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  Besoin de conseil - ne pas honorer son contrat

 


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Auteur Sujet :

Besoin de conseil - ne pas honorer son contrat

n°1561680
123kmoon
Posté le 25-02-2008 à 19:49:55  profilanswer
 

Bonjour à tous
 
J'ai deja affiché sur ce sujet mais ma situation a changé et j'aimerais avoir vos remarques et de conseil.
Je travaille chez une SSII et actuellement je suis en mission chez un client. J'ai indiqué à mon employeur que à cause d'une raison grave et personnelle, je souhaiterais démissioner trés bientot. En fait, j'ai indiqué que, effectivement, ma seule option est de démissioner. Le délai que j'ai indiqué est de deux ou trois semaines environ. Je dirais que à ce stade, mon employeur paraissait assez flexible sur la possibilité de reduire la periode de préavis (3 mois selon la convention collective).
Mon employeur et le client ont discuté l'affaire. Mon employeur a fait un retour vers moi, et m'a dit que le client insistait que je reste deux ou trois mois en plus. Naturellement, mon employeur est d'accord avec les souhaits du client.
Quand j'ai réitéré ma position, mon employeur ne bougait pas.  
Donc, meme que c'est clair, pour le client et mon employeur tous les deux, que j'ai envie de quitter tout de suite, ils insistent que je reste pour dix semaines environ.
Certes, je suis adulte, et rester professionel est important, mais qu'est-ce qu'ils jouent? On m'a dit que si je quittait maintenant, cela perturberait gravement le projet. Franchement, je sais bien que ça c'est pas la vérité. Certes, mon role chez le client compris en peu de responsibilité, mais je penserais qu'il y aurais beacoup de candidats qui pourront me remplacer, et apprendre le role trés rapidement. Peut-etre je suis un peu naif, mais pour moi c'est un peu incroyable qu'ils veulent me conserver contre ma volonté. Si j'etais mon employeur (ou plutot le client), je ne souhaiterais pas garder un employé qui ne veut pas etre là, qui pourrait devenir démotivé, paresseux etc. De plus, j'ai vu mon responsable chez le client aujourd'hui et c'est clair que les relations se sont vraiment déteriorés (naturellement) entre nous. Veut-il vraiment travailler avec moi dans ces conditions pour dix semaines?! J'ai essayé de regarder l'affaire avec les yeux du client et mon employeur, mais je ne vois aucunes raisons pour me garder.
Quoi qu'il arrive, simplement je dois démissioner, je n'ai pas de choix. Je voulais donner deux ou trois semaines afin d'essayer re reduire les perturbations pour mon employeur et le client. Mais c'est clair (mais bizarre) qu'il veulent que je reste, et il n y aura pas de compromis. Donc je pense que je vais annoncer ma démission officielement demain par lettre, et je quitte immediatement. Je ne veux pas le faire sans recevoir un peu de conseil sur l'affaire.
Je ne peux que regarder la situation avec mes propres yeux, mais je souhaiterais avoir vos avis, vos instincts sur l'affaire, surtout sur l'approche de mon employeur et le client.
 
Merci beaucoup d'avance

mood
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Posté le 25-02-2008 à 19:49:55  profilanswer
 

n°1562283
Preceptor
hmmm ... je refléchis ...
Posté le 25-02-2008 à 22:23:15  profilanswer
 

tu risque d'être pursuive pour dommage et intêret par ton employeur car tu es en mission ... il peut très bien te demander la somme équivalent à la prestation qu'il facture au client
admettion qu'il te facture minimum 400€/j
 
pour dix semaines s'il est gentil, jusqu'à trois mois s'il t'en veut
 
admettion dix semaines => 50 jours travaillé => 50 x 400 = 20 000 euros, tu pourras payes les 20 000 euros?
 
 
parles en directement avec le client sans informer ton employeur (il se peut que ton employeur ment et veut te garder)

Message cité 1 fois
Message édité par Preceptor le 25-02-2008 à 22:23:42

---------------
salaire français : ici - salaire suisse : ici - salaire belge : ici
n°1562363
123kmoon
Posté le 25-02-2008 à 22:54:55  profilanswer
 

Quand tu parles de la possibilité d'etre poursuivi pour dommage et interet, ça veut dire un tribunal? Est-ce qu'ils sont fréquents ou rare? Je comprends que la SSII va perdre quelques milles à cause de ma démission, mais tu penses qu'il y a une grande possibilité qu'ils pourraient me poursuivre dans cette façon?

n°1562484
capitainei​gloo
Posté le 25-02-2008 à 23:38:50  profilanswer
 

tout dépend de leur volonté sur le cassage de couille. Ca peut aller de la simple intimidation jursqu'au tribunal.
 
dans la vie, on respect ses engagements, le préavis en est un.

n°1568460
Preceptor
hmmm ... je refléchis ...
Posté le 29-02-2008 à 03:48:53  profilanswer
 

s'ils sont sûr (ce qui me semble que c'est possible, lil n'hésiterons pas à te pourrir la vie comme tu as pourri leur relation avec le client)
 
Donc méfie toi ... c'est un térrain hyper miné, j'avancerai pas la dans ...
 
comme je t'ai déjà, parles directement avec le client sans informer le ssii à titre d'information, pas de risque pour toi ...
mais surtout ne dit pas que tu ne fera pas de bon travail ... mais l'exigence de ton départ précipité, car ton problème ne favorise pas l'accomplissement de ta mission (sous entendu, tu ne pourra pas garantir l'efficacité attendu, mais tu ne le dis pas)
 
Sinon, une solution, tu te pête une jambe et tu reste chez toi ou rentre chez tes parnets pur qu'il prenne soins de toi ... mais là tu ne pourra pas aller travailler dans un autre société

Message cité 1 fois
Message édité par Preceptor le 29-02-2008 à 03:49:56

---------------
salaire français : ici - salaire suisse : ici - salaire belge : ici
n°1568636
Maxxx777
Posté le 29-02-2008 à 10:38:58  profilanswer
 

Preceptor a écrit :

s'ils sont sûr (ce qui me semble que c'est possible, lil n'hésiterons pas à te pourrir la vie comme tu as pourri leur relation avec le client)
 
Sinon, une solution, tu te pête une jambe et tu reste chez toi ou rentre chez tes parnets pur qu'il prenne soins de toi ... mais là tu ne pourra pas aller travailler dans un autre société


 
On cherche un casseur de jambes, urgent SVP  :D  :pt1cable:  
 
Blague a part, je n'aimerais pas etre dans ta situation, bon courage

n°1568658
Tetedeienc​h
Head Of God
Posté le 29-02-2008 à 10:48:21  profilanswer
 

123kmoon a écrit :

Bonjour à tous
 
J'ai deja affiché sur ce sujet mais ma situation a changé et j'aimerais avoir vos remarques et de conseil.
Je travaille chez une SSII et actuellement je suis en mission chez un client. J'ai indiqué à mon employeur que à cause d'une raison grave et personnelle, je souhaiterais démissioner trés bientot. En fait, j'ai indiqué que, effectivement, ma seule option est de démissioner. Le délai que j'ai indiqué est de deux ou trois semaines environ. Je dirais que à ce stade, mon employeur paraissait assez flexible sur la possibilité de reduire la periode de préavis (3 mois selon la convention collective).
Mon employeur et le client ont discuté l'affaire. Mon employeur a fait un retour vers moi, et m'a dit que le client insistait que je reste deux ou trois mois en plus. Naturellement, mon employeur est d'accord avec les souhaits du client.
Quand j'ai réitéré ma position, mon employeur ne bougait pas.  
Donc, meme que c'est clair, pour le client et mon employeur tous les deux, que j'ai envie de quitter tout de suite, ils insistent que je reste pour dix semaines environ.
Certes, je suis adulte, et rester professionel est important, mais qu'est-ce qu'ils jouent? On m'a dit que si je quittait maintenant, cela perturberait gravement le projet. Franchement, je sais bien que ça c'est pas la vérité. Certes, mon role chez le client compris en peu de responsibilité, mais je penserais qu'il y aurais beacoup de candidats qui pourront me remplacer, et apprendre le role trés rapidement. Peut-etre je suis un peu naif, mais pour moi c'est un peu incroyable qu'ils veulent me conserver contre ma volonté. Si j'etais mon employeur (ou plutot le client), je ne souhaiterais pas garder un employé qui ne veut pas etre là, qui pourrait devenir démotivé, paresseux etc. De plus, j'ai vu mon responsable chez le client aujourd'hui et c'est clair que les relations se sont vraiment déteriorés (naturellement) entre nous. Veut-il vraiment travailler avec moi dans ces conditions pour dix semaines?! J'ai essayé de regarder l'affaire avec les yeux du client et mon employeur, mais je ne vois aucunes raisons pour me garder.
Quoi qu'il arrive, simplement je dois démissioner, je n'ai pas de choix. Je voulais donner deux ou trois semaines afin d'essayer re reduire les perturbations pour mon employeur et le client. Mais c'est clair (mais bizarre) qu'il veulent que je reste, et il n y aura pas de compromis. Donc je pense que je vais annoncer ma démission officielement demain par lettre, et je quitte immediatement. Je ne veux pas le faire sans recevoir un peu de conseil sur l'affaire.
Je ne peux que regarder la situation avec mes propres yeux, mais je souhaiterais avoir vos avis, vos instincts sur l'affaire, surtout sur l'approche de mon employeur et le client.
 
Merci beaucoup d'avance


 
Embaucher un nouveau prend un peu plus de 2 ou 3 semaines, hein.
 
Tout simplement parce que :
1- il faut que le nouveau ait un préavis déjà terminé  
2- qu'il sache qu'il y a un poste d'ouvert et envoie son CV et co
3-Qu'il fasse les paperasses administratives après avoir passé les entretiens
...
 
Bref, tu rêves des genoux.
 
Tu ne peux pas te barrer comme ça, et ton employeur est TOUT A FAIT DANS SON DROIT quand il te demande de rester 10 semaines. la date de départ est, PAR DEFAUT, de 3 mois, mais elle peut être raccourcie d'un commun accord. Auquel cas, il faut que vous soyez tous les deux d'accord.
 
Si ton employeur veut te fairen partir dans 10 semaines et que tu refuses, tu feras tes trois mois.
 
Si tu veux partir dans 2 semaines et que ton employeur ne veut pas, tu feras tes 3 mois.
 
Si tu ignores cette clause, tu te mets en faute très grave, et ton employeur a toute latitude de te poursuivre en justice (prud'hommes ici AMHA) pour récupérer des indemnités, qui s'élèveront, au mieux pour toi, à l'équivalent de ton salaire brut pour la période non effectuée, au pire, à beaucoup plus.
 
Bref... Si il ne veut pas, il ne veut pas, et tu n'as aucune porte de sortie.
 
Si encore ton emplyeur était indélicat, tu pourrais jouer les "je fais 35h max", "je mets plus de temps qu'avant pour faire mon boulot", "mon boulot est de moins bonne qualité qu'avant", etc... mais là, ton employeur et ton client ont l'air très honnêtes, donc personnellement, je ne le ferai pas...
 
Tu t'es engagé, tu assumes, et voilà [:spamafote]


---------------
L'ingénieur chipset nortiaux : Une iFricandelle svp ! "Spa du pâté, hin!" ©®Janfynette | "La plus grosse collec vivante de bans abusifs sur pattes" | OCCT v12 OUT !
n°1572820
Nik0las
Posté le 02-03-2008 à 22:41:38  profilanswer
 

Preceptor a écrit :

tu risque d'être pursuive pour dommage et intêret par ton employeur car tu es en mission ... il peut très bien te demander la somme équivalent à la prestation qu'il facture au client
admettion qu'il te facture minimum 400€/j
pour dix semaines s'il est gentil, jusqu'à trois mois s'il t'en veut
admettion dix semaines => 50 jours travaillé => 50 x 400 = 20 000 euros, tu pourras payes les 20 000 euros?
parles en directement avec le client sans informer ton employeur (il se peut que ton employeur ment et veut te garder)


 
"Dans la majorite des cas le salarie qui donne sa demission ne peut pas quitter immediatement l'entreprise : il doit attendre la fin du delai de preavis prevu par son contrat de travail ou par la convention collective. Ce delai s'impose egalement a l'employeur : celui ci ne peut pas exiger le depart immediat du salarie demissionnaire.
 
Le salarie demissionnaire qui quitte l'entreprise sans observer de preavis peut etre condamne a verser a l'employeur l'indemnite compensatrice de preavis, ainsi que des dommages-interets si l'employeur prouve qu'il a subi un prejudice particulier. Les memes sanctions sont infligees a l'employeur si c'est lui qui refuse l'execution du preavis.
 
L'employeur peut dispenser de preavis le salarie. Celui ci a alors droit a une indmnite compensatrice de preavis egale aux salaires qu'il aurait percus jusqu'a la fin du preavis. Mais cette indemnite ne lui est pas due si c'est lui qui a demande a etre libere.
"
 
Donc, si  
- ton employeur t'as place en regie a 400,00 Euros/jours  
- tu percois un salaire de 36 kEuros brut annuel
- tu as 3 mois de preavis contractuel
 
en cas d'inexecution du preavis l'employeur peut te demander :
- 3 mois * 3000 Euros = 9000 Euros au titre de l'indemnite compensatrice de preavis
- 3 mois * 22 jours * 400 Euros = 26400 Euros au titre de dommages-interets
- des frais de procedure
 
soit plus de 35400 euros, sous reserve qu'il prouve que l'inexecution du preavis est la cause directe de la rupture du contrat qu'il avait avec son client.
 
Concernant le fait de se casser une jambe, les arrets maladies sont suspensif du preavis. Donc si tu te casses une jambe la veille deu premier jour de ton preavis et que tu es arrete pour 1,5 mois alors tu pourras quitter l'entreprise apres 3 mois de preavis contractuel et 1,5 mois d'arret soit 4,5 mois.
 
Ceci, en supposant que l'arret soit reel et motive, l'employeur disposant de la capacite de demander un controle aupres de la caisse d'assurance maladie. Les caisses elles meme controlent de plus en plus dans le cadre d'une chasse a la fraude.
 
Donc, a priori, on peut conclure qu'en premiere approche l'inexecution unilaterale du preavis, et/ou la maladie ne sont pas de bonnes idees.
 
Ceci etant est ce indiscret de demander quelle imperieuse necessite impose ta demission ?
 
a+

n°1573058
Nik0las
Posté le 03-03-2008 à 01:12:25  profilanswer
 

Citation :

Concernant le fait de se casser une jambe, les arrets maladies sont suspensif du preavis. Donc si tu te casses une jambe la veille deu premier jour de ton preavis et que tu es arrete pour 1,5 mois alors tu pourras quitter l'entreprise apres 3 mois de preavis contractuel et 1,5 mois d'arret soit 4,5 mois.  
 
Ceci, en supposant que l'arret soit reel et motive, l'employeur disposant de la capacite de demander un controle aupres de la caisse d'assurance maladie. Les caisses elles meme controlent de plus en plus dans le cadre d'une chasse a la fraude.


 
Euh non c'est inexact :
Le delai de preavis est un delai prefix qui ne peut etre ni interrompu ni suspendu. Le fait qu'un salarie soit en arret de travail pour maladie lors de la notification de la rupture de son contrat n'a pas pour effet de reporter le point de depart du preavis. Il en est ainsi qu'il s'agisse d'une demission ou d'un licenciement. De meme au cours du preavis ni la maladie, ni la greve, ni l'incarceration du salarie pour des faits sans liens avec l'execution de son contrat de travail, n'ont pour effet de reporter la date de cessation du contrat.

n°1573073
Preceptor
hmmm ... je refléchis ...
Posté le 03-03-2008 à 01:36:20  profilanswer
 

Nik0las a écrit :


 
"Dans la majorite des cas le salarie qui donne sa demission ne peut pas quitter immediatement l'entreprise : il doit attendre la fin du delai de preavis prevu par son contrat de travail ou par la convention collective. Ce delai s'impose egalement a l'employeur : celui ci ne peut pas exiger le depart immediat du salarie demissionnaire.
 
Le salarie demissionnaire qui quitte l'entreprise sans observer de preavis peut etre condamne a verser a l'employeur l'indemnite compensatrice de preavis, ainsi que des dommages-interets si l'employeur prouve qu'il a subi un prejudice particulier. Les memes sanctions sont infligees a l'employeur si c'est lui qui refuse l'execution du preavis.
 
L'employeur peut dispenser de preavis le salarie. Celui ci a alors droit a une indmnite compensatrice de preavis egale aux salaires qu'il aurait percus jusqu'a la fin du preavis. Mais cette indemnite ne lui est pas due si c'est lui qui a demande a etre libere.
"
 
Donc, si  
- ton employeur t'as place en regie a 400,00 Euros/jours  
- tu percois un salaire de 36 kEuros brut annuel
- tu as 3 mois de preavis contractuel
 
en cas d'inexecution du preavis l'employeur peut te demander :
- 3 mois * 3000 Euros = 9000 Euros au titre de l'indemnite compensatrice de preavis
- 3 mois * 22 jours * 400 Euros = 26400 Euros au titre de dommages-interets
- des frais de procedure
 
soit plus de 35400 euros, sous reserve qu'il prouve que l'inexecution du preavis est la cause directe de la rupture du contrat qu'il avait avec son client.
 
Concernant le fait de se casser une jambe, les arrets maladies sont suspensif du preavis. Donc si tu te casses une jambe la veille deu premier jour de ton preavis et que tu es arrete pour 1,5 mois alors tu pourras quitter l'entreprise apres 3 mois de preavis contractuel et 1,5 mois d'arret soit 4,5 mois.
je ne suis pas d'accord, l'arrêt ne repousse pas la date d'échéance de préavis, ce n'est pas comme le congé payé

 
Ceci, en supposant que l'arret soit reel et motive, l'employeur disposant de la capacite de demander un controle aupres de la caisse d'assurance maladie. Les caisses elles meme controlent de plus en plus dans le cadre d'une chasse a la fraude.
 
Donc, a priori, on peut conclure qu'en premiere approche l'inexecution unilaterale du preavis, et/ou la maladie ne sont pas de bonnes idees.
 
Ceci etant est ce indiscret de demander quelle imperieuse necessite impose ta demission ?
 
a+



---------------
salaire français : ici - salaire suisse : ici - salaire belge : ici
mood
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Posté le 03-03-2008 à 01:36:20  profilanswer
 

n°1573114
balex
Posté le 03-03-2008 à 08:36:26  profilanswer
 

Salut à tous.
J'ai signé un contrat (CDI) dans une boite et j'ai pas encore commencer d'y travailler.  
Si on me propose un CDI dans une autre boite beaucoup plus interessante pour moi, ai-je le droit d'annuler l'autre contrat? (sachant que dans celui que j'ai signé il y a une période d'essai).
 
Merci pour les réponses

n°1573116
chrissud
Posté le 03-03-2008 à 08:40:39  profilanswer
 

oui bien sur
si tu as trouvé mieux ou crois avoir trouvé mieux, tu dis à l'employeur A que tu n'y vas pas

n°1573118
balex
Posté le 03-03-2008 à 08:44:08  profilanswer
 

Il parait qu'il y a quant même des risques juridiques de résilier le contrat avant même de l'avoir commencer.
 
Est ce que quelqu'un a déjà été confronté au problème?
 

n°1573157
evilguinne​ss
Posté le 03-03-2008 à 10:03:31  profilanswer
 

balex a écrit :

Il parait qu'il y a quant même des risques juridiques de résilier le contrat avant même de l'avoir commencer.
 
Est ce que quelqu'un a déjà été confronté au problème?
 


J'ai signé un vendredi pour démissionner le lundi suivant. La période d'essai peut être rompue unilatéralement par les deux parties, aussi bien l'entreprise que toi. Ils ne peuvent exiger quoi que ce soit : ni raisons, ni indemnités d'une quelconque sorte (encore heureux), et le préavis est en général minimaliste (sous la convention syntec, c'est genre 1 jour pa mois travaillé ou du genre, je ne me souviens plus exactement). Le départ est libre. Le seul risque que je vois, c'est de passer un moment moyennement agréable au téléphone ou de visu si tu vas voir le chef !
 
edit : j'ai dit une connerie, visiblement la non concurrence est applicable, mais va trouver un employeur qui la fera jouer lors d'une dem' avant même le début du boulot !


Message édité par evilguinness le 03-03-2008 à 10:20:44
n°1573163
LooKooM
Posté le 03-03-2008 à 10:14:06  profilanswer
 

balex a écrit :

Il parait qu'il y a quant même des risques juridiques de résilier le contrat avant même de l'avoir commencer.
 
Est ce que quelqu'un a déjà été confronté au problème?
 


 
Avant même d'avoir commencé, tu ne risques très sincèrement rien, et moins de retombées négatives en termes d'image te concernant que si tu avais travaillé deux semaines puis parti comme un voleur... :o

n°1573225
balex
Posté le 03-03-2008 à 11:48:10  profilanswer
 

Ok merci beaucoup pour ces réponses.
Je vous tiendrez au courant si ca m'arrive ;)


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