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  Question sur la diffamation ?

 


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Question sur la diffamation ?

n°7660456
__GothaM__
tous mort ensemble
Posté le 14-02-2006 à 14:05:00  profilanswer
 

Salut , j'ai une petite question qui s'adresse aux juristes , si sur un chat ou un forum , on tien des propos diffamatoires a l'encontre d'un pseudo exemple , je dis sur un chat goldorak  m'a volé ma voiture , goldorak etant le pseudo de la personne , est ce que ce sont des propos diffamatoire ? Ou est ce que ca ne peut etre retenue que dans le cas ou l'on donne le nom de la personne etc ?
 
Autre question , pour un forum , si je dis __gotham__ ma volé ma voiture , pareille c'est de la diffamation , enfin est ce qu'un tribunal peut retenir ca ?

mood
Publicité
Posté le 14-02-2006 à 14:05:00  profilanswer
 

n°7660487
arthas77
Posté le 14-02-2006 à 14:08:34  profilanswer
 

Non. Pas de diffamation, car le pseudo n'est pas un élément reconnu pour l'identification de la personne.

n°7660627
the_rainma​ker
Mâle nécessaire
Posté le 14-02-2006 à 14:22:11  profilanswer
 

__GothaM__ a écrit :

Salut , j'ai une petite question qui s'adresse aux juristes , si sur un chat ou un forum , on tien des propos diffamatoires a l'encontre d'un pseudo exemple , je dis sur un chat goldorak  m'a volé ma voiture , goldorak etant le pseudo de la personne , est ce que ce sont des propos diffamatoire ? Ou est ce que ca ne peut etre retenue que dans le cas ou l'on donne le nom de la personne etc ?
 
Autre question , pour un forum , si je dis __gotham__ ma volé ma voiture , pareille c'est de la diffamation , enfin est ce qu'un tribunal peut retenir ca ?


http://forum.hardware.fr/hardwaref [...] t-58-1.htm
 
Et il me semble qu'il y as eu un cas où quelqu'un s'est fait comdamner pour avoir troller. Mais je suis pas sur.


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