Voici le cas que j'ai à vous soumettre, il m'a été exposé par l'interessé lui-même:
 
1°) Un utilisateur A dépanne un utilisateur B en lui faisant une copie gratuite de sa licence Microsoft Windows 98 SE annoté par ses soins;
 
2°) A est un ami et un proche de B (fête de famille commune, célébrations de mariage, etc ...);
 
3°) Le PC avec Win 98SE de B a pour but de soutenir des élèves en difficultés scolaires au sein d'une association caritative de quartier;
 
4°) A et B ont une querelle très dure (à priori). B menace A de porté le CDROM à la connaissance de Microsoft et de la DNRF et en tout état de cause devant un tribunal pénal;
 
5°) Qu'encourre A? Qu'encourre B? Doit-on qualifié ce cas de copie illégale? Doit-on qualifié ce cas de recelleur?
 
Autant que faire se peux, j'aimerais des témoignages vécus et/ou etayés.
 
D'avance, merci.

franchement je doute que microsoft se prenne la tete a porter plainte pour un win98 sans licence.... c'est ridicule comme histoire surtout venant de la part de B, lui meme etant coupable d'avoir prété son cd original.... qu'il lui crève les pneus aussi tant qu'a faire !

Si B etait au courant que le windows que A lui filait etait une copie pirate, les 2 sont hors-la-loi.
Apres si c'est juste un truc fait a titre privé, sans transaction financiere ou tentative de tromperie, meme pas dans le cadre d'une entreprise, personne ne risque grand chose, Microsoft et les tribunaux ont d'autre chat a fouetter plutot que de jouer les intermédiaires dans une dispute familiale pour une seule licence d'un soft obsolete. Apres la loi dit que ca peut aller jusqu'a deux ans d'emprisonnement et de 150.000 Euros d'amende le piratage...
Si B veut se mettre en regle, a noter que Microsoft a un programme de regularisation avec des licences pas trop cheres specialement pour les associations qui recupère du matos a droite a gauche sans toujours avoir les licences qui vont avec.

et dailleurs j'ai jamais vu un civil avoir un procès pour detention de copie illegale d'un os... ça veut pas dire qu'il faille le faire pour autant....

"Si B veut se mettre en regle, a noter que Microsoft a un programme de regularisation avec des licences pas trop cheres specialement pour les associations qui recupère du matos a droite a gauche sans toujours avoir les licences qui vont avec." ==>
 
L'interessé qui m'a interpelé, c'est A. Celui-ci peut-il se mettre en accord avec la Loi avant que ne débute éventuellement les hostilités (si hostilités il y a)?

A ne risque rien..... tu pense que B va aller au commisarait pour le denoncer lui meme etant deja en tord (c'est lui meme qu'il lui a fournit), en plus win98 est un os completement obsolète, tout le monde s'en bas les couettes de cette histoire (la justice, microsft, le commisariat....)
absolument rien a craindre, meme avec un win XP aucune chance que ça fonctionne, les gens ont autre chose a faire....

Pareil, faut arreter la parano la... En theorie A et B sont coupables, en pratique A ne risque absolument rien. (et heuresement sinon ca fait longtemps qu'on serait tous en taule... lol)

 
Pas vraiment non, il peut toujours offrir une licence de windows a l'assoc, mais ca m'etonnerais que maintenant B l'accepte s'il en est a faire ce genre de menaces.
 
Mais bon c'est totalement ridicule cette histoire  

par contre, ça pourra intéresser la justice si B est capable de prouver que A est détenteur de multiples logiciels pirates, musiques et/ou films. Ce en quoi, B aura aussi intérêt à être clean parce que si A se retourne dans l'autre sens contre B, ça peut faire mal des deux côtés.
Maintenant, si A est en rêgle sur les points précédents, et que sa seule erreur a été de dépanner une association gratuitement, je pense qu'il ne risque rien.

Je ne voulais sciemment ne pas m'impliquer dans l'exposé des faits jusqu'à avoir vos réactions ... car elles les rejoingnent à 100%. Dont acte ... Plusieurs avis valent mieux qu'un.
 
L'exposé des problèmes de B, qui sort en fait du cadre de ce forum, vous permettraient de constater que B présente des troubles nerveux voire psychiques ... nous dirons qu'il n'est pas suffisamment perturbé pour aller en CHS mais suffisamment pour emmerder le monde.
 
Doko  

+1 avec Wolfman, Si A est parano (ou il est est sur et certain que B est vraiment taré), il serait préférable que ce soit pas un collectioneur fou de mp3 et de divx, c'est pas trop le moment, et il est tout a fait possible de denoncer des gens, comme en plus y a certains flics qui visiblement ont que ca a foutre, il est pas totalement inconcevable qu'ils puisse se déplacer si la "denonciation" à été bien faite, aux bonnes personnes etc.
 
Donc bein voila... c'est le moment pour lui d'apprendre a crypter ces disques et a trouver des potes a qui preter ses classeurs de CD
 
(l'avantage c'est que ce genre de chose ca pimente un peu la vie du parano... meme si dans 1 an il aura tout oublié )

lol ... le marrant de l'affaire, c'est que le spécialiste du p2p dans l'affaire, c'est B ...   ... la camisole est pas loin ... A & p2p = no problemo   ... dans la région, il y a un dicton: "Fait du bien à Bertrand et il te remercie en chiant" ...

... Oups, en relisant vos messages, je constate que certains non pas cernés réellement le deal, et ce parceque mon 1°) n'est pas clair :
 
1°) L'original de Win98SE appartient à A ; B possède une copie du CDROM de A ; c'est B qui a demandé le service (la copie) à A ... d'où ma question sur le recèle;
 
... voilà pour la précision, mais à mon avis cela ne change rien à l'affaire ...

Alors crois moi, si il ne lui reste ne serait ce qu'un seul neurone, il n'ira jamais trouver la justice pour un probleme de contrefacon. Bref, dis a A de dormir tranquile, et surtout de continuer a aider les gens

 
On parle pas de recel, legalement c'est de la contrefacon dans un cas comme dans l'autre.

... ben justement, tu me tend une perche pour poser une question qui me "taraude", comme dirait Djamel, depuis fort longtemps ...
 
Si tu ne restaures pas un PC, mais que tu utilises un Nettoyeur bon marché (genre Effaceur Expert 7 de MicroApplication) ... est-il possible pour un érudit de l'informatique:
 
1°) De voir s'il reste des traces de fichiers ou de programmes sur le HDD ... en dehors du registre bien sûre?
 
2°) De voir que l'on a nettoyé le PC?
 
3°) ... et finalement, jusqu'où peux-t-on javellisé un PC sans restauration?

le seul moyen d'effacer TOTALEMENT un disque est de le magnetiser ( mais ca le tue aussi )
 
@+

Ok El Pollo ...

c'est quoi que tu appelle "restauration" ?
Si tu entend par la mettre le cd de windows et re-installer, c'est presque comme si tu avais rien fait.
Un mec un peu bon en info pourra, apres cette nouvelle installation de windows donc, retrouver de tres nombreux fichiers de l'ancienne installation, surement en deduire ce qui était installé, a quoi ce pc servait etc, bien sur en fonction de ce qu'il peut récuperer.  (mais a mon avis il recupere plus de 50% de ce qu'il y avait avant).
 
Maintenant je ne sais pas ce que fait ton "nettoyeur" (mais a mon avis pas grand chose d'autre que tu delete de fichier) donc c'est encore plus facile.
 
La seule facon d'ecraser completement des données sur un disques c'est d'utiliser des logiciels qui vont ecrire plusieurs fois sur le média en prenant soin de réécrire chaque secteurs etc. Et encore, meme avec ca, si c'est le FBI qui veut savoir ce qu'il y avait sur le dique, il existe des techniques pour retrouver encore des traces (mais la ca coute tres cher)
 
EDIT : ok je suis grillé... m'en fou mon message il explique mieux    

"le seul moyen d'effacer TOTALEMENT un disque est de le magnetiser ( mais ca le tue aussi ) "
 
... lol ... on va alors éviter l'imposition des mains, le pauvre garçon a déjà suffisamment reçu ... , merci    

 
mais heu !
 
  toi meme !  

... ben n'en voilà des ninfos qu'elles sont bonnes! ... donc:
 
La restauration : départitionnement + formatage lent en FAT32 ou NTFS par exemple ... == 0 !
 

 
Heu, si le soft est pas un attrape nigaud, il va utiliser des algorythles aléatoires complexes pour réecrir sur les secteurs (y'a des normes pour ca), et la meme les chinois du FBI avec leurs microscopes electroniques ne pourront rien retrouver apres plus d'une dizaine de passes, pas besoin d'un EMP a la matrix...

sur ton exemple oui !
 
un simple GETDATABACK te permetra de tout restore !
 
du coup je sais meme plus pkoi on en ai arrivé là !!
 
c'est A qui veux formater sont PC pour le mettre dans la legalité ??
 
j'ai perdu le fil !

bein evidement tu va perdre quand meme pas mal de chose hein... mais y a quand meme possibilité de retrouver pas mal de trucs, surout si la personne qui recherche sait en gros comment le disque était partitioné avant. Meme meme sans ca...

Ca c'est bon a savoir, merci pour l'info. Moi j'en etait resté aux softs qui mette des 0 partout )

c'est les normes de l'armée c'est bien ca ??
 
ca passe bien, mais c'est quand meme pas le top !
 
bref, on s'egare !
 
café !
 
@+

... ben écoute, j'avais quelques doutes depuis l'installation de Win XP SP2 ... avec la méthode sus-dite, en deuxième restauration, il ne redemande pas l'instal. du Centre de Sécurité, c'est bien qu'il reste une info quelque part ...   ... que de chemin il me reste à parcourir ... newbie or not newbie ...

Ils ont toujours du succes les topics traitant de piratage

Ô-la-la .. ça part en couille dans toute les direction là ... pas si vite! ...

 
Entre autres.
 

 
Ben si, c'est vraiment impossible apres de recup les données, meme si tu y mets tous les moyens actuels.
C'est meme sans doute plus fiable qu'une demagnétisation (qui sera +- uniforme sur tout le disque, et donc potentiellement compensable) ou qu'un percage des disques comme ca se pratiques dans certaines boites (y'a des zones entieres du disque toujours intactes).
Et ca permet de revendre le disque derriere en plus.

ok ok ! j'ai pas suivis depuis au moin 2 ans l'evolution !
 
je vais faire des tests tient ! j'ai une offre sur mon bureau d'une boite specialisé qui veux restore mes données que j'ai pas encore perdu !
 
Si je leur envois un DD tout abimer ( aimentation vilolente / Methode El Pollo Diablo / perçage ) ca fait 3 DD !
 
j'essayerais de faire ce cette année tient !
 
@+

... hep ... psst ... juste 1 mn de votre attention encore :
 
J'ai bien compris l'essentiel ...
 
1°) J'ai une méthode qui chie du marbre pour nettoyer mes HDDs : OK
 
2°) Il y a des moyens super sophistiqués pour pour faire un vrai nettoyage : OK
 
3°) A mon niveau, si je veux quelque chose de simple et d'efficace, je remplace (ou échange) le HDD "lembda" par un HDD clean sous tous rapport dans son passé et son présent ... finalement ...
 
... ben c'est tant mieux pas'ke j'ferais pas ça tout les jours!" merci   ...
 

Au fait pollo, t'a des noms pour les softs en questions ?

Hi-Hi ...

 
Un au hasard : http://www.disk-wiper.com/
cherche "disk wipe" ou "file wipe" dans google, tu en trouveras plein d'autres, meme libres ou  gratuits.

wipe, c'est le mot qui me manquait, merci

Whaouou! ... 777 ...   ... j'en demandais pas tant ... j'ai mûrit un grand coup ce soir ...        ...

Mais je ne pense pas que les flics ou Microsoft passe ton DD au FBI pour vérifier ce que tu avais dessus!
A moins d'activité terroristes bien sûr ;-)