Bonjour,  
 
Je ne sais pas si qqn peut m'aider rapidement, ou bien si je suis sur le bon forum    
 
 
Voila je vous racconte un peu le deroulement de ma petite histoire un peu compliquee faut bien dire :-(
 
Mon frere a vendu une voiture a un de ses copains il y a minimum 5 ans ! Et apres la vente il ne se sont plus revus disons.  
 
Et la nous sommens en train de recevoir diverses amendes (7 au total pour le moment) pour le mm vehicule apres 5 ans ?!!    Les amendes ns montrent que les infractions ont ete commis en savoie et en haute savoie... Mais par manque de bol nous n'avions plus sous la main, l'acte de cesion de cette voiture! Je suis allee voir l'assurance pour savoir s'il pouvait me fournir une copie (en tant que preuve!) resultat : ils n'ont pas plus la voiture sur leurs ordinateurs, du coup je vais voir la prefecture : ils me disent que pour eux nous sommes tjs proprietaire de cette voiture     et qu'il n'y pas eu d'acte de cession qui leur avait ete envoye !! c'est la bazar !! Du coup a la prefecture on me dit qu'il faut "remplir" ajdh un acte de cession avec la date probable de la vente... bref ca je vais le faire !  
 
La personne nous avons essaye de le joindre par son ancien numero de portable... mais apparemment il a change de numero ! Ns avons cherche sur sur l'annuaire, resultat :  rien !  
 
J'ai ecrit au procureur de la Republique au fur et a mesure, et pas de reponse pour le moment. Mais aujdh je recois un commandement de payer... certes je vais encore faire une contestation mais...cette histoire m'inquiete et surtt le montant des amendes !!! Qqn pourrait il m'eclairer sur mes droits, ou bien ce que je peux faire svp??? car la je sature...
 
 
Bien a vs
Merci

Ca c'est le genre d'histoire que je n'aimerais pas avoir...

simple question: au moment de la vente, ton frere avait-il porte sur ma carte grise les mentions "vendu le.... à ...." soi oui, pas de pb, sinon, ca va etre coton de prouver la date de la vente.... a moins que l'acheteur ait payé par chèque (de banque, ce serait l ideal) afin d apporter un commencement de preuve...
 
Ce qui me semble luche, c'est que le gars n iat pas fait le necessaire pour les papiers de la caisse, car dans ce cas, il n'est certainement pas assuré.... et là, c'est pour le coup que ca fait ch---

la mention "vendu le.." je ne sais pas je vais lui demander ce soir ! mais je pense que oui mais je vais lui demander qd meme, mais bon pour se souvenir de ce qu'on a bien pu faire il ya plusieurs ... galere !  
 
Alors pour l'histoire de l'assurance, et bein non le gars n'est pas assure!!! pourquoi?! Car les 2 derniers pv que nous avons recu :
- l'un pour "non presentation de la carte grise du vehicule"
-l'autre" non apposition sur le vehicule du certificat d'assurance" :-/  
 
je vais pete un plomb, merci de ton soutien Attila... ;-)

evidement qu il va pas presenter la carte grise si elle n est pas en regle, et pas  d assurence car carte grise pas en regle

à la vente il faut : barrer la carte grise et porter la mention 'vendue le...', envoyer une copie de l'acte de cession à la préfecture et à son assurance.
Si rien de tout ça n'a été fait alors c'est considéré comme un prêt en quelque sorte.

la nouille => une fois notre assureur nous a assure pour une voiture que nous avions achete avec l'ancienne carte grise!!! biensur en demandant de la rapporter une fois en regle ;-) ca marche pas a tt les coups mais bon...  

re
 
Apparemment la mention "vendue le..." a ete fait !  
DOnc l'hypothese d'un pret (ou d'un vol!!) est remis en question...
 
Qu'est ce que je fais moi maintenant?

et il a payé comment la voiture quand il l'a acheté?

tu va d'urgence a la police et apres a la prefecture  
si t'a pas barré le CG ben t'es un G...s con  
et eux c'est des gros truands
++

déjà avant de vendre une voiture n'importe comment on se renseigne sur ce qu'il y a à faire

oui je suis un truand et je fais parti d'une mafia ! :-/
justement la CG a ete barre si tu te donnais la peine de lire le truc !  
Et d'abord j'ai pas demande qu'on me fasse une morale...

 
+1

 
Bon alors on respire et on se calme
 
Tu va gentimenet aller voir la police/gendarmerie, leur explique ton cas. Eux de leur coté vont te dire exactemetn que faire.
De plus, comme ton frer a via les pv le numlero d immatriculation de la caisse, il va en Prefecture pour voir s il est possible de faire ésauter" le suivi des PV.
Comme le gus habite pas lion des leiux ou ont ete constatées les infractions, voir avec la police/gendarmerie du coin pour leur expliquer le cas et surveiller le type, pour que la prochaie fois, il ne s en tire pas comme ca...
 
Ou sinon, declarer la voiture volée, et attendre....

justement declaree ke la voiture est volee + la CG barree = ca colle pas trop non ?!

 
bah écoute, si tout avait été fait correctement t'aurais jamais reçu de pv

 
c'est bon maintenant c'est fait, ca ne sert à rien de revenir en arrière    
 
c'est vraiment un truc soulant sur ce forum
ca sert à rien de rabacher, lui aussi le sait maintenant

 
t'énerve pas
jlui ai juste répondu c'est tout

Merci de rester poli.

 
a vrai dire c "ELLE aussi le sait.."  

tout mes confuses alors...
manquer de respect à une demoiselle, cay mal

 
c rape mnt ils n'en veulent pas   ils ne savent mm pas koi faire eux meme    
bon prochaine etape la police  

 
Resultat il faut etre "patient" et attendre les reponses des lettres de reclamation... mm la police ne sait pas...   elle me dit peut etre faire une declaration sur l'honneur apres mais... voila koi !
 
Conseil : pour retrouver qqn garder son nom, prenom, adresse ET sa date de naissance !!!! pour entamer des recherches    

bonjour aider moi svp  
j ai eu un pv en stationnent sur une place handicapé de 135 euro ca fait mal mais en regardent bien attentivement le pv je voi kil y a une rature sur le procé..j ai une seat leon et le policier a ecrit sur le pv seat mé il avé commencé a ecrire toledo donc c ratrapé sur le T en le modifian en L donc on peut lire loeon mé il y a une barre en plus sur le L car il avé commencé a ecrire un T...peut ton contesté c pv raturé ci oui comment faire c seré cool de votre part de m aider je vou laisse mon adresse mail SAM.KOUK@HOTMAIL.fr merci d avance...

Tu t'es garé sur une place handicapée et tu as le culot de contester ?
Tu mériterais que l'on double l'amende

Vu son orthographe, je pense qu'il méritait la dite place

Franchement, si tu t'es réellement garé sur une place handicapé alors que tu es valide, c'est bien fait pour ta gueule.
Nan mais réfléchis deux secondes (si tu en a la capacité): tu empêches une personne handicapée de se garer sur une place qui lui permet de sortir tout son barda, et tu viens faire chier sur un forum en demandant si tu peux contester le PV...
J'ai envie de dire oui, vas-y conteste, et va défendre ta petie personne devant un juge...Normalement il devrait te mettre encore plus minable que tu ne l'es, et avec un peu de chance ton amende sera majorée.
Tu sais petit, y'a un moment dans la vie où il faut assumer ses conneries

fabone276 jté pa demandé de critiqué ou jc pa koi ou faire la morale jété venu pour un renseigment toi tu te prend pour jc pa ki jte conné pa donc ferme ta gu...le jé pa de lecon a retenire dune inconnue et surtou pa sur le net donc reste dan ton delire et moi jte di JTEMERDE ok...

Et vulgaire en plus

et puis bon.... déterrer un topic vieux de 6 ans....
 
il n'y a rien a contester, tu es en infraction = tu payes.
 
Sinon il existe des avocats spécialisés dans les contestations de PV, eux sauront mieux te renseigner, si tu en a les moyens bien sûr
 
Bye
 

c'était juste il y a 6 ans mais bon...

si cela c'était passé en France peut que quelqu'un aurait pu te répondre mais là ...