des années de cotisation une fois atteint l'âge d'ouverture des droits.
Donc l'esprit qui a présidé à la création de cette mesure était bien de compenser une perte au cas où il y aurait eu perte. Par contre il n'était pas de donner un avantage au cas où il n'y aurait pas eu de perte. C'est la raison pour laquelle les hommes (dont moi-même) avons été exclus du dispositif à sa création puisque censés ne pas subir de perte liée à l'arrivée des enfants.
 
Ceci étant dit, l'article 271 du code civil est parfaitement clair. Pour une fois qu'un article du code civil ne peut pas être interprété de 50 façons, on peut féliciter le législateur.  
Les circonstance dont il doit être tenu compte sont: l'éducation des enfants et le sacrifice pour favoriser la carrière de l'autre. En dehors de ces deux cas, le critère choix personnel ou collectif n'a pas à entrer en ligne de compte: la personne est adulte pour se marier, elle est donc adulte pour ne pas s'arrêter (sur un coup de tête ou parce que le job ne plaît pas) sans y être contrainte par les impératifs éducation des enfants ou suivre son conjoint dans une mutation qui lui imposerait d'abandonner son travail.  Y'a quand-même des limites aux conneries qu'on peut s'autoriser à faire sous prétexte de mariage   .
 
Ne pas oublier que la communauté réduite aux acquêts constitue déjà en soi une compensation d'à peu près tout ce qu'on voudra   puisque qu'elle bénéficie à celui qui en a mis le moins au pot commun au détriment de celui qui en a mis le plus.
 
Ne pas oublier non plus qu'il y a bien d'autres éléments qui entrent déjà en ligne de compte pour le calcul de la PC: la différence de salaires, l'âge, la durée du mariage, les biens propres y compris ceux détenus en nue-propriété, etc ...
 

Et il y a certains points où l'avocat n'a pas suivi votre "souhait" commun ?
Concernant le JAF, il y a un réel risque qu'il ne "valide" pas un aspect de la convention, même si les époux sont ok ?

A bien y réfléchir, l'avocate et la JAF ont tout validé sans discuter. Du moment qu'on reste dans les limites du raisonnable et que les intérêts des enfants sont préservés je pense que c'est bon. De même on avait mis en place la garde alternée dès le début de la procédure. Comme ça se passait bien, aucune raison de revenir dessus!

bonjour icite
 
juste pour dire, mis a part les enfants, je n'ai plus rien en commun avec mon ex
 
ALLELUYA   fête et joie
 
on est passe chez le notaire mercredi
c'est (enfin) finit, plus de 2.5 ans après le divorce et plus de 4 ans après l'ONC

 
Et comment ça c'est réglé alors cette histoire de notaire?

ça s'est réglé sur un montant, le montant de ma soulte, le prix de la maison n'a pas eu trop d'importance en fait..
résultat, je vais récupérer 4000€ de plus que ce que j'aurais du toucher il y a 5 ans et puis basta..
 
j'aurais aimé l'essorer un peu plus, pour le fun, mais bon, tant pis..
 

On devrait organiser une ki-divorcés  

ah mais on peut hein..
 
la semaine prochaine ??

Fille ? Pourquoi tu veux l'essorer plus ? On t'a fait quoi ?  

 
Bah c'est évident : c'est un connard.  

 
Ca ca se fête! Féloches
Moi j'espère que d'ici le premier trimestre 2017, je n'aurai également plus rien en commun avec mon ex (divorce en 2007). On avait gardé l'immo acheté ensemble. Depuis que je sais qu'on vend (et surtout depuis qu'on a peut-être un acheteur), je me sens soulagée. Alors qu'on le louait depuis des années sans que ça me dérange en fait (en tout cas c'est ce que je croyais).

jetée comme un vieille chaussette (que je suis sans doute mais bon, la n'est pas la question.. ) c'est un bon prétexte ??
il a gardé le domicile conjugal tout en essayent de m'en payer le moins possible, c'est un bon prétexte ??
me chier dans les bottes au niveau des enfants, c'est un bon prétexte ??

dans son cas, même mon avocate le dis..    

Je connais pas l'histoire, je découvre    
Il est parti pour une autre ?
 
Sinon quant à moi, la semaine prochaine, on signe le compromis de vente. C'est aussi la semaine prochaine que je suis censé quitter le domicile conjugal...

Je me suis tjrs demandé comment au bout d'aussi longtemps on peu encore être autant rageux sur son ex quand même...
 
Je sais pas au bout d'un moment l'eau coule sous les ponts et faux passé à autre chose et avancer... Parce que sinon on a pas fini d'être malheureux à ressassé le passé et un truc qui est fait...

Elle allait pas dire le contraire... elle voulais continuer a toucher ses $$$.

 
Y'a des blessures, quand c'est trop profond, c'est comme ça

je ne suis pas plus rageuse que ça, mais j'ai senti poindre le fameux "elles sont toutes vénales c'est pour ça qu'elle veut plus PLUS d'argent" tellement fort que j'ai préférer prendre les devants..    
 
pour remettre un peu dans le contexte, on a acheté une ancienne clinique vétérinaire que l'on a retapé de fond en comble
le couple se casse la gueule, il me trompe, demande le divorce, garde la maison, essaye de récupérer les gosses en me faisant passer pour dangereuse, me promet une soulte au moment de l'ONC qu'il n'honore pas le jour J, bien évidement après que j'ai signé un chq de résa pour ma nouvelle maison (la soulte devant me servir d'apport), fait trainer le truc pendant 5 ans et propose une estimation plus basse que les autres maisons du secteur et n'est pas content quand je contre la dite estimation.
 
alors oui, en terme de "préjudices" je pense que j'aurais pu prétendre à plus que 4000€  
 

ben, comment te dire que je ne la paye qu'a l'acte, et que d'abonder dans mon sens ne m'aura pas fait lui verser plus de $$$
 

 
il m'aura fallut 3 ans pour passer a autre chose, mais j'y suis arrivé
la fin de ce domicile conjugal n'est que la cerise sur le gateau..

 
GG!!!!!!!!

 
Pluzin avec le blondinet  

J'aurai le même sentiment le moment venu

  ça s'arrose !