Bonjour à tous,
 
Je trouve peu d'informations sur les contrôles que peut subir un chef d'entreprise qui travaille à domicile, tout en ayant pignon sur rue, en matière de logiciels (syst. d'expl., progiciels que tous les professionnels possèdent et qui coûtent une blinde, etc.)
 
C'est toujours la BSA qui se charge de ça ? Ou bien d'autres personnes peuvent s'en charger ?
 
Est-il possible qu'ils fassent un contrôle type médecine ou inspecteur du travail, en débarquant et en fouillant ? Ou bien est-ce seulement déclaratif ?
 
Quelqu'un connaît les textes qui régissent tout ça ?
 
Tant de questions…
 
Merci.

Bonsoir,

peut etre les fraudes, mais je m'avance car je ne sais pas peut etre poser la question sur le topic unique licence

http://forum.hardware.fr/hfr/Windo [...] 2410_1.htm

il y a plus de chance qu'ils envoient un message de vérification de la conformité des licences avec une feuille assez pénible à remplir.