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  Accord de contrat (mail et téléphone)

 



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Auteur Sujet :

Accord de contrat (mail et téléphone)

n°819476
neptune202​4
Posté le 10-08-2006 à 20:21:38  profilanswer
 

Bonsoir,
 
J'ai récemment accepté par mail (non signé)  et téléphone une mission pour une grosse SSII, sans signer aucun contrat.
Mais aujourd'hui, on me propose un autre poste plus intéressant au niveau de l'activité et en terme de salaire dans une autre boite.  
Voila ma question est mon accord a t'il une valeur juridique ?
 
Merci de vos réponses

mood
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Posté le 10-08-2006 à 20:21:38  profilanswer
 

n°819516
miminuscul
Posté le 10-08-2006 à 20:52:55  profilanswer
 

je crois que le sujet a déjà été traité il y a peu.
 
J'avais répondu qu'en droit belge en tout cas une parole suffit pr le contrat. (mtnt il faudrait qu'ils prouvent que tu leurs as bien dit ça au téléphone :D ). En droit français je ne sais pas.
 
Par ailleurs le truc c'est que tu es qd même sensé avoir une période d'essai pendant laquelle le contrat peut être super facilement rompu, non ? Si c'est le cas c sur qu'il y a pas de soucis.

n°819530
pascale_ha​rdware
Posté le 10-08-2006 à 21:16:32  profilanswer
 

non ca ne vaut rien

n°819541
neptune202​4
Posté le 10-08-2006 à 21:35:52  profilanswer
 

Ouais je pense également que cela n'a aucune valeur .... enfin bon, on ne sait jamais.
En tout cas une grosse boite francaise (Th...es) m'a déja fait cela et ils m'ont dit que cela n'avait pas de valeur (accord téléphone et mail).

n°819706
bob_sylves​tre
Beeuuaarr!
Posté le 10-08-2006 à 23:47:22  profilanswer
 

Z'avez pas vos propres forums en belgique? :/


---------------
Parcours professionnel: Général de l'US Army, Cardinal conseiller de Jean-Paul II à la Christ Company, PDG de la World Company, Directeur des ressources inhumaines chez France Télécom.
n°819856
Profil sup​primé
Posté le 11-08-2006 à 10:24:31  answer
 

L'oral ne vaut rien, et c'est bien pour ca qu'il faut demander un écrit..

n°820044
miminuscul
Posté le 11-08-2006 à 13:00:02  profilanswer
 

Citation :

Z'avez pas vos propres forums en belgique? :/


 
Ben si tu m'en trouves un je suis toute ouie...

n°820055
paponpon
Posté le 11-08-2006 à 13:16:35  profilanswer
 

l'accord oral ne vaut rien (les promesses n'engagent que ceux qui les croient)
le mail est une preuve juridique, mais dans ton cas il ne vaut rien car pas de contrat.
 
tu peux juste les prévenir, par courtoisie

n°820154
erwan128
Posté le 11-08-2006 à 14:12:14  profilanswer
 

même avec mail , ça ne veut rien dire. si la boite change d'avis et que tu veux leur imposer de t'embaucher, ils t'embauchent et te virent dès le premier jour vu que tu es en période d'essai. donc si la boite ne veut pas de toi, pas la peine d'insister et de leur faire leur temps ainsi que le tien.

n°820963
Eckergal
Posté le 12-08-2006 à 11:41:24  profilanswer
 

L'avis d'erwan est juste, mais dans ton cas, ce qui est clair c'est que sans contrat tu les envoie se faire <beep !> et tu signes chez les autres. A savoir que dans le cas général, même si tu as signé, tu peux leur dire que tu es revenu sur ton avis. Tant que tu n'es pas rentré dans la société, le contrat ne pèse pas lourd.
 
De manière générale, embaucher quelqu'un représente du travail et un investissement, donc quand on va jusqu'au contrat, c'est pour te garder (tu aimes taper un doc sous word une après-midi et tout perdre ? Eux non plus et ça revient au même :p). S'ils ne te filent pas de contrat, ils ne mettent pas en place le minimum de confiance dont tu as besoin, donc perso ça ne m'emballerait pas.


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