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Auteur Sujet :

[défi] Comment trouver un logement en 4 jours sur Paris ?

n°2139934
hellbilly
free smile
Posté le 26-02-2004 à 21:52:52  profilanswer
 

Reprise du message précédent :
Ca y est j'ai trouvé !  [:yaisse2]  
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
euh nan je déconne  [:ddr555]

mood
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Posté le 26-02-2004 à 21:52:52  profilanswer
 

n°2139965
berceker
BERCEKER UNITED
Posté le 26-02-2004 à 21:56:06  profilanswer
 

hellbilly a écrit :

Ca y est j'ai trouvé !  
 
euh nan je déconne  [:ddr555]  


 
Vous êtes le maillons faible au revoir [:wlitw]


Message édité par berceker le 26-02-2004 à 21:57:24

---------------
Si je suis près de toi c'est soit pour t'embrasser ou te croquer, alors à ce moment là rappelle toi de ce que tu m'as fait. du bien ou du mal?
n°2140083
meriadeck
arme de distractions massives
Posté le 26-02-2004 à 22:04:59  profilanswer
 

hellbilly a écrit :


 
Ben faut bien commencer un jour  ;)  
 
En tout cas merci de m'encourager  :hello:  :D  


 
sur Paris c'est impossible. a moins d'avoir des parents qui ont de bonnes garantis.
let mi explain
si tes parents sont PROPRIETAIRE il faut qu'ils aient l'équivalent de 3 à 4 fois le loyer en salaire.
sans oublier qu'il te faut justifier de 3 mois de salaires en bulletin.
s'ils sont LOCATAIRE c'est 5 à 6 fois. - là je te parle pour un appart sur Paris. en balieue les tarifs baissent un poil.
 
le meilleur moyen est d'avoir un pote qui quitte un appart et qui te met en relation avec un proprio, ça été mon cas. sans ça je serai encore dans mon hotel meublé sans chauffage et avec de l'eau tiède.
sinon les hôtels meublés, abandonne TOUT DE SUITE la recherche sur le net, le meilleur moyen est de chercher... a pied.
 
j'ai cherché un appart sur Paris pendant 4 mois. les visites d'appart ( via PAP) c'est le cirque. le pire que j'ai vu c'est a Montmartre rue des trois frères, une bonne cinquantaine de personne faisant la queue, les touristes ont cru qu'il s'agissait d'un musée  :lol:  j'ai croisé des gens qui cherchait un logement depuis plus de 6 mois....
 
bon courage, mais garde espoir. si j'y suis arrivé, pourquoi pas toi.


---------------
Acceuil /Que se passe-t-il quand un gouvernement décide que le travail est un devoir ?
n°2140094
meriadeck
arme de distractions massives
Posté le 26-02-2004 à 22:06:29  profilanswer
 

Scoub the first a écrit :

j'ai un pote qui a trouvé en 2 jours
- il est passé par un agence (foncia)
- il gagne 3400 ?/mois
- il travaille dans l'ingenieurie patrimoniale
- il a des lettres de recommandation- il a truqué un peu son dossier
 
donc a priori c'est jouable :D


 
pas un bon exemple du tout.
et les agences c'est de la merdre.


---------------
Acceuil /Que se passe-t-il quand un gouvernement décide que le travail est un devoir ?
n°2140899
hellbilly
free smile
Posté le 26-02-2004 à 23:31:03  profilanswer
 

meriadeck a écrit :


 
sur Paris c'est impossible. a moins d'avoir des parents qui ont de bonnes garantis.
let mi explain
si tes parents sont PROPRIETAIRE il faut qu'ils aient l'équivalent de 3 à 4 fois le loyer en salaire.
sans oublier qu'il te faut justifier de 3 mois de salaires en bulletin.
s'ils sont LOCATAIRE c'est 5 à 6 fois. - là je te parle pour un appart sur Paris. en balieue les tarifs baissent un poil.
 
le meilleur moyen est d'avoir un pote qui quitte un appart et qui te met en relation avec un proprio, ça été mon cas. sans ça je serai encore dans mon hotel meublé sans chauffage et avec de l'eau tiède.
sinon les hôtels meublés, abandonne TOUT DE SUITE la recherche sur le net, le meilleur moyen est de chercher... a pied.
 
j'ai cherché un appart sur Paris pendant 4 mois. les visites d'appart ( via PAP) c'est le cirque. le pire que j'ai vu c'est a Montmartre rue des trois frères, une bonne cinquantaine de personne faisant la queue, les touristes ont cru qu'il s'agissait d'un musée  :lol:  j'ai croisé des gens qui cherchait un logement depuis plus de 6 mois....
 
bon courage, mais garde espoir. si j'y suis arrivé, pourquoi pas toi.


Merci de ces précisions :sweat:
 
Autant que j'essaie de trouver une fille canon à la recherche d'un gentil colocataire pour un loyer modique.
 
 
Sinon je repose ma question sur le bail : on peut se casser quand on veut ? parce que je prendrai le premier truc que je vais trouver, donc je voudrais pas être emmerdé et en partir le plus rapidement possible.

n°2140914
meriadeck
arme de distractions massives
Posté le 26-02-2004 à 23:33:07  profilanswer
 

hellbilly a écrit :


Merci de ces précisions :sweat:
 
Autant que j'essaie de trouver une fille canon à la recherche d'un gentil colocataire pour un loyer modique.
 
 
Sinon je repose ma question sur le bail : on peut se casser quand on veut ? parce que je prendrai le premier truc que je vais trouver, donc je voudrais pas être emmerdé et en partir le plus rapidement possible.
 


 
hum fo voir avec le proprio. mais généralement les proprio préfèrent un bail long. déjà qu'ils vérouillent a mort pour avoir un locataire qui paiera son loyer alors si en plus celui ci doit se barrer trois mois après, il va tirer la gueule...


---------------
Acceuil /Que se passe-t-il quand un gouvernement décide que le travail est un devoir ?
n°2140943
gilou
Modérateur
Modzilla
Posté le 26-02-2004 à 23:38:54  profilanswer
 

> il est passé par un agence (foncia)  
 
Que je deconseille a tous. Foncia, c'est l'agence qui te fait raquer un max, et ne debourse jamais un centimes de travaux pour entretenir l'appart, ou presque.
Z'avez vachement interet a pas laisser passer une tache le jour de l'etablissement de l'etat des lieux, en arrivant.  
Moi, ils ont essayé (je dis bien essayé, ils ont pas reeussi) de me taxer de 100 euros de frais d'enlevement au moment du depart, parce qu'il restait une valise (vide) coincée entre deux tuyaux dans la cave, valise qui etait deja là lorsque j'avais receptionné l'appart...
J'avais eu un degat des eaux provoqué par mon voisin du dessus. J'ai prevenu Foncia, j'ai eu le passage d'un expert, qui m'a promis qu'on allait repeindre le plafond, ils ont du toucher les sous de l'assurance, mais malgre des lettres, j'ai jamais vu mon plafond repeint, etc etc.
Quand tu vois comment ca marche aux states, c'est le jour et la nuit. Ils considerent comme absolument normal que tu aies tache les murs au cours de ton sejour, sali la moquette, etc etc. D'ailleurs a chaque nouveau locataire, c'est murs repeints a neuf, moquette super nettoyée ou remplacée, en standard, et au frais de l'agence. En tout cas, c'etait comme ca là ou j'etais.
A+,


Message édité par gilou le 26-02-2004 à 23:45:25

---------------
There's more than what can be linked! --    Iyashikei Anime Forever!    --  AngularJS c'est un framework d'engulé!  --
n°2140957
hellbilly
free smile
Posté le 26-02-2004 à 23:40:16  profilanswer
 

meriadeck a écrit :


 
hum fo voir avec le proprio. mais généralement les proprio préfèrent un bail long. déjà qu'ils vérouillent a mort pour avoir un locataire qui paiera son loyer alors si en plus celui ci doit se barrer trois mois après, il va tirer la gueule...


Je suis pas obligé de lui dire, si ? genre le lendemain de la signature du bail je lui dit ciao pour respecter le préavis  :D

n°2140967
cow2
Posté le 26-02-2004 à 23:41:25  profilanswer
 

hellbilly a écrit :


Je suis pas obligé de lui dire, si ? genre le lendemain de la signature du bail je lui dit ciao pour respecter le préavis  :D  


 
t'as le droit ;)

n°2141009
hellbilly
free smile
Posté le 26-02-2004 à 23:48:00  profilanswer
 

gilou a écrit :

> il est passé par un agence (foncia)  
 
Que je deconseille a tous. Foncia, c'est l'agence qui te fait raquer un max, et ne debourse jamais un centimes de travaux pour entretenir l'appart, ou presque.
Z'avez vachement interet a pas laisser passer une tache le jour de l'etablissement de l'etat des lieux, en arrivant.  
Moi, ils ont essayé (je dis bien essayé, ils ont pas reeussi) de me taxer de 100 euros de frais d'enlevement au moment du depart, parce qu'il restait une valise (vide) coincée entre deux tuyaux dans la cave, valise qui etait deja là lorsque j'avais receptionné l'appart...
Quand tu vois comment ca marche aux states, c'est le jour et la nuit...
J'avais eu un degat des eaux provoqué par mon voisin du dessus. J'ai prevenu Foncia, j'ai eu le passage d'un expert, qui m'a promis qu'on allait repeindre le plafond, ils ont du toucher les sous de l'assurance, mais malgre des lettres, j'ai jamais vu mon plafond repeint, etc etc.
A+,

De toute facon toutes les agences sont à déconseillées. C'est leur boulo de t'arnaquer. Je me suis fait avoir justement lorsque j'occupais une résidence étudiante Gestr**, ils m'ont piqué 150? sur ma caution pour le porte serviette dévissé et le rideau de douche sale. Bande de raclures !  :kaola:  
Mais parfois elle te permetttent de trouver rapidement, ce qui est mon cas. Je vais voir demain laquelle sera la plus rapide  :)

mood
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Posté le 26-02-2004 à 23:48:00  profilanswer
 

n°2141020
ZeMin
Posté le 26-02-2004 à 23:49:42  profilanswer
 

Bonne chance mec, j'étais dans le même cas que toi et finalement j'ai trouvé un studio a 685? dans le 15eme pres de la tour eiffel mais je compte pas m'y eterniser ;)

n°2141035
hellbilly
free smile
Posté le 26-02-2004 à 23:51:57  profilanswer
 

cow2 a écrit :


 
t'as le droit ;)
 


ok merci, bon c'est un peu vache mais bon ca sera pas de ma faute hein  :ange:

n°2141048
hellbilly
free smile
Posté le 26-02-2004 à 23:54:20  profilanswer
 

ZeMin a écrit :

Bonne chance mec, j'étais dans le même cas que toi et finalement j'ai trouvé un studio a 685? dans le 15eme pres de la tour eiffel mais je compte pas m'y eterniser ;)


Aller fait un ptit effort, t'es sur de pas vouloir partir dès lundi prochain ?

n°2142529
Profil sup​primé
Posté le 27-02-2004 à 09:42:50  answer
 

et pourquoi pas habiter dans une ville à 50 minutes de la gare montparnasse par TGV? Loyer très bas, et tu respire en plus !
 
Habitant au Mans, je connais bcp de personnes travailalnt sur Paris et habitant en campagne.
 
Par chez nous une maison de campagne avec 3000 à 4000m² de terrain se négocie à 110.000 euros à l'achat, vu le loyer que tu veux mettre ?

n°2142540
hellbilly
free smile
Posté le 27-02-2004 à 09:49:39  profilanswer
 

Ca fait trop loin, j'en ai pour une heure de transport après. Mais c'est sur que c'est une bonne idée, pres de Montparnasse j'aurais meme pas eu besoin de chercher, je pourrais venir d'Angers direct.


Message édité par hellbilly le 27-02-2004 à 09:52:40
n°2142546
vachefolle
russian knights en action
Posté le 27-02-2004 à 09:52:48  profilanswer
 

booking a écrit :

et pourquoi pas habiter dans une ville à 50 minutes de la gare montparnasse par TGV? Loyer très bas, et tu respire en plus !
 
Habitant au Mans, je connais bcp de personnes travailalnt sur Paris et habitant en campagne.
 
Par chez nous une maison de campagne avec 3000 à 4000m² de terrain se négocie à 110.000 euros à l'achat, vu le loyer que tu veux mettre ?


c'est pas gerable ca
les couts de transport en tgv en plus :/

n°2142554
Profil sup​primé
Posté le 27-02-2004 à 09:57:27  answer
 

Forfait TGV mensuel 450? (paris - le mans) autant (au temps) pour moi, reste plus beaucoup de sous après pour l'appart, même sur le mans !

n°2142555
Profil sup​primé
Posté le 27-02-2004 à 09:57:52  answer
 

hellbilly a écrit :

Ca fait trop loin, j'en ai pour une heure de transport après. Mais c'est sur que c'est une bonne idée, pres de Montparnasse j'aurais meme pas eu besoin de chercher, je pourrais venir d'Angers direct.


 
Tu vas bosser où dans les Yvelines ? J'ai cru voir un Poissy dans tes posts.

n°2142576
la buvette
$í j'ø$âí$
Posté le 27-02-2004 à 10:09:58  profilanswer
 

meriadeck a écrit :


 
sur Paris c'est impossible. a moins d'avoir des parents qui ont de bonnes garantis.
let mi explain
si tes parents sont PROPRIETAIRE il faut qu'ils aient l'équivalent de 3 à 4 fois le loyer en salaire.
sans oublier qu'il te faut justifier de 3 mois de salaires en bulletin.
s'ils sont LOCATAIRE c'est 5 à 6 fois. - là je te parle pour un appart sur Paris. en balieue les tarifs baissent un poil.
 
le meilleur moyen est d'avoir un pote qui quitte un appart et qui te met en relation avec un proprio, ça été mon cas. sans ça je serai encore dans mon hotel meublé sans chauffage et avec de l'eau tiède.
sinon les hôtels meublés, abandonne TOUT DE SUITE la recherche sur le net, le meilleur moyen est de chercher... a pied.
 
j'ai cherché un appart sur Paris pendant 4 mois. les visites d'appart ( via PAP) c'est le cirque. le pire que j'ai vu c'est a Montmartre rue des trois frères, une bonne cinquantaine de personne faisant la queue, les touristes ont cru qu'il s'agissait d'un musée  :lol:  j'ai croisé des gens qui cherchait un logement depuis plus de 6 mois....
 
bon courage, mais garde espoir. si j'y suis arrivé, pourquoi pas toi.


 
Moi c'était pareil au début: quand je suis arrivé, j'étais en foyer de jeunes travailleurs, payé par la boîte pendant 3 mois: mais crois-moi, je ne pouvais pas rester là-dedans, je me serrai flingué !
 
J'ai recherché pendant 3 mois et demi, et j'avais pas encore de fiche de salaire, mais j'avais un CDI, mes parents sont tous les deux fonctionnaires et propriétaires, mais rien, rien et rien... Des tas d'agences, des tas d'appels, quelques visites, et au bout de 3 mois et demi, j'ai trouvé un studio en RDC, 18m², super sombre, pour... 565 ?/mois. J'y suis resté 6 mois, et là mes parents ont achetés un appt pour moi, je leur loue moins cher, et c'est un beau 2 pièces au 3e étage, 31m²  :love:  
 
Donc c'était la galère à chercher entre les appts qui sont déjà loués quand tu appelles pour les annonces, les agences qui n'ont rien à proposés, les rares visites mais c'est déjà en instance d'être loué ou alors c'est des taudis, ou les gens qui veulent toujours plus de garantis, ou les proprios qui ne prennent que des étudiants, etc, etc...
Pour acheter, c'était un peu la même galère, les appts partent comme des p'tits pains  :pfff:
 
Edit: évite à tout prix les agences qui te proposent un forfait payant pour te filer des annonces: tu te retrouves à payer 150 ? pour 3-4 mois de forfait, avec 6 pauvres annonces par semaine, et tu te fais engueuler quand tu appelles car ça fait 15j que c'est loué...


Message édité par la buvette le 27-02-2004 à 10:12:46
n°2142583
hellbilly
free smile
Posté le 27-02-2004 à 10:13:15  profilanswer
 

cr0ssfire a écrit :


 
Tu vas bosser où dans les Yvelines ? J'ai cru voir un Poissy dans tes posts.


eh oui Poissy !

n°2142613
hellbilly
free smile
Posté le 27-02-2004 à 10:22:20  profilanswer
 

arg ! a partir de 610? sans l'electricite + garants + 460? frais agence + engagement fermes pour 12 mois + contract a reconduire en repayant les frais d'agence + 46?/mois pour-je-sais-plus-trop-quoi
tout ca pour 18m² (plus petit que ma chambre  :D )
Mais mais... Paris serait-elle la ville idéale ?  [:ddr555]


Message édité par hellbilly le 27-02-2004 à 10:28:59
n°2142619
kun
Power, Beauty and Soul
Posté le 27-02-2004 à 10:23:07  profilanswer
 

La Buvette a écrit :


 
et là mes parents ont achetés un appt pour moi, je leur loue moins cher


 
c'est un problème au point de vue fiscal, ca sent bon le redressement :D

n°2142638
CHubaca
Couillon
Posté le 27-02-2004 à 10:26:40  profilanswer
 

kun a écrit :


 
c'est un problème au point de vue fiscal, ca sent bon le redressement :D

on a pas le droit de louer moins cher à sa famille :??:

n°2142646
la buvette
$í j'ø$âí$
Posté le 27-02-2004 à 10:28:40  profilanswer
 

Chubaca a écrit :

on a pas le droit de louer moins cher à sa famille :??:


 
Mes parents sont proprios, ils louent à qui ils veulent, au prix qu'ils veulent

n°2142648
kun
Power, Beauty and Soul
Posté le 27-02-2004 à 10:29:09  profilanswer
 

Chubaca a écrit :

on a pas le droit de louer moins cher à sa famille :??:


 
ben non, soit c'est gratuit, soit prix du marché  :o


Message édité par kun le 27-02-2004 à 10:29:36
n°2142649
kun
Power, Beauty and Soul
Posté le 27-02-2004 à 10:29:18  profilanswer
 

La Buvette a écrit :


 
Mes parents sont proprios, ils louent à qui ils veulent, au prix qu'ils veulent


 
 
ben non  :sweat:

n°2142653
la buvette
$í j'ø$âí$
Posté le 27-02-2004 à 10:30:18  profilanswer
 

kun a écrit :


 
c'est un problème au point de vue fiscal, ca sent bon le redressement :D


 
Non, tout est en règles: j'ai un contrat (bail), et mes parents déclarent ce qu'ils perçoivent aux impôts comme ils le feraient si leur locataire était un inconnu. Je ne leur donne pas l'argent en douce en liquide, je leur fait un virement avec comme intitulé "loyer mars 2004" par exemple.
Et ils auraient très bien pû l'acheter et me laisser y habiter pour rien  :pt1cable:

n°2142659
kun
Power, Beauty and Soul
Posté le 27-02-2004 à 10:32:19  profilanswer
 

La Buvette a écrit :


 
Non, tout est en règles: j'ai un contrat (bail), et mes parents déclarent ce qu'ils perçoivent aux impôts comme ils le feraient si leur locataire était un inconnu. Je ne leur donne pas l'argent en douce en liquide, je leur fait un virement avec comme intitulé "loyer mars 2004" par exemple.
Et ils auraient très bien pû l'acheter et me laisser y habiter pour rien  :pt1cable:  


 
je ne dis pas le contraire
 
mais comme je dis plus haut, entre personnes de la même famille, c'est soit gratuit, soit au prix du marché  :o

n°2142662
CHubaca
Couillon
Posté le 27-02-2004 à 10:33:09  profilanswer
 

kun a écrit :


 
ben non, soit c'est gratuit, soit prix du marché  :o

c con :o

n°2142663
la buvette
$í j'ø$âí$
Posté le 27-02-2004 à 10:33:10  profilanswer
 

kun a écrit :


 
 
ben non  :sweat:  


 
Ah bon, vous croyez que tous les appts qui sont loués sont tous au prix du marché ? si un gars vous loue un appt pas trop cher, ça ne veut pas dire qu'il risque un redressement fiscal parce qu'il ne loue pas assez cher  :lol:

n°2142675
kun
Power, Beauty and Soul
Posté le 27-02-2004 à 10:36:38  profilanswer
 

La Buvette a écrit :


 
Ah bon, vous croyez que tous les appts qui sont loués sont tous au prix du marché ? si un gars vous loue un appt pas trop cher, ça ne veut pas dire qu'il risque un redressement fiscal parce qu'il ne loue pas assez cher  :lol:  


 
j'ai dit entre personnes de la même famille   :heink:  
 
 

n°2142679
kun
Power, Beauty and Soul
Posté le 27-02-2004 à 10:37:04  profilanswer
 


 
 
jurisprudence du Conseil d'Etat, 23 juin 1986  :o

n°2142684
hellbilly
free smile
Posté le 27-02-2004 à 10:38:28  profilanswer
 

Je tombe sur des trucs assez sympas http://www.foyerjeunehomme.com/fr/index.htm  [:ddr555]


Message édité par hellbilly le 27-02-2004 à 10:38:47
n°2142685
CHubaca
Couillon
Posté le 27-02-2004 à 10:38:40  profilanswer
 

kun a écrit :


 
 
jurisprudence du Conseil d'Etat, 23 juin 1986  :o  

j'en doute pas, mais je trouve ça débile :o
 
y'a une raison ?  ( abus :??: )

n°2142702
la buvette
$í j'ø$âí$
Posté le 27-02-2004 à 10:44:50  profilanswer
 

Je viens de regarder et ils disent sur plusieurs sites, qu'on ne peut pas louer au prix qu'on veut et à de la famille si on est en régime Besson.
Mais ce n'est pas le cas pour mes parents, ils ne sont sous aucun régime.
J'ai beau chercher, je ne vois pas de textes me contredisant  :??:


Message édité par la buvette le 27-02-2004 à 10:45:12
n°2142708
Profil sup​primé
Posté le 27-02-2004 à 10:46:27  answer
 

hellbilly a écrit :


eh oui Poissy !


 
Héhé, j'y passe tous les jours pour aller au taf  :D  
 
Autour de Poissy y a moyen de trouver pour moins cher qu'à Paris. Tente des bleds comme Achères, Villennes sur Seine, Orgeval. Le problème avec Poissy c'est qu'il y a l'accès à l'autoroute A13 et le RER donc -> cher. A la limite, tu peux pousser sur Conflans Sainte Honorine, si tu peux te mettre pas loin du RER ou de la gare SNCF.

n°2142710
kun
Power, Beauty and Soul
Posté le 27-02-2004 à 10:47:15  profilanswer
 

je t ai donné la référence de l'arrêt

n°2142716
hellbilly
free smile
Posté le 27-02-2004 à 10:49:15  profilanswer
 

cr0ssfire a écrit :


 
Héhé, j'y passe tous les jours pour aller au taf  :D  
 
Autour de Poissy y a moyen de trouver pour moins cher qu'à Paris. Tente des bleds comme Achères, Villennes sur Seine, Orgeval. Le problème avec Poissy c'est qu'il y a l'accès à l'autoroute A13 et le RER donc -> cher. A la limite, tu peux pousser sur Conflans Sainte Honorine, si tu peux te mettre pas loin du RER ou de la gare SNCF.  


Merci  ;)  je vais me renseigner sur tous ces coins là, les noms sont sympas c'est deja ca.

n°2142718
kun
Power, Beauty and Soul
Posté le 27-02-2004 à 10:49:22  profilanswer
 

Citation :

CE 23 juin 1986, n° 48466, 8 e et 7 e s.-s.
 
 
MM. M. Bernard, Prés. ? Quandalle, Rapp. - de Guillenchmidt, Comm. du Gouv. ? SCP Piwnica, Molinié, Av.
 
(Extraits)
 
Sur les revenus fonciers :
 
Considérant qu'il résulte de l'instruction que dans ses déclarations, M. L a fait mention du revenu de deux maisons, l'une et l'autre sises à Mont-Saint-Aignan (Seine-Maritime) et respectivement occupées par deux de ses fils ; que le montant des revenus ainsi déclarés correspond aux sommes que ses fils lui avaient versées, soit 2 500 F par an pour l'un, 1 800 F en 1971 et en 1972, 2 500 F en 1973 et en 1974 pour l'autre ; que l'administration a rehaussé les montants susindiqués en prenant en compte la valeur locative de ces immeubles, telle qu'elle résultait des estimations retenues lors de la révision des évaluations cadastrales opérée en 1970, et augmentée de 10 % par année ultérieurement écoulée ; que les revenus correspondants ont été portés en conséquence, au titre de chacune des années d'imposition, aux sommes respectivement de 10 800 F, 11 900 F, 13 000 F et 14 300 F pour la maison qu'occupe M. Pierre L, et 15 500 F, 17 000 F, 18 700 F et 20 500 F pour celle qu'occupe M. Jean L ;
 
En ce qui concerne le principe du redressement :
 
Considérant que si, aux termes du II de l'article 156 du CGI, « les revenus des logements dont le propriétaire se réserve la jouissance, ne sont pas soumis à l'impôt sur le revenu », il résulte de l'instruction que les deux maisons dont il s'agit avaient fait l'objet de baux entre le requérant et chacun de ses fils ; que ces actes sont opposables à M. L père, qui, par suite, ne peut utilement prétendre qu'ils étaient fictifs en raison des circonstances particulières de leur passation et de la modicité des loyers qui y étaient stipulés ; que si le bail conclu avec M. Jean L est venu à son terme en 1972, ce dernier, ainsi qu'il a été dit ci-dessus, est demeuré dans les lieux au moins jusqu'à la fin de 1974 et n'a cessé jusqu'alors de verser le loyer convenu ; qu'ainsi M. L père n'est fondé ni à soutenir qu'il avait la jouissance des deux maisons durant les quatre années en litige, ou de l'une d'elles seulement à partir de 1972, ni à prétendre que leur revenu n'était pas imposable et ne pouvait, par suite, faire l'objet d'aucun redressement ;
 
En ce qui concerne le montant du redressement :
 
Considérant que, lorsque comme en l'espèce, en l'absence de toute circonstance indépendante de la volonté du propriétaire, le loyer d'un immeuble est notablement inférieur à sa valeur locative réelle, l'administration est en droit de retenir cette dernière pour le calcul du revenu foncier imposé en vue de tenir compte de la somme dont le contribuable a disposé en renonçant à la percevoir ;
 
Considérant que M. L n'établit pas qu'en estimant que la valeur locative réelle de son appartement était, en 1970, égale à la valeur locative cadastrale, l'administration en ait fait une appréciation exagérée ; qu'en revanche il critique à juste titre la méthode de revalorisation sur la base de taux annuel de 10 %, qui a été utilisée par l'administration pour calculer, à partir de la valeur locative de 1970, celle des années d'imposition 1971 à 1974 ; qu'il est fondé à soutenir que ses bases d'imposition seraient déterminées avec une précision meilleure en se référant aux variations annuelles de l'indice du coût de la construction, qui ont été de 5 % en 1971, 5,62 % en 1972, 7,37 % en 1973 et 11,06 % en 1974 ;
 
Considérant qu'il résulte de ce qui précède que, sauf en ce qui concerne l'indice de revalorisation utilisé pour calculer la valeur locative de ses deux appartements, M. L n'est pas fondé à soutenir que c'est à tort que, par le jugement attaqué, le tribunal administratif de Rouen a rejeté sa demande en réduction des impositions contestées ;
 
Décide : 1° Pour le calcul des revenus fonciers à raison desquels M. L est assujetti à l'impôt sur le revenu au titre de chacune des années 1971 à 1974 dans les rôles de la commune de Rouen, le loyer des maisons sises à Mont-Saint-Aignan et louées aux fils de M. L est déterminé en augmentant la valeur locative cadastrale de ces maisons pour l'année précédente de 5 % en 1971, 5,62 % en 1972, 7,37 % en 1973 et 11,06 % en 1974.
 
2° M. L est déchargé de la différence entre les compléments d'impôt sur le revenu et de majoration exceptionnelle du même impôt auxquels il a été assujetti et ceux qui résultent de l'article 1 er.
 
3° Le jugement du tribunal administratif de Rouen, en date du 3 décembre 1982, est réformé en ce qu'il a de contraire à la présente décision.
 
4° Le surplus des conclusions de la requête de M. L est rejeté.
 
5° La présente décision sera notifiée à M. L et au ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la privatisation, chargé du budget.

n°2142744
Profil sup​primé
Posté le 27-02-2004 à 10:58:37  answer
 

hellbilly a écrit :


Merci  ;)  je vais me renseigner sur tous ces coins là, les noms sont sympas c'est deja ca.


 
Sinon, si tu es motorisé, tu peux regarder sur une carte les bleds qu'il y a le long de l'A13, en partant de Poissy, et en direction de Rouen. Avec l'autoroute, les parcours sont très vite faits.

n°2142788
la buvette
$í j'ø$âí$
Posté le 27-02-2004 à 11:09:49  profilanswer
 

kun a écrit :

je t ai donné la référence de l'arrêt  


 
OK merci pour l'article. En fait, quand je regardais sur seloger des appts à louer au même endroit, même type, même superficie, ils sont tous beaucoup plus chers en loyer...
Mais je viens de faire 2 estimations de loyer de mon appt sur des sites, ils demandent lieux, type, superficie, état de l'immeuble, proximité des transports communs, WC séparés ou non, fenêtre dans la cuisine ou non, taille de la cave, etc, etc... et en fait je ne suis qu'à 20? en dessous des estimations

mood
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Posté le   profilanswer
 

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