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  [Securité-Routiere] Contestation de Proces Verbal ?

 


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Auteur Sujet :

[Securité-Routiere] Contestation de Proces Verbal ?

n°1413400
OriGiNaL_M​aSsE
Trust or Die !
Posté le 30-10-2003 à 13:49:58  profilanswer
 

Mode [J'Ai La HainE] / [ON]
 
Il y a peine une heure, j'ai été victime d'une injustcie qui me met un peu en rogne, je m'explique.
Je situe les faits (pour les parisiens ça sera peut etre plus parlant). Je roulais sur l'Avenue George V (Paris 8e), je m'apprete à débouler sur les Champs Elysées et le feu devient Orange. Je regarde dans mon retro et je vois une Laguna Bleu qui me colle au derche, je décide donc de passer. Je tourne a gauche vers le Rond Point de L'Etoile, et la dite Laguna, tourne à droite et se dirige vers la Concorde.  
C'est la que ça se complique, je tombe sur des policiers en Uniforme qui controle les papiers de mon véhicule. Tout est ok, mais l'agent m'assure que je suis passé au rouge (alors que c'est pas du tout le cas, j'en suis sur). Apres des insinuations plus que bizarres sur de la terre sur mes tapis de sol qui serait selon lui du Shit (?!) et plus de 25mn de controle en tout genre, je me prends 90 ? d'amendes, et 4 points en moins sur le permis.....
 
J'ai un sentiment d'injustice un peu désabusant, et je voulais un peu savoir quels sont les recours pour ça...?
 
Merci à tous de votre aide.....

mood
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Posté le 30-10-2003 à 13:49:58  profilanswer
 

n°1413475
fubu7
Posté le 30-10-2003 à 13:58:05  profilanswer
 

OriGiNaL_MaSsE a écrit :

Mode [J'Ai La HainE] / [ON]
 
Il y a peine une heure, j'ai été victime d'une injustcie qui me met un peu en rogne, je m'explique.
Je situe les faits (pour les parisiens ça sera peut etre plus parlant). Je roulais sur l'Avenue George V (Paris 8e), je m'apprete à débouler sur les Champs Elysées et le feu devient Orange. Je regarde dans mon retro et je vois une Laguna Bleu qui me colle au derche, je décide donc de passer. Je tourne a gauche vers le Rond Point de L'Etoile, et la dite Laguna, tourne à droite et se dirige vers la Concorde.  
C'est la que ça se complique, je tombe sur des policiers en Uniforme qui controle les papiers de mon véhicule. Tout est ok, mais l'agent m'assure que je suis passé au rouge (alors que c'est pas du tout le cas, j'en suis sur). Apres des insinuations plus que bizarres sur de la terre sur mes tapis de sol qui serait selon lui du Shit (?!) et plus de 25mn de controle en tout genre, je me prends 90 € d'amendes, et 4 points en moins sur le permis.....
 
J'ai un sentiment d'injustice un peu désabusant, et je voulais un peu savoir quels sont les recours pour ça...?
 
Merci à tous de votre aide.....


 
je crois malheureusement qu'il n'y a pas grand chose à faire si ce n'est être encore plus pénaliser qu'au départ pour contestation non justifié  :sweat:  
en théorie passer au orange c'est verbalisable donc....

n°1413478
Shooter
Cherche niche fiscale
Posté le 30-10-2003 à 13:58:24  profilanswer
 

C'est ta parole contre celle d'un agent assermenté.
La loi est malheureusement pas très bien foutue de ce côté là, il faudra donc que tu puisses prouver ta bonne foi devant un tribunal si tu veux éviter l'amende.

n°1413486
keyzer93
Les consignes jy chi' d'ssus
Posté le 30-10-2003 à 13:59:26  profilanswer
 

Un jeune ? Avec une plaque 93 ?
 
Tu as ton explication...

n°1413501
OriGiNaL_M​aSsE
Trust or Die !
Posté le 30-10-2003 à 14:00:45  profilanswer
 

C'est verbalisable à l'Orange?

n°1413510
OriGiNaL_M​aSsE
Trust or Die !
Posté le 30-10-2003 à 14:02:01  profilanswer
 

Putain j'ai la Hainnnnnnnne!!
 
Serieux, j'ai mon permis depuis 1 mois et demi, je me suis fait arreter par la Bac parce que je roulais la nuit tout seul et ça leur semblait louche, par les gendarmes (controle d'alcoolemie) et 2 controles de routines, plus aujourd'hui ça fait quand meme bcp....

n°1413518
fubu7
Posté le 30-10-2003 à 14:02:37  profilanswer
 

OriGiNaL_MaSsE a écrit :

C'est verbalisable à l'Orange?


 
oui c'est considéré comme grillé un feu  :sweat:  
après c'est à l'appréciation de l'agent ;)

n°1413522
Clarinette
Fournisseur officiel
Posté le 30-10-2003 à 14:02:54  profilanswer
 

fubu7 a écrit :


 
je crois malheureusement qu'il n'y a pas grand chose à faire si ce n'est être encore plus pénaliser qu'au départ pour contestation non justifié  :sweat:  
en théorie passer au orange c'est verbalisable donc....


Tu as le droit de passer à l'orange si tu es dans l'impossibilité de t'arrêter sans mettre le véhicule qui te suit en danger. A toi de retrouver le texte de loi officiel et d'attester sur l'honneur qu'une voiture te suivait de près.


---------------
Avec C l a r i n e t t e©, l'internet est clair et net !
n°1413526
keyzer93
Les consignes jy chi' d'ssus
Posté le 30-10-2003 à 14:03:09  profilanswer
 

au feu orange l?arrêt est obligatoire sauf cas d?urgence ! On peut donc passer lorsque l?on est trop près du feu et que l?arrêt peut être dangereux, en particulier quand un véhicule vous suit de trop près. Que ce soit sous la pluie ou sur le sec !
 

n°1413534
keyzer93
Les consignes jy chi' d'ssus
Posté le 30-10-2003 à 14:03:58  profilanswer
 

Le Code de la route précise bien dans son article R.412-31 que tout conducteur doit marquer un arrêt devant le feu orange (que le Code appelle en fait feu jaune fixe), sauf dans le cas où " lors de l'allumage dudit feu, le conducteur ne peut plus arrêter son véhicule dans des conditions de sécurité suffisantes ".

mood
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Posté le 30-10-2003 à 14:03:58  profilanswer
 

n°1413539
fubu7
Posté le 30-10-2003 à 14:04:12  profilanswer
 

OriGiNaL_MaSsE a écrit :

Putain j'ai la Hainnnnnnnne!!
 
Serieux, j'ai mon permis depuis 1 mois et demi, je me suis fait arreter par la Bac parce que je roulais la nuit tout seul et ça leur semblait louche, par les gendarmes (controle d'alcoolemie) et 2 controles de routines, plus aujourd'hui ça fait quand meme bcp....


 
aïe c'est dur!  :sweat:  
ils ne vont pas te louper si tu conteste  :sweat:

n°1413554
fubu7
Posté le 30-10-2003 à 14:05:33  profilanswer
 

Clarinette a écrit :


Tu as le droit de passer à l'orange si tu es dans l'impossibilité de t'arrêter sans mettre le véhicule qui te suit en danger. A toi de retrouver le texte de loi officiel et d'attester sur l'honneur qu'une voiture te suivait de près.


 
je le sais bien ;)
mais va le prouver que tu avais un gars au cul  :sweat:

n°1413555
OriGiNaL_M​aSsE
Trust or Die !
Posté le 30-10-2003 à 14:05:43  profilanswer
 

fubu7 a écrit :


 
aïe c'est dur!  :sweat:  
ils ne vont pas te louper si tu conteste  :sweat:  


 
Ben y a aucune trace de ses controles si j'ai pas été verbalisé nan?
Serieux, j'étais en Bretagne au début de la semaine, avec ma plaque 93, des que y avait des keufs, c'était pour moi, c'est abusé, j'ai la tete de l'emploi pourtant !!  :cry:

n°1413556
fubu7
Posté le 30-10-2003 à 14:05:45  profilanswer
 

Clarinette a écrit :


Tu as le droit de passer à l'orange si tu es dans l'impossibilité de t'arrêter sans mettre le véhicule qui te suit en danger. A toi de retrouver le texte de loi officiel et d'attester sur l'honneur qu'une voiture te suivait de près.


 
je le sais bien ;)
mais va le prouver que tu avais un gars au cul  :sweat:

n°1413561
keyzer93
Les consignes jy chi' d'ssus
Posté le 30-10-2003 à 14:06:19  profilanswer
 

OriGiNaL_MaSsE a écrit :

Putain j'ai la Hainnnnnnnne!!
 
Serieux, j'ai mon permis depuis 1 mois et demi, je me suis fait arreter par la Bac parce que je roulais la nuit tout seul et ça leur semblait louche, par les gendarmes (controle d'alcoolemie) et 2 controles de routines, plus aujourd'hui ça fait quand meme bcp....


 
La Bac :lol:
J'roulais tranquillement dans paname, ma copine à ma droite et 2 potes derriere qui mangeaient des M&M's, les mecs déboulent comme des cow boys avec girophare et tout le bazar, ils se mettent à gueuler "Lachez le shit, lachez le shit"...
 
Mais nan m'sieu l'agent c'est des m&m's...
 
:'(

n°1413574
Clarinette
Fournisseur officiel
Posté le 30-10-2003 à 14:07:52  profilanswer
 

fubu7 a écrit :


 
je le sais bien ;)
mais va le prouver que tu avais un gars au cul  :sweat:  


J'ai dit "attester sur l'honneur" ;)  
Bien sûr que tu ne peux pas le prouver, mais les policiers n'ont peut-être pas précisé qu'aucun véhicule ne le suivait.


---------------
Avec C l a r i n e t t e©, l'internet est clair et net !
n°1413585
fubu7
Posté le 30-10-2003 à 14:09:14  profilanswer
 

Keyzer93 a écrit :


 
La Bac :lol:
J'roulais tranquillement dans paname, ma copine à ma droite et 2 potes derriere qui mangeaient des M&M's, les mecs déboulent comme des cow boys avec girophare et tout le bazar, ils se mettent à gueuler "Lachez le shit, lachez le shit"...
 
Mais nan m'sieu l'agent c'est des m&m's...
 
:'(


 
:lol: vi ça arrive!  :wahoo:  
pareil j'attendais ma copine qui était chez le medecin et 5 crs me sont tombé dessus car pour eux c'est chelou tissmé dans une golf noire tout seul  :sweat:  :D

n°1413591
keyzer93
Les consignes jy chi' d'ssus
Posté le 30-10-2003 à 14:09:58  profilanswer
 

fubu7 a écrit :


 
:lol: vi ça arrive!  :wahoo:  
pareil j'attendais ma copine qui était chez le medecin et 5 crs me sont tombé dessus car pour eux c'est chelou tissmé dans une golf noire tout seul  :sweat:  :D  


 
:D J'ai une Golf aussi
Les stéréotypes c'est mal
 

n°1413592
t-w
Posté le 30-10-2003 à 14:10:02  profilanswer
 

a l'auto ecole on nous apprend pourtant a tjrs regarder derriere lorsqu'on arrive a un feu...j'imagine que c'est dans le but de pouvoir se degager en cas de vehicule arrivant bcp trop vite derriere? si oui, alors que faire puisqu'agir entraine une sanction (que ca soit au rouge ou a l'orange)

n°1413595
OriGiNaL_M​aSsE
Trust or Die !
Posté le 30-10-2003 à 14:10:15  profilanswer
 

Tiens, vous savez ou est ce que je peux adresser le courrier?
 
En plus je vous ai pas tout dit, la honte sur les Champs, fouille au corps, les mains sur la voiture... J'aurais pissé sur une voiture de keufs, j'aurais pas été traité autrement :)

n°1413599
z_cool
Oups !
Posté le 30-10-2003 à 14:11:07  profilanswer
 

fubu7 a écrit :


 
:lol: vi ça arrive!  :wahoo:  
pareil j'attendais ma copine qui était chez le medecin et 5 crs me sont tombé dessus car pour eux c'est chelou tissmé dans une golf noire tout seul  :sweat:  :D  


 
si en plus, tu semble attendre matter les allentour et plus precisement la sortie des petites vielles  :lol:

n°1413600
fubu7
Posté le 30-10-2003 à 14:11:30  profilanswer
 

T-W a écrit :

a l'auto ecole on nous apprend pourtant a tjrs regarder derriere lorsqu'on arrive a un feu...j'imagine que c'est dans le but de pouvoir se degager en cas de vehicule arrivant bcp trop vite derriere? si oui, alors que faire puisqu'agir entraine une sanction (que ca soit au rouge ou a l'orange)


 
c'est pas spécifique au feux ;) c'est valable pour tous les freinages  :whistle:

n°1413606
OriGiNaL_M​aSsE
Trust or Die !
Posté le 30-10-2003 à 14:12:02  profilanswer
 

Bon j'ai une Twingo Violente, niveau voiture de "jeunes délinquants" doit quand meme y avoir pire, mais j'avais 200 Watts de DMX tout vener quand on m'a arreté, tu penses que ça joué? :d

n°1413614
keyzer93
Les consignes jy chi' d'ssus
Posté le 30-10-2003 à 14:13:21  profilanswer
 

OriGiNaL_MaSsE a écrit :

Bon j'ai une Twingo Violente, niveau voiture de "jeunes délinquants" doit quand meme y avoir pire, mais j'avais 200 Watts de DMX tout vener quand on m'a arreté, tu penses que ça joué? :d


 
:lol:
 
Une fois chuis passé près d'un troupeau de flic avec le remix "La Haine" de Cut Killer, ils m'ont regardé bizarrement :whistle:


Message édité par keyzer93 le 30-10-2003 à 14:13:37
n°1413624
z_cool
Oups !
Posté le 30-10-2003 à 14:14:29  profilanswer
 

T-W a écrit :

a l'auto ecole on nous apprend pourtant a tjrs regarder derriere lorsqu'on arrive a un feu...j'imagine que c'est dans le but de pouvoir se degager en cas de vehicule arrivant bcp trop vite derriere? si oui, alors que faire puisqu'agir entraine une sanction (que ca soit au rouge ou a l'orange)


 
la on t apprend ce ki est bon pour la societe: tu evite un accident (donc les assurance s en tire bien, pas de fraismedicaux) et en plus, tu finance l etat.
 
pourkoi tu veux ke l on t aprene autre chose ?
 
 
la prochaine fois, tu pile. le gars ki est deriere, ba c est DSC si il arrive pas a en fair autant. (cela dit, si c est moi deriere, passe STP  :whistle: )

n°1413625
OriGiNaL_M​aSsE
Trust or Die !
Posté le 30-10-2003 à 14:14:38  profilanswer
 

Vous Savez ou est ce qu'il faut que j'écrive? je me sens en verve?!

n°1413636
keyzer93
Les consignes jy chi' d'ssus
Posté le 30-10-2003 à 14:15:38  profilanswer
 

Ouaus finalement t'aurais p't'etre du piler, le mec derriere aurait du respecter les distances de securité...
 
4 points ca fait mal kan mm

n°1413657
Profil sup​primé
Posté le 30-10-2003 à 14:17:59  answer
 

OriGiNaL_MaSsE a écrit :

Vous Savez ou est ce qu'il faut que j'écrive? je me sens en verve?!


 
au médiateur de la république

n°1413663
OriGiNaL_M​aSsE
Trust or Die !
Posté le 30-10-2003 à 14:18:27  profilanswer
 

Alors, en gros, vaut mieux se faire rentrer dans le cul, et respecter le code à la lettre comme un beauf, plutot que de passer, de suivre sa route tranquille ni vu ni connu...  
 
Le pire dans cette histoire, c'est que j'ai été déposé ma soeur à la gare Montparnasse avant, on était grave en retard, alors j'ai eclaté au moins 4 feux (Elle a eu son train YeSSSS :d ) Mais apres je roule tout peace, et il m'arrive cette merde!!
 
Y a des fois, je ne sais plus ou va la France...

n°1413676
OriGiNaL_M​aSsE
Trust or Die !
Posté le 30-10-2003 à 14:19:31  profilanswer
 

Alberich a écrit :


 
au médiateur de la république  


 
J'espere c'est pas Sarko qui fait la médiation sinon je suis dans la Caca :)
 
Nan serieusement, ou je peux trouver ce médiateur? il est sur HFR?  :ange:

n°1413696
sebastino2​9
Posté le 30-10-2003 à 14:21:56  profilanswer
 

J'avais vu dans zone interdite qu'il fallait écrire au procureur de sa région, département ou ville pour se faire une amende mais bon le gars disait qu'il annulait les amende dans 2-3% des cas :(

n°1413698
Profil sup​primé
Posté le 30-10-2003 à 14:21:59  answer
 

OriGiNaL_MaSsE a écrit :


 
J'espere c'est pas Sarko qui fait la médiation sinon je suis dans la Caca :)
 
Nan serieusement, ou je peux trouver ce médiateur? il est sur HFR?  :ange:  


 
téléphone à la préfecture ils ont les coordonnées du médiateur

n°1413720
OriGiNaL_M​aSsE
Trust or Die !
Posté le 30-10-2003 à 14:23:51  profilanswer
 
n°1413743
OriGiNaL_M​aSsE
Trust or Die !
Posté le 30-10-2003 à 14:27:40  profilanswer
 

Par contre je suis pas sur que c'est à lui qu'il faut que je m'adresse directement.....

n°1413769
fubu7
Posté le 30-10-2003 à 14:31:12  profilanswer
 

OriGiNaL_MaSsE a écrit :

Tiens, vous savez ou est ce que je peux adresser le courrier?
 
En plus je vous ai pas tout dit, la honte sur les Champs, fouille au corps, les mains sur la voiture... J'aurais pissé sur une voiture de keufs, j'aurais pas été traité autrement :)


 
voilà à peu près ce qu'il faut faire ;)
 
"en application de l'article 537 du Code de procédure pénale, les procès verbaux de police et de gendarmerie font foi jusqu'à preuve du contraire laquelle peut etre rapportée par attestation ou par témoignage. Si tu avais un passager dans ta voiture, peu importe qu'elle soit ta copine ou pas, fait la témoigner. elle témoignera sous serment et tout faux témoignage sera puni d'une peine délictuelle.  
s'il s'agit d'une ordonnance pénale, fait opposition en écrivant au Greffier en Chef du Tribunal de Police en indiquant que tu contestes l'infraction et souhaite pouvoir t'expliquer devant le juge. tu peux le faire par lettre simple ou par déclaration verbale au greffe. voilà "

n°1413784
OriGiNaL_M​aSsE
Trust or Die !
Posté le 30-10-2003 à 14:32:34  profilanswer
 

Ah ben merci pour cette info mais si j'étais tout seul dans ma caisse, c'est DMC?
 
Au fait tu trouves ou toutes ces infos? ?
 
Merci pour votre soutien les gens :)

n°1413824
OriGiNaL_M​aSsE
Trust or Die !
Posté le 30-10-2003 à 14:36:18  profilanswer
 

Up :)

n°1413825
Kiriou
Vicious...
Posté le 30-10-2003 à 14:36:20  profilanswer
 

OriGiNaL_MaSsE a écrit :

Bon j'ai une Twingo Violente, niveau voiture de "jeunes délinquants" doit quand meme y avoir pire, mais j'avais 200 Watts de DMX tout vener quand on m'a arreté, tu penses que ça joué? :d


 
C'est marrant depuis ce msg je n'arrive plus à te plaindre :
 
1) Tu ferais mieux d'éteindre pour être plus concentré en ville (surtout avec 1 mois de permis)
 
2) Tu n'entends plus rien de ton environnement (les motos notamment)
 
3) Tu prends la rue pour une boite de nuit, ce qui n'attire pas particulièrement ma sympathie
 
Alors même si ce PV est abusé, finalement, dis toi que tu payes pour les feux que tu as grillé par avant et pour la musique à donf'.


---------------
Si tout fonctionne correctement, c'est que vous n'avez manifestement pas remarqué quelque chose.
n°1413840
keyzer93
Les consignes jy chi' d'ssus
Posté le 30-10-2003 à 14:37:34  profilanswer
 

Qui n'a pas jamais le kéké zik à donf les 1ers temps ou il a eu le permis :??:

mood
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