VII. Les discussions à propos des logiciels de Peer To Peer incluant en natif un moteur de recherche permettant un accès direct à des ressources illégales sont interdites. Ceci concerne tous les logiciels de Peer To Peer assimilés à Kazaa, Emule, Direct Connect, Bittorrent etc... Les demandes d'aide ou les discussions à propos des groupes binaires d'usenet ( "newsgroups" ) sont également proscrites. Il en est de même pour les logiciels permettant d'y accéder, par exemple Grabit, Xnews, ou encore NewsLeecher, ...
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