Bonjour,
 
je me pose une question. Si je possède un baladeur mp3 et que je promène dans la rue avec. Est-ce que la police peut m'arreter et contrôler l'origine des mp3 stockés dans mon baladeur ?

A mon avis, non.
Un simple flic a déjà pas le droit de te fouiller, alors matter le contenu du balladeur, je crois pas

avec un manda oui.

et avec une panda ?

 
 
 
alors la s il a un Panda avec lui, c est direct les main dans le dos a mettre les bracelet

Dans ce cas j'aimerais bien que tu me donnes le nom du mandat en France qui va autorisé la Police ou la Gendarmerie à contrôler l'origine de tes MP3.    
Parce que je n'en connais que 4 des mandats : mandat d'amener, d'arrêt, de comparution et de dépôt.
Et aucun ne permet ce type de contrôle,    
 
Pour répondre à la question initiale, cela ne me semble pas possible en l'état de la législation actuelle, de faire ce contrôle en sélectionnant un personne au hasard dans la rue. Il faut d'autres faits pour pouvoir faire ce type de cntrôle. Et surtout une plainte pour pouvoir enquêter et instruire...

 
 
voila, ca m apprendra a vouloir plaisenter avec des jusriste.  
 
evidement que je sais que c est quasi impossible, et evidement qu aucun flic n obtiendra un quelqu onque mandat pour chasser  a l aveugle dans la rue, il faut d autre charge pour qu il l obtiene.

 
C'est ce que je pensais. Mais avec le context actuel et les majors qui s'énervent de plus en plus, on est sur de rien.De plus, j'avais entendu dire que chanter dans la rue ca pouvait être illégal du point de vue droits d'auteur...

 
 
oui enfin c est pas les Majore qui font la loie (enfin pas directement) et encors moins eux qui la font respecter.
 
et si tu chante dans la rue, je conforme que tu va avoir des remarque. enfin surtout si tu chantre comme une casserole.

Je pense qu'on peut tenir le même raisonnement avec un baladeur CD ou un walkman ?

 
dans le dernier cas, c'est TEFAL qui porte plainte
 
 
 
   

Rien ne t'empêche de dire que tu les as rippés sur des cd loués à la médiathèque

Uniquement si tu chantes à poil

Faut pouvoir le prouver derrière

Moi je me pose la même question avec l'avion.
Qu'est ce qu'il se passe si on a dans nos bagage un baladeur plein de mp3, xbox plein de jeux, un portable plein de divx ou bien un spindle plein de dvd-r marqué harry potter 3 au marker ?  
Dieu me garde d'avoir le moindre de ces immondices ... mais si jamais ?

Ça ne change rien, c'est interdit ça aussi non ?  

Bein non sinon je le dirais pas

Depuis quand on a le droit à la copie de CD sans avoir l'original ?  

Bah on a toujours eu le droit de ripper des dvd de loc...

Je reste dubitatif  

 
 
la c est la douane, c est pas pareil, eux ont le droit d ouvrir les bagages pour rechercher les Faux. or c est exactement ce qu ils vont trouver

 
 
Je me leve et je confirme.  
 
tout ce que l on obtient de maniere legale, on a le droit d en fair une copie a usage privé.
 
Donc tout ce qu on loue (mediateque, VideoClub, ...) opn a le droit de le copier POUR SOIS

Pas ce qui passe à la TV il me semble, bien que ça reste toléré

AH? pourtant quans tu regarde un dvd c'est bien ecrit uniquement à la location....

 
 
non, ce qui passe a la TV, on a pas le droit de le passer a son voisin.

 
 
et alors ?

Bon bein tous mes mp3 viennent de m6 music

ah bon ? toi aussi ?

 
 
direction : Topic de la honte.
 
cela dit, tu vous risquez un Delit de sale gouts

eh bien location ne veux pas dire que tu as le droit de le graver non?

 
 
je vois pas le rapport.
 
 
ca veux juste dir que les disque sont prevu pour etre loué, pas vendue dans le commerce.

Faudrait quand même que les flics aient du temps à perdre pour aller contrôler le contenu d'un baladeur MP3 !!

par contre, en Allemagne, il serait arrivé a l amis du frere d un collegue (oui ca commence a etre dur de verifier) qu un flic durant un controle de routine repere des CD-R audio et qu il passe le lendemain chez lui pour controler qu il avait bien les originaux.
 
enfin j ai pas verifier, alors ....

 
alors la mais n'importe quoi de chez n'importe quoi ...
 
 
le meutre aussi c'est legal .

Dans le même genre est ce dangeureux de prendre l'avion avec une Xbox pucé (et donc remplie de ce qu'il ne faudrai pas) dans les bagages ?
Ca craint ou ca passe ss problème ?

 
Et pourtant, il a raison. Article 122-5 du code de la propriété intellectuelle