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  prix de la premiere amende pour tapage nocturne

 


 Mot :   Pseudo :  
 
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Auteur Sujet :

prix de la premiere amende pour tapage nocturne

n°18556535
robjshorty
Posté le 21-05-2009 à 15:17:41  profilanswer
 

Bonjour hier soir j'ai fais une soirée qui était apparament trop bruyante donc la police est venue me rendre visite pour me mettre une amende et passer devant le juge .
Je voulais vous demander quel serait environ le prix de cette amende sachant que c'est la premiere fois(max 450E) et que c'etait pour un anniversaire .
merci d'avance.

mood
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Posté le 21-05-2009 à 15:17:41  profilanswer
 

n°18556541
com21
real men don't click
Posté le 21-05-2009 à 15:18:17  profilanswer
 

au maximum 450€.


---------------
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n°18556556
robjshorty
Posté le 21-05-2009 à 15:20:55  profilanswer
 

Je sais que le maximum est 450 euros , mais dans mes criteres , si quelqun connaîtrait environs le prix ..
merci

n°18556656
Rasthor
Posté le 21-05-2009 à 15:39:26  profilanswer
 

Ca devait être vachement bruyant si la police te met une amende alors que c'est la première fois. :O

n°18556664
Babouchka
You're no fun anymore
Posté le 21-05-2009 à 15:41:13  profilanswer
 

on est en fin de mois, y'avait ptet des quotas à boucler :o


---------------
HFR, the final frontier, where no troll has gone before
n°18556681
robjshorty
Posté le 21-05-2009 à 15:44:16  profilanswer
 

ben c'etait surtout parce que les fenetres étaient ouvertes ..enfin bon  
vous avez pas idée du prix de l'amende de juge ?

n°18556684
Rasthor
Posté le 21-05-2009 à 15:44:51  profilanswer
 

Je dirais 450€. Au maximum. :O


Message édité par Rasthor le 21-05-2009 à 15:45:03
n°18556742
Wunderlich
Posté le 21-05-2009 à 15:57:55  profilanswer
 

robjshorty a écrit :

Bonjour hier soir j'ai fais une soirée qui était apparament trop bruyante donc la police est venue me rendre visite pour me mettre une amende et passer devant le juge .
Je voulais vous demander quel serait environ le prix de cette amende sachant que c'est la premiere fois(max 450E) et que c'etait pour un anniversaire .
merci d'avance.


 
C'est con, ça aurait été pour fêter la fin des partiels, ou un enterrement de vie de garçon, ça aurait été seulement 290€.
Mais un anniversaire, alors là, malheureusement, c'est 450€, tu peux rien y faire, désolé :/
 
 
Toujours est-il que si :
1. la police débarque chez toi
et
2. elle te met une amende
et
3. te convoque devant un juge
 
C'est que tu as dû sacrément foutre le bordel chez toi, sans même entendre tes voisins qui se seraient éventuellement plaint du bruit en venant sonner à la porte :o  
 
D'ailleurs, il y a un truc qui cloche dans ton histoire :  
Tu dis que la police est venu "pour te mettre une amende", mais pourquoi la police ne t'a-t-elle pas indiqué le montant?
Ils t'ont dit :  
Ca sera la surprise quand tu iras voir le juge  [:prodigy]  
?
 
Ca m'est aussi arrivé une fois de faire une soirée un peu bruyante quand j'étais étudiant et en colloc (l'association est souvent explosive d'ailleurs  :D , J'avais aussi laissé ouvert la fenêtre un peu trop longtemps...
La police a débarqué et nous a juste mis en garde (avertissement) sans amende ni convocation au tribunal.


Message édité par Wunderlich le 21-05-2009 à 16:00:25
n°18575120
galaxnordi​st
Posté le 23-05-2009 à 20:13:16  profilanswer
 

Le tapage nocturne n'existe pas.
 
Sur la papier que t'a remis la police, il y a écrit "vous allez être convoqué au tribunal de police pour une contravention de classe "E" ou une autre lettre. C'est çà qui te donne la fourchette.

Message cité 1 fois
Message édité par galaxnordist le 23-05-2009 à 20:13:33
n°18576098
angellus2
Posté le 23-05-2009 à 22:18:33  profilanswer
 

galaxnordist a écrit :

Le tapage nocturne n'existe pas.

Sur la papier que t'a remis la police, il y a écrit "vous allez être convoqué au tribunal de police pour une contravention de classe "E" ou une autre lettre. C'est çà qui te donne la fourchette.


mais oui  :sarcastic:

mood
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Posté le 23-05-2009 à 22:18:33  profilanswer
 

n°18576115
SynE
Posté le 23-05-2009 à 22:20:49  profilanswer
 

C'est les même lois paris et le Luxembourg :??:

n°18582757
Profil sup​primé
Posté le 24-05-2009 à 17:32:57  answer
 

SynE a écrit :

C'est les même lois paris et le Luxembourg :??:


 
 
Indice : le Luxembourg n'est plus français depuis 1815

n°18582771
Joel F
Real men use unique_ptr
Posté le 24-05-2009 à 17:34:58  profilanswer
 


ce qu'il veut dire c'ets que la distinction diurne/nocturne n'a pas lieu. Tu fout le boxon monstre à 12h00 c'est pareil. flics-> amende

n°18582902
Profil sup​primé
Posté le 24-05-2009 à 17:52:19  answer
 

 

L'Alsace-Lorraine n'est plus allemande depuis 1945 avec des coupures entre 1870 et 1941, ce qui n'empêche pas les contribuables français de payer les prêtres/curés/ecclésiastiques quelconque en tant que fonctionnaire.... comme en Allemagne [:cosmoschtroumpf]


Message édité par Profil supprimé le 24-05-2009 à 17:53:07
n°18583402
SynE
Posté le 24-05-2009 à 18:44:43  profilanswer
 


 
Bon débarras  :whistle:  

n°18583759
angellus2
Posté le 24-05-2009 à 19:34:58  profilanswer
 

Joel F a écrit :


ce qu'il veut dire c'ets que la distinction diurne/nocturne n'a pas lieu. Tu fout le boxon monstre à 12h00 c'est pareil. flics-> amende


mais le tapage nocturne existe bien.
D'ailleurs il y a une distinction tapage diurne/tapage nocturne, ce qui n'existe pas c'est la prétendue liberté de faire le bruit que l'on veut avant 22 heures.

Message cité 1 fois
Message édité par angellus2 le 24-05-2009 à 19:35:23
n°18585717
Joel F
Real men use unique_ptr
Posté le 24-05-2009 à 22:21:55  profilanswer
 

voila :jap:

n°18590705
galaxnordi​st
Posté le 25-05-2009 à 13:25:19  profilanswer
 

angellus2 a écrit :


mais le tapage nocturne existe bien.
D'ailleurs il y a une distinction tapage diurne/tapage nocturne, ce qui n'existe pas c'est la prétendue liberté de faire le bruit que l'on veut avant 22 heures.


 
C'est bien ce que je disais  [:ocolor]  
http://www.legifrance.gouv.fr/affi [...] e=20090525
 

Citation :


Article R623-2
Les bruits ou tapages injurieux ou nocturnes troublant la tranquillité d'autrui sont punis de l'amende prévue pour les contraventions de la 3e classe.
 
 
Les personnes coupables des contraventions prévues au présent article encourent également la peine complémentaire de confiscation de la chose qui a servi ou était destinée à commettre l'infraction.
 
 
Le fait de faciliter sciemment, par aide ou assistance, la préparation ou la consommation des contraventions prévues au présent article est puni des mêmes peines.
 
 


 
Troisième classe  45 €  68 €  180 €  450 €  
 

Message cité 1 fois
Message édité par galaxnordist le 25-05-2009 à 13:26:39
n°18590797
angellus2
Posté le 25-05-2009 à 13:35:04  profilanswer
 

galaxnordist a écrit :


 
C'est bien ce que je disais  [:ocolor]  
http://www.legifrance.gouv.fr/affi [...] e=20090525
 

Citation :


Article R623-2
Les bruits ou tapages injurieux ou nocturnes troublant la tranquillité d'autrui sont punis de l'amende prévue pour les contraventions de la 3e classe.
 
 
Les personnes coupables des contraventions prévues au présent article encourent également la peine complémentaire de confiscation de la chose qui a servi ou était destinée à commettre l'infraction.
 
 
Le fait de faciliter sciemment, par aide ou assistance, la préparation ou la consommation des contraventions prévues au présent article est puni des mêmes peines.
 
 


 
Troisième classe  45 €  68 €  180 €  450 €  
 


donc le tapage nocturne existe bien  :)  
C'est gentil a toi de poster toi meme les sources qui prouvent que j'ai raison  [:redrofl1]

n°18662026
Cizia
Posté le 31-05-2009 à 01:29:41  profilanswer
 

ça m'est arriver l'autre fois avec un pote.
 
bon,3 h du matin,les 2 tronche pas mal "jack danieliser" et ces voisin peuvent pas le voir.
 
bref le kit complet  :d
 
ça tambourine,il répond,il les jette un peu "alors "hic" on a plus le droit de rien faire ici ho hé   "hic"..   "  [:cerveau picole]
 
2 mois après,une jolie lettre déboule.
 
150e a raquer avant 30j sinon majoration.
 
bref,il est content  :D

Message cité 1 fois
Message édité par Cizia le 31-05-2009 à 01:31:55

---------------
“ je n’ai jamais joué, j’ai vécu ”  ~ Alain Delon
n°18662105
Profil sup​primé
Posté le 31-05-2009 à 01:36:55  answer
 

robjshorty a écrit :

Bonjour hier soir j'ai fais une soirée qui était apparament trop bruyante donc la police est venue me rendre visite pour me mettre une amende et passer devant le juge .
Je voulais vous demander quel serait environ le prix de cette amende sachant que c'est la premiere fois(max 450E) et que c'etait pour un anniversaire .
merci d'avance.


 
450€ max.
 
De rien.

n°18662188
lokilefour​be
Posté le 31-05-2009 à 01:44:25  profilanswer
 

Joel F a écrit :


ce qu'il veut dire c'ets que la distinction diurne/nocturne n'a pas lieu. Tu fout le boxon monstre à 12h00 c'est pareil. flics-> amende


"Je te vois, sarkozy"  :o


---------------

n°18662196
Arthas77
Posté le 31-05-2009 à 01:45:31  profilanswer
 

robjshorty a écrit :

Bonjour hier soir j'ai fais une soirée qui était apparament trop bruyante donc la police est venue me rendre visite pour me mettre une amende et passer devant le juge .
Je voulais vous demander quel serait environ le prix de cette amende sachant que c'est la premiere fois(max 450E) et que c'etait pour un anniversaire .
merci d'avance.


Apparemment, si la police est venue mettre une amende plutot qu'un simple avertissement, c'est que tu as dû faire un sacré sono à faire palir Mick Jagger  :o

n°18742336
asmomo
Posté le 06-06-2009 à 16:48:19  profilanswer
 

Cizia a écrit :

ça m'est arriver l'autre fois avec un pote.
 
bon,3 h du matin,les 2 tronche pas mal "jack danieliser" et ces voisin peuvent pas le voir.
 
bref le kit complet  :d
 
ça tambourine,il répond,il les jette un peu "alors "hic" on a plus le droit de rien faire ici ho hé   "hic"..   "  [:cerveau picole]
 
2 mois après,une jolie lettre déboule.
 
150e a raquer avant 30j sinon majoration.
 
bref,il est content  :D


 
Sans intervention des poulets ?


---------------
New Technology is the name we give to stuff that doesn't work yet. Douglas Adams
n°18742411
ShonGail
En phase de calmitude ...
Posté le 06-06-2009 à 16:58:50  profilanswer
 

robjshorty a écrit :

Bonjour hier soir j'ai fais une soirée qui était apparament trop bruyante donc la police est venue me rendre visite pour me mettre une amende et passer devant le juge .
Je voulais vous demander quel serait environ le prix de cette amende sachant que c'est la premiere fois(max 450E) et que c'etait pour un anniversaire .
merci d'avance.


 
 
Ils ont de suite verbalisé ? dès la première visite ?
 
Plaide la dessus : tu ne pensais pas gêner ton voisinage. La police ne t'a donné aucun avertissement sinon tu aurais pris les mesures nécessaires. Ca ne t'est jamais arrivé.

n°18745993
el roti
Posté le 07-06-2009 à 00:00:01  profilanswer
 

A moins d habiter au milieu de nulle part ou d'avoir des murs de beton de 5metres d epaisseur on ne fait pas ce genre de soirée chez soi.
 
Ca fait du bruit , ca emmerde forcement quelqu un mais on s en fout des voisins ,on les emmerde.
Une bonne grosse prune c'est le juste retour de baton  :fou:


---------------
Non à la fermeture  du topic CACA !!! | Les adultes qui disent aux enfants de ne pas croire tout ce qu'ils voient à la télé, oublient souvent de suivre eux mêmes ce judicieux conseil...
n°21139816
children_o​f_the_dos
Posté le 08-01-2010 à 17:13:42  profilanswer
 

+1  
 
et en plus fenêtres ouvertes en plein hiver, pour bien faire chier le monde !!

n°21139915
Mon oncle ​Edouard
Sur les voies de la destinée
Posté le 08-01-2010 à 17:20:21  profilanswer
 

Fais la pleureuse, mens effrontément, il est loin le temps où assumer ses actes prouvait la valeur d'un homme à la société. Les temps sont à la fourberie.
A voir les barbares qui agressent, volent, saccagent et qui s'en sortent toujours en faisant les pauv' ptits gars qui ont "dérapé".

n°21143787
AlexMagnus
J'have fnu sans être gud !
Posté le 08-01-2010 à 22:49:06  profilanswer
 

ShonGail a écrit :


 
 
Ils ont de suite verbalisé ? dès la première visite ?
 
Plaide la dessus : tu ne pensais pas gêner ton voisinage. La police ne t'a donné aucun avertissement sinon tu aurais pris les mesures nécessaires. Ca ne t'est jamais arrivé.


Ha bon, la musique ça fait du bruit ?  [:zaib3k]


---------------
J'ai le poignet loin derrière | Top hontes HFR | [VDS] Montres | [VDS] de l'histoire
n°21146301
ShonGail
En phase de calmitude ...
Posté le 09-01-2010 à 10:03:08  profilanswer
 

AlexMagnus a écrit :


Ha bon, la musique ça fait du bruit ?  [:zaib3k]


 
 
Oui ca fait du bruit, c'est pas bien méchant mauvais citoyen.
Mais il me parait bon pour la concorde générale de prévenir un contrevenant avant de l'aligner de suite.
Si les voisins ne prennent le peine de le faire et appellent de suite la police (pas terrible je trouve de faire appel d'emblée aux forces de l'ordre) alors cette dernière peut elle même se contenter dans un premier temps de mettre en garde le fauteur de trouble.
 
Bien sur nous sommes ici dans le cadre d'un inopportun bruyant qui n'est pas récidiviste ni recherché par Interpol.
Sinon, of course, il mérite notre mépris le plus profond et la roue !

n°21146462
bracame
Posté le 09-01-2010 à 10:40:17  profilanswer
 

children_of_the_dos a écrit :

+1  
 
et en plus fenêtres ouvertes en plein hiver, pour bien faire chier le monde !!


 
 c'était en mai, c'est bien la peine d'upper pour dire ça :D
 
 

mood
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