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Auteur Sujet :

Garde à vue

n°13662907
Yems93
Abordable comme un 100g
Posté le 02-01-2008 à 20:47:24  profilanswer
 

Reprise du message précédent :

Ravioli_ a écrit :


 
Evidemment, t'étais là.
 
Vu tes potes, tu restes tout de même un abruti  :hello:


 
 
tu devrais te calmer, quand même. Déjà qu'on t'as pas demandé ton jugement, si en plus tu es incorrect...  :sarcastic:


---------------
J'te crache ma rasade sur ta façade
mood
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Posté le 02-01-2008 à 20:47:24  profilanswer
 

n°13662960
o'rome
Extrémiste modéré
Posté le 02-01-2008 à 20:51:27  profilanswer
 

aZq a écrit :

oui jai eu la procédure habituelle


C'est à dire?

 

@yems93 : On sent le mec qui a de l'expérience, du vécu! Un ptit soucis avec l'uniforme? :whistle:
@Ravioli_ : Il était bien fait quand même! 1 gramme d'alcool dans le sang c'est pas rien. :o

 

Ps: Il n'y a pas complicité, il n'a pas facilité l'infraction.

 

Edit : Bonne lecture....

 


    Volonté de s'associer à la commission d'une infraction.

 

   Commission d'un acte positif, une abstention ne caractérise pas la complicité (sauf abstention volontaire d'une personne qui avait le devoir d'empêcher la commission de l'infraction ), en effet, certaines infractions d'abstentions sont érigées en infractions autonomes comme l'omission de porter secours à autrui.

 

   Un fait principal punissable : ce que l'on retient c'est le fait lui-même et non pas ce qui se rattache à l'auteur, c'est à dire qu'un complice peut être poursuivit même si l'auteur principal de l'infraction est mort, bénéficie d'une amnistie personnelle... Le fait principal punissable peut également être une tentative puisque l'infraction tentée est punissable au même titre que l'infraction réussie* (cf. fiche sur le sujet ).

 

   Un acte de complicité concomitant ou antérieur à la commission de l'infraction (pas d'actes postérieurs, certains actes postérieurs sont érigés en infraction autonome comme le recel ). Mais attention, certains actes postérieurs peuvent être punis au titre de la complicité s'ils résultent d'une entente préalable. Ex : un chauffeur qui attend pour fuir que l'infraction soit commise.

 

   La complicité de complicité : il s'agit de la complicité indirecte, le complice du complice peut être poursuivi si son concours à l'infraction réalisée a été suffisamment important.

Message cité 2 fois
Message édité par o'rome le 02-01-2008 à 20:52:45

---------------
J'ai touvé une pierre noire la mèr
n°13662964
arthas77
Posté le 02-01-2008 à 20:51:42  profilanswer
 

aZq a écrit :

Moi j'ai rien fais c'est le pire et mes potes l'ont même dit que j'avais rien fait lors de l'audition mais le gars y m'a dit que j'étais quand même complice


Ton tort est de ne pas avoir empéché tes amis de faire leur connerie, c'est assimilié à une complicité, et bien sur condamnable...

n°13662994
Yems93
Abordable comme un 100g
Posté le 02-01-2008 à 20:53:33  profilanswer
 

o'rome a écrit :


@yems93 : On sent le mec qui a de l'expérience, du vécu! Un ptit soucis avec l'uniforme? :whistle:


 
heu non, pas d'experience particulière, pk ca changerais quelque chose?


---------------
J'te crache ma rasade sur ta façade
n°13663044
o'rome
Extrémiste modéré
Posté le 02-01-2008 à 20:56:37  profilanswer
 

Yems93 a écrit :

 

heu non, pas d'experience particulière, pk ca changerais quelque chose?

 

Non, mais t'as de trés bonne connaissance dans les rouages de la procédure pénale. je m'en tape carrément, mais j'ai lu pas mal de tes posts. T'es bien renseigné.

 
arthas77 a écrit :


Ton tort est de ne pas avoir empéché tes amis de faire leur connerie, c'est assimilié à une complicité, et bien sur condamnable...

 

Non, il n'a pas une fonction qui l'oblige à empêcher ses potes de faire des conneries. Il était présent sur les lieux, c'est tout. Pour moi, il n'a commis aucune infraction, on ne peut donc l'entendre que comme témoin! (A moins que mon Code Pénal soit obsolète!).


Message édité par o'rome le 02-01-2008 à 20:58:52

---------------
J'ai touvé une pierre noire la mèr
n°13663072
arthas77
Posté le 02-01-2008 à 20:58:50  profilanswer
 

o'rome a écrit :

Commission d'un acte positif, une abstention ne caractérise pas la complicité (sauf abstention volontaire d'une personne qui avait le devoir d'empêcher la commission de l'infraction ), en effet, certaines infractions d'abstentions sont érigées en infractions autonomes comme l'omission de porter secours à autrui.


Ben voila  :jap:  

n°13663183
o'rome
Extrémiste modéré
Posté le 02-01-2008 à 21:05:27  profilanswer
 

Jurisprudence :  
 
Le concours passif: Par principe l'abstention n'est jamais punissable, et ceci fait l'objet d'une jurisprudence relativement constante. Dans certain cas cependant, le juge a décidé que l'inaction pouvait être punissable en particulier quand la personne a un rôle protecteur vis a vis de l'auteur, par exemple les parents, ainsi que des personnes dont c'est le métier, policiers ou, gardien... Ainsi en 1989, une mère dominatrice a été condamné pour avoir laissé son arme a la disposition de son fils qui s'en servit pour tuer son père. La doctrine pense que le complice « par abstention » est punissable s'il avait connaissance de l'infraction, les moyens de s'y opposer et qu'il s'en est abstenu pour que l'infraction soit consommée.
 
Owned..... :D

n°13663248
ebola2
ah ah ah
Posté le 02-01-2008 à 21:09:39  profilanswer
 

ce n'est pas du grand banditisme quand même, et arrêtez (c'est viser en particulier) de traiter les autres d'abrutis. beaucoup de bruit pour rien, il y a pire.

n°13663283
Profil sup​primé
Posté le 02-01-2008 à 21:11:34  answer
 

ebola2 a écrit :

ce n'est pas du grand banditisme quand même, et arrêtez (c'est viser en particulier) de traiter les autres d'abrutis. beaucoup de bruit pour rien, il y a pire.


 
Bien sur mais ça a fait chier 6 personnes qui n'avaient rien demandées. [:rhetorie du chaos]  
 
Ce sont ces petits actes commis par des crapules qui contribuent au sentiment d'insécurité et non le grand banditisme.

n°13663300
arthas77
Posté le 02-01-2008 à 21:12:45  profilanswer
 

ebola2 a écrit :

ce n'est pas du grand banditisme quand même, et arrêtez (c'est viser en particulier) de traiter les autres d'abrutis. beaucoup de bruit pour rien, il y a pire.


Tu rembourses les antennes ?  :o

mood
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Posté le 02-01-2008 à 21:12:45  profilanswer
 

n°13663347
jeunejedi
Posté le 02-01-2008 à 21:15:58  profilanswer
 

Ravioli_ a écrit :


 
Evidemment, t'étais là.
 
Vu tes potes, tu restes tout de même un abruti :hello:


insulte gratuite => TT gratuit

n°13663348
Profil sup​primé
Posté le 02-01-2008 à 21:16:00  answer
 

arthas77 a écrit :


Tu rembourses les antennes ?  :o


 
Quand cai pour assumer et/ou payer il n'y plus personne...
 
 
Cai la faute de la société hein. [:violon]

n°13663360
o'rome
Extrémiste modéré
Posté le 02-01-2008 à 21:17:05  profilanswer
 

Qui brise une antenne, brise un immeuble. Nomdidju!!!!
 
Pour l'intéressé, je vais pas l'attendre toute la soirée. Contacte moi par mp, je te réponds trés précisément demain. Par contre, faut détailler un peu plus parceque la, j'ai vraiment du mal à démêler le tout.

Message cité 1 fois
Message édité par o'rome le 02-01-2008 à 21:19:40
n°13663374
Profil sup​primé
Posté le 02-01-2008 à 21:18:14  answer
 

o'rome a écrit :

Qui brise une antenne, brise un immeuble. Nomdidju!!!!


 :D  [:sidorku]

n°13663455
aZq
Posté le 02-01-2008 à 21:23:29  profilanswer
 

Attention, on est pas des raccailles ou autres, on était bourré et mes potes ont tous avoué et sont prêts à rembourser. Mais la chose qui m'intrigue est la suivante, les plaintes n'ont pas encore été apporté (et le seront p-e jamais vu que bon c'est sur c'est chiant mais c'est pas non plus gravissime). Ainsi je n'aurais pas d'indemnités à payer cependant si il y a plainte, est-ce que je recevrai tous de même une lettre comme quoi ceci cela ?

Message cité 1 fois
Message édité par aZq le 02-01-2008 à 21:30:22
n°13663479
arthas77
Posté le 02-01-2008 à 21:25:06  profilanswer
 

aZq a écrit :

Attention, on est pas des raccailles ou autres, on était bourré et mes potes ont tous avoué et sont prêts à rembourser. Mais la chose qui m'intrigue est la suivante, les plaintes n'ont pas encore été apporté (et le seront p-e jamais vu que bon c sur c'est chiant mais c'est pas non plus gravissime). Ainsi je n'aurais pas d'indemnités à payer cependant si il y a plainte, est-ce que je recevrai tous de même une lettre comme quoi ceci cela ?


Oui.  :D

n°13663547
o'rome
Extrémiste modéré
Posté le 02-01-2008 à 21:30:15  profilanswer
 

Ou pas.
 
Normalement, on a du te dire et t'expliquer la procédure qui a été et qui sera intenté à ton encontre.
 
Et t'as toujours pas précisé si gav ou dégrisement.

n°13663548
Nirwan
perdu? double la mise!
Posté le 02-01-2008 à 21:30:27  profilanswer
 

Ravioli_ a écrit :

Le casier reste et les entreprises demandent souvent un extrait du casier, je crois ?


Oui, mais ce genre de choses n'y sera pas inscrit. Cf http://fr.wikipedia.org/wiki/Casier_judiciaire. C'est le seul qu'on peut demander nous meme, le seul qu'on remet aux entreprises donc. Le bulletin n° 2 portera probablement la mention (sauf demande motivée, et pour un cas de ce genre, ce sera sûrement accepté) et n'est demandé que si on cherche un éventuel emploi dans le public...

n°13663592
Altarius
As de la digression
Posté le 02-01-2008 à 21:34:20  profilanswer
 

Quand même,
 
arracher des antennes, c'est vraiment de la connerie,  
 
mais c'est a croire que sur ce forum il n'y a que des saintes vierges qui n'ont jamais fait une bêtise étant jeune, sous alcool avec en plus un effet de groupe  :o  
 
 
Alors arrêtez un peu avec les mots racailles etc..  
 


---------------
Dsl pour les fautes - ne pas juger est une clé qui change le monde - Mensonge, propagande et manipulation, bienvenue chez les médias.
n°13663614
Profil sup​primé
Posté le 02-01-2008 à 21:36:28  answer
 

Altarius a écrit :

Quand même,
 
arracher des antennes, c'est vraiment de la connerie,  
 
mais c'est a croire que sur ce forum il n'y a que des saintes vierges qui n'ont jamais fait une bêtise étant jeune, sous alcool avec en plus un effet de groupe  :o  
 
 
Alors arrêtez un peu avec les mots racailles etc..  
 


 
Le pire que j'ai fait est de gerber dans la voiture de papa. [:sidorku]

n°13663737
aZq
Posté le 02-01-2008 à 21:46:57  profilanswer
 

Désolé pour le terme mais une personne m'a qualifié comme cela sur ce forum. Donc voilà je me suis renseigné et c'est p-e débile mais j'ai demander un extrait de bulletin B3 que je vais recevoir la semaine prochaine. Mais bon je lis plusieurs fois la même chose qui bon me rassure :  
 
http://fr.answers.yahoo.com/questi [...] 431AAXZrcO

n°13664051
Altarius
As de la digression
Posté le 02-01-2008 à 22:09:21  profilanswer
 

A mon avis, tu n'a pas a t'inquiéter pour ça,
 
J'ai été condamné à de la prison avec sursis pour conduite en état d'ivresse doublé de possession de cannabis , et plus tard, j'ai demandé à ce que mon casier soit effacé pour un boulot,  
 
mais celui-ci était aussi vierge que la pucelle d'Orléans
 
 
 
C'était il y a pas mal de temps, j'était très jeune et très con ,  hein  [:joce]
 
 
 
 
 
Bon, OK tu est un saint,  
 
j'admets que ça peut arriver, nul n'est parfait  :D

Message cité 1 fois
Message édité par Altarius le 02-01-2008 à 22:10:50

---------------
Dsl pour les fautes - ne pas juger est une clé qui change le monde - Mensonge, propagande et manipulation, bienvenue chez les médias.
n°13664110
mini-mousa​ille
♡♥♡
Posté le 02-01-2008 à 22:15:06  profilanswer
 

chié, c le soir d une nouvel an, jai eu des potes de potes de bonne famille qui pétaient retroviseur sur retroviseur chaque samedi soir... :o
 
dis toi qu il y a des jeunes qui ont brulé des voitures et qui n ont meme pas été inquiété, c'est ti pas scandaleux ? :fou:

n°13664137
Profil sup​primé
Posté le 02-01-2008 à 22:17:19  answer
 

Je n'ai jamais cassé du matériel (voitures ect) pour m'amuser.
 
Ça apporte quoi comme plaisir? [:ciler]

n°13664145
Shay93
Posté le 02-01-2008 à 22:18:01  profilanswer
 

Pourquoi tu as arraché les antennes ? va voir un psy...

Message cité 1 fois
Message édité par Shay93 le 02-01-2008 à 22:18:19

---------------
Ah Ah...
n°13664188
o'rome
Extrémiste modéré
Posté le 02-01-2008 à 22:22:10  profilanswer
 

Altarius a écrit :

A mon avis, tu n'a pas a t'inquiéter pour ça,

 

J'ai été condamné à de la prison avec sursis pour conduite en état d'ivresse doublé de possession de cannabis , et plus tard, j'ai demandé à ce que mon casier soit effacé pour un boulot,

 

mais celui-ci était aussi vierge que la pucelle d'Orléans

  

C'était il y a pas mal de temps, j'était très jeune et très con ,  hein  [:joce]

 



 
Altarius a écrit :

 


Bon, OK tu est un saint,

 

j'admets que ça peut arriver, nul n'est parfait  :D


La peine principale devait concerner la conduite en état d'ivresse. Je dis ça car tu a bénéficié de la prescription et aucune prescription n'est possible en matière de stupéfiants.

 

Edit : je suis con, t'as demandé le b2. Le b1, je suis pas sûr qu'il soit encore vierge.

 

Message cité 1 fois
Message édité par o'rome le 02-01-2008 à 22:23:20

---------------
J'ai touvé une pierre noire la mèr
n°13664348
ebola2
ah ah ah
Posté le 02-01-2008 à 22:38:05  profilanswer
 

pfff le coup du remboursement, je trouve que pour un délit super mineur vous montez tous (en partie) sur des grands chevaux. pas besoin d'en faire une affaire d'état avec des paroles comme insécurité etc. bref c'est les fêtes même pour les trolls.
on parle pas de viols ou de voitures incendiées, d'agression, de vol etc... là mais d'une bêtise (des antennes de voiture arrachées ici mais quel grand crime, je ne soutiens pas non plus ce genre de comportement mais il faut relativiser, quant à avoir le casier avec une condamnation sur ce genre de délit...)
flippe pas les flics/justice ont d'autres chats à fouetter.


Message édité par ebola2 le 02-01-2008 à 22:49:00
n°13664376
Nirwan
perdu? double la mise!
Posté le 02-01-2008 à 22:39:55  profilanswer
 

o'rome a écrit :


La peine principale devait concerner la conduite en état d'ivresse. Je dis ça car tu a bénéficié de la prescription et aucune prescription n'est possible en matière de stupéfiants.
 
Edit : je suis con, t'as demandé le b2. Le b1, je suis pas sûr qu'il soit encore vierge.
 


Personne ne peut te le demander (je parle, pour avoir accès à un boulot normal), donc il n'a aucune incidence.

n°13664429
ebola2
ah ah ah
Posté le 02-01-2008 à 22:44:59  profilanswer
 

bof si on écoute certains sur hfr on sortirait la guillotine, même pour une histoire de look par exemple.
vraiment une galerie d'intolérance à tous niveaux, hallucinant.


Message édité par ebola2 le 02-01-2008 à 22:50:01
n°13664463
aZq
Posté le 02-01-2008 à 22:49:06  profilanswer
 

Shay 93 et toi essaye de lire jusqu'au bout...
 
Par contre j'ai bader bordel menotté par la BAC et le gars super aggressif à nous traiter de fils de bourge et qu'on pourrait pu jamais passer le concours administratif. Par contre je serais fiché sur le STIC et pour certain métier comme gardien et tous bah sa peut être chaud, fortunately, ce n'est ce que je vise.


Message édité par aZq le 02-01-2008 à 22:55:37
n°13664482
Altarius
As de la digression
Posté le 02-01-2008 à 22:50:52  profilanswer
 

Nirwan a écrit :


Personne ne peut te le demander (je parle, pour avoir accès à un boulot normal), donc il n'a aucune incidence.


 
Oui  :jap:


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Dsl pour les fautes - ne pas juger est une clé qui change le monde - Mensonge, propagande et manipulation, bienvenue chez les médias.
n°13664491
Shay93
Posté le 02-01-2008 à 22:51:26  profilanswer
 

une bande de trous du cul qui va avoir un casier pour une antenne de voiture ? ca vaut meme pas la peine de lire la suite...
 
Tu veux savoir ce que tu encours à trainer avec des cons ?


---------------
Ah Ah...
n°13664499
ebola2
ah ah ah
Posté le 02-01-2008 à 22:52:04  profilanswer
 

c'est à moi que tu parles ? pour moi c'est des broutilles et j'ai lu.
fin pour moi.

n°13664588
aZq
Posté le 02-01-2008 à 23:02:33  profilanswer
 

Shay93, reste poli, je suis la pour me renseigner et tu viens me juger.. Et puis t'inquiete je m'en cale de ce que tu dis car bon j'ai eu le temps de réfléchir 10 heures sur une planche alors si c'est pour poster ce genre de message, bah dégage du topic...
 
ebola2, je ne parlais pas à toi.


Message édité par aZq le 02-01-2008 à 23:03:23
n°13666474
o'rome
Extrémiste modéré
Posté le 03-01-2008 à 09:01:17  profilanswer
 

Enfin, t'as toujours pas répondu à ma question, mais bon.....


---------------
J'ai touvé une pierre noire la mèr
n°13666505
brandazor
Posté le 03-01-2008 à 09:24:00  profilanswer
 

Shay93 a écrit :

Pourquoi tu as arraché les antennes ? va voir un psy...


 
en meme temps, ils etaient bourrés ,sa se justifie , faut arreter de pousser un peu ...
 
oki c est bien qu ils se soyent fait péchos mais de là a les traiter d abrutis et d allez consulter ...dans deux pages on demandera la chaise electrique ?
on sent bien que pour aZq c ets une premiére et que c ets pas le type méchant  ,là il flippe plus que les parents soyent au courant qu autre chose ,si j ai bien compris  :whistle:  
 
 
 

n°13666530
o'rome
Extrémiste modéré
Posté le 03-01-2008 à 09:37:02  profilanswer
 

Oh, du calme les gars!

 

Déjà, on sait même pas la procèdure utilisée par la police.

 

Y a pas d'avis à donner sur ce qu'il a fait ou pas, il demande juste ce qui va lui arriver.

 

Edit : Aprés réflexion, il y a deux cas de dégradations, une contraventionnelle de 5 ème classe donc passage devant le procureur de la République. Ca c'est pour des dégradations dites "légères", donc pas de gav pour ça!
Il n'y a pas de complicité concernant une contravention.

 

L'autre est délictuelle, mais concerne les dégradations graves. Des antennes cassées, on peut pas appeler ça des dégradations graves.

 

Donc, dans son cas, il n'a pas pu être mis en garde à vue  (normalement).

 

Je comprend pas la qualification "vol", par contre. Il y a un bug quelque part dans son histoire.

 

J'attend un peu plus de précision sur les faits, parceque vraiment, il y a des trucs qui collent pas pour moi.


Message édité par o'rome le 03-01-2008 à 09:46:34

---------------
J'ai touvé une pierre noire la mèr
n°13666937
aZq
Posté le 03-01-2008 à 10:42:17  profilanswer
 

Non mais je pense pas qu'il y aura de suite, c'étais juste pour me faire peur. Oui brandazor c'est plus le fait que mes parents soient au courant qui me fait peur mais bon je ne pense pas, ensuite j'ai fait de la garde à vue car j'étais éméché et ils ne t'auditionnent pas à moins de 0.5g donc ils ont attendu que sa redescende. Vol car mon pote l'avait entre les mains et que bon ils ont p-e crus qu'il les collectionnées...

mood
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